1988
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1988)
Subordination juridique et relation de travail.
    
    
      Collection « Sciences sociales ».
    
     Édition du Centre national de la recherche scientifique
    
     ISBN 2-222-04211-9
  
(1988)
Subordination juridique et relation de travail.
    
    
      Collection « Sciences sociales ».
    
     Édition du Centre national de la recherche scientifique
    
     ISBN 2-222-04211-9
  
  
1989
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1989)
Observations sur le pouvoir disciplinaire dans l'entreprise privée.
    In : Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Tome XXXV
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
     p. 193.
  
(1989)
Observations sur le pouvoir disciplinaire dans l'entreprise privée.
    In : Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Tome XXXV
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
     p. 193.
    
  
  
1991
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1991)
Etude comparative du statut des dockers : solutions européennes.
  
    Les Petites affiches (146).
     p. 15.
  
(1991)
Etude comparative du statut des dockers : solutions européennes.
  
    Les Petites affiches (146).
     p. 15.
  	
  
  
1993
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1993)
La loi numéro 92-496 du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes.
  
    Actualités Législatives Dalloz (7).
     pp. 67-75.
  
(1993)
La loi numéro 92-496 du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes.
  
    Actualités Législatives Dalloz (7).
     pp. 67-75.
  	
  
  
1994
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1994)
Le diffuseur de presse bénéficie d'un mandat d'intérêt commun qui ne peut être révoqué ad nutum.
  
    Recueil Dalloz (5).
     p. 48.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1994)
Le diffuseur de presse bénéficie d'un mandat d'intérêt commun qui ne peut être révoqué ad nutum.
  
    Recueil Dalloz (5).
     p. 48.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
1995
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1995)
La définition du salariat par la loi Madelin.
  
    Les Petites affiches (114).
     pp. 14-19.
  
(1995)
La définition du salariat par la loi Madelin.
  
    Les Petites affiches (114).
     pp. 14-19.
  	
  
  
1997
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997)
Le renforcement de la lutte contre le travail illégal.
  
    Droit social (11).
     pp. 915-921.
  
(1997)
Le renforcement de la lutte contre le travail illégal.
  
    Droit social (11).
     pp. 915-921.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997)
Les frontières du salariat à l'épreuve des stratégies d'utilisation de la force de travail.
  
    Droit social (6).
     pp. 616-625.
  
(1997)
Les frontières du salariat à l'épreuve des stratégies d'utilisation de la force de travail.
  
    Droit social (6).
     pp. 616-625.
  	
  
  
1998
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998)
Une conséquence de la globalisation des avantages.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (44).
     pp. 1739-1743.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1998)
Une conséquence de la globalisation des avantages.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (44).
     pp. 1739-1743.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998)
Valeur juridique d'un accord de maintien de l'emploi.
  
    Recueil Dalloz (34).
     pp. 480-484.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1998)
Valeur juridique d'un accord de maintien de l'emploi.
  
    Recueil Dalloz (34).
     pp. 480-484.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998)
Note sous arrêt.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (37).
     pp. 1407-1413.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1998)
Note sous arrêt.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (37).
     pp. 1407-1413.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998)
Difficultés de mise en oeuvre de la loi du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (20).
     pp. 812-815.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1998)
Difficultés de mise en oeuvre de la loi du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (20).
     pp. 812-815.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
1999
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Verkindt, Pierre-Yves
 and Verkindt, Pierre-Yves (1999)
Les principes généraux de la prévention.
  
    Revue juridique des Barreaux (58).
     p. 29.
  
(1999)
Les principes généraux de la prévention.
  
    Revue juridique des Barreaux (58).
     p. 29.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Verkindt, Pierre-Yves
 and Verkindt, Pierre-Yves (1999)
La protection de la santé du travailleur : approche juridique de la notion de prévention.
  
    Revue juridique des Barreaux (58).
     pp. 29-45.
  
