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A

Alcantara, ChristopheIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246 (2023) Análisis de las publicaciones de los peregrinos de Compostela en la red social Instagram: entre continuidad y ruptura. In: Santiago de Compostela: Caminos del saber, del andar y del creer: XII Congreso Internacional de Estudios Jacobeos, Santiago de Compostela, 22-26 marzo de 2022 Castiñeiras, Manuel and Caucci von Saucken, Paolo (eds.) Xunta de Galicia Turismo de Galicia. Santiago de Compostela pp. 323-333. ISBN 9788445354667

Alcantara, ChristopheIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246 (2023) Démarche d'analyse de flux de photographies sur les réseaux sociaux: Contribution heuristique dans le champ des humanités numériques. In: 90 eme congrès de l'ACFAS (Canada), 08 au 12 mai 2023, Montréal, Canada.

Alcantara, ChristopheIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246 (2023) Sacraliser la marche sur Instagram : les chemins de Compostelle. Hermès, vol.2023/1 (n° 91). pp. 210-215.

Alcantara, ChristopheIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246, Charest, FrancineIdRef, Lavigne, AlainIdRef and Saglietto, LaurenceIdRef (2023) L'acceptabilité sociale : enjeux de société et controverses scientifiques. Collection « Design Numérique ». Presses des Mines Paris ISBN 978-2-3854-2121-2

Alouane, Rim-SarahIdRef (2023) Fostering youth engagement and democratic revitalisation, while addressing inequalities. Friends of Europe.

Amadio, NicolasIdRef, Benbouriche, MassilIdRef, Domingo, BrunoIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152 and Sarg, RachelIdRef (2023) Introduction aux enjeux de la réintégration sociale en matière d’extrémisme violent. Cahiers de la Sécurité et de la Justice, vol.2023/2 (n°58). pp. 4-12.

B

Bettio, NathalieIdRef (2023) Application des règles de droit commun d’individualisation des charges de chauffage pour les logements de fonction au sein des casernements – ou locaux annexés aux casernements – de la gendarmerie nationale , note sous CE, 8 févr. 2022, n° 444780, Min. de l’Int. c/ M. B… K…, Lebon T. Droit et Ville, vol.2022/2 (n°94). pp. 258-259. [Caselaw headnote]

Bettio, NathalieIdRef (2023) Compétence d’une communauté urbaine pour la fixation des redevances d’occupation du domaine public routier par les gestionnaires des réseaux de transport et distribution de l’électricité et du gaz , note sous CE, 10 déc. 2021, Cté urb. Creusot-Montceau (CUCM) c/ SA Enedis, n° 445108, Lebon T. Droit et Ville, vol.2022/2 (n°94). pp. 257-258. [Caselaw headnote]

Bettio, NathalieIdRef (2023) Conformité à la Constitution de l’article 1401 du code général des impôts qui permet l’abandon de terrains improductifs aux communes par les contribuables pour s’affranchir de la taxe foncière afférente , note sous Cons. const, 25 mai 2022, n° 2022-995 QPC, Cne de Nice. Droit et Ville, vol.2022/2 (n°94). pp. 253-255.

Bettio, NathalieIdRef (2023) Sanction de la location à vil prix, sans justification d’intérêt général, d’un immeuble du domaine privé au profit de personnes privées , note sous CE, 28 sept. 2021, n° 431625, Centre communal d’action sociale de Pauillac, Lebon T. Droit et Ville, vol.2022/2 (n°94). pp. 255-256. [Caselaw headnote]

Blin, OlivierIdRef and Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) Acteurs et valeurs du sport. Blin, OlivierIdRef and Guignard, DidierIdRef (eds.) Collection « travaux collectifs n°1 ». Presses de l'Université Toulouse Capitole Toulouse ISBN 9782361702748

Blin, OlivierIdRef and Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) Introduction. In : Acteurs et valeurs du sport : Presses Université Toulouse 1 Blin, OlivierIdRef and Guignard, DidierIdRef (eds.) Presses de L'Université Toulouse capitole. Series “Travaux collectifs” Chapter 2. Toulouse pp. 7-13. ISBN 978 2 36170 274 8

Boutry, GillesIdRef (2023) Les représentations humanoïdes en jade dans le néolithique chinois. Gilles Boutry.

