Article

Pellé, Sébastien (2024) Garde à vue : la réforme de la réforme, suite et jamais fin ? Blog du Club des juristes.

Pellé, Sébastien (2023) La figure des arrêts de systématisation. Réflexions sur la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation. Recueil Dalloz (n° 42). pp. 2144-2149.

Pellé, Sébastien (2023) Le procès de l’attentat de Magnanville relance le débat sur la période de sûreté. Blog du Club des juristes.

Pellé, Sébastien (2023) L’assouplissement de l’encadrement de l’enquête préliminaire : quelles pistes pour quelle réforme ? Recueil Dalloz (n° 21). p. 1112.

Pellé, Sébastien (2022) De la responsabilité pénale, du trouble mental et de quelques autres dispositions en matière de sécurité intérieure. Commentaire de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. Recueil Dalloz (N° 10). pp. 519-527.

Pellé, Sébastien (2021) La simplification de la procédure pénale : quelle réalité juridique au-delà de l’ambition politique ? Blog du club des juristes.

Pellé, Sébastien (2021) Infractions sexuelles contre les mineurs: une sortie du droit commun, pour quelle efficacité? A propos de la loi n° 2021-478 du 21 avril 2021. Recueil Dalloz (n°26/7915). pp. 1391-1396.

Pellé, Sébastien (2021) Garde à vue: l'exclusion du droit à l'assistance par un avocat lors d'un acte d'enquête qui ne constitue pas une audition. Cass. crim., 12 janvier 2021, n° 20-84.045. Revue Lexbase Pénal (N° 856).

Pellé, Sébastien (2021) L'audition libre: réflexions sur quelques angles morts des droits de la défense. Recueil Dalloz (n°7/7896). pp. 356-357.

Pellé, Sébastien (2021) L’audition libre : réflexions sur quelques angles morts des droits de la défense. Recueil Dalloz (n°7). pp. 356-357.

Pellé, Sébastien (2020) « L'effacement du juge en matière pénale : inexorable évolution ou véritable mutation de notre justice pénale ? ». Recueil Dalloz (n°26). pp. 1476-1482.

Pellé, Sébastien (2020) La justice pénale à l'heure du coronavirus: l'urgence ou le miroir de notre procédure pénale ? Recueil Dalloz (N° 14). pp. 777-780.

Pellé, Sébastien (2020) « La justice pénale à l’heure du coronavirus : l’urgence ou le miroir de notre procédure pénale ? ». Recueil Dalloz (n°14). pp. 777-780.

Pellé, Sébastien (2019) Garde à vue et audition libre: une réforme d'ajustement. Revue Lexbase pénal (n°16).

Caselaw headnote

Pellé, Sébastien (2024) Dignité et garde à vue : de la proclamation d’un droit à sa concrétisation ? Recueil Dalloz (n° 1). pp. 44-47. [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2023) Action civile et principe de concentration des moyens : quel domaine pour la motivation enrichie ? Recueil Dalloz (n° 27). pp. 1387-1392. [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2022) Contrôle de proportionnalité et droit pénal: quelle "doctrine" de la Cour de la chambre criminelle? Note sous Cass. crim., 18 mai 2022, n° 21-86.685, n° 21-86.647 et n° 20-87.272. Recueil Dalloz (n° 23). pp. 1186-1190. [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2021) Garde à vue : l’exclusion du droit à l’assistance par un avocat lors d’un acte d’enquête qui ne constitue pas une audition (Cass. crim., 12 janvier 2021, n° 20-84.045, F-P+B+I). Revue Lexbase Pénal (n°35). [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2020) Application dans le temps du nouveau seuil d'aménagement ab initio des peines d'emprisonnement: la motivation enrichie au service d'un droit transitoire jurisprudentiel ? Note sous Cass. crim., 20 octobre 2020, n° 19-84.754. Recueil Dalloz (N° 42). [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2020) Application dans le temps du nouveau seuil d’aménagement ab initio des peines d’emprisonnement : la motivation enrichie au service d’un droit transitoire jurisprudentiel ? Recueil Dalloz (n°42). pp. 2379-2382. [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2019) Réforme de la garde à vue: encore des problèmes de droit transitoire. Recueil Dalloz (15). pp. 868-872. [Caselaw headnote]

