- Indexation (26)
- A- DROIT (26)
- A1- Généralités (26)
- A1-4- Droit de l’informatique (26)
- A1- Généralités (26)
- A- DROIT (26)
1993
Rapp, Lucien (1993) L'entreprise au bout du fil : reflexions pour une entreprise télécommunicante. Editions Liaisons Paris ISBN 2-87880-061-3
1994
Mas-Bellissent, Christine (1994) La responsabilité contractuelle du prestataire de service informatique : contribution à l'étude de la prestation de service. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
1995
Regourd, Serge (1995) Le droit face aux défis des nouvelles technologies de la communication. In : Le Métafort d'Aubervilliers : techniques contemporaines, création artistique et innovation sociale Charles Le Bouil. Series “Travaux en cours” Paris ISBN 2-907199-89-7
1996
Rapp, Lucien (1996) Une année dans le secteur des nouvelles techniques de l'information et de la communication (NTIC). In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 623-638. ISBN 2-909628-21-3
1998
Rapp, Lucien (1998) Le courrier électronique : "e-mail". Collection « Que sais-je ?, n°3409 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-049461-7
2000
Rapp, Lucien (2000) The Napsterization of the European Content Industry : Scenario for 2005. , Strasbourg
2002
Rapp, Lucien (2002) L'accés au réseau Internet, aspects juridiques et financiers. In : Contributions de droit européen Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Cahiers de l'IREDE, n°2” Toulouse ISBN 2-909628-78-7
Rapp, Lucien and Revet, Thierry (2002) Le contrat électronique : travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française. Collection « Droit privé ». Editions Panthéon-Assas Paris ISBN 2-913397-31-X
2004
Rapp, Lucien (2004) Les ondes entre droit et commerce. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse ISBN 2-915699-08-9
2006
Rapp, Lucien (2006) L'avenir de la régulation : brèves réflexion autour d'un concept clé. Revue Lamy Droit de l'immatériel.
2007
Rapp, Lucien (2007) Distribution en réseaux et réseaux de distribution. Revue Lamy Droit de l'immatériel. p. 1125.
Rapp, Lucien (2007) Nature et pouvoirs de l'autorité de régulation des mesures techniques de protection. Revue Lamy Droit de l'immatériel.
2010
Rapp, Lucien (2010) La nouvelle réglementation européenne des communications électroniques : du paquet au paquetage. Revue Lamy Droit de l'immatériel. p. 75.
Rapp, Lucien (2010) Préface. In : Le droit peut-il ignorer la révolution numérique ? Michalon. Paris ISBN 978-2-84186-553-6
2012
Costes, Lionel, Bilon, Jean-Louis, Guibal, Michel, Rapp, Lucien, Le Stanc, Christian and Vivant, Michel (2012) Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet. Lamy Rueil-Malmaison
Rapp, Lucien (2012) Would Internet Neutrality Be a Legal Principle or a Technical One ? Journal of Regulation.
2014
Mendoza-Caminade, Alexandra (2014) La santé et la robotique. Revue Lamy Droit de l'immatériel (108). pp. 20-204.
2016
Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) Big data et données de santé : quelles régulations juridiques ? Revue Lamy Droit de l'immatériel (127).
Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) Le droit confronté à l’intelligence artificielle des robots : vers l’émergence de nouveaux concepts juridiques ? Recueil Dalloz (8). p. 445.
Rapp, Lucien, Vivant, Michel and Warusfel, Bertrand (2016) Réseaux et services de communications électroniques. In : Lamy Droit du numérique Lamy SA Wolters Kluwer France. p. 1456.
2019
Larouer, Marion (2019) Quelle régulation pour les relations des plateformes avec leurs partenaires commerciaux ? In: « La régulation des plateformes », 19/02/2019, Toulouse, France.
2020
Gaye-Palettes, Matthieu (2020) Le développement des outils algorithmiques prédictifs à l’épreuve de la question prioritaire de constitutionnalité. Annuaire international de justice constitutionnelle, vol.35. pp. 637-657.
Mendoza-Caminade, Alexandra (2020) Contrefaçon de marque et commerce électronique : pour une nouvelle responsabilité des plateformes de vente en ligne, note sous CJUE 2 avril 2020. recueil Dalloz (n°28). pp. 1599-1607. [Caselaw headnote]
2021
Gaye-Palettes, Matthieu (2021) Entre justice privée et justice étatique : Facebook et le Legalwashing de sa « cour suprême ». Pouvoirs, vol. 178. pp. 119-130.
Larouer, Marion (2021) Commerce électronique. In : Dictionnaire juridique des Outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) LexisNexis. Series “Hors Collection Professionnel” Paris ISBN 9782711035502
2024
Larouer, Marion (2024) Entre normes techniques et juridiques : la boîte à outils comme solution au problème de l'interopérabilité? In : L'identité numérique en construction : quels enjeux et quels modèles ? Eynard, Jessica and Macilotti, Giorgia (eds.) Bruylant. Series “Rencontres européennes” Chapter Partie 3. Bruxelles ISBN 9782802774044