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Items where Subject is "A- DROIT > A2- Histoire du droit > A2-3- Histoire du droit privé"

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1972

Poumarède, Jacques (1972) Les successions dans le Sud-Ouest de la France au Moyen-Âge : géographie coutumière et mutations sociales. Collection « Publications de l'Université des sciences sociales de Grenoble » (57). Presses Universitaires de France Paris pp. 172-182.

1974

Poumarède, Jacques (1974) Puissance paternelle et esprit communautaire dans les coutumes du Sud-Ouest de la France au Moyen-Âge. In : Mélanges offerts à Roger Aubenas Presses universitaires de Montpellier. Montpellier pp. 653-663.

1976

Poumarède, Jacques (1976) La protection possessoire dans les coutumes du sud-ouest de la France au Moyen-Âge. In : Mélanges offerts à Jean Yver Presses Universitaires de France. Paris pp. 595-604.

1979

Marquette, Jean-Bernard and Poumarède, Jacques (1979) Les coutumes du Brassenx. Ducasse-Duhon Dax pp. 172-182. ISBN 2-7355-0134-5

1988

Beignier, Bernard (1988) Portalis et le droit naturel dans le Code civil. Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (6). pp. 77-101.

Maréchal, Michel and Poumarède, Jacques (1988) La coutume de Saint-Sever (1380-1480) : édition et commentaire des textes gascon et latin. Collection « Mémoires et documents d'histoire médiévale et de philologie » (57). CTHS Paris pp. 172-182. ISBN 2-7355-0134-5

1989

Lattes, Jean-Michel (1989) Révolte et création juridique en Droit du Travail (De l'évolution du Droit de grève...). In : Révolte et société : actes du IVe colloque de l'association "Histoire au présent" La Sorbonne. Paris pp. 131-138. ISBN 2-85944-173-6

1990

Devaux, Olivier (1990) A propos de la transmission du patrimoine : la loi du 17 nivôse an II. In : Propriété et Révolution Editions du Centre National de la Recherche Scientifique/Service des publications de l'Université Toulouse I. Series “Sciences sociales” Paris/Toulouse pp. 99-108. ISBN 2-222-04529-0

1991

Cabanis, Danielle (1991) Le droit de propriété redéfini par la Révolution en pays vaudois. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

Lattes, Jean-Michel (1991) Le travail, objet de propriété ? In : Propriété et Révolution Koubi, Geneviève (ed.) Éditions du CNRS. pp. 221-229. ISBN 2-222-04529-0

Poumarède, Jacques (1991) De la difficulté de penser la propriété. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

1992

Poumarède, Jacques (1992) La puissance paternelle en pays de droit écrit d’après la jurisprudence du parlement de Toulouse (XIVe - XVIIIe siècle). In : Le droit de la famille en Europe, son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours Presses Universitaires de Strasbourg. Series “Publications de la Maison des sciences de l'homme de Strasbourg” (57) Strasbourg pp. 443-454. ISBN 2-86820-117-9

1993

Poumarède, Jacques (1993) Le testament en France dans les pays de droit écrit du Moyen-Âge à l’Epoque moderne. Recueil de la Société Jean Bodin, LX. pp. 129-152.

1995

Devaux, Olivier (1995) Les contrats traditionnels : bail à complant, champart et métayage. In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française Presses de l’Institut d’études politiques. Toulouse pp. 93-106. ISBN 2-903847-64-9

Poumarède, Jacques (1995) Le débat sur l’égalité et la propriété : le projet de Billaud-Varenne. In : Les Déclaration de l’An I Presses Universitaires de France. Paris pp. 90-106.

1997

Mengès-Le Pape, Christine (1997) Physiocratie, Révolution et Code civil : les origines historiques de la faculté de clore son héritage. In : La propriété en mutation : quels effets de la transition vers l'économie de marché ? Publications de l'Université de Rouen. Rouen pp. 47-53. ISBN 2-87775-209-7

1999

Lattes, Jean-Michel (1999) L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement. In : Décisions et gestion Presses de l'Universite des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 405-432. ISBN 2-909628-45-0

2000

Lattes, Jean-Michel (2000) Gestion et droit du travail... de l'employeur seul juge à l'employeur responsable. In : Recherches et pratiques en gestion Amman, Bruno, Dupuy, Yves and Rigal, Jean-Jacques (eds.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 187-198. ISBN 2-247-04233-3

Lattes, Jean-Michel (2000) La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale. La Gazette du Midi (n° 7681). p. 7. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel, Plassard, Jean-Michel and Boumahdi, Rachid (2000) La discrimination sur le marché du travail : les approches juridique et économique. In : Efficacité versus équité en économie sociale : tome 1 L'Harmattan. Series “Logiques économiques” Paris pp. 349-360. ISBN 2-7384-9617-2

Poumarède, Jacques (2000) Du bon usage sur terre du rachat dans l'Au-delà : rentes obituaires et crédit rural dans les Pyrénées. In : Gestion et croyances Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” (57) Toulouse pp. 187-192. ISBN 2-909628-55-8

Poumarède, Jacques and Thomas, Jack (2000) "S'élever au-dessus de sa condition" : procès en filiation et question d'état de Louis XIV à Napoléon. Cahiers d'histoire : revue d'histoire critique, 45 (4). pp. 699-729.

