Book Section

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Crémer, Jacques (1998) Information dans la théorie des organisations. In : économie de l'information: les enseignements des théories économiques La Découverte. Series “Recherches” Chapter 10. pp. 277-292. ISBN 2-7071-2862-7

Boubay-Pagès, Michèle (1998) La recherche de la sécurité transfusionnelle dans l'organisation institutionnelle de la transfusion sanguine. In : L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins Les Etudes Hospitalières.

Lattes, Jean-Michel (1998) Sécurité Sociale et exclusion : du Plan Larroque au Plan Juppé. In : Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Vincens. Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse. pp. 309-342. ISBN 2-909628-37-X

Lattes, Jean-Michel (1998) Désinsertion professionnelle et droit du travail. In : Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S) Mouvement pour l'Accompagnement et l'Insertion Sociale. Toulouse pp. 93-158.

Blanquet, Marc (1998) Acceptation et consécration d’un concept communautaire : la fidélité communautaire. In : Vers une culture juridique européenne Montchrestien. Paris p. 145.

Saint-Girons, Bernard (1998) Avant-propos. In : Mélanges en l'honneur du professeur Jean Vincens Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-909628-37-X

Crouzatier, Jean-Marie (1998) Avatars de Manou. Les obstacles culturels à la réception des droits de l’Homme dans les sociétés asiatiques. In : Etudes en l’honneur de Jacques Mourgeon Bruylant. pp. 357-390.

Crampes, Claude and Hollander, Abraham (1998) Biotechnological Innovation and Industrial Performance. In: Biotechnology and the Consumer: A research project sponsored by the Office of Consumer Affairs of Industry Canada Knoppers, Bartha Maria and Mathios, Alan (eds.) Springer US. pp. 377-409. ISBN 978-1-4615-5311-3

Regourd, Serge (1998) Cinéma européen : des relations entre l'identité des oeuvres et les systèmes juridiques de régulation. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles ISBN 2-8027-1119-9

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1998) Concepts et méthodes en droit communautaire de la concurrence et des sociétés. In : Vers une culture juridique européenne ? Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université des sciences sociales de Toulouse I” Paris ISBN 2-7076-1061-5

Esplugas-Labatut, Pierre (1998) Conseil constitutionnel et souveraineté. In: La souveraineté aujourd’hui Centre de publication universitaire. Tunis p. 179. ISBN 9973-937-36-8

Le Roy, Hervé (1998) Crimes et châtiments de Pierre Landais (d'après les Grandes Croniques de Bretagne d'Alain Bouchart). In : Justice et politique : de la Guerre de Cent ans aux fusillés de 1914 Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°2” Toulouse pp. 19-36. ISBN 2-909628-44-2

Molinier, Joël (1998) D'un traité à l'autre : les principes fondateurs de l'Union européenne, de Maastricht à Amsterdam. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 439-455. ISBN 2802711199

Grynfogel, Catherine (1998) De la confrontation de la propriété industrielle au droit communautaire : apports à la culture juridique européenne. In : Vers une culture juridique européenne ? - actes du colloque organisé sous la direction de Sylvaine Poillot-Peruzzetto Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université des sciences sociales de Toulouse” (288) ISBN 2-7076-1061-5

Beignier, Bernard (1998) "De la langue perfide, délivre moi..." : réflexions sur la loi du 13 juillet 1990 dite "loi Gayssot". In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 497-533. ISBN 2802711199

Viguier, Jacques (1998) De la mauvaise utilisation du terme "référendum" au plan local : la différence de logique entre référendum national et consultation locale. In : Référendum et démocratie Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-43-4

Hecquard-Théron, Maryvonne (1998) De la prérogative de puissance publique à la prérogative de décision. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 671-686. ISBN 2802711199

Viguier, Jacques (1998) Des rapports délicats entretenus par la souveraineté, la Nation et l'Etat. In : La souveraineté aujourd'hui : troisièmes journées tuniso-françaises de droit constitutionnel Centre de publication universitaire. Tunis ISBN 9973-937-36-8

