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Article

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Moizard, Nicolas (2012) Egalité : des exigences trop fortes ? Revue de droit du travail (3). pp. 128-132.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2012) Quelles pistes vers un "emploi durable" ? La Semaine sociale Lamy (NS1523). pp. 12-17.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2011) L'égalité de traitement dans les conventions collectives : une jurisprudence au milieu du gué. La Semaine sociale Lamy (1508). pp. 175-176.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2011) Une justiciabilité accrue de la Charte sociale européenne. Journal de Droit Européen (180). pp. 166-170.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Emeras, Marion (2010) Travail illégal. Répertoire de droit pénal et de procédure pénale.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) La notion de victime d'une discrimination et le droit communautaire. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (15). pp. 40-42.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008) Nouvel apport au débat sur la flexisécurité : La Cour de cassation limite le recours au contrat à durée déterminée "d'usage". La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (20). pp. 37-41.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Gasser, Jean-Michel (2007) Que peut-on attendre du principe "à travail égal, salaire égal" ? Revue de droit du travail (11). pp. 632-635.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Martinel, Agnès (2007) Protection de la sécurité des salariés et responsabilité(s) des constructeurs. Droit et ville (63). pp. 227-242.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007) Principe "à travail égal, salaire égal" : quels éléments objectifs justifient une différence de rémunération ? La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (30). pp. 45-53.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Sire, Bruno (2007) Les politiques de rémunération à l’épreuve du droit. Revue de Gestion des Ressources Humaines. p. 11.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007) Loi rétroactive et procès équitable : qui apprécie l'intérêt général ? Revue de droit du travail (3). pp. 179-181.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Sachs-Durand, Corinne (2007) Compte-rendu du colloque d'Athènes. Revue de droit du travail (1). p. 36.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006) Renforcement de l'obligation de sécurité de résultat. Revue Lamy Droit et logistique.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006) Peut-on contourner le principe d'égalité de rémunération en jouant sur les sources ? Faut-il faire prévaloir l'autonomie contractuelle sur les droits fondamentaux ? La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (23). pp. 1017-1022.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006) Nouveaux contrats de travail et manutention. Revue Lamy Droit et logistique.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005) Contrat nouvelles embauches : des interprétations inquiétantes. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (47). pp. 1963-1964.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005) Contrat "nouvelles embauches" et droit du travail : quelques interrogations techniques. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (41). pp. 1701-1707.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005) La formation du personnel de manutention. Revue Lamy Droit et logistique.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005) La prévention des accidents du travail dans les activités de manutention. Revue Lamy Droit et logistique.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005) Principe " à travail égal, salaire égal " et politiques de gestion des rémunérations. Droit social (1). pp. 18-30.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2004) Sous-traitance et contrat de travail. Droit et ville (57). pp. 7-22.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Jazottes, Gérard, Julien, Jérôme, Laval Mader, Nathalie, Marty, Jean-Pierre, Rapp, Lucien, Sabiani, François, Saint-Alary-Houin, Corinne, Thioye, Moussa and Tomasin, Daniel (2004) La sous-traitance dans la construction (colloque). Droit et ville (57). pp. 5-186.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Boiteau, Claudie, Levoyer, Loïc and Ondoua, Alain (2003) Droit Administratif. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (12).

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Verkindt, Pierre-Yves (1999) Les principes généraux de la prévention. Revue juridique des Barreaux (58). p. 29.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Verkindt, Pierre-Yves (1999) La protection de la santé du travailleur : approche juridique de la notion de prévention. Revue juridique des Barreaux (58). pp. 29-45.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999) Du repos dominical au repos hebdomadaire: la solution d'un conflit entre loi locale et loi nationale dans le droit européen. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (8). pp. 365-368.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997) Le renforcement de la lutte contre le travail illégal. Droit social (11). pp. 915-921.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997) Les frontières du salariat à l'épreuve des stratégies d'utilisation de la force de travail. Droit social (6). pp. 616-625.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1995) La définition du salariat par la loi Madelin. Les Petites affiches (114). pp. 14-19.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1993) La loi numéro 92-496 du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. Actualités Législatives Dalloz (7). pp. 67-75.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1991) Etude comparative du statut des dockers : solutions européennes. Les Petites affiches (146). p. 15.

