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    Audren, Frédéric
  
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Qu'est-ce qu'une faculté de province au XIXe siècle ?
    In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I
    
     Presses de l'Université Toulouse1 Capitole.
    
      Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 17-55.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
    Azéma, Ludovic
  
(2009)
Le parlement de Toulouse et le gallicanisme sous Louis XV.
    In : Toulouse, une métropole méridionale : vingt siècles de vie urbaine
    
     FRAMESPA-UMR 5136.
    
      Series “Méridiennes”
      
    
    
     Toulouse pp. 357-376.
     ISBN 978-2-912025-500
  
  
    Azéma, Ludovic
  
(2009)
L’apparition des enseignements économiques à la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle.
    In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse pp. 223-238.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
B
    Badji, Mamadou
, Cabanis, André
, Crouzatier, Jean-Marie
, Mihali, Ciprian
 and Poede, Georges
  
(2009)
Francophonie et relations internationales :
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      Collection « Savoirs francophones ».
    
     Editions des Archives contemporaines
     Paris
     ISBN 9782914610957
  
  
    Bassano, Marie
  
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Lex neminem ad perfectum duxit. Besoin de normativité et nature de l’homme dans la doctrine canoniste (XIIe-XVe siècle).
    In : Normes et normativité. Etudes d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière
    Garnier, Florent, Leveleux-Teixeira, Corinne, Rousselet-Pimont, Anne and Bonin, Pierre (eds.)
     Economica.
    
    
    
     ISBN 978-2-7178-5680-4
  
  
    Bastier, Jean
  
(2009)
L'enseignement du droit à Alger de 1879 à 1914.
    In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 455-474.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
    Begliuti, Jacqueline
  
(2009)
Les "sciences d'Etat" et la faculté de droit de Toulouse au début de la IIIe République.
    In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 213-221.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
    Boyer, Pierre-Louis
  
(2009)
La fondation de l'académie de législation : un cercle juridique au sein des sociétés savantes toulousaines.
    In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 205-212.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
C
    Cabanis, André
  
(2009)
De la laïcité à la française à la laïcité dans les constitutions de l’Afrique francophone.
    In : Droit, politique et religion
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
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     ISBN 978-2-915699-91-3
  
  
    Cabanis, André
  
(2009)
L’intervention européenne en matière agricole et agroalimentaire et la préoccupation environnementale.
    In : Aspects récents de l’intervention publique en matière agricole et agroalimentaire
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
    
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     ISBN 978-2-915699-78-4
  
  
    Cabanis, André
  
(2009)
Rapport de synthèse.
    In : Droit, politique et religion
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
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     ISBN 978-2-915699-91-3
  
  
    Cabanis, André
  
(2009)
Territoire et technologie de l’information et de la communication dans les constitutions de l’Afrique francophone.
    In : Droit constitutionnel et territoire, Recueil des cours de l’Académie internationale de droit constitutionnel, vol. 18
    
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    Cabanis, André
 and Martin, Michel Louis
  
(2009)
Le nouvel enjeu religieux dans les constitutions de l’Afrique francophone.
    In : Droit, politique et religion
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
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     ISBN 978-2-915699-91-3
  
  
    Cabanis, André
 and Martin, Michel Louis
  
(2009)
Les nouvelles instances de régulation politique dans les constitutions de l’Afrique francophones.
    In : Annales des sciences juridiques
    
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    Cabanis, André
 and Martin, Michel Louis
  
(2009)
Ni chercher, ni enseigner : l'Administration alors ?
    In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères
    
     LexisNexis - Litec.
    
    
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     ISBN 0821466446
  
  
    Cabanis, André
 and Roussillon, Henry
  
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Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne.
    In : Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne » (coll. Henry Roussillon), dans Les droits fondamentaux dans la constitution : regards croisés
    
     Université de Jendouba.
    
    
     Jendouba pp. 31-47.
     ISBN 978-9973-05522-4
  
  
    Cabanis, Danielle
  
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Le Hukou ou la discrimination par l’Etat civil en Chine.
    In : Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, t. LI
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
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     ISBN 978-2-915699-96-8
  
  
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Faire son droit sous Protectorat : le Centre d’études juridiques de Rabat (1927-1957).
    In : Etudiants de l'exil : migrations internationales et universités refuges (XVIe-XXe siècle)
    
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      Series “Tempus”
      
    
    
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    Delvit, Philippe
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(2009)
Les archives de la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle.
    In : Les Facultés de droit en province au XIXe siècle. Bilans et perspectives de la recherche
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse pp. 151-167.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
    Delvit, Philippe
 and Floreck, Delphine
  
(2009)
Les archives électroniques : problèmes et enjeux d’aujourd’hui à l’Université de Toulouse.
    In : Les archives dans l'université
    
     Peter Lang.
    
