Article

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2023) Les mesures de la LFRSS pour 2023 relatives à l'emploi des seniors: une page à réécrire d'urgence. La Semaine juridique. Social (JCP S) (n° 21).

Desbarats, Isabelle and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2022) Les impacts de la dette sociale sur le système des retraites. Revue de droit social (n°7-8). pp. 603-612.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2022) Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical. Encyclopédie Dalloz - Répertoire Travail- Répertoire Pénal.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2021) Prévention et traçabilité des expositions professionnelles: ambivalence et difficultés de mise en œuvre de la loi du 2 août 2021. Droit social (n°11). pp. 897-908.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2021) Le dialogue social, outil de régulation de l'intelligence artificielle dans l'entreprise. Droit social (2). pp. 146-151.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2020) Le travailleur transfrontalier dans tous ses états. Lexbase, édition sociale (826).

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2019) La loi relative à la croissance et la transformation des entreprises ou loi Pacte : Vers un nouveau partage de la valeur ? Lexbase édition Affaires (n°597). pp. 53-59.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2018) Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical. Répertoire de droit du travail.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2017) Portée du formulaire E101 (A1): la Cour de justice ne fléchit pas! Droit social (n° 10). p. 866.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2017) Le renforcement de la prévention des risques après l'ordonnance du 7 avril 2016 relative au contrôle de l'application du droit du travail. La Semaine sociale Lamy (n° 1765).

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Ysas Molinero, Helena (2017) La influencia del dialogo social en las normas que afectan a los trabajadores de edad : comparacion franco-espanola en el contexto de la UE. Documentación Laboral, vol. 112 (n° 4). pp. 29-48.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2016) Vers un renforcement de l'effectivité du droit du travail. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1).

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2015) Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical. Répertoire de droit pénal et de procédure pénal.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Leplaideur, Stéphane (2015) La fraude sociale confrontée au droit pénal: l'exemple du travail dissimulé. Revue Lamy Droit des affaires (105).

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2015) Vers une remise en cause du principe de la personnalité de la responsabilité pénale des personnes morales en cas de fusion par absorption ? Droit social (n° 9). pp. 735-740.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2014) Reformas y transformaciones de la negociacion colectiva en Francia. Anuario IET de Trabajo y Relaciones laborales, Barcelona, 2. pp. 49-60.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2014) Seniors. Jurisclasseur , Travail Traité, Fasc.9-5.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2013) Défaut de mise en place d'une institution représentative du personnel conventionnelle et délit d'entrave: la jurisprudence sur la sanction pénale du droit conventionnel confortée. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (43). p. 1589.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2013) Le retour des expatriés dans les groupes internationaux. Un droit conforté par la jurisprudence. Les cahiers du droit de l'entreprise (3). pp. 60-65.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2013) Le contrat de génération : quels leviers pour l'alliance des âges ? Revue de droit du travail- RDT (5). pp. 331-336.

Mascala, Corinne and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2012) Le droit pénal, ilôt de résistance. La Semaine Juridique. Edition entreprise. Cahiers de droit de l'entreprise (3). pp. 53-58.

Desbarats, Isabelle and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2012) L’ «emploi durable» des seniors : effet de langage ou pratique d’entreprise? Approche juridique. La Semaine sociale Lamy (NS1523). pp. 51-61.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2011) Pénurie des médecins du travail et visites médicales obligatoires. Quelles responsabilités ? Quelles perspectives ? Droit social (4). pp. 351-360.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2010) Développement durable et substances à l'état nanoparticulaire : quelle protection pour les travailleurs ? Revue Lamy Droit des affaires (51). pp. 83-85.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2009) L'emploi des retraités : une libéralisation en trompe-l'oeil. La Semaine sociale Lamy (1421). pp. 4-9.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2009) L'évolution paradoxale de la sanction pénale du droit conventionnel du travail. Droit social (5). pp. 568-573.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2008) La démocratie sociale est-elle possible en France ? L'exemple de l'emploi des séniors. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). pp. 20-25.

