Guiomard, Frédéric
(2023)
La « méthode Clerc » renforcée par la protection du droit à la preuve (note s/s Paris, Pôle 6, chambre 1, Ordonnance sur incident devant le magistrat chargé de la mise en état, 2 septembre 2022).
Revue de droit du travail (n°2).
pp. 133-136.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2022)
Que reste-t-il de l'oralité de la procédure prud'homale ? (note s/s Cour de cassation (soc.), 19 octobre 2022, n° 21-13.060 ).
Revue de droit du travail (n°12).
pp. 728-732.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2022)
La médiation en ligne, une voie pour la lutte contre les discriminations ?
Revue de droit du travail (n°10).
pp. 598-601.
Guiomard, Frédéric
(2022)
L'appréciation de la faute disciplinaire en cas de condamnation pénale provenant d'une preuve obtenue de façon déloyale (note s/s Cour de cassation, soc. 21-09-2022 20-16.841 ).
Revue de droit du travail (n°10).
pp. 593-597.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2022)
Livreur de plateforme électronique : la pièce jointe était trop lourde pour pouvoir saisir la Cour d'appel !
Revue de droit du travail (n°6).
pp. 401-404.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric and Mraouahi, Sabrina
(2022)
L'irrecevabilité des demandes nouvelles en appel dans les litiges individuels du travail (note s/s Cour de cassation Soc. 1er décembre 2021, n° 20-13.339).
Revue de droit du travail (n°1).
pp. 55-58.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric and Mraouahi, Sabrina
(2020)
Taking Rights unseriously.
Revue de droit du travail (n°11).
pp. 695-700.
Desbarats, Isabelle
(2020)
Quelle protection sociale pour les travailleurs des plateformes ?
Revue de droit du travail (n°10).
pp. 592-601.
Guiomard, Frédéric
(2020)
Un sociologue aux prud'hommes (note s/s Cons. prud'h. Paris, section industrie, 17 décembre 2017, n° 17/10051).
Revue de droit du travail (n°2).
pp. 137-140.
[Caselaw headnote]
Dupouey-Dehan, Carole
(2018)
Renonciation à la clause de non-concurrence et préavis non travaillé en cas de démission.
Revue de droit du travail (n°6).
p. 447.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2018)
Un nouveau programme pour la justice du travail.
Revue de droit du travail (n°3).
p. 229.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2018)
Le statut des défenseurs syndicaux sous le regard du Conseil d'État.
Revue de droit du travail (n°2).
p. 145.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2018)
Décrets d'application des « ordonnances travail » relatives à la juridiction et à la procédure prud'homale.
Revue de droit du travail (n°1).
p. 73.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2018)
Aménager les délais d'action en justice par le contrat de travail ?
Revue de droit du travail (n°12).
p. 812.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2017)
L'extension des règles de preuve des discriminations aux procédures de référé.
Revue de droit du travail (n°11).
p. 742.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2017)
Sécurisation et simplification des procédures, vraiment ? Les difficultés suscitées par les nouvelles règles de saisine des juridictions.
Revue de droit du travail (n°9).
p. 558.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2017)
Le principe de l'interdiction des discriminations en raison de l'âge ne s'applique pas au choix d'un expert judiciaire.
Revue de droit du travail (n°7-8).
p. 499.
[Caselaw headnote]
Crouzatier-Durand, Florence
(2017)
Les règles du retrait d’un acte administratif non créateur de droits rappelées (Note sous la décision de la Cour de cassation n° 15-24.220 du 12 mai 2017).
Revue de droit du travail (n°7/8).
pp. 483-485.
[Caselaw headnote]
Guiomard, Frédéric
(2017)
La question de territorialité de la postulation devant les Cours d'appel en droit social, ou comment concevoir une géographie de l'accès des salariés à la justice ?
Revue de droit du travail (n° 6).
pp. 436-438.
[Caselaw headnote]
Reynès, Brigitte
(2012)
Contrats à durée déterminée : une signature... s'il vous plaît ? : note sous Cass. soc., 7 mars 2012.
Revue de droit du travail.
p. 284.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Moizard, Nicolas
(2012)
Egalité : des exigences trop fortes ?
Revue de droit du travail (3).
pp. 128-132.
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2011)
La pénibilité : au-delà de l'immédiat et du quantifiable.
Revue de droit du travail (3).
p. 160.
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2011)
Vers une disparition de la promesse d'embauche en tant qu'acte juridique autonome du contrat de travail ? : Cass., soc., 15 décembre 2010.
Revue de droit du travail (2).
p. 108.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2011)
Obligation de remplacement définitif d'un salarié malade.
Revue de droit du travail.
p. 372.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2010)
« Travail de valeur égale » : le regard du juge sur la gestion des entreprises.
Revue de droit du travail (12).
p. 723.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2010)
Vous avez dit "Laurent" ?
Revue de droit du travail (3).
pp. 169-171.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2010)
L'inaptitude à un poste.
Revue de droit du travail.
p. 578.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2010)
Obligation de loyauté du salarié et liberté du travail.
Revue de droit du travail.
p. 164.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Sachs-Durand, Corinne
and De Quenaudon, René
(2009)
L'employeur ne peut opposer son pouvoir discrétionnaire pour se soustraire à son obligation de justifier, de façon objective et pertinente, une différence de rémunération.
Revue de droit du travail (9).
pp. 516-518.
[Caselaw headnote]
Casaux-Labrunée, Lise
(2009)
L'évaluation du nouveau Code du travail par ses usagers.
Revue de droit du travail (7).
pp. 421-423.
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2009)
Egalité salariale et pluralité d'établissements.
Revue de droit du travail (5).
pp. 321-323.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2009)
Diplôme et égalité de traitement.