    
     Bern
     ISBN 978-3-0343-0044-5
  
  
    Devaux, Olivier
  
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Droit, politique et religion en Afrique coloniale française : vision et instrumentalisation de l’islam au Maroc et au Sénégal (fin XIXe - début XXe siècle).
    In : Droit, politique et religion en Afrique francophone
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Droit Sénégalais, n°8”
      
    
    
     Toulouse pp. 85-98.
     ISBN 978-2-915699-91-3
  
  
    Devaux, Olivier
  
(2009)
La Faculté de droit de Toulouse : état des travaux et des sources.
    In : Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. II
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse pp. 147-150.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
    Devaux, Olivier
  
(2009)
Règles juridiques, normes déontologiques et idéaux éthiques au service de la transparence financière par les réformes institutionnelles.
    In : Transparence financière et réformes institutionnelles
    
     Université de Jendouba.
    
    
     Jendouba pp. 39-50.
    
  
  
    Devaux, Olivier
 and Babaïssa, L.
  
(2009)
Les droits fondamentaux dans les Constitutions d’Afrique francophone subsaharienne : dilatation ou approfondissement ?
    In : Les droits fondamentaux dans la Constitution : regards croisés 2011
    
     Université de Jendouba.
    
    
     Jendouba pp. 59-70.
     ISBN 978-9973-05522-4
  
  
    Devaux, Olivier
, Badji, Mamadou
 and Gueye, Babacar
  
(2009)
Droit, politique et religion.
    
    
      Collection « Droit Sénégalais », n° 8.
    
     Presses Université Toulouse 1 Capitole
     Toulouse
     ISBN 978-2-915699-91-3
  
  
    Devaux, Olivier
, Badji, Mamadou
 and Gueye, Babacar
  
(2009)
Droit, politique et religion en Afrique francophone.
    
    
      Collection « Droit sénégalais, n°8 ».
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
     Toulouse
     ISBN 978-2-915699-91-3
  
  
    Devaux, Olivier
 and Fourniel, Béatrice
  
(2009)
Rapprochement des droits et dialogues des cultures.
    In : L’alliance des civilisations et la diversité culturelle : de la stratégie à l’action
    
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     ISBN 978-2-296-10309-2
  
  
F
    Fourniel, Béatrice
  
(2009)
Du  bailliage  des  Montagnes  d’Auvergne  au  siège présidial  d’Aurillac. Institution, société et droit (1366-1790).
    
    
      Collection « Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°14 ».
    
     Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole
     Toulouse
     ISBN 978-2-915699-92-0
  
  
    Fourniel, Béatrice
  
(2009)
L’influence à l’étranger du code de commerce français aux XIXe et XXe siècles : du déclin du droit commercial français à l’émergence d’un droit des affaires francophone.
    In : Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Les Travaux de l’IFR - « Mutation des normes juridiques », n°8”
      
    
    
     Toulouse pp. 55-71.
     ISBN 978 2-915699-71-5
  
  
    Fourniel, Béatrice
  
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Rangouse de la Bastide, conseiller d’épée au bailliage et siège présidial d’Aurillac, auteur d’un essai d’érudition sur l’histoire féodale, nobiliaire et géologique de la Haute-Auvergne.
    In : Les juristes en Auvergne du Moyen-Age au XIXe siècle
    
     Editions le Manuscrit.
    
      Series “Passé et présent du droit, n°7”
      
    
    
     Paris pp. 59-98.
     ISBN 978-2-304-02444-9
  
  
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Estudio prosopográfico de las « gens de finances » de Millau durante la baja Edad Media.
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    Garnier, Florent
  
(2009)
Eugène-Edmond Thaller et les Annales de droit commercial.
    In : Le renouveau de la doctrine française. Les grands auteurs de la pensée juridique au tournant du XXe siècle : Méthodes du droit
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     Dalloz.
    
    
    
     ISBN 9782247082728
  
  
    Garnier, Florent
  
(2009)
La norme fiscale au Moyen Âge : l'exemple des villes du Rouergue.
    In : Norme et normativité. Etudes d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière
    Garnier, Florent, Leveleux-Teixeira, Corinne, Rousselet-Pimont, Anne and Bonin, Pierre (eds.)
     Economica.
    
    
    
     ISBN 9782717856804
  
  
    Garnier, Florent
 and Ayrault, Ludovic
  
(2009)
La famille et l'impôt.
    
    
     Presses Universitaires de Rennes
    
     ISBN 978-2-7535-0893-4
  
  
    Garnier, Florent
, Leveleux-Teixeira, Corinne
, Rousselet-Pimont, Anne
 and Bonin, Pierre
  
(2009)
Normes et normativités. Études d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière.
    
    
     Economica
    
     ISBN 978-2-7178-5680-4
  
  
    Gaven, Jean-Christophe
  
(2009)
La suppression de la faculté de droit de Grenoble sous la Restauration. Opportunités administratives d’un contrôle politique.
    In : Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, t. LI
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-915699-96-8
  
  
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    Krynen, Jacques
  
(2009)
"Audite illos". Le bon juge selon Jean Juvénal des Ursins.
    In : Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard
    
     Edition Panthéon-Assas.
    