Desbarats, Isabelle and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2008) Emploi des séniors et rupture conventionnelle : des liaisons dangereuses... La Semaine sociale Lamy (1352). pp. 7-10.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Desbarats, Isabelle and Vicens, Christine (2008) L'emploi des séniors : la politique des petits pas. La Semaine sociale Lamy (1340). pp. 6-10.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2008) Délit d'entrave aux institutions représentatives des salariés et des syndicats. Répertoire de droit pénal et de procédure pénale.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Jazottes, Gérard (2007) Libre prestation de services et circulation des travailleurs : entre concurrence et droit social. Revue de jurisprudence sociale (11). pp. 911-917.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2007) Du nouveau sur la rupture du contrat en vue du départ en retraite du salarié. Revue de droit du travail (2). pp. 99-101.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2007) La discrimination fondée sur l'âge : une notion circonstancielle sous haute surveillance. Retraite et société (51). pp. 27-41.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2006) La répression contenue du harcèlement moral au travail. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (50). pp. 2160-2164.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2006) A propos du « CDD senior ». - Projet de décret modifiant l'article L. 122-2 du code du travail. Revue de droit du travail (4). pp. 168-169.

Desbarats, Isabelle and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2006) La mise à la retraite avant 65 ans : regard critique sur quelques pratiques conventionnelles. La Semaine Juridique. Social (17). pp. 9-13.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2006) La rupture du contrat des 55-64 ans : tendances et ambiguïtés du droit. Revue Travail et Emploi (RTE) (106). pp. 79-91.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2004) Réflexion sur le droit applicable à la rupture de la période d'essai. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (43). pp. 1673-1676.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2003) Comment simplifier les règles de compétence internationale en matière de conflit individuel de travail ? Droit social (12). pp. 1103-1109.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2003) Pour une réactivation du mandatement dans le système français de négociation collective. Droit social (4). pp. 365-372.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2001) La faute du salarié. Recueil Dalloz (33). pp. 2698-2701.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Lardy-Pélissier, Bernadette (1999) Conséquences de l'inaptitude. Revue juridique des Barreaux (58). pp. 105-135.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1998) Modification du contrat de travail et droit disciplinaire. Droit social (2). pp. 120-126.

Arseguel, Albert and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1995) L'expert-comptable du comité d'entreprise obligations et moyens. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 389-397.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1994) L'obligation de non-concurrence du salarié. Revue française de comptabilité (262). p. 50.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1994) Les incidences du chômage partiel sur le contrat de travail. Revue française de comptabilité (258). p. 52.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1993) Les clauses conventionnelles relatives à la retraite: l'existence d'une clause mixte? Revue française de comptabilité (243). p. 52.