2001

Lattes, Jean-Michel (2001) L'évolution des techniques de rémunération... du salarié outil au salarié acteur. In : Argent et gestion Presses de l'université Toulouse I Sciences sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 343-358. ISBN 2-909628-64-7

Mousnier, Mireille and Poumarède, Jacques (2001) La coutume au village dans l'Europe médiévale et moderne. Collection « Flaran (Auch) » (57). Presses universitaires du Mirail Toulouse pp. 172-182. ISBN 2-85816-581-5

Poumarède, Jacques (2001) Conclusion. In : La coutume au village dans l'Europe médiévale et moderne Presses universitaires du Mirail. Series “Flaran (Auch)” (57) Toulouse pp. 245-256. ISBN 2-85816-581-5

Poumarède, Jacques (2001) De la sécularisation au déclin contemporain. In : Mariage - mariages Presses Universitaires de France. Paris pp. 57-70. ISBN 2-13-051429-4

Poumarède, Jacques (2001) La famille pyrénéenne : état de la question. In : Les hommes et leur patrimoine en Comminges Société des études du Comminges. Series “Congrès de la Fédération historique de Midi-Pyrénées, n°52” (57) Saint-Gaudens (Haute-Garonne) pp. 25-33. ISBN 2-9511114-8-7

2002

Lattes, Jean-Michel (2002) De l'ouvrier des forges au cyber-salarié : étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie. In : Marché(s) et Hiérarchie(s) Lacombe-Saboly, Michèle and Cailluet, Ludovic (eds.) Presses de l'université Toulouse 1 Sciences sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 235-246. ISBN 2-909628-85-X

Lattes, Jean-Michel (2002) Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue. Recueil Dalloz (n° 41). p. 3083.

Nicod, Marc (2002) Le testament du militaire (de l’enlèvement des Sabines à Verdun). In : Guerre et paix dans l'Orient méditerranéen L'Harmattan. Paris p. 151. ISBN 2-7475-2127-3

Poumarède, Jacques (2002) Notices "Adultère", "Affinité", "Bâtard", "Célibat", "Concubinage", "Divorce", "Donation", "Dot", "Douaire", "Fornication", "Frérêche", "Majorité", "Mariage", "Meuble", "Parenté", "Propres", "Succession". In : Dictionnaire du Moyen-Âge Presses Universitaires de France. Paris ISBN 2-13-051825-7

2003

Lattes, Jean-Michel (2003) De la subordination physique à la cyber-subordination : le contrat de travail dans la tourmente. In : Encyclopédie des ressources humaines Vuibert. Paris pp. 1426-1437. ISBN 2-7117-7829-0

Lattes, Jean-Michel (2003) La place du travail dans la sociabilité urbaine. Revue Projet (n° 277). pp. 62-67.

Poumarède, Jacques (2003) Préface. In : La famille dans les Pyrénées de la coutume au code Napoléon : Béarn (1789-1840) PyréGraph. Series “Universatim” (57) Estadens ISBN 2-908723-52-2

2004

Lattes, Jean-Michel (2004) Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique. In : Mesures : Actes des 12e Journées Histoire et gestion de l'IAE de Toulouse Martinez, Isabelle and Pochet, Christine (eds.) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 135-147. ISBN 2-915699-03-8

2005

Lattes, Jean-Michel (2005) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d’un processus juridique. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Nicod, Marc (2005) Les Facultés de droit et le projet de réforme successorale de 1872 (proposition Delsol). In : Les Facultés de droit inspiratrices du droit ? : actes du colloque des 28 & 29 octobre 2004 (Dir. Maryvonne Hecquard-Théron) Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” Toulouse pp. 35-39. ISBN 2-915699-17-8

2006

Cabanis, Danielle (2006) Le regard du protestantisme sur la propriété : petit essai sur quelques lieux communs. In : L'immeuble et le droit : mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 143-155. ISBN 9782915699203

Gau-Cabée, Caroline (2006) Droits d’usage et Code civil : l’invention d’un hybride juridique. Collection « Bibliothèque de droit privé ». L.G.D.J. Paris ISBN 2-275-02698-3

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique. La Gazette du Midi (n° 7987). p. 15.

