Article
    Dounot, Cyrille
  
(2022)
Le droit naturel, un droit sacré ?
  
    Les Cahiers du Littoral – 2 (n° 21).
     pp. 29-41.
  	
  
  
    Garnier, Florent
  
(2022)
Compte rendu de Claire BILLEN et Marc BOONE, Bans et édits pour la ville de Tournai en temps de peste (1349-1351). Les transcriptions retrouvées de Frédéric Hennebert, Commission royale d’Histoire, Bruxelles, 2021, 209 p. dans R.H.D.F.E., avril-juin 2022, 2, p. 311-313.
  
    Revue historique de droit français et étranger (RHDFE) (n° 2).
     pp. 311-313.
  	
  
  
    Garnier, Florent
  
(2022)
An Introduction to French Law, an Historical Overview, a Legal Documentary Landscape (12–20th century).
  
    International Journal of Legal Information, vol.50 (n°1-2).
     pp. 32-36.
  	
  
  
    Garnier, Florent
  
(2022)
Manon ALTWEGG-BOUSSAC (sous la direction scientifique de), Introduire au droit. Regards critiques sur un enseignement.
  
    Cahiers Jean Moulin (n°8).
    
  	
  
  
    Gau-Cabée, Caroline
  
(2022)
Compte-rendu : Florence Renucci-Félix Éboué, Les coutumes dans la fabrique des droits africains, Paris, Dalloz, 2021, Collection « Tiré à part », 128 p.
  
    Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n°4).
     pp. 983-985.
  	
  
  
    Henning, Jérôme
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9352-6950
  
(2022)
La responsabilité des ministres d’après les cahiers de doléances de 1789.
  
    Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, vol. 77.
     pp. 135-151.
  	
  
  
    Sutra, Romy
  
(2022)
Avec foi et loi. Les Dominicains et le Comité de jurisconsultes des congrégations en ordre de bataille (1880-1903).
  
    Revue de droit canonique, 72/1-2.
     pp. 279-320.
  	
  
  
    Sutra, Romy
  
(2022)
Compte rendu de : L’Histoire de l’édition juridique (XVIe-XXIe siècle). Un état des lieux, de Robert Carvais et Jean-Louis Halpérin (dir.). Paris : LGDJ, 2021, coll. « Contextes », 416 p.
  
    Droit et Société (blog en ligne).
    
  	
  
  
    Sutra, Romy
  
(2022)
Les pillards de clapiers. Le lapin,"objet" de vol (XIXe-XXe s.).
  
    Revue semestrielle de droit animalier / RSDA (n° 1).
     pp. 453-475.
  	
  
  
Book Section
    Bassano, Marie
  
(2022)
Ex voluntate. La puissance de la volonté dans la doctrine médiévale (XIIIe-XVe siècles).
    In : La volonté. Italie-France allers-retours
    Bassano, Marie
, Garnier, Florent, Brunori, Luisa
 and Ciancio, Cristina
 (eds.)
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques”
      
    
    
     Toulouse pp. 111-125.
     ISBN 978 2 36170 250 2
  
  
    Dounot, Cyrille
  
(2022)
La prise en compte de l’urgence par le droit canonique médiéval.
    In : Proceedings of the Fifteenth International Congress of Medieval Canon Law : Paris, 17-23 July 2016
    Demoulin-Auzary, Florence
, Laurent-Bonne, Nicolas
 and Roumy, Franck
 (eds.)
     Biblioteca Apostolica Vaticana.
    
      Series “Monumenta Iuris Canonici. Series C, Corpus collectionum 16”, Vol. MIC C/16.
      
    
    
     Città del Vaticano pp. 627-645.
     ISBN 978821010958
  
  
    Gau-Cabée, Caroline
  
(2022)
Avant-propos.
    In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
    Gau-Cabée, Caroline
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse  Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 6-8.
     ISBN 978 2 3617 0260 1
  
  
    Gau-Cabée, Caroline
  
(2022)
G.-A. Kouassigan : regards croisés sur trois opus.
    In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
    Gau-Cabée, Caroline
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse  Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 101-107.
     ISBN 978 2 3617 0260 1
  
  
    Gau-Cabée, Caroline
  
(2022)
Histoire et jurisprudence de la chambre des requêtes (1790-1947). Les vicissitudes d’une chambre d’admission prétorienne.
    In : Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable
    Barthélemy, Jean
, Galanopoulos, Philippe
 and Prétot, Xavier
 (eds.)
     Dalloz.
    
      Series “Thèmes Et Commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 45-63.
     ISBN 978 2 24720 767 1
  
  
    Gau-Cabée, Caroline
  
(2022)
La tentation moniste et la réception du modèle juridique occidental en Afrique subsaharienne francophone après 1960.
    In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
    Gau-Cabée, Caroline
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse  Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 14-26.
     ISBN 978 2 3617 0260 1
  
  
    Gau-Cabée, Caroline
  
(2022)
Propos conclusifs.
    In : Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone : Regards croisés
    Gau-Cabée, Caroline
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse  Capitole.
    