(1999)
La protection de la santé du travailleur : approche juridique de la notion de prévention.
  
    Revue juridique des Barreaux (58).
     pp. 29-45.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999)
Détermination du nombre de voix recueillies par les syndicats qui ont le droit de s'opposer à l'application d'un accord d'entreprise dérogatoire.
  
    Recueil Dalloz (20).
     p. 179.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1999)
Détermination du nombre de voix recueillies par les syndicats qui ont le droit de s'opposer à l'application d'un accord d'entreprise dérogatoire.
  
    Recueil Dalloz (20).
     p. 179.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999)
La mention d'une convention collective sur le bulletin de paie vaut reconnaissance de l'application de la convention à l'entreprise.
  
    Recueil Dalloz (20).
     p. 178.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1999)
La mention d'une convention collective sur le bulletin de paie vaut reconnaissance de l'application de la convention à l'entreprise.
  
    Recueil Dalloz (20).
     p. 178.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999)
La violation d'une clause de garantie d'emploi oblige l'employeur à verser au salarié le solde des salaires restant dû jusqu'au terme de la période de garantie.
  
    Recueil Dalloz (19).
     p. 172.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1999)
La violation d'une clause de garantie d'emploi oblige l'employeur à verser au salarié le solde des salaires restant dû jusqu'au terme de la période de garantie.
  
    Recueil Dalloz (19).
     p. 172.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999)
La prestation de services dans le cadre des systèmes d'échanges locaux (SEL): activité socialement utile ou travail illégal?
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (18).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(1999)
La prestation de services dans le cadre des systèmes d'échanges locaux (SEL): activité socialement utile ou travail illégal?
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (18).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999)
Du repos dominical au repos hebdomadaire: la solution d'un conflit entre loi locale et loi nationale dans le droit européen.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (8).
     pp. 365-368.
  
(1999)
Du repos dominical au repos hebdomadaire: la solution d'un conflit entre loi locale et loi nationale dans le droit européen.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (8).
     pp. 365-368.
  	
  
  
2000
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000)
Caractère contractuel d'un usage concernant une prime.
  
    Recueil Dalloz (37).
     p. 382.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2000)
Caractère contractuel d'un usage concernant une prime.
  
    Recueil Dalloz (37).
     p. 382.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000)
Portée du changement d'horaire de travail.
  
    Recueil Dalloz (37).
     p. 377.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2000)
Portée du changement d'horaire de travail.
  
    Recueil Dalloz (37).
     p. 377.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000)
Conséquences du concours d'accords d'entreprise.
  
    Recueil Dalloz (36).
     p. 368.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2000)
Conséquences du concours d'accords d'entreprise.
  
    Recueil Dalloz (36).
     p. 368.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000)
Impact d'une restructuration sur le statut conventionnel.
  
    Recueil Dalloz (36).
     p. 371.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2000)
Impact d'une restructuration sur le statut conventionnel.
  
    Recueil Dalloz (36).
     p. 371.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000)
L'article L. 120-2 du Code du travail et la définition des rôles dans l'entreprise.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (23).
     pp. 902-905.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2000)
L'article L. 120-2 du Code du travail et la définition des rôles dans l'entreprise.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (23).
     pp. 902-905.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000)
Expérience professionnelle, « Qu'importe le flacon... ».
  
    Recueil Dalloz (5).
     p. 97.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2000)
Expérience professionnelle, « Qu'importe le flacon... ».
  
    Recueil Dalloz (5).
     p. 97.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
2001
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001)
La licéité des moyens de contrôle des salariés utilisés par l'employeur.
  
    Recueil Dalloz (37).
     pp. 3015-3017.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2001)
La licéité des moyens de contrôle des salariés utilisés par l'employeur.
  
