- Indexation (75)
- A- DROIT (75)
- A2- Histoire du droit (75)
- A2-3- Histoire du droit privé (75)
- A2- Histoire du droit (75)
- A- DROIT (75)
Article
Beignier, Bernard
(1988)
Portalis et le droit naturel dans le Code civil.
Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (6).
pp. 77-101.
Fourniel, Béatrice
(2011)
L’utilisation du droit coutumier en Haute-Auvergne à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles).
La Revue d’Auvergne (599).
pp. 139-149.
Gau-Cabée, Caroline
(2012)
"Enchaîné, affranchi, protégé, triomphant". Endettement des particuliers et contrat sur fond de crise : étude diachronique.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (1).
pp. 33-54.
Gaven, Jean-Christophe and Soula, Mathieu
(2013)
La diffusion des idées pénales par la presse révolutionnaire : l'exemple du "Patriote françois", in : Savoirs pénaux, savoirs diffus. La circulation d'une pensée pénale réformatrice de l'Europe des Lumières à la Restauration monarchique.
L'IRASCible, Revue de l'Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles (4).
Lattes, Jean-Michel
(2000)
La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale (Cour d'appel de Toulouse, 3 avril 2000).
La Gazette du Midi (n° 7681).
p. 7.
Lattes, Jean-Michel
(2003)
La place du travail dans la sociabilité urbaine.
Revue Projet (n° 277).
pp. 62-67.
Lattes, Jean-Michel
(2006)
La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique.
La Gazette du Midi (n° 7987).
p. 15.
Lattes, Jean-Michel
(2002)
Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue.
Recueil Dalloz (n° 41).
p. 3083.
Poumarède, Jacques
(1993)
Le testament en France dans les pays de droit écrit du Moyen-Âge à l’Epoque moderne.
Recueil de la Société Jean Bodin, LX.
pp. 129-152.
Poumarède, Jacques and Thomas, Jack
(2000)
"S'élever au-dessus de sa condition" : procès en filiation et question d'état de Louis XIV à Napoléon.
Cahiers d'histoire : revue d'histoire critique, 45 (4).
pp. 699-729.
Book Section
Cabanis, Danielle
(1991)
Le droit de propriété redéfini par la Révolution en pays vaudois.
In : Propriété et révolution
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-222-04529-0
Cabanis, Danielle
(2006)
Le regard du protestantisme sur la propriété : petit essai sur quelques lieux communs.
In : L'immeuble et le droit : mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 143-155.
ISBN 9782915699203
Devaux, Olivier
(1995)
Les contrats traditionnels : bail à complant, champart et métayage.
In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française
Presses de l’Institut d’études politiques.
Toulouse pp. 93-106.
ISBN 2-903847-64-9
Devaux, Olivier
(1990)
A propos de la transmission du patrimoine : la loi du 17 nivôse an II.
In : Propriété et Révolution
Editions du Centre National de la Recherche Scientifique/Service des publications de l'Université Toulouse I.
Series “Sciences sociales”
Paris/Toulouse pp. 99-108.
ISBN 2-222-04529-0
Garnier, Florent
(2021)
Le fait et le droit : regards croisés à propos de la nullité de la société irrégulière en France et en Italie (fin XIXe s. - début XXe s.).
In : Italia-Francia. Allers-retours : influenze, adattamenti, porosità
Brunori, Luisa and Ciancio, Cristina (eds.)
Historia et Ius.
Series “Historia & Ius. Collana di Studi di Storia del diritto medievale e moderno, Collettanee”, Vol. vol. 4.
Roma pp. 73-84.
ISBN 9788894637625
Gau-Cabée, Caroline
(2007)
Arbitrium judicis. Jalons pour une histoire du principe de la légalité des peines.
In : A propos de la sanction
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Travaux de l’I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n° 6”
Toulouse pp. 39-61.
ISBN 978-2-915699-49-4
Gau-Cabée, Caroline
(2022)
Avant-propos.
