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Number of items: 47.

A

Al Hajj Hassan, Abbas (2013) La convoitise de l’eau du Liban et ses ramifications au Moyen-Orient : d’une guerre à l’autre à la recherche d’une paix hydraulique globale et durable. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Algaoud, Ibrahim (2013) Le mur et le droit international. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Amilhat, Mathias (2013) Les incidences du droit de l'Union européenne sur le concept de contrat administratif. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

B

Barrué-Belou, Rémi (2013) Analyse des outils fédératifs aux Etats-Unis, au Canada et au Brésil : contribution à l'étude du fédéralisme. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bassène, Philippe Kouhangholale (2013) Les mesures d’exécution sur les valeurs mobilières et les droits d’associé dans l’espace OHADA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Borel, Olivier (2013) Le végétal, entre propriété et responsabilité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bourrel, Romain (2013) Emploi public et finances publiques : contribution à l’étude juridique de la gestion de l’Etat. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bridji, Ozoua Marie Chantal (2013) Brevet pharmaceutique et l’accès aux médicaments dans les pays en voie de développement. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Carminati, Julien (2013) La loyauté dans les relations commerciales au sens du code de commerce. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cazajus, Myriam (2013) L’anticipation dans la transmission des entreprises : aspects civils. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cialti, Pierre-Henri (2013) Efficacités et fonctions de la convention collective de travail : étude comparative de l'intervention légale en France et en Espagne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

Degoy, Lucie (2013) Essai sur la notion de nécessité médicale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Disa, Lyvia (2013) Responsabilités et sanctions civiles du dirigeant d’entreprise en difficulté. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dols-Magneville, Mathilde (2013) La réalisation des sûretés réelles. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Durand, Hélène (2013) La gouvernance des associations. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

E

Emeras, Marion (2013) La démocratie sociale dans l'entreprise après 2008. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

F

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2013) L'obligation de soins en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Fabry, Philippe (2013) L’État royal : normes, justice et gouvernement dans l’oeuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Fadil, Mohammed (2013) Les droits fondamentaux à l’épreuve des lois antiterroristes : étude du droit marocain à la lumière du droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Fraga de Oliveira, Stéphanie (2013) L'organisation institutionnelle de la recherche médicale publique : l'influence des liens entre établissements de santé et de recherche. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Gantschnig, David (2013) La qualification générique de contrat d'entremise. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Giacuzzo, Jean-François (2013) La gestion des propriétés publiques en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ginisty-Andrieu, Audrey (2013) Les transformations du préjudice réparable. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Guiguet-Schielé, Quentin (2013) La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux : Essai sur une fiction disqualificative. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

H

Hayat, Muhammad Umer (2013) Centrifugal Forces and Challenges to Nation-State Integration : The Case Study of Pakistan. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Kameni, Guy Marcel (2013) La vie privée en droit camerounais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Khalifa, Frank (2013) Le concept de "laïcité" : une idée en mutation constante. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Lemkhairi, Samira (2013) La responsabilité du gérant de la société à responsabilité limitée : étude comparative entre le droit français et le droit marocain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Madanamoothoo, Allane (2013) La protection de l'embryon dans le domaine biomédical en droits anglais et français comparés. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Masood, Humara (2013) France-Pakistan : unwritten alliance. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mbandji Mbéna, Étienne (2013) Les droits fondamentaux de l'enfant en droit camerounais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Medir Tejado, Lluís (2013) Interdépendances institutionnelles et gouvernance multiniveaux : le cas des municipalités et de la politique éducative. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mezaguer, Mehdi (2013) L'approche transactionnelle en droit Antitrust de l'Union européenne : recherche sur un exercice transactionnel de l'autorité publique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mirza, Muhammad Nadeem (2013) Determinants of the American Foreign Policy towards Pakistan. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Monnet, Marie (2013) Homo viator : la libre circulation des personnes entre ancienne et nouvelle mondialisation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mori Sarti, Otávio (2013) La protection du patrimoine agricole au Brésil : aspects de propriété intellectuelle et concurrence. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

N

Nizari, Zainaliambidina (2013) Le financement du développement durable par les systèmes financiers informels et la microfinance dont le microcrédit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Noviant, Sarah (2013) La protection par le droit d'auteur de l'œuvre de spectacle vivant : contribution à l'étude de la notion de forme. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

O

Ould Eba, Moussa (2013) Le rôle de l'information en droit des entreprises en difficulté. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Panfili, Jean-Marc (2013) Les instruments de protection des droits et libertés des malades mentaux. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Peyré, Olivier (2013) La contribution des programmes d’échanges académiques à l’ambition internationale des États-Unis d’Amérique et de l’Union Européenne : Une analyse comparée. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Piazzon, Amélie (2013) L'oralité judiciaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Q

Qazbir, Hanan (2013) L'internationalisation du droit constitutionnel. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

R

Rodier, Philippe (2013) Recherche sur la fonction économique du droit de propriété dans le secteur du transport aérien. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Rosa, Audrey (2013) Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l’impôt moderne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Scaboro, Romain (2013) Les conventions relatives à la preuve. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Torricelli-Chrifi, Sarah (2013) La pratique notariale source de droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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