C

Calandri, LaurenceIdRef (2023) Intelligence artificielle et secteur audiovisuel : l’exemple de la publicité Réflexions autour du Rapport de l’Observatoire européen de l’audiovisuel, L'intelligence artificielle dans le secteur audiovisuel. In : Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général. Perspectives comparées Castets-Renard, CélineIdRef and Eynard, JessicaIdRef (eds.) Bruylant. Bruxelles ISBN 978 2 8027 7208 8

Casula, MarinaIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0001-9994-6343 (2023) Habiter et mourir autrement : regard(s) sociologique(s) sur l’habitat partagé solidaire comme alternative pour une fin de vie à domicile. In: Fin de vie et territoires, 17 mars 2023, Toulouse, Université Toulouse Capitole.

Casula, MarinaIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0001-9994-6343 and Bourgeaiseau, Pascale (2023) Pratiques de care face au vieillissement en habitat participatif : retour sur une expérience vécue dans une coopérative d’habitant·es. In: Colloque « Habiter le care », 22-24 novemebre 2023, Bruxelles.

Casula, MarinaIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0001-9994-6343 and Labit, AnneIdRef (2023) Vieillir en habitat participatif : retour sur une expérience vécue dans le cadre d’une recherche-action participative. In: Congrès de l'association Française de sociologie, RT7 (Vieillesses, vieillissement et parcours de vie), 4-7 juillet 2023, Université Lumière Lyon 2.

Casula, MarinaIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0001-9994-6343 and Rouyer, AliceIdRef (2023) La co-construction de dispositifs innovants pour les personnes vieillissantes. In : L'acceptabilité sociale. : Enjeux de société et controverses scientifiques Alcantara, ChristopheIdRef, Charest, FrancineIdRef, Lavigne, AlainIdRef and Saglietto, LaurenceIdRef (eds.) Presses des Mines. Series “Design numérique” Paris pp. 103-115. ISBN 978-2-38542-121-2

Chari, IliasseIdRef (2023) La réciprocité dans les accords commerciaux entre États. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Chari, IliasseIdRef (2023) La réciprocité dans les accords commerciaux entre États. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Corral-Regourd, MartineIdRef and Alcantara, ChristopheIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246 (2023) Le concept d'acceptabilité sociale dans le champ muséal. In : L'acceptabilité sociale : Enjeux de société et controverses scientifiques Alcantara, ChristopheIdRef, Charest, FrancineIdRef, Lavigne, AlainIdRef and Saglietto, LaurenceIdRef (eds.) Presses des Mines. Paris pp. 231-244. ISBN 978-2-3854-2121-2

D

De la Morena, FrédériqueIdRef (2023) De quelques dits et non-dits de la décentralisation. In : 40ème anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022) Guignard, DidierIdRef (ed.) LexisNexis. Paris pp. 207-218. ISBN 978 2 7110 3790 2

De la Morena, FrédériqueIdRef (2023) Il n'y a pas d'art blasphématoire. In : Censure et arts Saunier, SébastienIdRef (ed.) Institut Francophone pour la Justice et Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 83-98. ISBN 978 2 37032 364 4

De la Morena, FrédériqueIdRef (2023) La laïcité, vecteur ou obstacle au droit à l'éducation? In : Le droit à l'éducation Mare et Martin. Series “Droit public” Paris ISBN 978-2-84934-811-6

Debat, OlivierIdRef (2023) Arbitrage des dividendes : des banques sous les feux de la rampe. Revue de droit bancaire et financier (n°2).

Debat, OlivierIdRef (2023) De quelques risques fiscaux liés à la cession de créance. Revue de droit bancaire et financier (n°6). pp. 1-3.

Debat, OlivierIdRef (2023) Jeu d’ombre et de lumière. La Revue fiscale du patrimoine (n° 1).

Debat, OlivierIdRef (2023) La fraude fiscale plus que jamais réprimée. La revue fiscale du patrimoine (n°5).

Debat, OlivierIdRef (2023) La mutation des modèles économiques face à l’éthique. La Revue fiscale du patrimoine. Hors-série (n°2023/1).

Debat, OlivierIdRef (2023) La nécessité d’une bonne maîtrise de la fiscalité des structures et des schémas contractuels internationaux. La revue fiscale du patrimoine (n°7). p. 1.

Debat, OlivierIdRef (2023) Quelques aspects fiscaux concernant les crypto-monnaies. Revue de droit bancaire et financier (n°3). pp. 1-5.

Debat, OlivierIdRef and Debat, Eric (2023) Du transgénérationnel au cogénérationnel. Quelques tendances révélées par l’analyse fiscale. In : Les juristes au soutien du transgénérationnel Mare & Martin. Series “Droit privé & sciences criminelles” Paris ISBN 978 2 84934 728 7

Debat, OlivierIdRef and Ferré, MathieuIdRef (2023) Les mesures phares de la loi de finances rectificative pour 2022 et de la loi de finances pour 2023. La Semaine juridique. Notariale et immobilière (n° 1). p. 8.

