Garnier, Florent
, Lemonde-Santamaria, Anne
and Mattéoni, Olivier
, eds.
(2026)
L’exemption fiscale au Moyen Âge.
Collection « Histoire économique et financière - Moyen Âge ».
Institut de la gestion publique et du développement économique
Vincennes
ISBN 9782111621268
Bassano, Marie
(2026)
Exception et exemption fiscale dans la doctrine savante médiévale XIIIe‑XIVe siècle.
In : L'exemption fiscale au Moyen Age.
Garnier, Florent
, Lemonde-Santamaria, Anne
and Mattéoni, Olivier
(eds.)
Institut de la gestion publique et du développement économique.
Series “Histoire économique et financière de la France. Série Animation de la recherche”
Paris pp. 69-91.
ISBN 9782111621268
Bassano, Marie
(2026)
Le premier et les suivants. La perception de l'auteur et des généalogies textuelles chez les juristes savants médiévaux.
In : Premières écritures du droit (XIIIe-XXe siècle)
Presses de l'université Toulouse Capitole.
Series “Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques”
Toulouse pp. 269-303.
ISBN 978 2 36170 317 2
Garnier, Florent
(2026)
Ad pacem et concordiam utriusque partis. Les voies de règlement des différends commerciaux au XIIIe siècle », dans le dossier « Villes, marchands et tribunaux : institutions judiciaires et gestion des conflits commerciaux (Europe occidentale, XIIIe-XVIe siècles).
Histoire Urbaine (n°74).
pp. 19-32.
Garnier, Florent
(2026)
Un ius immunitatis ? La réponse des juristes Jacobi et Antiboul.
In : L’exemption fiscale au Moyen Âge
Garnier, Florent
, Lemonde-Santamaria, Anne
and Mattéoni, Olivier
(eds.)
Institut de la gestion publique et du développement économique.
Series “Histoire économique et financière - Moyen Âge”
Vincennes pp. 93-112.
ISBN 9782111621350
Henning, Jérôme
(2026)
Façonner la norme à l'ère de la législation gouvernementale. Quelques observations sur l'activité de législation de l'exécutif et la valeur du contexte.
In : La norme : Colloque international de l’UFRAC au Vanuatu
Thioye, Moussa
and Vandeputte, Leslie
(eds.)
Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Series “Actes de colloques n°17”
Toulouse pp. 251-276.
ISBN 9782361703165
Henning, Jérôme
(2026)
Écrire des conclusions en vue d’une décision de principe. Étude à partir de l’imprévision reconnue par l’arrêt Compagnie générale du gaz de Bordeaux, 1916.
In : Premières écritures du droit (XIIIe-XXe siècle)
EDHIP, Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques”
Toulouse pp. 105-139.
ISBN 978-2-36170-317-2
Nélidoff, Philippe
(2026)
Un martyr de la résistance spirituelle au nazisme : Le prêtre tarnais Raymond Cayré (1915-1944).
Nélidoff, Philippe
(ed.)
Association diocésaine d’Albi
ISBN 978-2-918927-33-4
Sutra, Romy
(2026)
Ecrire la première loi de protection animale. Enjeux et débats autour de la rédaction de la loi Grammont (1850).
In : Premières écritures du droit (XIIIe-XXe siècle)
Garnier, Florent
(ed.)
Presses de l'Université Toulouse Capitole.
Series “Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques”
Toulouse pp. 77-103.
ISBN 978 2 36170 317 2

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