Revue de droit du travail (3).
pp. 173-174.
[Caselaw headnote]
Reynès, Brigitte
(2009)
Surcroît d'activité, quels contours ? : note sous Cass. soc., 10 décembre 2008.
Revue de droit du travail.
p. 162.
[Caselaw headnote]
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2009)
Rapatriement et reclassement du salarié mis à disposition d'une filiale étrangère au sein de la société mère : l'interprétation large d'un texte restrictif.
Revue de droit du travail (1).
pp. 29-32.
[Caselaw headnote]
Casaux-Labrunée, Lise, Jeammaud, Antoine
and Kirat, Thierry
(2009)
Évaluer le Code du travail ? Évaluer le droit du travail ?
Revue de droit du travail.
p. 421.
Auzero, Gilles and Lardy-Pélissier, Bernadette
(2009)
Rapatriement et reclassement du salarié mis à disposition d'une filiale étrangère au sein de la société mère : l'interprétation large d'un texte restrictif : Cass., soc., 13 novembre 2008.
Revue de droit du travail (1).
pp. 29-33.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2009)
L'UES ne peut avoir la qualité d'employeur : Cass., soc., 16 décembre 2008.
Revue de droit du travail (4).
pp. 228-231.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2009)
La nullité d'un licenciement consécutif à la dénonciation de fait de harcèlement moral.
Revue de droit du travail.
p. 376.
[Caselaw headnote]
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2008)
Mise à la retraite et application de la loi dans le temps.
Revue de droit du travail (7).
p. 450.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2008)
Journée de solidarité : un allongement de la durée du travail sans augmentation de salaire.
Revue de droit du travail (4).
p. 240.
[Caselaw headnote]
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2008)
L'autonomie sans faille de la mise à la retraite du salarié.
Revue de droit du travail (4).
pp. 234-235.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2008)
Clause de mobilité et refus de mutation : Cass., soc., 23 janvier 2008.
Revue de droit du travail.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2008)
Conjoint salarié du chef d'entreprise : Cass., soc., 13 décembre 2007.
Revue de droit du travail.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2008)
Du bon usage des "chèques emploi-service" : Cass., soc., 9 avril 2008.
Revue de droit du travail (6).
pp. 381-383.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Gasser, Jean-Michel
(2007)
Que peut-on attendre du principe "à travail égal, salaire égal" ?
Revue de droit du travail (11).
pp. 632-635.
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2007)
"Trouble objectif dans l'entreprise" et libertés collectives du salarié.
Revue de droit du travail (10).
pp. 586-587.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2007)
Une précision des frontières du domaine disciplinaire.
Revue de droit du travail (9).
pp. 527-529.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2007)
L'attribution d'un avantage exceptionnel ne relève pas du pouvoir discrétionnaire de l'employeur.
Revue de droit du travail (6).
pp. 393-395.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2007)
On ne peut pas contourner le principe d'égalité de rémunération par accord collectif.
Revue de droit du travail (5).
pp. 320-322.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2007)
Loi rétroactive et procès équitable : qui apprécie l'intérêt général ?
Revue de droit du travail (3).
pp. 179-181.
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2007)
Du nouveau sur la rupture du contrat en vue du départ en retraite du salarié.
Revue de droit du travail (2).
pp. 99-101.
Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Sachs-Durand, Corinne
(2007)
Compte-rendu du colloque d'Athènes.
Revue de droit du travail (1).
p. 36.
Reynès, Brigitte
(2007)
L'ancienneté en droit du travail : quelles perspectives ?
Revue de droit du travail (12).
Reynès, Brigitte
(2007)
Droit à indemnité de précarité et requalification du contrat de travail à durée déterminée : note sous Cass. soc., 3 octobre 2007.
Revue de droit du travail (12).
p. 72.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette and Pélissier, Jean
(2007)
Contrats : Cass., soc., 15 novembre 2006.
Revue de droit du travail (2).
pp. 95-102.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2007)
Accident du travail pendant une période de suspension : Cass., 2ème civ., 22 février 2007.
Revue de droit du travail.
p. 306.
[Caselaw headnote]
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2006)
L'existence du contrat de travail : l'autorité de la chose jugée au pénal.
Revue de droit du travail (6).
p. 382.
[Caselaw headnote]
Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(2006)
Egalité professionnelle et ancienneté : à propos de l'arrêt "Cadman".
Revue de droit du travail (6).
pp. 393-394.
[Caselaw headnote]
Reynès, Brigitte
(2006)
Date de la rupture du contrat de travail et décompte de l'ancienneté : note sous Cass. soc., 26 septembre 2006.
Revue de droit du travail (6).
p. 386.
[Caselaw headnote]
Arseguel, Albert and Verdier, Jean-Maurice
(2006)
Quelle réforme de la représentativité syndicale ?
Revue de droit du travail (5).
pp. 284-291.
Amauger-Lattes, Marie-Cécile
(2006)
A propos du « CDD senior ». - Projet de décret modifiant l'article L. 122-2 du code du travail.
Revue de droit du travail (4).
pp. 168-169.
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2006)
Formation d'apprenti junior (chronique, contrats).
Revue de droit du travail (1).
pp. 20-22.
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2006)
Requalification d'un contrat de travail à temps partiel en contrat de travail à temps plein (chronique, contrats) : Cass., soc., 5 avril 2006.
Revue de droit du travail (1).
pp. 22-23.
[Caselaw headnote]
Lardy-Pélissier, Bernadette
(2006)
L'irrésistible progression de l'obligation de sécurité de résultat en droit du travail (chronique, contrats) : Cass., soc., 28 février 2006.
Revue de droit du travail (1).
pp. 23-24.
[Caselaw headnote]