Lavialle, Christian (1998) Des relations d'influence entre systèmes juridiques. (Common law et système romaniste). In: Pouvoir et liberté. Etudes offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 177-189. ISBN 2-8027-1119-9

Théron, Jean-Pierre (1998) Dignité et libertés : propos sur une jurisprudence contestable. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 295-306. ISBN 2802711199

Viguier, Jacques (1998) Droit du cinéma. In : Répertoire de droit international, T. I Dalloz. Series “Encyclopédie juridique Dalloz” Paris

Regourd, Serge (1998) Droit et société de communication. In : Penser la justice Centre régional de documentation pédagogique Midi-Pyrénées. Series “Savoir & Faire” Toulouse ISBN 2-86565-217-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Droits et libertés en Afrique francophone : perspectives constitutionnelles contemporaines. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 319-342. ISBN 2-8027-1119-9

Blanquet, Marc (1998) Du principe Pollueur-Payeur en tant que principe communautaire. In : Vers une culture juridique européenne Montchrestien. Paris p. 137.

Poumarède, Jacques (1998) Défense et illustration du commerce par un marchand gascon sous le règne d'Henri IV. In : Hommage à R. Sczramkiewicz Litec. Paris pp. 425-444.

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Weisbein, Julien (1998) L'Europe et le monde. In : Citoyennetés nationales et citoyenneté européenne Hachette. Series “Questions d'éducation” Paris pp. 317-334.

Cabanis, André (1998) L'aménagement du territoire européen et l'évolution de la politique des fonds structurels. In : Influencia i impacte del procés de construcccio europea Universidad de Girona. Girona pp. 147-154. ISBN 9788495138194

Viguier, Jacques (1998) L'apparition de l'ordre juridictionnel administratif marocain : une naissance programmée. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Toulouse

Naim-Gesbert, Eric (1998) L'exposé oral. In : Droit public Montchrestien. Series “Collection des exercices pratiques” ISBN 9782707611109

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) L'image de l'administration et des fonctionnaires en France. In : Mélanges en l'honneur du professeur Jean Vincens Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-78. ISBN 2-909628-37-X

Serlooten, Patrick (1998) L'opposabilité du contrat de droit privé à l'administration fiscale. In : Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Vincens Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 175-188. ISBN 290962837X

Viguier, Jacques (1998) La Vème République au cinéma : l'image des institutions politiques suprêmes. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1998) La caution scientifique du "groupe d'Auteuil" : le docteur Cabanis, médecin de la société. In : Hommages à Romuald Szramkiewicz LITEC. Paris pp. 213-224. ISBN 9782711128952

Viguier, Jacques (1998) La conquête de l'espace vue par le cinéma américain. In : A la conquête du temps et de l'espace : les révolutions des transports Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-38-8

Pousson, Jacqueline (1998) La famille en droit comparé européen. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Tome XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 119-134.

Cabanis, André (1998) La justice du Chrâa et la justice Makhzen. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Toulouse pp. 53-78.

Delvit, Philippe (1998) La navigation à vapeur dans le bassin fluvial de la Garonne. In : A la conquête du temps et de l'espace : les révolutions des transports Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 63-83. ISBN 2-909628-38-8

Pousson, Jacqueline (1998) La personne humaine sur la scène d'un théâtre d'ombres. In : Liber amicorum Marie-Thérèse Meulders-Klein : droit comparé des personnes et de la famille Bruylant. Bruxelles pp. 505-548. ISBN 2-8027-1198-9

Devaux, Olivier (1998) La politica europea de lliuta contra el frau en matèria de mercaderies respecte a la protectio dels consumidors i la liberta dels intercanvis. In : Influènca i impacte del procès de construccio europea Presses de l’Université de Gérone. Gérone pp. 101-111. ISBN 9788495138194

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Esplugas-Labatut, Pierre (1998) La révision constitutionnelle du 4 août 1995 sur l’élargissement du référendum. In: Référendum et démocratie Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Secondes assises de l'Association des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel” Toulouse ISBN 2-909628-43-4

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1998) La validité des réseaux de distribution en droit français et communautaire. In : Les aspects contemporains du droit de la distribution et de la concurrence Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université des sciences sociales de Toulouse I” Paris ISBN 2-7076-0708-8

Querol, Francis (1998) Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances. In : Les quarante ans de la V ème République Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Toulouse p. 349.