Debat, OlivierIdRef and Manciet, HervéIdRef (2023) Droit d'enregistrement : la notion d'usufruit en pleine mutation. Droit et patrimoine (n° 334). [Caselaw headnote]

Debat, OlivierIdRef and Manciet, HervéIdRef (2023) Holding animatrice : comment apprécier la prépondérance de l'activité d'une société holding animatrice ? Droit et patrimoine (n° 334). [Caselaw headnote]

Debat, OlivierIdRef and Manciet, HervéIdRef (2023) Pacte Dutreil : l'indispensable maintien de l'activité éligible. Droit et Patrimoine (n°334). [Caselaw headnote]

Debat, OlivierIdRef and Manciet, HervéIdRef (2023) Pacte Dutreil : précisions sur la portée de l'exonération en cas d'interposition de société. Droit et Patrimoine, n°334. [Caselaw headnote]

Debat, OlivierIdRef and Manciet, HervéIdRef (2023) Transmission d'une entreprise individuelle : la notion d'affectation à l'exploitation en question. Droit et Patrimoine (n°334). [Caselaw headnote]

Debat, OlivierIdRef and Serlooten, PatrickIdRef (2023) Droit fiscal des affaires 2023/2024 22e éd. Collection « Précis ». Dalloz Paris La Défense ISBN 9782247223534

Dieu, FrançoisIdRef (2023) Démocratie et manifestation de rue : l’expérience française. Urban Crime - An International Journal, vol. 4 (n° 1). pp. 3-11.

Dieu, FrançoisIdRef (2023) Gendarmerie et sociologie. La rencontre improbable entre une institution policière et une science sociale. Sociétés : revue des sciences humaines et sociales, vol. 4 (n° 162). pp. 29-50.

Dieu, FrançoisIdRef (2023) La prison peut-elle réinsérer les délinquants ? une perspective française. Esprit critique.

Dieu, FrançoisIdRef (2023) Questions pénitentiaires. Collection « Sécurité et société ». L'Harmattan Paris ISBN 978 2 14 048864 1

Domingo, BrunoIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152 (2023) La « radicalisation » et sa « prévention »: Idées, discours et transformations paradigmatiques au sein des plans d'actions français (2013-2022) . Éthique, politique, religions, vol.2 (n°23). pp. 17-41.

Domingo, BrunoIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152 (2023) Réinsérer les terroristes islamistes ? Jalons dans le traitement d’un problème public en France (2014-2022). Cahiers de la Sécurité et de la Justice, vol.2023/2 (n°58). pp. 67-77.

Domingo, BrunoIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-9209-4152, Ferret, JérômeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-2080-7162 and Khosrokhavar, FarhadIdRef (2023) « La violence des émeutiers est l’expression de l’absence d’alternative politique ». Le Monde.fr. [Mainstream media article]

F

Ferret, JérômeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-2080-7162 (2023) Un intento de evaluación «objetiva» de la aplicación de la teoría Broken Windows en Francia. In: 40 años de ventanas rotas. Luces y sombras. Guillén Lasierra, Francesc and Brotat Juvert, Ricard (eds.) Bosch Editor. Chapter 12. ISBN 978-84-19580-36-8

G

Gout, PhilippeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-1347-9252 (2023) Les JNF et le droit international public. Revue Lamy Droit de l'Immatériel (n°207). pp. 51-55.

Gout, PhilippeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-1347-9252 (2023) The Right to Data Protection and to Privacy of Returnees: an Insight into the Cooperation Between the European Union and the Sahel. In: Droit du numérique en Afrique: Enjeux internationaux Norodom, Anne-ThidaIdRef and Abdou Hassan, AdamIdRef (eds.) Bruylant. Series “Droit uniforme africain” Bruxelles pp. 291-326. ISBN 9782802772675

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) 40e Anniversaire des lois de décentralisation. [Scientific Work Coordination]

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) La loi ATR, proposition d’analyse pour un nouveau sigle : « Avertissement, Texte Réformateur ». In : Les fondements de l’administration territorialisée : Les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République Lerique, FlorenceIdRef (ed.) l'Harmattan. Series “GRALE - Observatoire national de la décentralisation” Chapter 4. Paris pp. 175-195. ISBN 978 2 14 033946 2

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) Les questions sportives, une question sensible : une affirmation singulière à la réalité plurielle. In : 40e Anniversaire des lois de décentralisation : colloque IDETCOM, tenu les 10 et 11 mars 2022 LexisNexis. Toulouse pp. 179-188. ISBN 9782711037902

