Alouane, Rim-SarahORCID: https://orcid.org/0009-0003-0537-0625 (2024) Quand le Diable s'habille en Zara. La diligence raisonnable en matière de droits de l'homme : un remède ou un placebo pour la lutte contre les violations des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans l'industrie de la fast fashion » ? In : Mode & Droit Danet, Anaïs, Deraedt, Chloé, Almeida Kato, Mariana and Badran, Syliane (eds.) Mare et Martin. Series “Droit & science politique” Paris ISBN 978-2-84934-786-7

Abstract

Afin de fournir les enseignes de prêt-à-porter à bas prix, le modèle de la fast fashion (mode rapide) a révolutionné l'industrie de la mode, tout en générant de nombreuses inquiétudes relatives à la violation des droits et libertés fondamentaux par l’exploitation des travailleurs des usines de l’industrie du textile.

En effet, les lacunes en matière de sécurité, les retards ou les défaillances de paiement des salaires, les heures de travail excessives, les violences physiques et morales se produisent fréquemment dans les usines et chaînes d'approvisionnement situées principalement dans des États en transition. Ceci est le résultat du modèle de la fast-fashion qui a émergé au cours des dernières décennies ; ce modèle vise à obtenir des coûts faibles de production afin d'offrir des produits en masse, rapidement et à moindre coût, essentiellement à destination des consommateurs des sociétés occidentales.

Les Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme , soulignent pourtant qu’il est du devoir des États «d’empêcher et [de] réagir aux atteintes aux droits de l'homme liées aux entreprises ». Mais en pratique, les États sont souvent impuissants – voire réticents– à prendre des mesures punitives efficaces et les entreprises négligent souvent la protection des droits et libertés fondamentaux des travailleurs, faute de mécanismes juridiques contraignants.

Dans une perspective comparatiste, notre démonstration tentera dans un premier temps de mettre en évidence le rôle et le pouvoir des consommateurs dans la prévention des violations des droits et libertés fondamentaux par l’industrie de la mode. Dans un second temps, nous explorerons les raisons de l’inefficacité des mécanismes législatifs actuellement en place et tenterons de dessiner les contours de potentiels remèdes ou correctifs juridiques pouvant être mis en œuvre. Enfin, sera mis en évidence les possibilités d’amélioration des comportements éthiques des entreprises, en faisant valoir que la slow fashion (mode lente) pourrait être une alternative à la fast fashion, puisque celle-ci lie plus étroitement les fournisseurs et les producteurs aux consommateurs, renforçant ainsi la responsabilité des entreprises dans la protection des droits et libertés des travailleurs.