B
Barbiéri, Jean-Jacques
(1996)
La compétence d'attribution du juge de l'exécution.
Les Petites affiches (8).
pp. 8-12.
Barbiéri, Jean-Jacques
(1996)
Les pouvoirs du juge-commissaire et droit de résiliation de l'assureur.
Recueil Dalloz (12).
pp. 172-174.
[Caselaw headnote]
Barbiéri, Jean-Jacques and Couret, Alain
(1996)
Droit commercial.
Collection « Notions essentielles ».
Sirey
Paris
ISBN 2-247-02085-2
Beignier, Bernard
(1996)
Interrogations sur la déontologie.
In : La morale et le droit des affaires
Montchrestien.
Series “Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse”
Paris
ISBN 2-7076-0726-6
Beignier, Bernard
(1996)
L'ordre public et les personnes.
In : L'ordre public à la fin du XXe siècle
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
Paris
ISBN 2-247-02191-3
Beignier, Bernard
(1996)
La codification.
Collection « Thèmes et commentaires ».
Dalloz
Paris
ISBN 2-247-02522-6
Beignier, Bernard
(1996)
Les droits de la personnalité.
In : Droits et libertés fondamentaux : exercices et corrigés (préparation à l'examen d'accès CRFPA)
Dalloz.
Paris
ISBN 2-247-02492-0
Beignier, Bernard
(1996)
Note sous TGI Paris (17ème corr.), 5 février 1996 : interdiction de publier des actes de procédure pénale avant l'ouverture du procès.
Recueil Dalloz.
p. 230.
[Caselaw headnote]
Beignier, Bernard
(1996)
Notes sous TGI Bayonne, 20 déc. 1994 et CA Toulouse, 15 mai 1995 : déclaration des risques et bonne foi dans le contrat d'assurances.
Recueil Dalloz.
p. 56.
[Caselaw headnote]
Beignier, Bernard
(1996)
Ordre public et compétence.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 99-122.
ISBN 2-909628-21-3
Beignier, Bernard
(1996)
Paternité et filiation : réflexion juridique sur la procréation médicalement assistée par donneur de gamètes.
Communio : revue catholique internationale.
C
Casaux-Labrunée, Lise
(1996)
Qu'est-ce qu'un chômeur ?
Droit social (6).
pp. 577-585.
G
Garé, Thierry
(1996)
Le coup de force, le juge et l'intérêt de l'enfant : CA Aix-en-Provence, 6ème ch. civ., 30 mai 1995.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (2).
pp. 34-37.
[Caselaw headnote]
Garé, Thierry
(1996)
Note sous CA Aix-en-Provence, 6ème ch. civ., 30 mai 1995.
La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (42).
pp. 1476-1478.
[Caselaw headnote]
Gibirila, Deen
(1996)
Conditions d'attribution de dommages-intérêts à un directeur général pour révocation abusive : Cass., com., 3 janvier 1996, Société Marcelle Houvenaegel contre Martin.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).
pp. 266-268.
[Caselaw headnote]
Gibirila, Deen
(1996)
De la difficulté de combiner les règles propres de l'aval et celle de droit commun du cautionnement : Cass., com., pourvoi n°93-18.642, 17 octobre 1995, SA Codifa contre Vauvillier Perreau.
Les Petites affiches (69).
pp. 24-27.
[Caselaw headnote]
Gibirila, Deen
(1996)
Le droit du porteur sur la provision d'une lettre de change non acceptée.
Recueil Dalloz.
p. 292.
[Caselaw headnote]
Gibirila, Deen
(1996)
Note sous Cass., com., 11 juillet 1995, pourvoi n°93-15.864, Goullier contre Procureur Général près Cour d'appel de Riom.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (7).
pp. 42-44.
[Caselaw headnote]
Gibirila, Deen
(1996)
Recevabilité de l'action en nullité de l'article 360 de la loi du 24 juillet 1966 : Cass., com., 4 juillet 1995, de La Fournière contre Aymard.
Les Petites affiches (12).
pp. 18-23.
[Caselaw headnote]
Gibirila, Deen
(1996)
Substitution, au profit d'un dirigeant, de l'interdiction de gérer à la faillite personnelle en raison de circonstances économiques spécifiques : CA Paris, 6 juillet 1995, Epinette contre Segui ès qualités.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (22).
pp. 241-243.
[Caselaw headnote]
K
Kenfack, Hugues
(1996)
La franchise internationale.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Kimmel-Alcover, Anne
(1996)
Le juge de l'autorité parentale: compétence et pouvoirs.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Kimmel-Alcover, Anne
(1996)
A propos des accidents médicaux : vers l'indemnisation de l'aléa thérapeutique ?
Les Petites affiches (155).
p. 17.
L
Lattes, Jean-Michel
(1996)
Aptitude et inaptitude. Incidences sur la relation de travail.
In : Droit et médecine du travail : actes du colloque, 1ère journée, 28 janvier 1994.
Corep.
Toulouse. pp. 13-30.
Leroy, Michel
(1996)
Référé et actions possessoires.
Recueil Dalloz (14).
p. 193.
[Caselaw headnote]
N
Neirinck, Claire
(1996)
Désaveu et contestations de paternité.
In : Vérité biologique, vérité psychique et droit, sous la direction de L. Khaït
Erès.
p. 191.
Neirinck, Claire
(1996)
L'accouchement sous X : le fait et le droit.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (15).
pp. 149-154.
Neirinck, Claire
(1996)
L'acte médical et les droits du malade : actes du colloque organisé par l'Université Paul Sabatier et l'Université des sciences sociales de Toulouse les 8 et 9 décembre 1994, Toulouse (Dir.).
Collection « Droit et médecine ».
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse
Toulouse
ISBN 2-909628-17-5
Neirinck, Claire
(1996)
L'encadrement juridique de la recherche sur l'embryon humain.
In : L’embryon humain - approche multidisciplinaire, sous la direction de B. Feuillet-Le Mintier
Economica.
Neirinck, Claire
(1996)
La fugue : aspects juridiques.
Les Petites affiches (11).
pp. 13-16.
Neirinck, Claire
(1996)
Le transfert d'embryons post mortem est impossible.
La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (44).
pp. 1560-1562.
[Caselaw headnote]
Neirinck, Claire
(1996)
L’encadrement juridique de l'acte médical sur l'embryon humain.
In : L’embryon humain - approche multidisciplinaire, sous la direction de B. Feuillet-Le Mintier
Economica.
Neirinck, Claire, Sériaux, Alain
and Labrusse-Riou, Catherine
(1996)
Le droit, la médecine et l'être humain : propos hétérodoxes sur quelques enjeux vitaux du XXIe siècle.
Collection « Collection du Laboratoire de théorie juridique ».
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence
ISBN 2-7314-0122-2
R
Rozès, Louis
(1996)
Le projet de contrat.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 639-658.
ISBN 2-909628-21-3