Garnier, Florent (2015) Histoire du droit des affaires. [Teaching Resource]

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Abstract

Ce cours est une introduction historique au droit des affaires. Adoptant une approche diachronique et ouverte à d’autres droits et espaces que ceux de la France, il propose de saisir et comprendre diverses traditions juridiques et pratiques depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours. Il présente les racines historiques du droit commercial français, à travers sa relation avec le droit civil, et son évolution vers le droit des affaires, avec la notion d’entreprise. Ce cours fournit aussi des éléments de contexte favorisant la compréhension de l’action de divers acteurs notamment pour développer les échanges commerciaux, s’organiser selon des formes adaptées, favoriser leurs relations consensuelles dans un souci de rapidité et de sécurité juridique, régler leurs différends…

Ce cours d’histoire du droit des affaires sera divisé en 13 leçons, rattachées chacune à un thème principal. Après une introduction générale (Leçon 1), les sources historiques et juridiques seront envisagées (Leçon 2) tout en replaçant la présentation de l’activité commerciale dans des cadres juridico-politiques (Leçons 3). L’intérêt sera ensuite porté aux acteurs et à leurs activités (Leçon 4) et au règlement de leurs litiges (Leçon 5). Cette activité se développe à partir du fonds de commerce (Leçon 6) et a recours à des instruments de paiement et de crédit (Leçon 7). Les marchands et les entreprises sont alors en relation avec d’autres acteurs que sont les banques et les bourses (Leçon 8). Au cours de leur activité, ces acteurs de la vie des affaires peuvent rencontrer des difficultés dont le règlement est passé de la sanction du failli à la sauvegarde de l’entreprise (Leçon 9). Enfin, ce cours s’intéresse au droit général des sociétés (Leçon 10) et aux diverses formes qu’il s’agisse des sociétés de personnes (Leçon 11) et des sociétés de capitaux (Leçon 12 et 13).