Caselaw headnote

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2010) « Travail de valeur égale » : le regard du juge sur la gestion des entreprises. Revue de droit du travail (12). p. 723. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Pélissier, Jean, Arseguel, Albert, Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Fadeuilhe, Pierre, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2010) Droit du travail janvier 2010 - juin 2010. Recueil Dalloz (31). p. 2029. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2010) Diplôme et rémunération : la pertinence des justifications. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (25). pp. 42-43. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2010) Vous avez dit "Laurent" ? Revue de droit du travail (3). pp. 169-171. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Salaires ; Égalité salariale et avantages catégoriels. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (51-52). pp. 40-42. [Caselaw headnote]

Amauger-Lattes, Marie-Cécile, Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Pélissier, Jean, Fadeuilhe, Pierre, Lardy-Pélissier, Bernadette and Reynès, Brigitte (2009) Droit du travail janvier 2009 - avril 2009. Recueil Dalloz (31). pp. 2128-1236. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Règle d'égalité salariale : un début d'année constructif et de nouveaux chantiers en perspective. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). pp. 37-40. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse, Sachs-Durand, Corinne and De Quenaudon, René (2009) L'employeur ne peut opposer son pouvoir discrétionnaire pour se soustraire à son obligation de justifier, de façon objective et pertinente, une différence de rémunération. Revue de droit du travail (9). pp. 516-518. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Egalité salariale et pluralité d'établissements. Revue de droit du travail (5). pp. 321-323. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Diplôme et égalité de traitement. Revue de droit du travail (3). pp. 173-174. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008) Journée de solidarité : un allongement de la durée du travail sans augmentation de salaire. Revue de droit du travail (4). p. 240. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008) Principe "à travail égal, salaire égal" et accord collectif de substitution : Pour une lecture évolutive de la norme sociale. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (9). pp. 42-44. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008) Congés payés : la Cour de cassation consacre le droit communautaire et européen. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (6). pp. 43-44. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007) "Trouble objectif dans l'entreprise" et libertés collectives du salarié. Revue de droit du travail (10). pp. 586-587. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007) Une précision des frontières du domaine disciplinaire. Revue de droit du travail (9). pp. 527-529. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007) L'attribution d'un avantage exceptionnel ne relève pas du pouvoir discrétionnaire de l'employeur. Revue de droit du travail (6). pp. 393-395. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2007) On ne peut pas contourner le principe d'égalité de rémunération par accord collectif. Revue de droit du travail (5). pp. 320-322. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006) Egalité professionnelle et ancienneté : à propos de l'arrêt "Cadman". Revue de droit du travail (6). pp. 393-394. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2004) Conditions de travail incompatibles avec la dignité de la personne humaine. Recueil Dalloz (3). pp. 181-183. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2003) Notion de travail dissimulé et montant des indemnités dues. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (11). pp. 475-477. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2002) Un salarié ne bénéficie pas de son repos hebdomadaire lorsqu'il est d'astreinte. Recueil Dalloz (41). pp. 3110-3111. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) La licéité des moyens de contrôle des salariés utilisés par l'employeur. Recueil Dalloz (37). pp. 3015-3017. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Discrimination syndicale : la charge de la preuve. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (5). pp. 233-237. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000) Caractère contractuel d'un usage concernant une prime. Recueil Dalloz (37). p. 382. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000) Portée du changement d'horaire de travail. Recueil Dalloz (37). p. 377. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000) Conséquences du concours d'accords d'entreprise. Recueil Dalloz (36). p. 368. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000) Impact d'une restructuration sur le statut conventionnel. Recueil Dalloz (36). p. 371. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000) L'article L. 120-2 du Code du travail et la définition des rôles dans l'entreprise. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (23). pp. 902-905. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2000) Expérience professionnelle, « Qu'importe le flacon... ». Recueil Dalloz (5). p. 97. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999) Détermination du nombre de voix recueillies par les syndicats qui ont le droit de s'opposer à l'application d'un accord d'entreprise dérogatoire. Recueil Dalloz (20). p. 179. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999) La mention d'une convention collective sur le bulletin de paie vaut reconnaissance de l'application de la convention à l'entreprise. Recueil Dalloz (20). p. 178. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999) La violation d'une clause de garantie d'emploi oblige l'employeur à verser au salarié le solde des salaires restant dû jusqu'au terme de la période de garantie. Recueil Dalloz (19). p. 172. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1999) La prestation de services dans le cadre des systèmes d'échanges locaux (SEL): activité socialement utile ou travail illégal? La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (18). [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998) Une conséquence de la globalisation des avantages. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (44). pp. 1739-1743. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998) Valeur juridique d'un accord de maintien de l'emploi. Recueil Dalloz (34). pp. 480-484. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998) Note sous arrêt. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (37). pp. 1407-1413. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1998) Difficultés de mise en oeuvre de la loi du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (20). pp. 812-815. [Caselaw headnote]

