Labarthe, Maëllie (2025)
Mesure de communication forcée de pièces relevant du RGPD : les voies de recours sont ouvertes !
  
    Droit social (n° 7).
     p. 611.
  
(2025)
Mesure de communication forcée de pièces relevant du RGPD : les voies de recours sont ouvertes !
  
    Droit social (n° 7).
     p. 611.
  	
  
  
    Labarthe, Maëllie (2025)
De l'accès aux prétoires du syndicat et du comité social et économique.
  
    Droit social (n° 6).
     p. 481.
  
(2025)
De l'accès aux prétoires du syndicat et du comité social et économique.
  
    Droit social (n° 6).
     p. 481.
  	
  
  
    Barrigue de Montvalon, Luc de (2025)
Le surengagement du salarié – Stakhanov et le droit du travail.
  
    Droit social (n° 1).
     p. 16.
  
(2025)
Le surengagement du salarié – Stakhanov et le droit du travail.
  
    Droit social (n° 1).
     p. 16.
  	
  
  
    Guiomard, Frédéric (2023)
Les méthodes d'évaluation des préjudices nés de discriminations.
  
    Droit social (n° 4).
     pp. 316-324.
  
(2023)
Les méthodes d'évaluation des préjudices nés de discriminations.
  
    Droit social (n° 4).
     pp. 316-324.
  	
  
  
    Ranc, Sébastien (2023)
En faveur d'une approche pragmatique du préjudice nécessaire.
  
    Droit social.
     p. 309.
  
(2023)
En faveur d'une approche pragmatique du préjudice nécessaire.
  
    Droit social.
     p. 309.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2023)
Le dérèglement climatique : une source de (nouveaux) dommages pour les salariés ?
  
    Droit social (n°4).
     pp. 294-302.
  
(2023)
Le dérèglement climatique : une source de (nouveaux) dommages pour les salariés ?
  
    Droit social (n°4).
     pp. 294-302.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2021)
Prévention et traçabilité des expositions professionnelles: ambivalence et difficultés de mise en œuvre de la loi du 2 août 2021.
  
    Droit social (n°11).
     pp. 897-908.
  
(2021)
Prévention et traçabilité des expositions professionnelles: ambivalence et difficultés de mise en œuvre de la loi du 2 août 2021.
  
    Droit social (n°11).
     pp. 897-908.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2021)
Le dialogue social, outil de régulation de l'intelligence artificielle dans l'entreprise.
  
    Droit social (2).
     pp. 146-151.
  
(2021)
Le dialogue social, outil de régulation de l'intelligence artificielle dans l'entreprise.
  
    Droit social (2).
     pp. 146-151.
  	
  
  
    Blin-Franchomme, Marie-Pierre and Jazottes, Gérard
 and Jazottes, Gérard (2021)
Le défi d’une IA inclusive et responsable.
  
    Droit social (n° 2).
  
(2021)
Le défi d’une IA inclusive et responsable.
  
    Droit social (n° 2).
    
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2020)
De la crise sanitaire à l'urgence climatique. Les salariés : des acteurs opérationnels au service de la trajectoire « 1,5 °C » ?
  
    Droit social (n°9).
     pp. 725-736.
  
(2020)
De la crise sanitaire à l'urgence climatique. Les salariés : des acteurs opérationnels au service de la trajectoire « 1,5 °C » ?
  
    Droit social (n°9).
     pp. 725-736.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2020)
Transformation de la fonction publique : jusqu’où aller dans le rapprochement avec le droit du travail ?
  
    Droit social (n°3).
     pp. 220-227.
  
(2020)
Transformation de la fonction publique : jusqu’où aller dans le rapprochement avec le droit du travail ?
  
    Droit social (n°3).
     pp. 220-227.
  	
  
  
    Esplugas-Labatut, Pierre (2020)
Evolution ou Révolution du droit des fonctions publiques ? : A propos de la loi du 6 août de 2019 dite de "transformation de la fonction publique".
  
    Droit social (n°3).
     pp. 227-231.
  