    Recueil Dalloz (37).
     pp. 3015-3017.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001)
Discrimination syndicale : la charge de la preuve.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (5).
     pp. 233-237.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2001)
Discrimination syndicale : la charge de la preuve.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (5).
     pp. 233-237.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001)
Les libertés et les droits fondamentaux dans l’entreprise : brèves remarques sur quelques évolutions récentes.
    In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
     p. 261.
     ISBN 2-909628-70-1
  
(2001)
Les libertés et les droits fondamentaux dans l’entreprise : brèves remarques sur quelques évolutions récentes.
    In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
     p. 261.
     ISBN 2-909628-70-1
  
  
2002
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2002)
Un salarié ne bénéficie pas de son repos hebdomadaire lorsqu'il est d'astreinte.
  
    Recueil Dalloz (41).
     pp. 3110-3111.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2002)
Un salarié ne bénéficie pas de son repos hebdomadaire lorsqu'il est d'astreinte.
  
    Recueil Dalloz (41).
     pp. 3110-3111.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2002)
Personnel de manutention, Gestion sociale du personnel de manutention, Hygiène et sécurité, Santé, Contrat à durée déterminée, Femmes , Jeunes travailleurs, Travail temporaire, Responsabilité pénale du chef d’entreprise ,  Responsabilité pénale des personnes morales, Délégation de pouvoir, Nouveaux contrats de travail.
    In : Lamy Manutention
    
     Lamy.
    
    
    
     ISBN 2-7212-0991-4
  
   (In Press)
  
(2002)
Personnel de manutention, Gestion sociale du personnel de manutention, Hygiène et sécurité, Santé, Contrat à durée déterminée, Femmes , Jeunes travailleurs, Travail temporaire, Responsabilité pénale du chef d’entreprise ,  Responsabilité pénale des personnes morales, Délégation de pouvoir, Nouveaux contrats de travail.
    In : Lamy Manutention
    
     Lamy.
    
    
    
     ISBN 2-7212-0991-4
  
   (In Press)
2003
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse , Boiteau, Claudie
, Boiteau, Claudie , Levoyer, Loïc and Ondoua, Alain
, Levoyer, Loïc and Ondoua, Alain (2003)
Droit Administratif.
  
    La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (12).
  
(2003)
Droit Administratif.
  
    La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (12).
    
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2003)
Notion de travail dissimulé et montant des indemnités dues.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (11).
     pp. 475-477.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2003)
Notion de travail dissimulé et montant des indemnités dues.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (11).
     pp. 475-477.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
2004
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2004)
Sous-traitance et contrat de travail.
  
    Droit et ville (57).
     pp. 7-22.
  
(2004)
Sous-traitance et contrat de travail.
  
    Droit et ville (57).
     pp. 7-22.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse , Jazottes, Gérard
, Jazottes, Gérard , Julien, Jérôme
, Julien, Jérôme , Laval Mader, Nathalie, Marty, Jean-Pierre
, Laval Mader, Nathalie, Marty, Jean-Pierre , Rapp, Lucien
, Rapp, Lucien , Sabiani, François
, Sabiani, François , Saint-Alary-Houin, Corinne
, Saint-Alary-Houin, Corinne , Thioye, Moussa
, Thioye, Moussa and Tomasin, Daniel
 and Tomasin, Daniel (2004)
La sous-traitance dans la construction (colloque).
  
    Droit et ville (57).
     pp. 5-186.
  
(2004)
La sous-traitance dans la construction (colloque).
  
    Droit et ville (57).
     pp. 5-186.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2004)
Conditions de travail incompatibles avec la dignité de la personne humaine.
  
    Recueil Dalloz (3).
     pp. 181-183.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2004)
Conditions de travail incompatibles avec la dignité de la personne humaine.
  
    Recueil Dalloz (3).
     pp. 181-183.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
2005
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005)
Contrat nouvelles embauches : des interprétations inquiétantes.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (47).
     pp. 1963-1964.
  