Pellé, Sébastien (2019) Actes illicites commis à l'occasion d'une manifestation: de l'imbroglio des responsabilités à l'imbrication des fautes. Recueil Dalloz (10). pp. 563-567. [Caselaw headnote]

Book Section

Bruggeman, Maryline (2024) La motivation enrichie en droit extrapatrimonial de la famille. In : La motivation enrichie : Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la Cour de cassation Pellé, Sébastien (ed.) presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Perspectives du droit privé” Toulouse ISBN 978 2 36170 292 2

Cazalbou, Paul, Ginestet, Catherine and Pellé, Sébastien (2024) Droit pénal et procédure pénale (344 décisions). In : La motivation enrichie : Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la Cour de cassation Presses Université Toulouse Capitole. Toulouse pp. 490-500. ISBN 9782361702922

Pellé, Sébastien (2024) Introduction. In : La motivation enrichie : Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la Cour de cassation Presses Université Toulouse Capitole. Series “Perspectives du droit privé” Toulouse pp. 19-31. ISBN 9782361702922

Pellé, Sébastien (2024) Le développement d'une logique de persuasion. In : La motivation enrichie : Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la Cour de cassation Presses Université Toulouse Capitole. Series “Perspectives du droit privé” Toulouse pp. 448-460. ISBN 9782361702922

Pellé, Sébastien (2022) Métamorphose de la loi et contrôle de proportionnalité. In : Les métamorphoses de la loi : en hommage à Jean Foyer Éditions Panthéon-Assas. Paris pp. 347-363. ISBN 978-2-37651-048-2

Pellé, Sébastien (2022) Le travail pénal: réflexions sur le travail dans le contexte de l'exécution d'une peine privative de liberté. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspective d'une réforme Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne ISBN 9782370323354

Pellé, Sébastien (2020) « Ernest Constans et sa loi : réflexions sur le mouvement d’expansion des droits de la défense en procédure pénale ». In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Annales de l'Université Toulouse I Capitole”, Vol. vol.1. pp. 35-44. ISBN 978 2 36170 212 0

Botton, Antoine (2020) Aux sources de la réforme : le rôle du Conseil constitutionnel dans l’équilibre de la réforme. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? Pellé, Sébastien (ed.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris p. 57. ISBN 978 2 247 19738 5

Ginestet, Catherine and Pellé, Sébastien (2020) La nouvelle procédure criminelle. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle? Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” pp. 135-149. ISBN 978-2-247-19738-5

Pellé, Sébastien (2020) Réformer la justice pénale au XXIe siècle : réflexions sur la méthode législative et le droit transitoire. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle? Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” pp. 41-56. ISBN 978-2-247-19738-5

Cazalbou, Paul (2020) La "nouvelle" probation. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIième siècle Pellé, Sébastien (ed.) Dalloz. Series “Themes Et Commentaires” Paris p. 217. ISBN 978 2 24719 738 5

Pellé, Sébastien (2019) Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain? In : Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié LexisNexis. pp. 857-875. ISBN 9782711030736

Book

Pellé, Sébastien, ed. (2024) La motivation enrichie. Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la Cour de cassation. Collection « Perspectives du droit privé », 1. Presses de l'Université Toulouse Capitole Toulouse ISBN 9782361702922

Pellé, Sébastien (2023) La garde à vue. Collection « Connaissance du droit ». Dalloz Paris ISBN 978 2 247 22125 7

Pellé, Sébastien (2020) Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle? Pellé, Sébastien (ed.) Collection « Thèmes et commentaires ». Dalloz ISBN 978-2-247-19738-5

Pellé, Sébastien (2019) Réforme de la justice pénale : procédure pénale et droit de la peine : Commentaire des dispositions pénales de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice. Gayet, Carole and Orillard-Lena, Maud (eds.) Collection « Les textes ». Dalloz ISBN 9782247190096