(2020)
Evolution ou Révolution du droit des fonctions publiques ? : A propos de la loi du 6 août de 2019 dite de "transformation de la fonction publique".
  
    Droit social (n°3).
     pp. 227-231.
  	
  
  
    Touzeil-Divina, Mathieu (2020)
« Évolution dramatique ou révolution mathématique : la négation du service public et le retour du fonctionnaire contractuel ».
  
    Droit social (n°3).
     p. 232.
  
(2020)
« Évolution dramatique ou révolution mathématique : la négation du service public et le retour du fonctionnaire contractuel ».
  
    Droit social (n°3).
     p. 232.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2019)
La confiance dans le règlement amiable des différends. Pour un changement de culture juridique.
  
    Droit social (7/8).
     pp. 617-628.
  
(2019)
La confiance dans le règlement amiable des différends. Pour un changement de culture juridique.
  
    Droit social (7/8).
     pp. 617-628.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2019)
De l’entrée de la RSE dans le Code civil. Une évolution majeure ou symbolique ?
  
    Droit social (n°1).
     p. 47.
  
(2019)
De l’entrée de la RSE dans le Code civil. Une évolution majeure ou symbolique ?
  
    Droit social (n°1).
     p. 47.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2018)
La RSE « à la française » : où en est-on ?
  
    Droit social (n° 6).
     p. 525.
  
(2018)
La RSE « à la française » : où en est-on ?
  
    Droit social (n° 6).
     p. 525.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2017)
Quel statut social pour les travailleurs des plateformes numériques ? La RSE en renfort de la loi.
  
    Droit social (n° 11).
     p. 971.
  
(2017)
Quel statut social pour les travailleurs des plateformes numériques ? La RSE en renfort de la loi.
  
    Droit social (n° 11).
     p. 971.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2017)
Portée du formulaire E101 (A1): la Cour de justice ne fléchit pas!
  
    Droit social (n° 10).
     p. 866.
  
(2017)
Portée du formulaire E101 (A1): la Cour de justice ne fléchit pas!
  
    Droit social (n° 10).
     p. 866.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise and Otis, Louise
  
(2017)
Le juge médiateur. Pour un renouveau de l’office du juge français inspiré de l’expérience québécoise.
  
    Droit social (7/8).
     pp. 624-630.
 and Otis, Louise
  
(2017)
Le juge médiateur. Pour un renouveau de l’office du juge français inspiré de l’expérience québécoise.
  
    Droit social (7/8).
     pp. 624-630.
  	
  
  
    De la Morena, Frédérique (2015)
Du principe de laïcité républicaine à l'application des valeurs de la laïcité dans l'entreprise.
  
    Droit social (9).
     pp. 699-707.
  
(2015)
Du principe de laïcité républicaine à l'application des valeurs de la laïcité dans l'entreprise.
  
    Droit social (9).
     pp. 699-707.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2015)
La RSE en droit français : un champ d'évolutions normatives.
  
    Droit social (n° 7).
     p. 572.
  
(2015)
La RSE en droit français : un champ d'évolutions normatives.
  
    Droit social (n° 7).
     p. 572.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2015)
Vers une remise en cause du principe de la personnalité de la responsabilité pénale des personnes morales en cas de fusion par absorption ?
  
    Droit social (n° 9).
     pp. 735-740.
  
(2015)
Vers une remise en cause du principe de la personnalité de la responsabilité pénale des personnes morales en cas de fusion par absorption ?
  
    Droit social (n° 9).
     pp. 735-740.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2015)
Représentation du personnel dans l'entreprise : avancées, reculs ou statu quo ? Regards sur la loi Rebsamen du 17 août 2015.
  
    Droit social.
     p. 853.
  
(2015)
Représentation du personnel dans l'entreprise : avancées, reculs ou statu quo ? Regards sur la loi Rebsamen du 17 août 2015.
  
    Droit social.
     p. 853.
  	
  
  
    Lattes, Jean-Michel and Higounenc, Catherine
  
(2014)
Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 Juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés.
  
    Droit social (n°7-8).
     pp. 661-667.
 and Higounenc, Catherine
  
(2014)
Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 Juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés.
  