(2005)
Contrat nouvelles embauches : des interprétations inquiétantes.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (47).
     pp. 1963-1964.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005)
Contrat "nouvelles embauches" et droit du travail : quelques interrogations techniques.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (41).
     pp. 1701-1707.
  
(2005)
Contrat "nouvelles embauches" et droit du travail : quelques interrogations techniques.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (41).
     pp. 1701-1707.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005)
La formation du personnel de manutention.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
  
(2005)
La formation du personnel de manutention.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
    
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005)
La prévention des accidents du travail dans les activités de manutention.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
  
(2005)
La prévention des accidents du travail dans les activités de manutention.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
    
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Aubert, Cécile
 and Aubert, Cécile (2005)
L’individualisation des rémunérations, approches économique et juridique.
Technical ReportPresses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Paris
  
(2005)
L’individualisation des rémunérations, approches économique et juridique.
Technical ReportPresses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Paris
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005)
Principe "à travail égal, salaire égal" et politiques de gestion des rémunérations.
  
    Droit social (1).
     pp. 18-30.
  
(2005)
Principe "à travail égal, salaire égal" et politiques de gestion des rémunérations.
  
    Droit social (1).
     pp. 18-30.
  	
  
  
2006
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006)
Egalité professionnelle et ancienneté : à propos de l'arrêt "Cadman".
  
    Revue de droit du travail (6).
     pp. 393-394.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2006)
Egalité professionnelle et ancienneté : à propos de l'arrêt "Cadman".
  
    Revue de droit du travail (6).
     pp. 393-394.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006)
Renforcement de l'obligation de sécurité de résultat.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
  
(2006)
Renforcement de l'obligation de sécurité de résultat.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
    
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006)
Peut-on contourner le principe d'égalité de rémunération en jouant sur les sources ? Faut-il faire prévaloir l'autonomie contractuelle sur les droits fondamentaux ?
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (23).
     pp. 1017-1022.
  
(2006)
Peut-on contourner le principe d'égalité de rémunération en jouant sur les sources ? Faut-il faire prévaloir l'autonomie contractuelle sur les droits fondamentaux ?
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (23).
     pp. 1017-1022.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006)
Nouveaux contrats de travail et manutention.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
  
(2006)
Nouveaux contrats de travail et manutention.
  
    Revue Lamy Droit et logistique.
    
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006)
Discriminations dans l’accès au logement dans le secteur locatif privé.
    In : Mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
    
     ISBN 2-915699-20-8
  
(2006)
Discriminations dans l’accès au logement dans le secteur locatif privé.
    In : Mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary
    
     Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
    
    
    
     ISBN 2-915699-20-8
  
  
2007
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Gasser, Jean-Michel
 and Gasser, Jean-Michel (2007)
Que peut-on attendre du principe "à travail égal, salaire égal" ?
  
    Revue de droit du travail (11).
     pp. 632-635.
  
(2007)
Que peut-on attendre du principe "à travail égal, salaire égal" ?
  
    Revue de droit du travail (11).
     pp. 632-635.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Martinel, Agnès
 and Martinel, Agnès (2007)
Protection de la sécurité des salariés et responsabilité(s) des constructeurs.
  
    Droit et ville (63).
     pp. 227-242.
  
(2007)
Protection de la sécurité des salariés et responsabilité(s) des constructeurs.
  
    Droit et ville (63).
     pp. 227-242.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007)
"Trouble objectif dans l'entreprise" et libertés collectives du salarié.
  
    Revue de droit du travail (10).
     pp. 586-587.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2007)
"Trouble objectif dans l'entreprise" et libertés collectives du salarié.
  
    Revue de droit du travail (10).
     pp. 586-587.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007)
Une précision des frontières du domaine disciplinaire.
  
    Revue de droit du travail (9).
     pp. 527-529.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2007)
Une précision des frontières du domaine disciplinaire.
  