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1994) Le diffuseur de presse bénéficie d'un mandat d'intérêt commun qui ne peut être révoqué ad nutum. Recueil Dalloz (5). p. 48. [Caselaw headnote]

Book Section

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2012) La combinaison des normes par le juge interne. In : Pluralité des sources et dialogue des juges en Droit social Larcier. (In Press)

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2011) De l’égalité de rémunération entre hommes et femmes à l’égalité de traitement entre tous les salaries : l’apport de la jurisprudence sociale française. In : Mélanges en l’honneur de Yota Kravaritou ...

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Les droits sociaux fondamentaux et le juge français. In : Les droits sociaux dans les instruments européens et internationaux : défis à l’échelle mondiale Bruylant. ISBN 978-2-8027-2695-1

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Verdier, Jean-Maurice (2009) La participation des salariés dans l’entreprise : présentation du système français. In : L'Europe élargie : la participation des salariés aux décisions dans l'entreprise : Traditions à l'Ouest, innovations à l'Est ? Editions P.I.E. Peter Lang. ISBN 978-3-03911-669-0

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Le contournement du droit social par les techniques du droit des affaires. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007 , sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin Presses de l'Université Toulouse 1 capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” ISBN 978-2-915699-71-5

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Les stratégies de contournements du droit du travail. In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross Presses Universitaires de Nancy. ISBN 978-2-86480-971-5

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2008) Obligation de sécurité et évolutions du droit du travail. In : Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? - Sous la direction de Marc Nicod Université Toulouse I Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” ISBN 978-2-915699-50-0

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2006) Discriminations dans l’accès au logement dans le secteur locatif privé. In : Mélanges à la mémoire du Professeur Roger Saint-Alary Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. ISBN 2-915699-20-8

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2002) Personnel de manutention, Gestion sociale du personnel de manutention, Hygiène et sécurité, Santé, Contrat à durée déterminée, Femmes , Jeunes travailleurs, Travail temporaire, Responsabilité pénale du chef d’entreprise , Responsabilité pénale des personnes morales, Délégation de pouvoir, Nouveaux contrats de travail. In : Lamy Manutention Lamy. ISBN 2-7212-0991-4 (In Press)

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Les libertés et les droits fondamentaux dans l’entreprise : brèves remarques sur quelques évolutions récentes. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. p. 261. ISBN 2-909628-70-1

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1989) Observations sur le pouvoir disciplinaire dans l'entreprise privée. In : Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Tome XXXV Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. p. 193.

Monograph

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Aubert, Cécile (2005) L’individualisation des rémunérations, approches économique et juridique. Technical ReportPresses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Paris

Book

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1988) Subordination juridique et relation de travail. Collection « Sciences sociales ». Édition du Centre national de la recherche scientifique ISBN 2-222-04211-9

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