    
     Toulouse pp. 122-125.
     ISBN 978 2 3617 0260 1
  
  
    Henning, Jérôme
ORCID: https://orcid.org/0009-0006-9352-6950
  
(2022)
La notion d'imperium dans le discours parlementaire. Éléments de recherche sur la culture juridique des parlementaires.
    In : La puissance : actes du colloque des 25-26 juin 2019
    Saint-Jean, Andréa
 and Vielfaure, Pascal
 (eds.)
     Publication de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier.
    
    
     pp. 131-150.
     ISBN 979-10-91076-50-0
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine
  
(2022)
Le diocèse de Montauban, à travers les crises de la fin de l’Ancien Régime.
    In : Sept siècles d’histoire du diocèse de Montauban : D'une cité épiscopale vers le monde
    Mengès-Le Pape, Christine
 (ed.)
     Presses de l’Université Toulouse  Capitole.
    
      Series “Collection droit et religions”
      
    
    
     Toulouse pp. 255-263.
     ISBN 978 2 36170 248 9
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine
  
(2022)
Les évêques de Cahors et les libertés religieuses, une lecture de la revue de Cahors et de Rocamadour.
    In : La séparation de l’Eglise et de l'Etat dans le Lot en 1905
    Camiade, Laurent
 (ed.)
     Editions du Cerf.
    
      Series “Cerf Patrimoines”
      
    
    
     Paris pp. 97-113.
     ISBN 978 2 204 15273 0
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine
  
(2022)
Migration et e-administration en France.
    In : E-administracja : skuteczna, odpowiedzialna i otwarta administracja publiczna w Unii Europejskie
    Dudzik, Sławomir
, Kawka, Inga
 and Śliwa, Renata (eds.)
     Wydawnictwo Księgarnia Akademicka.
    
    
     Cracovie pp. 305-314.
     ISBN 978 83 8138 673 9
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine
  
(2022)
Regnum Galliae, regnum Mariae, Notre Dame dans la Déclaration de Saint-Germain-en-Laye du 10 février 1638.
    In : Représentations de la Vierge Marie, entre culte officiel et vénération locale : Textes et images
    Bogdan, Cristina, Dima, Christina-Ioanna and Timotin, Emanuela
 (eds.)
     Herlo Verlac UG.
    
    
     Heidelberg pp. 301-311.
     ISBN 978 3 948670 09  2
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine
  
(2022)
Ut unum sint, les références orientales de la doctrine romaine.
    In : La loi de solidarité, vers une fraternisation selon le droit et la théologie
    Mengès-Le Pape, Christine
 (ed.)
     Presses de l’Université Toulouse  Capitole.
    
      Series “Centre universitaire de Tarn-et-Garonne”
      
    
    
     Toulouse pp. 803-812.
     ISBN 978 2 36170 247 2
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2022)
Les relations des archevêques d'Albi avec le consulat de la cité épiscopale (1678-1789).
    In : Les pouvoirs urbains dans l'Europe médiévale et moderne. : Colloque Albi, les 22 et 23 octobre 2021
    Fourniel, Béatrice
 (ed.)
     Presses de l'Université Toulouse Capitole.
    
    
     Toulouse, France
     ISBN 9782361702519
  
  
Conference or Workshop Item
    Nélidoff, Philippe
  
(2022)
La laïcité et sa mise en œuvre dans la fonction publique territoriale.
    In: La laïcité et sa mise en oeuvre dans la fonction publique territoriale., 2 décembre 2022, Centre de gestion du département 52, et en ligne pour les autres départements concernés.
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2022)
Le doyen Maurice Hauriou et la défense de la liberté religieuse.
    In: La liberté, études théologiques et juridiques, 14 au 16 juin 2022, Montauban.
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2022)
Paix de Dieu et guerre juste en histoire du droit.
    In: "La paix", XXVIIe Journée d'études organisée par La Faculté de Droit et Science Politique de Toulouse (Université Toulouse 1 Capitole - Institut de Droit Privé) La Faculté de droit canonique de Toulouse (Institut Catholique de Toulouse), 13 octobre 2022, Toulouse UT Capitole.
  
  
Book
    Mengès-Le Pape, Christine
, ed.
  
(2022)
La loi de solidarité, vers une fraternisation selon le droit et la et le droit.
    
    
      Collection « collection Droit et Religions ».
    
     Presses de l’Université Toulouse Capitole.
     Toulouse
     ISBN 978 2 36170 24 -2
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine
, ed.
  
(2022)
Sept siècles d’histoire du diocèse de Montauban : d'une cité épiscopale vers le monde.
    
    
      Collection « Collection Droit et Religions ».
    
     Presses de l’Université Toulouse Capitole.
     Toulouse
     ISBN 978 2 36170 248 9
  
  
    Bassano, Marie
  
(2022)
De maître à élève. Enseigner le droit à Orléans (c.1230-c.1320).
    
    
      Collection « Medieval Law and Its Practice », vol. 37.
    
     Brill,
     Leiden.
     ISBN 978-90-04-21223-7.
  
  
Thesis
    Le Gonidec, Arnaud
  
(2022)
"Le fort portant le faible". Un adage de l'ancien droit fiscal saisi par la doctrine (1549-1600).
   École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
  
Scientific Work Coordination
    Gau-Cabée, Caroline
  
(2022)
Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone. Regards croisés.
    [Scientific Work Coordination]
  
  
 
                        
                        
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