    Revue de droit du travail (9).
     pp. 527-529.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007)
Principe "à travail égal, salaire égal" : quels éléments objectifs justifient une différence de rémunération ?
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (30).
     pp. 45-53.
  
(2007)
Principe "à travail égal, salaire égal" : quels éléments objectifs justifient une différence de rémunération ?
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (30).
     pp. 45-53.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007)
L'attribution d'un avantage exceptionnel ne relève pas du pouvoir discrétionnaire de l'employeur.
  
    Revue de droit du travail (6).
     pp. 393-395.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2007)
L'attribution d'un avantage exceptionnel ne relève pas du pouvoir discrétionnaire de l'employeur.
  
    Revue de droit du travail (6).
     pp. 393-395.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007)
On ne peut pas contourner le principe d'égalité de rémunération par accord collectif.
  
    Revue de droit du travail (5).
     pp. 320-322.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2007)
On ne peut pas contourner le principe d'égalité de rémunération par accord collectif.
  
    Revue de droit du travail (5).
     pp. 320-322.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Sire, Bruno
 and Sire, Bruno (2007)
Les politiques de rémunération à l’épreuve du droit.
  
    Revue de Gestion des Ressources Humaines.
     p. 11.
  
(2007)
Les politiques de rémunération à l’épreuve du droit.
  
    Revue de Gestion des Ressources Humaines.
     p. 11.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007)
Loi rétroactive et procès équitable : qui apprécie l'intérêt général ?
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 179-181.
  
(2007)
Loi rétroactive et procès équitable : qui apprécie l'intérêt général ?
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 179-181.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Sachs-Durand, Corinne
 and Sachs-Durand, Corinne (2007)
Compte-rendu du colloque d'Athènes.
  
    Revue de droit du travail (1).
     p. 36.
  
(2007)
Compte-rendu du colloque d'Athènes.
  
    Revue de droit du travail (1).
     p. 36.
  	
  
  
2008
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008)
Nouvel apport au débat sur la flexisécurité : La Cour de cassation limite le recours au contrat à durée déterminée "d'usage".
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (20).
     pp. 37-41.
  
(2008)
Nouvel apport au débat sur la flexisécurité : La Cour de cassation limite le recours au contrat à durée déterminée "d'usage".
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (20).
     pp. 37-41.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008)
Journée de solidarité : un allongement de la durée du travail sans augmentation de salaire.
  
    Revue de droit du travail (4).
     p. 240.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2008)
Journée de solidarité : un allongement de la durée du travail sans augmentation de salaire.
  
    Revue de droit du travail (4).
     p. 240.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008)
Principe "à travail égal, salaire égal" et accord collectif de substitution : Pour une lecture évolutive de la norme sociale.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (9).
     pp. 42-44.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2008)
Principe "à travail égal, salaire égal" et accord collectif de substitution : Pour une lecture évolutive de la norme sociale.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (9).
     pp. 42-44.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008)
Congés payés : la Cour de cassation consacre le droit communautaire et européen.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (6).
     pp. 43-44.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2008)
Congés payés : la Cour de cassation consacre le droit communautaire et européen.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (6).
     pp. 43-44.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008)
Obligation de sécurité et évolutions du droit du travail.
    In : Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? - Sous la direction de Marc Nicod
    
     Université Toulouse I Capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques n° 7”
      
    
    
     Toulouse pp. 131-139.
     ISBN 978-2-915699-50-0
  
(2008)
Obligation de sécurité et évolutions du droit du travail.
    In : Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? - Sous la direction de Marc Nicod
    
     Université Toulouse I Capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques n° 7”
      
    
    
     Toulouse pp. 131-139.
     ISBN 978-2-915699-50-0
  
  
2009
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
Salaires ; Égalité salariale et avantages catégoriels.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (51-52).
     pp. 40-42.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2009)
Salaires ; Égalité salariale et avantages catégoriels.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (51-52).
     pp. 40-42.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile , Aubert-Monpeyssen, Thérèse
, Aubert-Monpeyssen, Thérèse , Pélissier, Jean
, Pélissier, Jean , Fadeuilhe, Pierre
, Fadeuilhe, Pierre , Lardy-Pélissier, Bernadette
, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte
 and Reynès, Brigitte (2009)
Droit du travail janvier 2009 - avril 2009.
  