    Droit social (n°7-8).
     pp. 661-667.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2014)
Justice du travail et démocratie.
  
    Droit social (3).
     p. 193.
  
(2014)
Justice du travail et démocratie.
  
    Droit social (3).
     p. 193.
  	
  
  
    Poumarède, Matthieu (2013)
Le sort de la clause de non-concurrence liant un salarié à son ancien employeur devant la chambre commerciale de la Cour de cassation : revirement, confirmation, simplification ?
  
    Droit social (7).
     p. 622.
  
(2013)
Le sort de la clause de non-concurrence liant un salarié à son ancien employeur devant la chambre commerciale de la Cour de cassation : revirement, confirmation, simplification ?
  
    Droit social (7).
     p. 622.
  	
  
  
    Poumarède, Matthieu (2013)
"gérant non salarié" : les lois passent (en catimini), la jurisprudence demeure.
  
    Droit social (6).
     pp. 558-559.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2013)
"gérant non salarié" : les lois passent (en catimini), la jurisprudence demeure.
  
    Droit social (6).
     pp. 558-559.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Mangematin, Céline (2013)
Rupture de la relation de travail et travailleur étranger en situation irrégulière.
  
    Droit social (n°5).
     p. 402.
  
(2013)
Rupture de la relation de travail et travailleur étranger en situation irrégulière.
  
    Droit social (n°5).
     p. 402.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2012)
Les groupements d'employeurs solidaires.
  
    Droit social (10).
     p. 871.
  
(2012)
Les groupements d'employeurs solidaires.
  
    Droit social (10).
     p. 871.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2012)
Redécouvrir les groupements d'employeurs.
  
    Droit social (10).
     p. 870.
  
(2012)
Redécouvrir les groupements d'employeurs.
  
    Droit social (10).
     p. 870.
  	
  
  
    Debat, Olivier (2012)
Histoire fiscale d'un imitateur sans visage : le groupement d'employeurs.
  
    Droit social (n°10).
     pp. 916-923.
  
(2012)
Histoire fiscale d'un imitateur sans visage : le groupement d'employeurs.
  
    Droit social (n°10).
     pp. 916-923.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2012)
Vie privée du salarié et vie de l'entreprise.
  
    Droit social (4).
     p. 331.
  
(2012)
Vie privée du salarié et vie de l'entreprise.
  
    Droit social (4).
     p. 331.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2011)
Pénurie des médecins du travail et visites médicales obligatoires. Quelles responsabilités ? Quelles perspectives ?
  
    Droit social (4).
     pp. 351-360.
  
(2011)
Pénurie des médecins du travail et visites médicales obligatoires. Quelles responsabilités ? Quelles perspectives ?
  
    Droit social (4).
     pp. 351-360.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise and Dupouey-Dehan, Carole
 and Dupouey-Dehan, Carole (2010)
Simplification et recodification du droit du travail : les liaisons dangereuses : les liaisons dangereuses.
    In : Qu'en est-il de la simplification du droit ?
    Pousson, Jacqueline and Rueda, Frederique (eds.)
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”, Vol. 231.
      
    
    
     Toulouse pp. 93-102.
     ISBN 978-2-36170-005-8
  
(2010)
Simplification et recodification du droit du travail : les liaisons dangereuses : les liaisons dangereuses.
    In : Qu'en est-il de la simplification du droit ?
    Pousson, Jacqueline and Rueda, Frederique (eds.)
     Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”, Vol. 231.
      
    
    
     Toulouse pp. 93-102.
     ISBN 978-2-36170-005-8
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2009)
L'évolution paradoxale de la sanction pénale du droit conventionnel du travail.
  
    Droit social (5).
     pp. 568-573.
  
(2009)
L'évolution paradoxale de la sanction pénale du droit conventionnel du travail.
  
    Droit social (5).
     pp. 568-573.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2009)
De la complémentarité des rapports entre droit social et droit des affaires : l’exemple des couveuses d’activités et d’entreprises.
    In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007 , sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”, Vol. 231.
      