    
     Paris
     ISBN 978-2-913397-86-6
  
  
    Krynen, Jacques
  
(2009)
L'Etat de justice, France, XIIIe-XXe siècle : l'idéologie de la magistrature ancienne, t. I.
    
    
      Collection « Bibliothèque des histoires ».
    
     Gallimard
     Paris
     ISBN 978-2-07-012497-8
  
  
L
    Le Roy, Hervé
  
(2009)
Le songe positiviste de J.-B. Brissaud.
    In : Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche
    
     Presses de l'Université Toulouse1 Capitole.
    
      Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13”
      
    
    
     Toulouse pp. 239-261.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
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    Mengès-Le Pape, Christine
  
(2009)
La prédication comme voie de christianisation selon l'école française de spiritualité et Vincent de Paul.
  
    Les cahiers du littoral (8).
     pp. 93-106.
  	
  
  
    Mengès-Le Pape, Christine
  
(2009)
Préface.
    In : L’histoire du bornage au XIXe siècle, t. I : la mise en place du droit de propriété
    
     Publi-Topex.
    
    
     Paris
     ISBN 2-9519379-7-0
  
  
    Montemayor, Julian
  
(2009)
L’émeute de Mexico en 1692.
  
    Historias.
    
  	
  
  
    Mouranche, Marielle
  
(2009)
Quelques pistes pour une histoire de la bibliothèque universitaire de droit à Toulouse au XIXe siècle.
    In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
      Series “centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
      
    
    
     pp. 167-178.
    
  
  
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Comprendre la laïcité française.
  
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     pp. 421-453.
  	
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
Foi, art et culture en pays tarnais.
    
    
     Presses du Centre universitaire Jean-François Champollion
     Albi
     ISBN 978-2-915699-97-5
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
L'aumônerie militaire française.
    In : L’armée, la paix, la guerre
    
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    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
La naissance de la doctrine commercialiste au XIXe siècle.
    In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ?
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Travaux de l'I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n°8”
      
    
    
     Toulouse pp. 37-54.
     ISBN 978-2-915699-71-5
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
La rechristianisation du diocèse d’Albi à la fin de l’époque concordataire (1865-1899).
    In : La christianisation à travers l’histoire
    
     Maison de la recherche en sciences humaines "Palais impérial".
    
      Series “Les cahiers du littoral”
      
    
    
     Boulogne-sur-Mer
     ISBN 978-2-916895-08-6
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
Le rôle essentiel des jésuites dans l’enseignement en France aux XVIIe et XVIIIe siècles.
    In : L’enseignement religieux en Europe et en Russie à la fin du XVIIIe et au début du XIXe siècle
    
     Institut d’histoire universelle de l’Académie des sciences de Russie/Institut historique de la compagnie de Jésus à Rome.
    
    
     Saint-Pétersbourg pp. 59-72.
    
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
Les cités épiscopales du Midi.
    In : Foi, art et culture en pays tarnais
    
     Presses du Centre universitaire Jean-François Champollion.
    
      Series “Centre albigeois d’histoire du droit et des institutions”
      
    
    
     Albi pp. 13-34.
     ISBN 978-2-915699-97-5
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche.
    
    
      Collection « Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13 ».
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
     Toulouse
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(2009)
Les premières interprétations de la loi du 9 décembre 1905 par le Conseil d’Etat (avant 1918).
    In : 1905-2005 ! Cent ans de séparation : enjeux, actualité et perspectives
    
     Institut Européen en Science des Religions (IESR).
    
    
     Toulouse
    
  
  
P
    Peter, Mathieu
  
(2009)
Les séances solennelles de rentrée à la faculté de droit de Toulouse (1840-1870).
    In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13
    
     Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     pp. 179-192.
     ISBN 978-2-915699-88-3
  
  
    Pierchon-Bedry, Bernadette
  
(2009)
Le fait religieux vu par la Ligue de l'Enseignement.
    In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-36170-004-1
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(2009)
De la fin des coutumes à la survie des usages locaux : le Code civil face aux particularismes.
    In : Les penseurs du code civil
    
     Association française pour l'histoire de la justice/La Documentation française.
    
      Series “Histoire de la justice, n°19”
       (57)
    
    
     Paris pp. 172-182.
     ISBN 978-2-11-007237-5
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(2009)
Préface.
    In : Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac : institution, société et droit (1366-1790)
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°14”
       (57)
    
    
     Toulouse
     ISBN 978-2-915699-92-0
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(2009)
Préface.
    In : Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit
    
     Presses universitaires d'Aix-Marseille.
    
      Series “Collection d'histoire du droit. Thèses et travaux, n°16”
       (57)
    
    
     Aix-en-Provence
     ISBN 978-2-7314-0681-8
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(2009)
Quelques gloses en forme de conclusion.
    In : Solidarité(s) : perspectives juridiques
    
     Presses de l’Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Actes de colloques, n°6”
       (57)
    
    
     Toulouse pp. 365-374.
     ISBN 978 2-915699-82-1
  
  
 
                        
                        
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