In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
Gau-Cabée, Caroline
(ed.)
Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Toulouse pp. 6-8.
ISBN 978 2 3617 0260 1
Gau-Cabée, Caroline
(2010)
Dimension historique de la simplification.
In : Qu'en est-il de la simplification du droit ?
Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Travaux de l’I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n°11”
Toulouse pp. 17-40.
ISBN 978-2-36170-005-8
Gau-Cabée, Caroline
(2022)
G.-A. Kouassigan : regards croisés sur trois opus.
In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
Gau-Cabée, Caroline
(ed.)
Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Toulouse pp. 101-107.
ISBN 978 2 3617 0260 1
Gau-Cabée, Caroline
(2022)
Histoire et jurisprudence de la chambre des requêtes (1790-1947). Les vicissitudes d’une chambre d’admission prétorienne.
In : Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable
Barthélemy, Jean
, Galanopoulos, Philippe
and Prétot, Xavier
(eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes Et Commentaires”
Paris pp. 45-63.
ISBN 978 2 24720 767 1
Gau-Cabée, Caroline
(2008)
La jurisprudence et les silences du Code civil. Lecture d’une carence originelle.
In : La pensée juridique et le destin du Code civil
Presses universitaires de France.
Series “Droits : revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, n°47”
(47)
Paris pp. 3-21.
ISBN 978-2-13-057000-4
Gau-Cabée, Caroline
(2022)
La tentation moniste et la réception du modèle juridique occidental en Afrique subsaharienne francophone après 1960.
In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
Gau-Cabée, Caroline
(ed.)
Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Toulouse pp. 14-26.
ISBN 978 2 3617 0260 1
Gau-Cabée, Caroline
(2007)
L’exploitation du doute par les justiciables : de la stratégie d’évitement à l’audace jurisprudentielle.
In : Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen Age à nos jours
Images en Manoeuvres.
Marseille
ISBN 978-2-8499-5091-3
Gau-Cabée, Caroline
(2022)
Propos conclusifs.
In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
Gau-Cabée, Caroline
(ed.)
Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Toulouse pp. 122-125.
ISBN 978 2 3617 0260 1
Lattes, Jean-Michel
(2002)
De l'ouvrier des forges au cyber-salarié : étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie.
In : Marché(s) et Hiérarchie(s)
Lacombe-Saboly, Michèle and Cailluet, Ludovic (eds.)
Presses de l'université Toulouse 1 Sciences sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisations”
Toulouse pp. 235-246.
ISBN 2-909628-85-X
Lattes, Jean-Michel
(2003)
De la subordination physique à la cyber-subordination : le contrat de travail dans la tourmente.
In : Encyclopédie des ressources humaines
Vuibert.
Paris pp. 1426-1437.
ISBN 2-7117-7829-0
Lattes, Jean-Michel
(2000)
Gestion et droit du travail... de l'employeur seul juge à l'employeur responsable.
In : Recherches et pratiques en gestion.
Amman, Bruno, Dupuy, Yves and Rigal, Jean-Jacques (eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires.”
Paris. pp. 187-198.
ISBN 2-247-04233-3
Lattes, Jean-Michel
(2001)
L'évolution des techniques de rémunération : du salarié outil au salarié acteur.
In : Argent et gestion
Presses de l'université Toulouse I Sciences sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisation”
Toulouse pp. 343-357.
ISBN 2909628647
Lattes, Jean-Michel
(1999)
L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement.
In : Décisions et gestion : septièmes rencontres, 26 et 27 novembre 1998.
Presses de l'Universite des sciences sociales de Toulouse.
Series “Histoire, Gestion, Organisation.”
Toulouse, pp. 405-432.
ISBN 2-909628-45-0
Lattes, Jean-Michel
(1991)
Le travail, objet de propriété ?
In : Propriété et Révolution : Actes du colloque de Toulouse, 12-14 octobre 1989.
Koubi, Geneviève
(ed.)