    
    
     Toulouse pp. 165-172.
     ISBN 978-2-915699-71-5
  
(2009)
De la complémentarité des rapports entre droit social et droit des affaires : l’exemple des couveuses d’activités et d’entreprises.
    In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007 , sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”, Vol. 231.
      
    
    
     Toulouse pp. 165-172.
     ISBN 978-2-915699-71-5
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2009)
Agrégation de droit privé et sciences criminelles : vices et vertus du concours dit « interne.
    In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross
    
     Presses universitaires de Nancy.
    
    
     Nancy p. 521.
     ISBN 978-2-86480-971-5
  
(2009)
Agrégation de droit privé et sciences criminelles : vices et vertus du concours dit « interne.
    In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross
    
     Presses universitaires de Nancy.
    
    
     Nancy p. 521.
     ISBN 978-2-86480-971-5
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2008)
La confrontation des libertés dans l'entreprise.
  
    Droit social (11).
     pp. 1032-1041.
  
(2008)
La confrontation des libertés dans l'entreprise.
  
    Droit social (11).
     pp. 1032-1041.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2008)
L’activité artisanale : entre traditions et innovations.
    In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-247-07658-1
  
(2008)
L’activité artisanale : entre traditions et innovations.
    In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau
    
     Dalloz.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-247-07658-1
  
  
    Lardy-Pélissier, Bernadette (2008)
L'établissement en droit du travail (acte des journées en l'honneur de Gérard Lyon-Caen).
  
    Droit social.
  
(2008)
L'établissement en droit du travail (acte des journées en l'honneur de Gérard Lyon-Caen).
  
    Droit social.
    
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (2007)
Le portage salarial : travail salarié ou travail indépendant ?
  
    Droit social (1).
     pp. 58-71.
  
(2007)
Le portage salarial : travail salarié ou travail indépendant ?
  
    Droit social (1).
     pp. 58-71.
  	
  
  
    Lattes, Jean-Michel (2005)
Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ?
  
    Droit social (n° 9-10).
     pp. 873-878.
  
(2005)
Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ?
  
    Droit social (n° 9-10).
     pp. 873-878.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005)
Principe "à travail égal, salaire égal" et politiques de gestion des rémunérations.
  
    Droit social (1).
     pp. 18-30.
  
(2005)
Principe "à travail égal, salaire égal" et politiques de gestion des rémunérations.
  
    Droit social (1).
     pp. 18-30.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2003)
Comment simplifier les règles de compétence internationale en matière de conflit individuel de travail ?
  
    Droit social (12).
     pp. 1103-1109.
  
(2003)
Comment simplifier les règles de compétence internationale en matière de conflit individuel de travail ?
  
    Droit social (12).
     pp. 1103-1109.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle and Reynès, Brigitte
 and Reynès, Brigitte (2003)
Âge et conditions de travail.
  
    Droit social (12).
     pp. 1067-1076.
  
(2003)
Âge et conditions de travail.
  
    Droit social (12).
     pp. 1067-1076.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle
 and Desbarats, Isabelle (2003)
Pour une réactivation du mandatement dans le système français de négociation collective.
  
    Droit social (4).
     pp. 365-372.
  
(2003)
Pour une réactivation du mandatement dans le système français de négociation collective.
  
    Droit social (4).
     pp. 365-372.
  	
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1998)
Modification du contrat de travail et droit disciplinaire.
  
    Droit social (2).
     pp. 120-126.
  
(1998)
Modification du contrat de travail et droit disciplinaire.
  
    Droit social (2).
     pp. 120-126.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997)
Le renforcement de la lutte contre le travail illégal.
  
    Droit social (11).
     pp. 915-921.
  
(1997)
Le renforcement de la lutte contre le travail illégal.
  
    Droit social (11).
     pp. 915-921.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997)
Les frontières du salariat à l'épreuve des stratégies d'utilisation de la force de travail.
  
    Droit social (6).
     pp. 616-625.
  
(1997)
Les frontières du salariat à l'épreuve des stratégies d'utilisation de la force de travail.
  
    Droit social (6).
     pp. 616-625.
  	
