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Attal, MichelIdRef, Poillot-Peruzzetto, SylvaineIdRef, Luby, MoniqueIdRef, Besrour, Rim, Blin, OlivierIdRef, Jazottes, GérardIdRef, Rueda, IsabelleIdRef, Fabriès-Lecea, EugénieIdRef, Blin-Franchomme, Marie-PierreIdRef, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, AnneIdRef, Meddeb, MounirIdRef and Kostopoulos, Kostis (2002) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (7).

Aubert-Monpeyssen, ThérèseIdRef (2002) Personnel de manutention, Gestion sociale du personnel de manutention, Hygiène et sécurité, Santé, Contrat à durée déterminée, Femmes , Jeunes travailleurs, Travail temporaire, Responsabilité pénale du chef d’entreprise , Responsabilité pénale des personnes morales, Délégation de pouvoir, Nouveaux contrats de travail. In : Lamy Manutention Lamy. ISBN 2-7212-0991-4 (In Press)

Aubert-Monpeyssen, ThérèseIdRef (2002) Un salarié ne bénéficie pas de son repos hebdomadaire lorsqu'il est d'astreinte. Recueil Dalloz (41). pp. 3110-3111. [Caselaw headnote]

Blanquet, MarcIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-6801-0267 (2002) Agences de l’Union et gouvernance européenne. In : Les agences de l’Union européenne Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 43-78.

Blanquet, MarcIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-6801-0267 (2002) La coopération entre les Etats membres et les Institutions. In : L’Union européenne, carrefour de coopérations LGDJ. pp. 115-181.

Blanquet, MarcIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-6801-0267 (2002) Les consommateurs dans la Politique agricole commune. In : Le droit communautaire de la consommation La Documentation française. Series “Travaux de la CEDECE” pp. 63-99.

Blanquet, MarcIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-6801-0267 (2002) Note on Connolly case. Common Market Law Review, 39 (6). p. 1423.

Blanquet, MarcIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-6801-0267, Boulouis, Joseph, Chevallier, Roger-MichelIdRef and Fasquelle, DanielIdRef (2002) Grands arrêts de la jurisprudence communautaire (5e éd.). Dalloz Paris

Blanquet, MarcIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-6801-0267 and De Grove-Valdeyron, NathalieIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0001-9643-1774 (2002) Les zones côtières et le droit communautaire. Revue juridique de l'environnement (RJE) (H.S.). pp. 53-84.

Blin, OlivierIdRef (2002) Les structures des agences de l'Union européenne. In : Les agences de l'Union européenne Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-71-X

Boubay-Pagès, MichèleIdRef (2002) L’allègement d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées en zone franche Corse (art. 44 decies C.G.I). fascicule 280-D.

De Grove-Valdeyron, NathalieIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0001-9643-1774 (2002) L’Autorité européenne de sécurité des aliments. In : Les Agences de l’Union européenne. Recherche sur les organismes communautaires décentralisés Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l'IREDE” Toulouse

Dussart, VincentIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0009-4123-7323 (2002) La réforme du Règlement financier communautaire : un exemple de modernisation du droit budgétaire. Revue française de finances publiques (RFFP) (79). p. 23.

Dussart, VincentIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0009-4123-7323 (2002) L’autonomie financière des agences européennes. In : Les Agences européennes. Recherche sur les organismes décentralisés Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse.

Dussart, VincentIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0009-4123-7323 and Roussillon, HenryIdRef (2002) Le rôle des finances publiques dans les rapports centre/périphérie : l'exemple français. In : Les rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse.

Fongaro, EricIdRef (2002) Droit international privé. Droit de la famille (6). pp. 29-30. [Caselaw headnote]

Molinier, JoëlIdRef (2002) La coopération interinstitutionnelle dans la procédure budgétaire. In : L’Union européenne, carrefour de coopérations LGDJ.

Molinier, JoëlIdRef (2002) Le régime contentieux des agences de l’Union européenne. In : Les agences de l’Union européenne, recherche sur les organismes communautaires décentralisés Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l’IRDEIC”

Poillot-Peruzzetto, SylvaineIdRef (2002) L'internationalité, bilan et perspectives (colloque). Revue Lamy Droit des affaires.

Poillot-Peruzzetto, SylvaineIdRef (2002) La loi applicable au commerce électronique. In : Le contrat électronique : travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française Editions Panthéon-Assas. Series “Droit privé” Paris ISBN 2-913397-31-X

Poillot-Peruzzetto, SylvaineIdRef (2002) Le droit international privé communautaire : émergence et incidences. Les Petites affiches (248).

Poillot-Peruzzetto, SylvaineIdRef (2002) Le point de vue de l'ordre communautaire sur l'internationalité. Revue Lamy Droit des affaires.

Pousson, AlainIdRef (2002) Convictions religieuses et activité salariée. In : Mélanges dédiés au président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 249-276. ISBN 2-909628-70-1

Pousson, AlainIdRef (2002) Domicile et identité. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 529-564. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, AlainIdRef (2002) L'identité professionnelle. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 565-626. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, AlainIdRef (2002) La problématique des personnes sans Etat civil en Guyane française. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 283-295. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, AlainIdRef (2002) Observations sous Cass.soc. 28 mai 2002. Sommaires commentés en droit du travail. pp. 3116-3117. [Caselaw headnote]

Pousson, JacquelineIdRef (2002) Empreintes génétiques et filiation : les discordances et les incohérences de la justice. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 431-462. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, JacquelineIdRef (2002) L'attitude du législateur face aux concubinages aux Pays-Bas. In : Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé. Etudes offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi Litec. Paris pp. 473-492. ISBN 2-7111-3383-4

Pousson, JacquelineIdRef (2002) L'identification du groupe familial au Japon. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 243-250. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, JacquelineIdRef (2002) L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé. Bruylant Bruxelles ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, JacquelineIdRef (2002) L'identité de la personne humaine au Royaume-Uni. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 343-365. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, JacquelineIdRef (2002) Le droit à l'identité sexuée et sexuelle dans les droits européens. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 719-772. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, JacquelineIdRef (2002) Procréation artificielle dans les pays romanistes. In : Biomedecine, the Family and Human Rights Kluwer Law International. pp. 515-544.

Sebastien, GillesIdRef (2002) Fiscalité locale : Généralités. JurisClasseur Droit fiscal (1251).

Sebastien, GillesIdRef (2002) Fiscalité locale : Généralités – Historique – Taux d’imposition. JurisClasseur Droit fiscal (1252).

Sebastien, GillesIdRef (2002) L’office communautaire des variétés végétales. In : Les agences de l’Union européenne : Recherche sur les organismes communautaires décentralisés Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Les études de l’IREDE” p. 281.

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