    Recueil Dalloz (31).
     pp. 2128-1236.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2009)
Droit du travail janvier 2009 - avril 2009.
  
    Recueil Dalloz (31).
     pp. 2128-1236.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
Règle d'égalité salariale : un début d'année constructif et de nouveaux chantiers en perspective.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38).
     pp. 37-40.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2009)
Règle d'égalité salariale : un début d'année constructif et de nouveaux chantiers en perspective.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38).
     pp. 37-40.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse , Sachs-Durand, Corinne
, Sachs-Durand, Corinne and De Quenaudon, René
 and De Quenaudon, René (2009)
L'employeur ne peut opposer son pouvoir discrétionnaire pour se soustraire à son obligation de justifier, de façon objective et pertinente, une différence de rémunération.
  
    Revue de droit du travail (9).
     pp. 516-518.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2009)
L'employeur ne peut opposer son pouvoir discrétionnaire pour se soustraire à son obligation de justifier, de façon objective et pertinente, une différence de rémunération.
  
    Revue de droit du travail (9).
     pp. 516-518.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
Egalité salariale et pluralité d'établissements.
  
    Revue de droit du travail (5).
     pp. 321-323.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2009)
Egalité salariale et pluralité d'établissements.
  
    Revue de droit du travail (5).
     pp. 321-323.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
La notion de victime d'une discrimination et le droit communautaire.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (15).
     pp. 40-42.
  
(2009)
La notion de victime d'une discrimination et le droit communautaire.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (15).
     pp. 40-42.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
Les droits sociaux fondamentaux et le juge français.
    In : Les droits sociaux dans les  instruments européens et internationaux : défis à l’échelle mondiale
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-2695-1
  
(2009)
Les droits sociaux fondamentaux et le juge français.
    In : Les droits sociaux dans les  instruments européens et internationaux : défis à l’échelle mondiale
    
     Bruylant.
    
    
    
     ISBN 978-2-8027-2695-1
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
Diplôme et égalité de traitement.
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 173-174.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2009)
Diplôme et égalité de traitement.
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 173-174.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Verdier, Jean-Maurice
 and Verdier, Jean-Maurice (2009)
La participation des salariés dans l’entreprise : présentation du système français.
    In : L'Europe élargie : la participation des salariés aux décisions dans l'entreprise : Traditions à  l'Ouest, innovations à l'Est ?
    
     Editions P.I.E. Peter Lang.
    
    
    
     ISBN 978-3-03911-669-0
  
(2009)
La participation des salariés dans l’entreprise : présentation du système français.
    In : L'Europe élargie : la participation des salariés aux décisions dans l'entreprise : Traditions à  l'Ouest, innovations à l'Est ?
    
     Editions P.I.E. Peter Lang.
    
    
    
     ISBN 978-3-03911-669-0
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
Le contournement du droit social par les techniques du droit des affaires.
    In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007 , sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-915699-71-5
  
(2009)
Le contournement du droit social par les techniques du droit des affaires.
    In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007 , sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin
    
     Presses de l'Université Toulouse 1 capitole.
    
      Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
      
    
    
    
     ISBN 978-2-915699-71-5
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009)
Les stratégies de contournements du droit du travail.
    In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross
    
     Presses Universitaires de Nancy.
    
    
    
     ISBN 978-2-86480-971-5
  
(2009)
Les stratégies de contournements du droit du travail.
    In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross
    
     Presses Universitaires de Nancy.
    