  
  
    Arseguel, Albert (1996)
Vers un infléchissement des missions du régime d'assurance chômage.
  
    Droit social (6).
     pp. 586-592.
  
(1996)
Vers un infléchissement des missions du régime d'assurance chômage.
  
    Droit social (6).
     pp. 586-592.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (1996)
Qu'est-ce qu'un chômeur ?
  
    Droit social (6).
     pp. 577-585.
  
(1996)
Qu'est-ce qu'un chômeur ?
  
    Droit social (6).
     pp. 577-585.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (1994)
La médecine du travail des salariés temporaires.
  
    Droit social.
     p. 943.
  
(1994)
La médecine du travail des salariés temporaires.
  
    Droit social.
     p. 943.
  	
  
  
    Arseguel, Albert and Isoux, Philippe
  
(1993)
La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets de chaîne, effets pervers.
  
    Droit social (12).
     pp. 942-944.
 and Isoux, Philippe
  
(1993)
La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets de chaîne, effets pervers.
  
    Droit social (12).
     pp. 942-944.
  	
  
  
    Arseguel, Albert and Isoux, Philippe
  
(1993)
Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale.
  
    Droit social (1).
 and Isoux, Philippe
  
(1993)
Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale.
  
    Droit social (1).
    
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (1993)
La pluriactivité ou L'exercice par une même personne physique de plusieurs activités professionnelles.
    
    
      Collection « Bibliothèque de droit privé », 231.
    
     LGDJ
     Paris p. 943.
     ISBN 2-275-00502-1
  
(1993)
La pluriactivité ou L'exercice par une même personne physique de plusieurs activités professionnelles.
    
    
      Collection « Bibliothèque de droit privé », 231.
    
     LGDJ
     Paris p. 943.
     ISBN 2-275-00502-1
  
  
    Lardy-Pélissier, Bernadette (1992)
La réintégration.
  
    Droit social.
     p. 776.
  
(1992)
La réintégration.
  
    Droit social.
     p. 776.
  	
  
  
    Arseguel, Albert and Isoux, Philippe
  
(1991)
La transaction : ses effets au regard de l'indemnisation du chômage.
  
    Droit social.
     pp. 438-446.
 and Isoux, Philippe
  
(1991)
La transaction : ses effets au regard de l'indemnisation du chômage.
  
    Droit social.
     pp. 438-446.
  	
  
  
    Arseguel, Albert (1991)
Le versement du capital décès du régime général aux ayants droit d'un fonctionnaire décédé.
  
    Droit social (9).
     pp. 727-729.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1991)
Le versement du capital décès du régime général aux ayants droit d'un fonctionnaire décédé.
  
    Droit social (9).
     pp. 727-729.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Lardy-Pélissier, Bernadette (1991)
La prévention des handicaps.
  
    Droit social.
     p. 588.
  
(1991)
La prévention des handicaps.
  
    Droit social.
     p. 588.
  	
  
  
    Arseguel, Albert and Isoux, Philippe
  
(1990)
La rupture du contrat de travail des salariés âgés de plus de cinquante ans : réflexions sur la "contribution Delalande".
  
    Droit social.
     pp. 808-817.
 and Isoux, Philippe
  
(1990)
La rupture du contrat de travail des salariés âgés de plus de cinquante ans : réflexions sur la "contribution Delalande".
  
    Droit social.
     pp. 808-817.
  	
  
  
    Casaux-Labrunée, Lise (1988)
Le travail saisonnier non précaire ?
  
    Droit social.
     p. 175.
  
(1988)
Le travail saisonnier non précaire ?
  
    Droit social.
     p. 175.
  	
  
  
    Saint-Alary-Houin, Corinne (1986)
L’efficacité des sûretés garantissant les créances salariales.
  
    Droit social.
     p. 842.
  
(1986)
L’efficacité des sûretés garantissant les créances salariales.
  
    Droit social.
     p. 842.
  	
  
  
Dossier : L'IA dans l'entreprise : usages et régulations. [Scientific Work Coordination]
 
  
                         
                        



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