Éditions du CNRS.
Toulouse pp. 221-229.
ISBN 9782222045298
Lattes, Jean-Michel
(2004)
Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique.
In : Mesures : Actes des 12e Journées Histoire et gestion de l'IAE de Toulouse
Martinez, Isabelle and Pochet, Christine (eds.)
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Histoire, Gestion, Organisation”
Toulouse pp. 135-147.
ISBN 2-915699-03-8
Lattes, Jean-Michel
(1989)
Révolte et création juridique en Droit du Travail (De l'évolution du Droit de grève...).
In : Révolte et société : actes du IVe colloque de l'association "Histoire au présent".
La Sorbonne.
Paris. pp. 131-138.
ISBN 2-85944-173-6
Lattes, Jean-Michel, Plassard, Jean-Michel
and Boumahdi, Rachid
(2000)
La discrimination sur le marché du travail : les approches juridique et économique.
In : Efficacité versus équité en économie sociale : tome 1.
L'Harmattan.
Series “Logiques économiques.”
Paris. pp. 349-360.
ISBN 2-7384-9617-2
Mengès-Le Pape, Christine
(2015)
Les religions dans l'espace public en France ?
In : Religion and territory, actes du colloque EUREL des 23-24 octobre 2014
Université catholique Jean-Paul II.
Chapter 1.
Lublin pp. 5-21.
Mengès-Le Pape, Christine
(1997)
Physiocratie, Révolution et Code civil : les origines historiques de la faculté de clore son héritage.
In : La propriété en mutation : quels effets de la transition vers l'économie de marché ?
Publications de l'Université de Rouen.
Rouen pp. 47-53.
ISBN 2-87775-209-7
Nicod, Marc
(2002)
Le testament du militaire (de l’enlèvement des Sabines à Verdun).
In : Guerre et paix dans l'Orient méditerranéen
L'Harmattan.
Paris p. 151.
ISBN 2-7475-2127-3
Nicod, Marc
(2005)
Les Facultés de droit et le projet de réforme successorale de 1872 (proposition Delsol).
In : Les Facultés de droit inspiratrices du droit ? : actes du colloque des 28 & 29 octobre 2004 (Dir. Maryvonne Hecquard-Théron)
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
Toulouse pp. 35-39.
ISBN 2-915699-17-8
Nélidoff, Philippe
(2024)
Regards sur la pensée criminaliste en France au XVIIIe siècle.
In : Mélanges en l'honneur du Professeur Piotr Stepniak
Universdité de Poznan (Pologne).
(In Press)
Poumarède, Jacques
(2001)
Conclusion.
In : La coutume au village dans l'Europe médiévale et moderne
Presses universitaires du Mirail.
Series “Flaran (Auch)”
(57)
Toulouse pp. 245-256.
ISBN 2-85816-581-5
Poumarède, Jacques
(1991)
De la difficulté de penser la propriété.
In : Propriété et révolution
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-222-04529-0
Poumarède, Jacques
(2009)
De la fin des coutumes à la survie des usages locaux : le Code civil face aux particularismes.
In : Les penseurs du code civil
Association française pour l'histoire de la justice/La Documentation française.
Series “Histoire de la justice, n°19”
(57)
Paris pp. 172-182.
ISBN 978-2-11-007237-5
Poumarède, Jacques
(2001)
De la sécularisation au déclin contemporain.
In : Mariage - mariages
Presses Universitaires de France.
Paris pp. 57-70.
ISBN 2-13-051429-4
Poumarède, Jacques
Droit romain et rédaction des coutumes dans le ressort du parlement de Bordeaux.
In : Droit romain, jus civile et droit français
Presses universitaires de Bordeaux.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques”
ISBN 2-909628-50-7
Poumarède, Jacques
(2000)
Du bon usage sur terre du rachat dans l'Au-delà : rentes obituaires et crédit rural dans les Pyrénées.
In : Gestion et croyances
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisations”
(57)
Toulouse pp. 187-192.
