2026

Bassano, MarieORCID: https://orcid.org/0009-0008-4093-3282 (2026) Le premier et les suivants. La perception de l'auteur et des généalogies textuelles chez les juristes savants médiévaux. In : Premières écritures du droit (XIIIe-XXe siècle) Presses de l'université Toulouse Capitole. Series “Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques” Toulouse pp. 269-303. ISBN 978 2 36170 317 2

Henning, JérômeORCID: https://orcid.org/0009-0006-9352-6950 (2026) Façonner la norme à l'ère de la législation gouvernementale. Quelques observations sur l'activité de législation de l'exécutif et la valeur du contexte. In : La norme : Colloque international de l’UFRAC au Vanuatu Thioye, Moussa and Vandeputte, Leslie (eds.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Actes de colloques n°17” Toulouse pp. 251-276. ISBN 9782361703165

Henning, JérômeORCID: https://orcid.org/0009-0006-9352-6950 (2026) Écrire des conclusions en vue d’une décision de principe. Étude à partir de l’imprévision reconnue par l’arrêt Compagnie générale du gaz de Bordeaux, 1916. In : Premières écritures du droit (XIIIe-XXe siècle) EDHIP, Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques” Toulouse pp. 105-139. ISBN 978-2-36170-317-2