2012

Alcantara, ChristopheORCID: https://orcid.org/0000-0003-3261-8246 (2012) E-réputation : d’une dimension instrumentale à un enjeu de société. In: La richesse des réseaux numériques Actes du colloque Médias011, Aix-en-Provence, 8-9 décembre 2011 Presses Universitaires d'air-Marseille. ISBN 978-2-7314-0821-8

Bettio, Nathalie (2012) Implantation sans titre d’un ouvrage sur le domaine public (note sous CE, 9 novembre 2011, M. et Mme Victor A…, req. n° 341 399). Le Moniteur BTP (n°5672). pp. 24-25. [Caselaw headnote]

Bettio, Nathalie (2012) L'ordre public domanial en mer. In : Ordre public et Mer : eactes du colloque de Brest, 12 et 13 mai 2011‎, [ organisé par l'] UMR AMURE, Centre de droit et d'économie de la mer Cudenec, Annie (ed.) A. Pedone. Paris pp. 105-124. ISBN 9782233006455

Boutry, Gilles (2012) Les collections des musées en temps de guerre et de révolution (Egypte,Lybie,Tunisie). In: Les régimes arabes dans la tourmente: communications et relations internationales Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.) Publisud. ISBN 978-2362910272

Calandri, Laurence (2012) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (19). pp. 974-975.

Calandri, Laurence (2012) Les collectivités territoriales et le service public local de l’électricité, menace ou défi ? In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L’Harmattan. Series “Collection GRALE” pp. 395-438. ISBN 978-2-296-55833-5

Corral-Regourd, Martine (2012) Musées en mutation : un espace public à revisiter. [Scientific Work Coordination]

Costes, Lionel, Bilon, Jean-Louis, Guibal, Michel, Rapp, LucienORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472, Le Stanc, Christian and Vivant, Michel (2012) Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet. Lamy Rueil-Malmaison

De la Morena, Frédérique (2012) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19).

De la Morena, Frédérique (2012) La laïcité, principe juridique. In : Laïcité et faits religieux : une aventure de la modernité IUFM du Limousin. Series “Les Actes de l'IUFM du Limousin” Limoges pp. 351-364.

De la Morena, Frédérique (2012) La territorialisation du service public de l'enseignement. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L’Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris pp. 351-364. ISBN 978-2-296-55833-5

De la Morena, Frédérique (2012) la laïcité: ni chiffon rouge, ni voile opaque. Le Monde.fr. [Mainstream media article]

De la Morena, Frédérique and Hamdouni, Saïd (2012) Finance islamique et droit français. In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°7” Toulouse ISBN 978-2-36170-042-3

Debat, Olivier (2012) La résiliation d’un bail à construction issue d’une cession à un tiers peut générer un revenu foncier imposable. La revue fiscale du patrimoine, n°1. [Caselaw headnote]

Debat, Olivier (2012) Le crédit-bail ne caractérise pas la prépondérance immobilière. Revue fiscale notariale, n°1. [Caselaw headnote]

Debat, Olivier (2012) Une contestation portant sur le droit de propriété empêche la modification du cadastre. Revue fiscale notariale, n°1. [Caselaw headnote]

Dieu, François (2012) La gestion déléguée des établissements pénitentiaires. Cahiers de la Sécurité et de la Justice (n° 19). pp. 82-84.

Dieu, François (2012) La victime, acteur de la sécurité ? In : Vittime e Vittimologia : Percorsi di Studio et di Ricecrca Balloni, Augusto, Bisi, Roberta and Sette, Raffaella (eds.) Minerva Edizioni. Bologna ISBN 978-88-7381-480-1

Esplugas-Labatut, Pierre, Euzet, Christophe, Viguier, Jacques and Mouton, Stéphane (2012) Droit constitutionnel. Collection « Tout le droit ». Ellipses Paris ISBN 9-782729-874483

Ferret, JérômeORCID: https://orcid.org/0000-0003-2080-7162 (2012) Crise sociale, question nationale et violence urbaine : retour sur la mystérieuse Kale Borroka en Espagne. Papeles del CEIC, vol.2 (n°84).

Garaffa, Rodolfo (2012) Approche Historique et Culturelle des Communautés Autonomes Espagnoles. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L’Harmattan. Series “Collection GRALE” ISBN 978-2-296-55833-5

Ghosn, Catherine (2012) Approche méthodologique du dispositif de médiation. In: Les nouvelles sociabilités du Net en Méditerranée, sous la direction de Sihem Najar Khartala,. Series “Hommes et société” Paris ISBN 9782811107277

Ghosn, Catherine (2012) Instances audiovisuelles françaises et programmation : la place des études sur la représentation des minorités ethniques à la télévision. Nouvelles Perspectives en Sciences Sociales, 8 (1). pp. 221-236.

Ghosn, Catherine (2012) Les chaînes publiques et privées en Europe après la 2ème guerre mondiale. Quaderni (79). pp. 109-118.

Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2012) Introduction. In : Sport et communication Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 13-22. ISBN 978-2-36170-033-1

Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2012) La réforme des cartes territoriales d'implantation (hospitalières, judiciaires) : quel(s) desse(i)n(s) pour les services publics ? In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris pp. 365-392. ISBN 978-2-296-55833-5

Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2012) Réflexions sur la relation collectivités territoriales - crise : un singulier retour de balancier. In: Crise(s) et Droit Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. pp. 191-207.

Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 and Laval, Sylvie (2012) Sport et communication. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-033-1

Hamdouni, Saïd and Regourd, Serge (2012) Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales. Collection « Tout le droit ». Publisud Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Laval, Sylvie (2012) Les photojournalistes de PQR face aux revendications suscitées par le droit à l’image : adhésion tacite de la population locale ou confrontation ? Le cas de La Dépêche du Midi. Sciences de la société (84-85). pp. 231-247.

Laval, Sylvie and Tilli, NicolasORCID: https://orcid.org/0000-0003-3073-3080 (2012) Le conflit tunisien dans les médias français : le prisme de l’Agence France Presse. In : Les régimes arabes dans la tourmente : « révolutions », communications et réactions internationales Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.) Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-027-2

Leveneur, LaurenceORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906 (2012) Création et jeux télévisés. Les termes d’un débat mal posé. Télévision, vol.2012/1 (n°3). pp. 69-83.

Leveneur, LaurenceORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906 (2012) La gestion de leur e-réputation par TF1 et France Télévisions. Nouvelles connexions, nouvelles stratégies communautaires. In: La richesse des réseaux numériques: Actes du Colloque Médias 011, 2012, Aix Marseille.

Leveneur, LaurenceORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906 (2012) La télévision interrogée par les jeux télévisés, miroir ou prisme ? In : Cinéma et audiovisuel se réfléchissent. Réflexivité, migrations, intermédialité ISBN 978-2-296-96750-2

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2012) Coopération et harmonisation - Matière pénale. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Oliva, Anne-Marie (2012) Droits exclusifs de diffusion, droits d'auteur / Directive Télévision sans frontières et entente entre les peuples : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19). p. 977.

Perlo, Nicoletta (2012) Le droit public du cinéma en France et en Italie. Collection « Collection de l'Institut de recherche et d'études en droit de l'information et de la communication ». Presses Universitaires d'Aix-Marseille ISBN 978-2-7314-0832-4

Rapp, LucienORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2012) Le droit, amplificateur de crises. In : Crise(s) et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°13” Toulouse ISBN 978 2-36170-043-0

Rapp, LucienORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2012) Nature juridique et regime contentieux du contrat de raccordement électrique : note sous CA Pau, 16 janvier 2012, Electricité réseau Distribution France (ERDF). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 764. [Caselaw headnote]

Rapp, LucienORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2012) Personnes publiques et qualité d'actionnaires : réflexions sur quelques évolutions jurisprudentielles récentes. Lamy Droit public des affaires.

Rapp, LucienORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2012) Would Internet Neutrality Be a Legal Principle or a Technical One ? Journal of Regulation.

Rapp, LucienORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 and Terneyre, Philippe (2012) Lamy - Droit public des affaires : réglementation publique des affaires, aides publiques, contrats et marchés publics, propriété publique, contentieux publics. Lamy Rueil-Malmaison

Regourd, Serge (2012) Communication audiovisuelle, cinéma, culture : figures multiples de pathologies juridiques. In : Critique(s) du droit : hommage au professeur Robert Charvin Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-022-7

Regourd, Serge (2012) L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique. In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier LGDJ. Paris ISBN 978-2-275-03716-5

Regourd, Serge (2012) Les fondements philosophiques et politiques de la réforme. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “GRALE” Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Regourd, Serge (2012) Préface. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Regourd, Serge, Carles, Joseph and Guignard, DidierORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2012) Réformes et mutations des collectivités territoriales. Collection « Collection GRALE ». L'Harmattan Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Rueda, Frederique (2012) La motivation des décisions de la juridiction suprême du Royaume-Uni : une évolution dans la continuité. In : Approche comparative de la motivation des décisions des cours suprêmes : entre exigences processuelles et traditions juridiques Bruylant. Bruxelles pp. 263-280.

Rueda, Frederique (2012) ’Règle d’or’ ou règles d’or ? De la discipline budgétaire en droit comparé européen. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Joël Molinier LGDJ. Paris pp. 603-620.

Viguier, Jacques (2012) Impacts et réformes. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Viguier, Jacques (2012) La réforme et l'exercice des compétences. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Viguier, Jacques (2012) République et justice pénale. In : Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi Editions de l'Epitoge. Series “Collection Académique” p. 329. ISBN 978-2-9541188-2-6

Viguier, Jacques (2012) Vote et légitimité. Politeia (n°21). p. 35.

Voizard, Karl-Henri (2012) Les pouvoirs du juge de l'exécution dans la procédure du référé-liberté : note sous CE ord. 5 sept. 2011. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°2). p. 115. [Caselaw headnote]