Poumarède, Jacques (2006) Jaurès et le droit de propriété. In : Mélanges à la mémoire du professeur Roger Saint-Alary. L'immeuble et le droit Presses de l’université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-915699-20-8

Poumarède, Jacques (2006) Le point de vue de l’historien. In : Qu’en est-il de la propriété ? L’appropriation en débat Presses de l’université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l’IFR - Mutations des normes juridiques, n°5” (57) Toulouse pp. 15-21. ISBN 2-915699-36-4

Poumarède, Jacques (2006) Préface. In : Droits d'usage et code civil : l'invention d'un hybride juridique L.G.D.J. Series “Bibliothèque de droit privé” (57) Paris ISBN 2-275-02698-3

2007

Gau-Cabée, Caroline (2007) Arbitrium judicis. Jalons pour une histoire du principe de la légalité des peines. In : A propos de la sanction Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l’I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n° 6” Toulouse pp. 39-61. ISBN 978-2-915699-49-4

Gau-Cabée, Caroline (2007) L’exploitation du doute par les justiciables : de la stratégie d’évitement à l’audace jurisprudentielle. In : Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen Age à nos jours Images en Manoeuvres. Marseille ISBN 978-2-8499-5091-3

2008

Gau-Cabée, Caroline (2008) La jurisprudence et les silences du Code civil. Lecture d’une carence originelle. In : La pensée juridique et le destin du Code civil Presses universitaires de France. Series “Droits : revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, n°47” (47) Paris pp. 3-21. ISBN 978-2-13-057000-4

Poumarède, Jacques (2008) Mariage, concubinage ou la quadrature du cercle ? In : Les états généraux du mariage : l'évolution de la conjugalité Presses universitaires d'Aix-Marseille. Aix-en-Provence pp. 17-28. ISBN 978-2-7314-0623-8

Poumarède, Jacques (2008) Maryse Carlin, l'érudition éclairée par le sens de l'humain. In : Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin La Mémoire du droit. Paris pp. 5-12. ISBN 978-2-84539-019-5

2009

Hecquard-Théron, Maryvonne and Saint-Alary-Houin, Corinne (2009) Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections. Collection « Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°8 ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 978-2-915699-71-5

Poumarède, Jacques (2009) De la fin des coutumes à la survie des usages locaux : le Code civil face aux particularismes. In : Les penseurs du code civil Association française pour l'histoire de la justice/La Documentation française. Series “Histoire de la justice, n°19” (57) Paris pp. 172-182. ISBN 978-2-11-007237-5

Poumarède, Jacques (2009) Préface. In : Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire du droit. Thèses et travaux, n°16” (57) Aix-en-Provence ISBN 978-2-7314-0681-8

2010

Gau-Cabée, Caroline (2010) Dimension historique de la simplification. In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l’I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 17-40. ISBN 978-2-36170-005-8

2011

Fourniel, Béatrice (2011) L’utilisation du droit coutumier en Haute-Auvergne à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles). La Revue d’Auvergne (599). pp. 139-149.

2012

Gau-Cabée, Caroline (2012) "Enchaîné, affranchi, protégé, triomphant". Endettement des particuliers et contrat sur fond de crise : étude diachronique. Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (1). pp. 33-54.

2013

Gaven, Jean-Christophe and Soula, Mathieu (2013) La diffusion des idées pénales par la presse révolutionnaire : l'exemple du "Patriote françois", in : Savoirs pénaux, savoirs diffus. La circulation d'une pensée pénale réformatrice de l'Europe des Lumières à la Restauration monarchique. L'IRASCible, Revue de l'Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles (4).

2014

Gueye, El Hadji Baye Ndiaga (2014) Histoire de la citoyenneté au Sénégal. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) De la fragmentation de l’enseignement du Droit. Manifeste en faveur de ses défragmentations. In : Fragmentation en Droit. Fragmentation du Droit. Arletaz, Jordane and Tinière, R. (eds.) L'Epitoge - LGDJ. Series “L'Unité du Droit ; n° 8” p. 9. ISBN 979-1092684025

2015

Mengès-Le Pape, Christine (2015) Les religions dans l'espace public en France ? In : Religion and territory, actes du colloque EUREL des 23-24 octobre 2014 Université catholique Jean-Paul II. Chapter 1. Lublin pp. 5-21.

Nélidoff, Philippe (2015) La famille : une histoire faite d'évolutions, de mutations. In: Journée d'études sur la famille mutante organisée par l'Institut de droit privé de la Faculté de droit de Toulouse sous la direction de Solange Mirabail, 27 mars 2015, Toulouse.

2016

Garnier, Florent (2016) Histoire des droits privés en Europe avec les codifications (La famille). [Teaching Resource] (Unpublished)

2017

Nélidoff, Philippe (2017) L'évolution du prêt à intérêts dans l'histoire du droit. In: Journée d'études Le temps, 12 octobre 2017, Toulouse.

2019

D'Argaignon, Paul (2019) La condition juridique de la noblesse en Gascogne orientale (milieu XVI siècle - 1790). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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