    
    
     ISBN 978-2-86480-971-5
  
  
2010
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2010)
« Travail de valeur égale » : le regard du juge sur la gestion des entreprises.
  
    Revue de droit du travail (12).
     p. 723.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2010)
« Travail de valeur égale » : le regard du juge sur la gestion des entreprises.
  
    Revue de droit du travail (12).
     p. 723.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Amauger-Lattes, Marie-Cécile , Pélissier, Jean
, Pélissier, Jean , Arseguel, Albert
, Arseguel, Albert , Aubert-Monpeyssen, Thérèse
, Aubert-Monpeyssen, Thérèse , Fadeuilhe, Pierre
, Fadeuilhe, Pierre , Lardy-Pélissier, Bernadette
, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte
 and Reynès, Brigitte (2010)
Droit du travail janvier 2010 - juin 2010.
  
    Recueil Dalloz (31).
     p. 2029.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2010)
Droit du travail janvier 2010 - juin 2010.
  
    Recueil Dalloz (31).
     p. 2029.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2010)
Diplôme et rémunération : la pertinence des justifications.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (25).
     pp. 42-43.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2010)
Diplôme et rémunération : la pertinence des justifications.
  
    La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (25).
     pp. 42-43.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2010)
Vous avez dit "Laurent" ?
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 169-171.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2010)
Vous avez dit "Laurent" ?
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 169-171.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Emeras, Marion
 and Emeras, Marion (2010)
Travail illégal.
  
    Répertoire de droit pénal et de procédure pénale.
  
(2010)
Travail illégal.
  
    Répertoire de droit pénal et de procédure pénale.
    
  	
  
  
2011
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2011)
De l’égalité de rémunération entre hommes et femmes à l’égalité de traitement entre tous les salaries : l’apport de la jurisprudence sociale française.
    In : Mélanges en l’honneur de Yota  Kravaritou
    
     ...
  
(2011)
De l’égalité de rémunération entre hommes et femmes à l’égalité de traitement entre tous les salaries : l’apport de la jurisprudence sociale française.
    In : Mélanges en l’honneur de Yota  Kravaritou
    
     ...
    
    
    
    
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2011)
L'égalité de traitement dans les conventions collectives : une jurisprudence au milieu du gué.
  
    La Semaine sociale Lamy (1508).
     pp. 175-176.
  
(2011)
L'égalité de traitement dans les conventions collectives : une jurisprudence au milieu du gué.
  
    La Semaine sociale Lamy (1508).
     pp. 175-176.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2011)
Une justiciabilité accrue de la Charte sociale européenne.
  
    Journal de Droit Européen (180).
     pp. 166-170.
  
(2011)
Une justiciabilité accrue de la Charte sociale européenne.
  
    Journal de Droit Européen (180).
     pp. 166-170.
  	
  
  
2012
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Moizard, Nicolas
 and Moizard, Nicolas (2012)
Egalité : des exigences trop fortes ?
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 128-132.
  
(2012)
Egalité : des exigences trop fortes ?
  
    Revue de droit du travail (3).
     pp. 128-132.
  	
  
  
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2012)
Quelles pistes vers un "emploi durable" ?
  
    La Semaine sociale Lamy (NS1523).
     pp. 12-17.
  
(2012)
Quelles pistes vers un "emploi durable" ?
  
    La Semaine sociale Lamy (NS1523).
     pp. 12-17.
  	
  
  
2013
    Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2013)
La combinaison des normes par le juge interne.
    In : Pluralité des sources et dialogue des juges en Droit social
    
     Larcier.
    
      Series “Etudes de l'IRDEIC”
       (7)
    
    
    
     ISBN 9782361700690
  
(2013)
La combinaison des normes par le juge interne.
    In : Pluralité des sources et dialogue des juges en Droit social
    
     Larcier.
    
      Series “Etudes de l'IRDEIC”
       (7)
    
    
    
     ISBN 9782361700690
  
  
 
  
                         
                        



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