Caselaw headnote

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Pélissier, Jean, Arseguel, Albert, Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Fadeuilhe, Pierre, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2010) Droit du travail janvier 2010 - juin 2010. Recueil Dalloz (31). p. 2029. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Pélissier, Jean, Fadeuilhe, Pierre, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2009) Droit du travail janvier 2009 - avril 2009. Recueil Dalloz (31). pp. 2128-1236. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2009) Rapatriement et reclassement du salarié mis à disposition d'une filiale étrangère au sein de la société mère : l'interprétation large d'un texte restrictif. Revue de droit du travail (1). pp. 29-32. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Dupouey-Dehan, Carole, Desbarats, Isabelle, Pélissier, Jean, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2008) Droit du travail janvier 2008 - avril 2008. Recueil Dalloz (33). pp. 2306-2317. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2008) Mise à la retraite et application de la loi dans le temps. Revue de droit du travail (7). p. 450. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2008) L'autonomie sans faille de la mise à la retraite du salarié. Revue de droit du travail (4). pp. 234-235. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2007) Les deux visages de l'obligation patronale d'adaptation du salarié. La Semaine sociale Lamy (1334). pp. 10-11. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Desbarats, Isabelle, Pélissier, Jean, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2007) Droit du travail : janvier 2007 - avril 2007. Recueil Dalloz (32). pp. 2261-2271. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2006) L'existence du contrat de travail : l'autorité de la chose jugée au pénal. Revue de droit du travail (6). p. 382. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2005) Conséquences du refus par un salarié inapte d'une proposition de reclassement n'emportant pas modification du contrat de travail. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (44). pp. 1893-1896. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2004) Caducité d'un accord collectif 35 heures. Recueil Dalloz (2). p. 97. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2004) Pluralité de motifs dans une lettre de licenciement. Recueil Dalloz (2). p. 102. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2002) Une convention collective peut imposer une obligation de mobilité aux salariés qui ne peut cependant s'appliquer à ceux dont le contrat est antérieur. Recueil Dalloz (41). p. 3115. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2002) L'absence de faute pénale non intentionnelle n'est pas un obstacle à la reconnaissance d'une faute inexcusable de l'employeur à la suite d'un accident du travail. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (2). pp. 86-88. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2001) Le salarié ne peut renoncer au bénéfice d'un engagement unilatéral de l'employeur. L'employeur doit assurer un salarié expatrié contre le chômage. Recueil Dalloz (37). p. 3014. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2000) Caractérisation du lien de subordination entre un salarié travaillant dans une filiale étrangère et la société mère. Recueil Dalloz (37). p. 381. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2000) Infraction à la sécurité des travailleurs : non-cumul des peines en cas de concurrence avec un délit d'homicide ou de blessures involontaires. Recueil Dalloz (37). p. 383. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2000) Le refus de restitution d'un objet sous main de justice doit être motivé par les juges du fond. Recueil Dalloz (37). p. 385. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2000) Exclusion des cadres investis d'un pouvoir de direction des élections représentatives du personnel et des fonctions de délégué syndical. Recueil Dalloz (36). p. 376. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2000) Représentation des personnes morales poursuivies devant le juge pénal et délit de prêt illicite de main-d'oeuvre. Recueil Dalloz (36). p. 369. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1999) Condamnation pour blessures involontaires d'un responsable de sécurité qui n'établit pas un plan de prévention des risques lors de l'intervention d'une entreprise extérieure. Recueil Dalloz (20). p. 183. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1999) La dénonciation d'un engagement unilatéral de l'employeur contenu dans le règlement intérieur doit être notifiée individuellement à chaque salarié. Recueil Dalloz (19). p. 176. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1999) Le motif du licenciement qui reprend des événements ayant fait l'objet d'une décision de relaxe au pénal s'avère inexistant. Recueil Dalloz (19). p. 173. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1999) Lorsque l'autorisation administrative de licenciement a été refusée, le salarié doit retrouver son poste, dès l'instant que le travail qu'il accomplissait existe toujours. Recueil Dalloz (19). p. 170. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1999) Une modification du contrat de travail prononcée à titre de sanction disciplinaire ne peut être imposée au salarié. Recueil Dalloz (19). p. 171. [Caselaw headnote]

Book Section

Boul, Maxime and Amilhat, Mathias (2022) Contrats de concession de main d'œuvre pénale : quand la concession cache la relation de travail. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspectives d'une réforme Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (eds.) IFJD - Louis Joinet. Series “Colloques & Essais” pp. 239-251. ISBN 978 2 37032 335 4

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2022) L'emprise du pouvoir pénitentiaire sur le travail en détention: les avancées laborieuses du droit. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspectives d'une réforme Schmitz, Julia and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (eds.) Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 333-358. ISBN 9782370323354

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (2022) Propos introductifs. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & Essais” pp. 9-19. ISBN 978 2 37032 335 4

Lattes, Jean-Michel (2022) Le droit à la formation en milieu carcéral. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme. Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & essais” Bayonne pp. 505-521. ISBN 9782370323354

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2020) Face au Covid-19, l’État français au chevet de l'emploi. In : Direito do trabalho e o coronavirus : vol. 3 Nemer Neto, Alberto, Jannotti Da Rocha, Cláudio and Rizk Filho, José Carlos (eds.) Lex Magister. Porto Alegre, Brazil ISBN 9788585275778

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2019) La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018 : focus sur quelques touches en demi-teinte. In : Le contrat dans tous ses états : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.) Presse de l'Université de Toulouse 1 Capitole. pp. 37-51. ISBN 978-2-36170-196-3

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2019) La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018: focus sur quelques touches en demi-teinte. In : Le contrat dans tous ses États‎ : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole. Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.) Presses de l'Université de Toulouse 1 Captole. Series “Actes de colloques de l'IFR” Toulouse. ISBN 978-2-36170-196-3

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Ysas Molinero, Helena (2017) Dialogo social y trabajadores de edad en la Union Europea: los casos de Francia y Espana. In: Cambios en las relaciones colectivas y nuevos retos para la representacion de los trabajadores (Francia, Espana, Belgica, Portugal, Argentina) Mella Méndez, Lourdes and Maggi-Germain, Nicole (eds.) Peter Lang, coll. CIELO Laboral. ISBN 978-3-0343-2864-7

