Baumont, Stéphane
(1995)
Le marteau de Matignon et le rocher de Montpensier.
In: Recherches et réalisations. Mélanges Pierre Vellas
A. Pedone.
Paris pp. 369-379.
ISBN 2233002849
Baumont, Stéphane, Caporal, Stéphane
and Dumont, Florence
(1995)
Deug de droit mode d'emploi : droit constitutionnel et droit administratif.
Collection « Deug de droit mode d'emploi ».
Ellipses
Paris
ISBN 2-7298-4506-2
Crouzatier, Jean-Marie
(1995)
L'ONU et le maintien de la paix : un bilan contrasté.
Annales de la Faculté de droit de Phnom-Penh.
pp. 27-48.
Crouzatier, Jean-Marie
(1995)
La protection juridique du patrimoine culturel d'Angkor.
In : Mélanges Pierre Vellas
Pedone.
Paris
Crouzatier, Jean-Marie
(1995)
Les constitutions du Cambodge.
Presses de l'université des sciences sociales
Toulouse
Crouzatier, Jean-Marie
(1995)
Les juridictions et la protection des libertés : au Cambodge, en France et en Thaïlande (Dir.).
Presses de l'université des sciences sociales
Toulouse
Esplugas-Labatut, Pierre
(1995)
Les obstacles à la démocratie : le refus de transition.
In: Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique
Presses de l’Institut d’Etudes politiques de Toulouse.
Toulouse p. 37.
Hecquard-Théron, Maryvonne
(1995)
Subordination des intérêts professionnels à l'administration.
In : La représentation des intérêts professionnels en Tunisie
Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis.
Toulouse/Tunis
ISBN 2-903847-61-4
Laval Mader, Nathalie
(1995)
Intérêt collectif, ordre collectif.
In : Le groupement et le droit : corporatisme, néo corporatisme
Presses de l’IEP de Toulouse.
Toulouse p. 58.
Lavialle, Christian
(1995)
Domaine public.
Revue française de la décentralisation (2).
pp. 223-225.
[Caselaw headnote]
Lavialle, Christian
(1995)
La désaffectation des biens domaniaux mis à la disposition des collectivités territoriales.
Revue française de droit administratif (RFDA) (4).
pp. 655-662.
[Caselaw headnote]
Lavialle, Christian
(1995)
Ressources naturelles. Recherches comparatives sur les droits forestiers français et tunisien.
In: Structures rurales et organisation des marchés. Contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française
Presses de l'université des sciences sociales.
Toulouse pp. 43-61.
ISBN 2-903847-64-9
Mouannès, Hiam
(1995)
Le parrainage et la démocratie : Table ronde sur l’Election présidentielle de 1995.
Revue des sciences politiques (34).
Naim-Gesbert, Eric
(1995)
Traité de droit de l'eau. La réglementation des activités susceptibles d'affecter les eaux douces.
Technical Report, Université Lyon 3 Jean Moulin
Roussillon, Henry
(1995)
Chronique d'une démocratie attendue.
In : Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-903847-60-6
Roussillon, Henry
(1995)
Etudes sur les élections présidentielles 1995.
Revue des sciences politiques, n°34
Toulouse
Roussillon, Henry
(1995)
L'article 88-4 de la Constitution française : le rôle du Parlement dans l'élaboration de la norme européenne.
Presses de l'Université des Sciences Sociales
Toulouse
ISBN 2-909628-11-6
Roussillon, Henry
(1995)
Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique.
Presses de l'Institut d'études politiques
Toulouse
ISBN 2-903847-60-6
Roussillon, Henry
(1995)
Référendum : le retour de Rousseau.
La Vie judiciaire (2559).
pp. 1-3.
Roussillon, Henry
(1995)
Traités, constitutions, lois : la pyramide infernale.
In : Recherches et réalisations : mélanges Pierre Vellas
Pedone.
Paris pp. 431-436.
ISBN 2233002849
Roussillon, Henry and Ben Salah, Hafedh
(1995)
La représentation des intérêts professionnels en Tunisie.
Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
Toulouse/Tunis
ISBN 2-903847-61-4
Sabiani, François
(1995)
Le contrôle des élus locaux sur les marchés publics et délégations de service public.
ATD actualité.
Sabiani, François
(1995)
Marchés publics de travaux et contrats voisins.
Collection « Ce qu'il vous faut savoir ».
Delmas
Paris
ISBN 2-7144-3092-9
Saint-Girons, Bernard
(1995)
Entreprises publiques et représentation des intérêts professionnels.
In : La représentation des intérêts professionnels en Tunisie
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 9973-9928-0-6
Saint-Girons, Bernard
(1995)
Le décret du 4 avril 1991 et l'ouverture du capital des entreprises publiques.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (3).
pp. 349-356.
Saint-Girons, Bernard
(1995)
Le marché agricole et l'Europe : l'organisation des marchés agricoles.
In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-903847-64-9
Saint-Girons, Bernard
(1995)
Les acteurs : fonction présidentielle et transition démocratique.
In : Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-903847-60-6
Saint-Girons, Bernard and Ben Hammed, Mohamed Ridha
(1995)
Préface.
In : Recherches et réalisations : mélanges Pierre Vellas
Pedone.
Paris
ISBN 2-233-00284-9
Théron, Jean-Pierre
(1995)
Avant-propos.
In : Evolutions récentes du droit du réfugié en Europe
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-903847-58-4
Théron, Jean-Pierre
(1995)
Evolutions récentes du droit du réfugié en Europe.
Presses de l'Institut d'études politiques
Toulouse
ISBN 2-903847-58-4
Théron, Jean-Pierre
(1995)
L'aménagement foncier.
In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française
Presses de l'Institut d'études politiques.
Toulouse
ISBN 2-903847-64-9
Théron, Jean-Pierre
(1995)
Observations sur arrêt CE, 5 mai 1995, Burruchaga, Requête n°155820.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (10).
pp. 753-757.
[Caselaw headnote]
Théron, Jean-Pierre
(1995)
Sécurité.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (3).
pp. 207-211.
Théron, Jean-Pierre and Ben Hammed, Mohamed Ridha
(1995)
Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française.
Presses de l'Institut d'études politiques
Toulouse
ISBN 2-903847-64-9
Viola, André
(1995)
Le Parlement à la recherche du temps perdu : la session unique.
Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (43).
pp. 195-213.
Zarka, Jean-Claude
(1995)
François Mitterrand et la campagne présidentielle.
Revue politique et parlementaire (978).
pp. 51-59.
Zarka, Jean-Claude
(1995)
La révision constitutionnelle du 31 juillet 1995.
Les Petites affiches (99).
pp. 4-9.