Weisbein, Julien (1998) Le modèle français de citoyenneté et l'Europe. In : Citoyennetés nationales et citoyenneté européenne Hachette. Series “Questions d'éducation” Paris pp. 158-170.

Naim-Gesbert, Eric (1998) Le mémoire et la thèse. In : Droit public Montchrestien. Series “Collection des exercices pratiques” ISBN 9782707611109

Krynen, Jacques (1998) "Le prince tyrant ne peult longuement durer". In : Justice et politique : de la Guerre de Cent ans aux fusillés de 1914 Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n°2” Toulouse pp. 291-301. ISBN 2-909628-44-2

Gaven, Jean-Christophe (1998) Le procès du maréchal Ney : la justice politique sous la Restauration. In : Justice et politique : de la Guerre de Cent Ans aux fusillés de 1914 Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n°2” Toulouse ISBN 2-909628-44-2

Hermon, Carole (1998) Le risque, la faute et la responsabilité administrative. In : Responsabilité, exercice des compétences et démocratie : rapport final Université de Nantes. pp. 27-40.

Cabanis, Danielle (1998) Le référendum en Suisse. In : Référendum et démocratie Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-909628-43-4

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Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Les relations civilo-militaires en Europe : passé et présent, Est et ouest. In : Les armées en Europe Editions la Découverte. Paris pp. 253-269. ISBN 2-7071-2860-0

Cabanis, Danielle (1998) Les tribunaux rabbiniques au Maroc. In : La justice au Maroc : quelques jalons de Hassan I à Hassan II Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Perpignan/Toulouse ISBN 2-909628-39-6

Pousson, Alain (1998) Médecine du travail, éthique et droit. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 45-88.

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Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1998) Norodom Sihanouk et la francophonie. In : Les chefs d'Etat écrivains en pays francophones Association des écrivains de langue française. Paris pp. 347-361. ISBN 2950981739

Krynen, Jacques (1998) Note sur Bodin, la souveraineté, les juristes médiévaux. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 53-66. ISBN 2-8027-1119-9

Regourd, Serge (1998) Observations sur le devenir de la télévision publique au regard des singularités françaises. In : Mélanges en l'honneur de Louis Constans Presses universitaires de Perpignan. Series “Etudes” Perpignan ISBN 2-908912-66-X

Neirinck, Claire (1998) Paternité et maternité : quelles différences juridiques? In : A chacun sa famille : approche pluridisciplinaire- Volume 2 Eus.

Kimmel-Alcover, Anne (1998) Procédure de divorce : approche sexuée des divorçants. In : A chacun sa famille : approche pluridisciplinaireouvrage coordonné par Agnès Fine, Colette Laterrasse, Chantal Zaouche-Gaudron, Yves Prêteur Editions Universitaires du Sud. Toulouse p. 77. ISBN 2-7227-0074-3

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Viguier, Jacques (1998) Que devient la liberté d'expression cinématographique ? In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles ISBN 2-8027-1119-9

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Garé, Thierry (1998) Réflexions sur l'efficacité de la convention de La Haye du 25 octobre 1980 relative aux aspects civils de l'enlèvement international d'enfants. In : Mélanges Christian Mouly Litec. Paris pp. 299-312. ISBN 2-7111-2898-9

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Krynen, Jacques (1998) "Voluntas domini regis in regno facit jus" : le roi de France et la coutume. In : El dret comú i Catalunya Associació Catalana d'Història del Dret "Jaume de Montjuïc". Barcelona pp. 59-89.

Cabanis, André and Saint-Girons, Bernard (1998) Zones franches d'exportation au Maghreb et en Afrique : comparaison des lois sénégalaise, togolaise et marocaine. In : Les zones franches Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis. Toulouse/Tunis pp. 53-94. ISBN 9973-901-14-2

Hecquard-Théron, Maryvonne (1998) Zones franches et autres formes de facilitation d'installation d'entreprises. In : Les zones franches Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis. Toulouse/Tunis ISBN 9973-901-14-2