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2015) Vie professionnelle du salarié et parentalité: vers l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes? In: Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck LexisNexis, Paris,. Series “Melanges” pp. 631-649. ISBN 978-2-7110-2289-2

Desbarats, Isabelle and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2014) Le traitement juridique de la pénibilité. In : Pénibilité et santé : les conditions de l’effort soutenable au travail Marquié, Jean-Claude and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (eds.) Octarès Editions. Series “Le travail en débats” pp. 157-177. ISBN 978-2-36630-026-0

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2014) Le traitement juridique de la pénibilité. In: in Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail Octarès. Series “Le travail en débats” Chapter 9. Toulouse ISBN 9782366300260

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Marquié, Jean-Claude (2014) Les apports de la pluridisciplinarité. In: Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail Octarès. Series “Le Travail en débats” Chapter Conclusion. Toulouse ISBN 978-2-36630-026-0

Marquié, Jean-Claude and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2014) Pénibilité et santé : de quoi parle-t-on? In: in Pénibilité et santé: les conditions de l'effort soutenable au travail Octarès. Series “Le Travail en débats.” Chapter Introduction. Toulouse ISBN 978-2-36630-026-0

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Mascala, Corinne (2013) Les évolutions de la responsabilité pénale des personnes morales en droit de l'entreprise. In: La personnalité juridique. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole -Lgdj. Series “Colloques de l'IFR- N°14” Toulouse pp. 291-304. ISBN 978-2-36170-051-5

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2011) Santé au travail et chimie durable : quelle protection pour les travailleurs? In : La chimie durable : au-delà des promesses ... -- sous la direction de Laura Maxim CNRS. p. 179. ISBN 978-2-271-07277-1

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2010) La gestion du risque chimique dans l'entreprise: vers un principe de précaution face aux risques incertains? In : Droit du travail et droit de l'environnement, sous la direction d'I. Desbarats et M.-P. Blin-Franchomme Lamy. Series “Axe Droit” p. 73. ISBN 978-2-7212-1297-9

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Espinasse, Jean Michel (2006) Remobiliser les seniors. Techniques juridiques et analyse économique. In : Actes des XXVIièmes Journées de l'Association d'Economie Sociale, Economie sociale et droit L'Harmattan. p. 49.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Desbarats, Isabelle, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2004) Des lois Auroux aux lois Fillon. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°19” Toulouse pp. 101-149. ISBN 2-915699-08-9

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2002) Réflexions sur la responsabilité pénale de l'entreprise en droit du travail. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses des sciences sociales Toulouse 1. pp. 159-180. ISBN 2-909628-70-1

Monograph

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2020) Covid-19: la stratégie pour l'emploi du Gouvernement français. Discussion Paper, Toulouse

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2007) Étude sur l'évolution des dispositions concernant les seniors ainsi que les critères d'âge et d'ancienneté dans quelques accords de branche. Technical ReportPresses de l'Université des sciences sociales de Toulouse

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Reynès, Brigitte (2006) Discrimination à l'embauche : état des lieux du droit positif.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2005) Les formes juridiques de cessation d'activité des salariés âgés de 55 à 64 ans. Technical ReportPresses de l'Université des sciences sociales de Toulouse

Book

Marquié, Jean-Claude and Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2014) Pénibilité et santé : les conditions de l'effort soutenable au travail. Collection « Le travail en débats ». Octarès Toulouse ISBN 9782366300260

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Esteban-Legaretta, Ricardo (2013) La proteccion del empleo de los trabajdores de edad. Una perspectiva franco-espanola. Collection « Enfoque Laboral ». Tirant lo blanch, Enfoque laboral Valencia ISBN 9788490530795

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2011) Droit de l'emploi des seniors. Collection « Axe Droit ». Lamy ISBN 978-2-7212-1465-2

Thesis

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1992) L'irréductible pouvoir disciplinaire : principes généraux du droit pénal et du droit disciplinaire dans l'entreprise privée. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Scientific Work Coordination

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (2022) Quelle normalisation de la relation de travail en prison? Enjeux et perspectives d'une réforme. [Scientific Work Coordination]