ISBN 2-909628-55-8
Poumarède, Jacques
(2006)
Jaurès et le droit de propriété.
In : Mélanges à la mémoire du professeur Roger Saint-Alary. L'immeuble et le droit
Presses de l’université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-915699-20-8
Poumarède, Jacques
(2001)
La famille pyrénéenne : état de la question.
In : Les hommes et leur patrimoine en Comminges
Société des études du Comminges.
Series “Congrès de la Fédération historique de Midi-Pyrénées, n°52”
(57)
Saint-Gaudens (Haute-Garonne) pp. 25-33.
ISBN 2-9511114-8-7
Poumarède, Jacques
(1976)
La protection possessoire dans les coutumes du sud-ouest de la France au Moyen-Âge.
In : Mélanges offerts à Jean Yver
Presses Universitaires de France.
Paris pp. 595-604.
Poumarède, Jacques
(1992)
La puissance paternelle en pays de droit écrit d’après la jurisprudence du parlement de Toulouse (XIVe - XVIIIe siècle).
In : Le droit de la famille en Europe, son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours
Presses Universitaires de Strasbourg.
Series “Publications de la Maison des sciences de l'homme de Strasbourg”
(57)
Strasbourg pp. 443-454.
ISBN 2-86820-117-9
Poumarède, Jacques
(1995)
Le débat sur l’égalité et la propriété : le projet de Billaud-Varenne.
In : Les Déclaration de l’An I
Presses Universitaires de France.
Paris pp. 90-106.
Poumarède, Jacques
(2006)
Le point de vue de l’historien.
In : Qu’en est-il de la propriété ? L’appropriation en débat
Presses de l’université des Sciences Sociales.
Series “Travaux de l’IFR - Mutations des normes juridiques, n°5”
(57)
Toulouse pp. 15-21.
ISBN 2-915699-36-4
Poumarède, Jacques
(2008)
Mariage, concubinage ou la quadrature du cercle ?
In : Les états généraux du mariage : l'évolution de la conjugalité
Presses universitaires d'Aix-Marseille.
Aix-en-Provence pp. 17-28.
ISBN 978-2-7314-0623-8
Poumarède, Jacques
(2008)
Maryse Carlin, l'érudition éclairée par le sens de l'humain.
In : Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin
La Mémoire du droit.
Paris pp. 5-12.
ISBN 978-2-84539-019-5
Poumarède, Jacques
(2002)
Notices "Adultère", "Affinité", "Bâtard", "Célibat", "Concubinage", "Divorce", "Donation", "Dot", "Douaire", "Fornication", "Frérêche", "Majorité", "Mariage", "Meuble", "Parenté", "Propres", "Succession".
In : Dictionnaire du Moyen-Âge
Presses Universitaires de France.
Paris
ISBN 2-13-051825-7
Poumarède, Jacques
(2009)
Préface.
In : Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit
Presses universitaires d'Aix-Marseille.
Series “Collection d'histoire du droit. Thèses et travaux, n°16”
(57)
Aix-en-Provence
ISBN 978-2-7314-0681-8
Poumarède, Jacques
(2006)
Préface.
In : Droits d'usage et code civil : l'invention d'un hybride juridique
L.G.D.J.
Series “Bibliothèque de droit privé”
(57)
Paris
ISBN 2-275-02698-3
Poumarède, Jacques
(2003)
Préface.
In : La famille dans les Pyrénées de la coutume au code Napoléon : Béarn (1789-1840)
PyréGraph.
Series “Universatim”
(57)
Estadens
ISBN 2-908723-52-2
Poumarède, Jacques
(1974)
Puissance paternelle et esprit communautaire dans les coutumes du Sud-Ouest de la France au Moyen-Âge.
In : Mélanges offerts à Roger Aubenas
Presses universitaires de Montpellier.
Montpellier pp. 653-663.
