A

Accarion, Eddy (2023) La personnalité juridique en droit pénal et en droit civil : Essai d'une théorie générale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Alouane, Rim-Sarah (2023) Fostering youth engagement and democratic revitalisation, while addressing inequalities. Friends of Europe.

B

Bah, Fatoumata Diariou (2023) L'insolvabilité internationale aux prises des ordres juridiques communautaires : Etude comparée de droit OHADA et de droit de l'Union européenne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Barré, Pierre-Hugues (2023) Les modifications de la loi du 9 décembre 1905 portant séparation des Églises et de l'État : Le principe de séparation à l’épreuve de l’unilatéralisme. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bentaieb, Kamilia (2023) L'humain en transformation : Perspectives de droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Beret, Sarah (2023) Le droit et les technologies vertes : contribution à une écologisation du droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bories, Claire (2023) L'accès aux soins des ressortissants des pays tiers dans l'Union européenne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Calmettes, Chloé (2023) Consommateur et non-professionnel : une distinction non discriminante, fondée sur la personnalité morale du non-professionnel : Rejet de l’application de la prescription biennale à un syndicat de copropriétaires. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (n°13). pp. 35-38. [Caselaw headnote]

Calmettes, Chloé (2023) Déclin de l’autorité de la chose jugée en matière de clauses abusives, pour une protection du consommateur. Les Petites Affiches (n°6). pp. 53-55. [Caselaw headnote]

Chari, Iliasse (2023) La réciprocité dans les accords commerciaux entre États. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Chenevier, Claire (2023) La protection de l'environnement en droit international privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

Drissi, Mustapha (2023) La souveraineté fiscale à l’épreuve de la construction européenne : Contribution à l’étude d’une extension prétorienne du droit européen en matière de fiscalité directe. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dupas, Nolwenn (2023) Les chambres de révision des Cours d'appel : contribution à une histoire de la justice de transition (1943-1953). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

E

Etchenagucia, Noémie (2023) Les systèmes dits "mixtes" en droit comparé : formation et affirmation d'une nouvelle famille de droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Garcia, Léo (2023) L’autonomie financière des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre : contribution à une évolution de la décentralisation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gaurier, Laetitia (2023) La compétence de rapprochement de l'Union européenne : contribution à l'étude de l'harmonisation des procédures pénales. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gaye-Palettes, Matthieu (2023) Recherche juridique et empirisme : Du réalisme juridique aux Empirical Legal Studies. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Glinel, Marie (2023) Qualification juridique et délimitation des compétences normatives de l'Union européenne : L'exemple des biotechnologies. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Guidicelli, Clara (2023) L'appréhension des risques miniers par le droit : réflexions sur le droit minier français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

H

Hinshiranan, Natda (2023) Contentieux administratif des médias audiovisuels : Étude comparative sur le droit français et le droit thaïlandais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

J

Joseph, Eloi (2023) Le territoire pénal. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Junqua, Marie (2023) Esquisse d’un droit processuel du travail à travers l’étude des règles processuelles et institutionnelles propres au règlement des conflits du travail. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Karfoul, Mais (2023) Les évolutions juridiques relatives à l'activité économique portuaire : contribution à l'étude de la réforme portuaire de 2008. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Malié, Anais (2023) Consommer ici et autrement : Ethnographie des pratiques alimentaires distinctives en milieu rural. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

N

Nainodina, Irina (2023) Étude comparative de la médiation et de l'arbitrage commerciaux en France et en Russie : réglementation et défis. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ngneba Wandop, Claude Sylvain (2023) Le contrôle fiscal des contrats d'affaires internationaux en Afrique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

O

Okoma, Audrey-Nelly (2023) Les créanciers et l’entreprise en difficulté : étude comparée droit français et droit OHADA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Paré, Tomou Eléonore (2023) L'ordre public en droit OHADA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

R

Revet, Charlotte (2023) La volonté postérieure à la formation du contrat : essai sur le contrat évolutif. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Sangaré, Souleymane (2023) Le droit international à l'épreuve du terrorisme : réflexion sur le recours à la force contre les groupes armés non étatiques qualifiés de « terroristes » dans le cadre de l’opération Serval au Mali et ses suites. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Schlutermann, Thea (2023) L'enrichissement de la démocratie représentative : une étude à partir de la Convention Citoyenne pour le Climat. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Serre, Aurélien (2023) Les défis du droit face à l'évolution de la cybercriminalité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Silvain, Amélie (2023) Le juste et l'utile dans l'exploitation des créations de l'auteur salarié. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Sébal, Rémi (2023) L'exploitation du corps humain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Torz-Dupuis, Nicolas (2023) Essai sur la fonction normative de la responsabilité civile extracontractuelle. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

V

Valmary, Aurore (2023) Les contrats de durée. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

W

Winsback, Paul (2023) Gouverner les eaux d’Afrique australe : institutionnalisation et négociation d’ordres internationaux dans le gouvernement régional des eaux douces. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Z

Zachayus, Anna (2023) Le rôle de l'État dans le financement du service public de la santé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).