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) Métropolisation, départements et régions : nouveau triangle d'or ou des Bermudes? In : Métropolisation et grands ensembles urbains Saunier, SébastienIdRef (ed.) L'Harmattan. Series “Droit des collectivites territoriales” Paris pp. 209-222. ISBN 978-2-336-40879-8

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) Réflexions saugrenues sur le contrôle des collectivités territoriales sur l’État, du local sur le central. In : Les contrôles en droit administratif Pontier, Jean-MarieIdRef and Ngampio, UrbainIdRef (eds.) éditions Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. pp. 199-215. ISBN 9782370324016

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2023) Sport et mixité : La coexistence des femmes et des hommes dans le domaine sportif, fluctuat nec mergitur. In : Acteurs et valeurs du sport Blin, OlivierIdRef and Guignard, DidierIdRef (eds.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs” Toulouse pp. 179-197. ISBN 978 2 36170 274 8

H

Hamdouni, SaïdIdRef (2023) Le droit international à l'épreuve des activités sportives. In : Acteurs et valeurs du sport Presses de l’Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs” (1) Toulouse pp. 87-107. ISBN 978 2 36170 274 8

Hinshiranan, NatdaIdRef (2023) Contentieux administratif des médias audiovisuels : Étude comparative sur le droit français et le droit thaïlandais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Larouer, MarionIdRef (2023) La force des outils interprétatifs. In: Le juge et le devoir de vigilance, 5 juillet 2023, Paris.

Larouer, MarionIdRef (2023) Table ronde : Réflexions sur les limites éthiques et juridiques : acceptabilité, responsabilités et protection des personnes. In: Forum santé du futur : Pour un usage raisonné de l'IA en santé, 4 octobre 2023, Toulouse.

Laval, SylvieIdRef (2023) Le meurtre d’une jeune collégienne ou la politisation d’un fait divers : Quelle acceptabilité sociale autour de la politique de l’immigration ? In : L’acceptabilité sociale. Enjeux de société et controverses scientifiques Presse des mines. Series “Design numérique” Paris p. 75. ISBN 9782385425166

Leveneur, LaurenceIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906, Dymytrova, Valentyna, Jehel, Sophie and Bruna, Yann (2023) Adoprivacy - L’intensité du travail émotionnel des adolescents pour protéger leur vie privée. In: Les adolescents face aux enjeux de la privacy, Décembre 2023, MSH Paris Nord.

Leveneur, LaurenceIdRef (2023) Fragmentations et transformations des contenus télévisuels sur le web social. In: 23ème Congrès de la Société Française des Sciences de l'Information et de la Communication, 14-16 juin 2023, IUT de Bordeaux Montaigne.

Leveneur, LaurenceIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906 (2023) La « télévision doudou ». Les tactiques éditoriales des chaînes de télévision françaises sur les réseaux socionumériques pendant le premier confinement. Communication & langages, vol. 4 (n°218). pp. 63-86.

Leveneur, LaurenceIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906, Chambat-Houillon, Marie-FranceIdRef and Alexis, LucieIdRef (2023) Les tactiques de communication de la télévision confinée. Les cas de TF1, France 2 et M6. In : Culture : sortie(s) de crise(s) ? Corbion, LycetteIdRef (ed.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 71-90. ISBN 9782370323965

N

Ngneba Wandop, Claude SylvainIdRef (2023) Le contrôle fiscal des contrats d'affaires internationaux en Afrique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ngneba Wandop, Claude SylvainIdRef (2023) Le contrôle fiscal des contrats d'affaires internationaux en Afrique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

O

Oliva, Anne-MarieIdRef (2023) Chronique aides publiques. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 48). pp. 21-23.

Oliva, Anne-MarieIdRef (2023) Les politiques et pratiques culturelles en temps de crise sanitaire. Regard européaniste. In : Culture : sortie(s) de crise(s) ? : actes du colloque, Université Toulouse 1 Capitole , 2 décembre 2022 Corbion, LycetteIdRef (ed.) Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & essais” Toulouse pp. 33-53. ISBN 9782370323965

P

Pouponneau, FlorentIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0005-2390-0129 (2023) Penser le capital politique des États. La mise en échec d’un projet d’intervention militaire de la France en Syrie. Revue française de science politique, vol.73 (n°2023/3). pp. 471-492.