Touzeil-Divina, Mathieu
(2014)
De la fragmentation de l’enseignement du Droit. Manifeste en faveur de ses défragmentations.
In : Fragmentation en Droit. Fragmentation du Droit.
Arletaz, Jordane and Tinière, R. (eds.)
L'Epitoge - LGDJ.
Series “L'Unité du Droit ; n° 8”
p. 9.
ISBN 979-1092684025
Monograph
Lattes, Jean-Michel
(2021)
Le Stade toulousain, patrimoine immatériel de Toulouse.
, Toulouse
Conference or Workshop Item
Lattes, Jean-Michel
(1999)
L'évolution de la réduction du temps de travail : vers la recherche de nouveaux équilibres.
In: De nouveaux textes pour de nouvelles pratiques ?, Juillet 1999, Centre Régional pour l'Enfance, l'Adolescence et les Adultes Inadaptés (Creai) - Toulouse..
Nélidoff, Philippe
(2017)
L'évolution du prêt à intérêts dans l'histoire du droit.
In: Journée d'études Le temps, 12 octobre 2017, Toulouse.
Nélidoff, Philippe
(2015)
La famille : une histoire faite d'évolutions, de mutations.
In: Journée d'études sur la famille mutante organisée par l'Institut de droit privé de la Faculté de droit de Toulouse sous la direction de Solange Mirabail, 27 mars 2015, Toulouse.
Book
Gau-Cabée, Caroline
(2006)
Droits d’usage et Code civil : l’invention d’un hybride juridique.
Collection « Bibliothèque de droit privé ».
L.G.D.J.
Paris
ISBN 2-275-02698-3
Gau-Cabée, Caroline
(2021)
La cassation française à l'épreuve du nombre. Chronique d'une émancipation inachevée.
Collection « Les voies du droit ».
IRJS Editions
Paris
ISBN 9782850020469
Hecquard-Théron, Maryvonne and Saint-Alary-Houin, Corinne
(2009)
Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections.
Collection « Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°8 ».
Presses de l'Université des Sciences Sociales
Toulouse
ISBN 978-2-915699-71-5
Marquette, Jean-Bernard and Poumarède, Jacques
(1979)
Les coutumes du Brassenx.
Ducasse-Duhon
Dax pp. 172-182.
ISBN 2-7355-0134-5
Maréchal, Michel and Poumarède, Jacques
(1988)
La coutume de Saint-Sever (1380-1480) : édition et commentaire des textes gascon et latin.
Collection « Mémoires et documents d'histoire médiévale et de philologie » (57).
CTHS
Paris pp. 172-182.
ISBN 2-7355-0134-5
Mousnier, Mireille and Poumarède, Jacques
(2001)
La coutume au village dans l'Europe médiévale et moderne.
Collection « Flaran (Auch) » (57).
Presses universitaires du Mirail
Toulouse pp. 172-182.
ISBN 2-85816-581-5
Poumarède, Jacques
(1972)
Les successions dans le Sud-Ouest de la France au Moyen-Âge : géographie coutumière et mutations sociales.
Collection « Publications de l'Université des sciences sociales de Grenoble » (57).
Presses Universitaires de France
Paris pp. 172-182.
Thesis
D'Argaignon, Paul
(2019)
La condition juridique de la noblesse en Gascogne orientale (milieu XVI siècle - 1790).
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Gueye, El Hadji Baye Ndiaga
(2014)
Histoire de la citoyenneté au Sénégal.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Sereni, Manon
(2018)
Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d'une crise à l'autre (1715 – 1789).
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Teaching Resource
Garnier, Florent
(2016)
Histoire des droits privés en Europe avec les codifications (La famille).
[Teaching Resource]
(Unpublished)
Mainstream media article
Lattes, Jean-Michel
(2005)
La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d’un processus juridique.
La Dépêche du Midi.
[Mainstream media article]
Scientific Work Coordination
Gau-Cabée, Caroline
(2022)
Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone. Regards croisés.
[Scientific Work Coordination]