Article
Debat, Olivier
(2011)
Abus de droit et doctrine administrative (repère 3).
La revue fiscale du patrimoine (n°3).
Debat, Olivier
(2011)
L’inobservation d’un engagement fiscal ne constitue pas un fait générateur autonome du droit de mutation (comm. 61).
La revue fiscale du patrimoine (n°12).
Debat, Olivier
(2011)
Modalités d'imposition des couples qui se forment et se déforment...(alerte 6).
La revue fiscale du patrimoine (n°2).
Debat, Olivier
(2011)
Une curieuse maladie française . - « L'instabilité fiscale... » (repère 9).
La revue fiscale du patrimoine (n°10).
Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle
(2011)
CONFLIT DE LOIS . – La loi étrangère devant les juridictions françaises . – Établissement du contenu de la loi étrangère
(fasc. 539-20).
Jurisclasseur droit international.
Hartwell, Laura M.
(2011)
Portraying the language-culture link through spatial representation in three US language textbooks.
Etudes en didactique des langues.
Hoepffner, Hélène
(2011)
La modification des contrats de la commande publique à l'épreuve du droit communautaire.
Revue française de droit administratif (RFDA) (1).
p. 895.
Le Gallou, Cécile
(2011)
Les class actions en droit américain.
Revue Lamy Droit civil (87).
Naim-Gesbert, Eric
(2011)
L'unification du droit international de l'environnement par la quête du mot juste.
L'Observatoire des Nations Unies (n°1).
O'Connell, Anne-Marie
(2011)
Approche pédagogique de la FASP : Erin Brockovich et la
« class action » aux États-Unis.
Recherches et pratiques pédagogiques en langue de spécialité : Cahiers de l’APLIUT, vol. XXX (n°2).
pp. 129-137.
O'Connell, Anne-Marie
(2011)
The Irish Hedge Schools: Rejection, resistance and Creativity (1695-1831).
Civilisations (n°11).
pp. 55-86.
Caselaw headnote
Hoepffner, Hélène
(2011)
L'absence de réparation du préjudice moral ne viole pas la Constitution. (Commentaire 32).
Droit administratif (3).
[Caselaw headnote]
Hoepffner, Hélène
(2011)
L'indemnisation de l'acheteur d'un immeuble bâti dans une zone inconstructible. (Commentaire 12).
Droit administratif (1).
[Caselaw headnote]
Hoepffner, Hélène
(2011)
Vers une interprétation autonome des conditions de renvoi de la QPC par le Conseil d'Etat ? (Commentaire 49).
Droit administratif (5).
[Caselaw headnote]
Kalflèche, Grégory
(2011)
Application du droit communautaire par les juridictions administratives (chronique 1) : (juin 2010-juin 2011).
Europe (n°7).
[Caselaw headnote]
Macovei, Oana Andreea
(2011)
Accords bilatéraux d’investissement antérieurs vs droit de l’UE, la saga continue.
Journal d'Actualité des Droits Européens (JADE).
[Caselaw headnote]
Book Section
Bertier-Lestrade, Bérénice de
(2011)
Acte électronique et métamorphoses en droit des contrats.
In : Métamorphoses de l'acte juridique (sous la direction de Marc Nicod)
Presses de l'université Toulouse 1 Capitole , L.G.D.J.
Series “IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 12”
Toulouse pp. 50-86.
ISBN 978-2-36170-025-6
Diochon, Nicolas and Iglesias, Cécile
(2011)
“E mas son de las mugeres viejas e pobres que tienen recurso al demonio”: El estereotipo de la vieja bruja. Entre demonología y literatura.
In : De la caduca edad cansada. Discursos y representaciones de la vejez en la España de los siglos XVI y XVII
Dartai-Maranzana, Nathalie (ed.)
PU SAINT-ETIENNE.
Series “Crisoladas”
pp. 111-149.
ISBN 978-2-86272-583-3
Book
Naim-Gesbert, Eric
(2011)
Droit général de l'environnement.
LexisNexis
ISBN 978-2-7110-1539-9
Thesis
Jean-Amans, Carole
(2011)
Contrôle et coordination des filiales des PME françaises à l'étranger.
École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).