R

Regourd, CécileIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0004-7012-2676 (2023) Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale. In : Peut-on encore définir la collectivité territoriale ? Duranthon, ArnaudIdRef (ed.) L'Harmattan. Series “Droit des collectivités territoriales. Travaux de l’Association française de droit des collectivités territoriales” Paris pp. 73-86. ISBN 978-2-14-035104-4

Regourd, CécileIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0004-7012-2676 (2023) Métropole(s) et métropolisation, une relation juridique ambivalente. In : Métropolisation et grands ensembles urbains Saunier, SébastienIdRef (ed.) L'Harmattan. Series “Droit des collectivités territoriales. Travaux de l’Association française de droit des collectivités territoriales” Paris pp. 39-50. ISBN 978-2-336-40879-8

Regourd, CécileIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0004-7012-2676, Verpeaux, MichelIdRef and Rimbault, ChristineIdRef (2023) Institutions et droit de l'environnement. Greciano, Pierre-AlainIdRef (ed.) Collection « Découverte de la vie publique ». La documentation française Paris ISBN 978-2-11-157648-3

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 (2023) Brèves considérations sur la complexité de l'argent. In: Forum régional de l'économie sociale et solidaire-Occitanie, 28/10/2023, Toulouse.

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 (2023) Lancement de l'université populaire Edgar Morin pour la métamorphose. In: Lancement de l'université populaire Edgar Morin pour la métamorphose, 24 juin 2023, Toulouse.

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 (2023) « Le goût vif de l’univers » d’Edgar Morin : la pensée complexe et le mystère. In : Edgar Morin - Les cent premières années Ory, PascalIdRef and Fischler, ClaudeIdRef (eds.) Hermann. Series “Colloque de Cerisy” Paris ISBN 979-10-370-2931-7

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 (2023) Les idéologues ne sont pas ceux qu’on prétend… Plaidoyer pour la « pensée complexe » : Réponse à Sophie Chassat (en commentaire du texte). Fondapol. [Mainstream media article]

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 (2023) Les territoires face aux défis de la « transition », ou mieux, de la « métamorphose ». In: Les territoires face aux défis de la « transition », ou mieux, de la « métamorphose »., 18/03/2023, Colomiers.

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 (2023) Pourquoi enseigner la pensée complexe ? In: Lancement de l'université populaire Edgar Morin pour la métamorphose, 24 juin 2023, Toulouse.

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 and Philippe, Julie (2023) À Toulouse, lancement de l’université populaire Edgar Morin. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Roggero, PascalIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-1625-5437 and Philippe, Julie (2023) À Toulouse, lancement de l’université populaire Edgar Morin. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Runavot, Marie-ClotildeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2023) La procédure pour avis devant la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples. In : La Cour africaine des droits de l'homme et des peuples Le Floch, GuillaumeIdRef (ed.) Pedone. Series “Publications de l'Institut International des Droits de l'Homme” Paris pp. 119-146. ISBN 978 2 2330 1033 9

Runavot, Marie-ClotildeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 (2023) Le modèle de l’organisation intergouvernementale à l’épreuve de l’objectif de paix européen. In : L'Union européenne et la paix : Dix-septièmes Journées Jean Monnet Potvin-Solis, LaurenceIdRef (ed.) Bruylant. Series “Colloques Jean Monnet” Bruxelles pp. 363-386. ISBN 978 2 8027 7156 2

Runavot, Marie-ClotildeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 and Ríos Rodríguez, JacoboIdRef (2023) Le droit international multilatéral. [Scientific Work Coordination]

Runavot, Marie-ClotildeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 and Ríos Rodríguez, JacoboIdRef (2023) Le droit international à la croisée des “-latéralismes” : quelle direction prendre ? In : Le droit international multilatéral Runavot, Marie-ClotildeIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0007-3036-2247 and Ríos Rodríguez, JacoboIdRef (eds.) Pedone. pp. 15-38. ISBN 9782233010414

S

Saunier, SébastienIdRef (2023) Censure et arts. Collection « Colloques et Essais ». Institut Francophone pour la Justice et Démocratie ISBN 978 2 37032 364 4

Saunier, SébastienIdRef (2023) Censure et protection de la jeunesse. In : Censure et arts Institut Francophone pour la Justice et Démocratie. Series “Colloques & Essais” pp. 133-151. ISBN 978 2 37032 364 4

Saunier, SébastienIdRef (2023) Chronique de Droit de la culture, Actualités de septembre 2021 à mars 2022. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 7).

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Saunier, SébastienIdRef (2023) Les relations entre le code général des collectivités territoriales et les autres codes. In : L'unité du droit des collectivités territoriales Editions Panthéon - Assas. Series “Colloques” Paris ISBN 978 2 37651 046 8

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