A
Andriantsimbazovina, Joël
La Cour européenne des droits de l’homme est-elle limitée dans l’élaboration de sa jurisprudence ?
In : La Cour européenne des droits de l’homme et le droit de la famille
Gouëzel, Antoine and Binet, Jean René (eds.)
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
ISBN 978-2-37032-293-7
Andriantsimbazovina, Joël
Propos conclusifs. Laïcité et défense de l’Etat de droit.
In : Laïcité et défense de l'État de droit : actes du colloque des 11 et 12 avril 2019, Université Toulouse 1 Capitole
Andriantsimbazovina, Joël and Kabou, Patrick (eds.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
pp. 25-33.
ISBN 978-2-36170-199-4
Andriantsimbazovina, Joël
Une modernisation progressive du droit des détenus.
In : Le droit des détenus : sécurité ou réinsertion ?
Dalloz.
pp. 159-165.
ISBN 978-2-247-08839-3
Andriantsimbazovina, Joël
A qui appartient le contrôle des droits fondamentaux en Europe.
In : La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne après le Traité de Lisbonne
Bruylant.
pp. 39-60.
ISBN 978-2-8027-2864-1
B
Blanquet, Marc
Chronique: La politique agricole commune en 2018.
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2018.
pp. 807-856.
Bobin, Laurent and Vidalenc, Isabelle
Développer l'approche par compétences dans la réforme 2013 du programme du DUT Communication des Organisations. Comment faire reconnaître l'intégration d'Internet dans ce DUT ?
In: Le communicateur bousculé par le numérique. Quelles compétences à transmettre ?
Series “Cahiers du RESPIROC”
ISBN 978-2-87558-438-0
C
Cabanis, Danielle
Les académies protestantes et le renouveau de l'enseignement.
In : Regards croisés sur la loi de Séparation des églises et de l’Etat (1905-2005)
Presses de l'Université des sciences sociales ; Presses du Centre universitaire Champollion.
Toulouse ; Albi
ISBN 2-915699-10-1
Cabanis, Danielle
Les conflits de juridiction de la justice civile et de la justice d’Eglise : histoire et actualité.
In : Centenaire de la loi de Séparation des églises et de l’Etat (1905-2005)
Clément-Wilz, Laure
Le contrôle des agences de l’Union européenne.
In : Mélanges en l’honneur de J. Molinier
LGDJ.
Clément-Wilz, Laure
Quelle sanction de l’obligation de renvoi préjudiciel au Royaume-Uni ?
In : L’obligation de renvoi
Bruylant.
Crouzatier, Jean-Marie
L’avis de la CIJ sur la déclaration d’indépendance du Kosovo : une contribution à la paix dans les Balkans ?
In : Justice Internationale et/ou Maintien de la Paix et de la Sécurité Internationales? : actes du 3ème colloque international "Le Monde à l'épreuve des relations internationales" - MéRI
Editions de l'Université Antonine.
Liban
ISBN 978-9953-552-27-9
Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André
L'accès aux médicaments et la lutte conte le SIDA en Afrique.
Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, XLIII.
D
De Cazals, Marie
Election 2007 : la polémique "machines à voter" retour sur une utilisation française frileuse.
In : Les élections présidentielles et législatives de 2007
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
pp. 101-127.
ISBN 978-2-915699-53-1
Delvit, Philippe
Registres, parchemins et papiers. Les archives de la faculté de droit de Toulouse (1805-1914).
In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
pp. 151-167.
ISBN 978-2-915699-88-3
Depigny, Yves
Démocratie, participation et élections de 2007.
In : Les élections présidentielles et législatives de 2007
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
pp. 389-416.
ISBN 978-2-915699-53-1
Devaux, Olivier
"Des étudiants audois de la Faculté de droit de Toulouse dans la Grande Guerre",dans Mélanges en l'honneur du professeur Bruno Sire, Presses de Université Toulouse 1 Capitole, 2019, p. 499-519.
In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Toulouse pp. 499-519.
ISBN 978-2-36170-204-5
Douillard, Julien
Artificial intelligence creations and originality: Approach of European Union law.
In: The future of Intellectual Property Law and Competition Law in the AI Era - A comparative Socio-legal study between France and Japan, 25 octobre 202, Osaka Institue of Technology.
(Unpublished)
Dussart, Vincent
Commentaire des articles consacrés aux finances locales (4 mises à jour par an).
In : Code général des collectivités territoriales
Le Moniteur.
Dussart, Vincent
Finances locales (Chronique périodique).
Revue Complément territorial.
Dussart, Vincent
Fiscalité européenne (Chronique périodique).
Annuaire de droit européen.
F
Fongaro, Eric
Successions internationales.
In : Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités
Lamy.
Fourniel, Béatrice
Comprendre les termes de la procédure judiciaire d’Ancien Régime.
Other, Archives départementales du Cantal - L’Atelier de l’historien
Frau, Caroline
"Tout change à partir de ce soir" ? Le changement générationnel dans l'activité tactique du groupe professionnel des buralistes.
Politix, 4 (96).
pp. 39-57.
G
Galliano, Lionel Les élections présidentielles de 2007 et l'américanisation de la vie politique française. In : Les élections présidentielles et législatives de 2007 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 129-175. ISBN 978-2-915699-53-1
Giacuzzo, Jean-François
A propos d'une évolution récente du régime constitutionnel du droit de propriété.
Politeia (17).
Gibirila, Deen
Associations et fondations (EA 160).
Joly Sociétés.
Gibirila, Deen
Fascicule unique : Société en participation.
JurisClasseur Civil Code.
Gibirila, Deen
Identification de la société (EI 010).
Joly Sociétés.
H
Hermon, Carole
Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur "l'enregistrement".
Revue Lamy Droit des affaires (40).
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J
Javanaud, Caroline
Bibliographie du Doyen Hauriou.
In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. II : n° 15
Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole.
Series “centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
pp. 161-170.
ISBN 978-2-36170-019-5
Julien, Jérôme
L'identité, un singulier au pluriel.
In : L'identité, un singulier au pluriel : [actes des IIe Journées Louis Josserand organisées par l'équipe de droit privé de l'Université Jean Moulin-Lyon 3, 26 mars 2015]
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
ISBN 978-2-247-15427-2
K
Kenfack, Hugues
Liability dor Detective Immovable Property : The Hammock Case, French Report.
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Krajeski, Didier
Bail rural et diversification des activités agricoles.
[Caselaw headnote]
Krajeski, Didier
La gestion des crises agricoles, entre solidarité et assurance.
In : Crise(s) et droit (dir. J. Larrieu)
Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
ISBN 978-2-36170-043-0
Krajeski, Didier
Vers une modification de la conception actuelle des calamités agricoles ?
L'essentiel droit des assurances (n°6).
Krynen, Jacques
La "simplification du droit" ou l'agonie des suprêmes idéaux.
In : Culture Société Territoires. Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd
Institut Universitaire Varenne.
Series “Colloques & Essais”
pp. 539-555.
ISBN 978-2-37032-199-2
Krynen, Jacques
Les légistes "idiots politiques" : sur l’hostilité des théologiens à l’égard des juristes, en France, au temps de Charles V.
In : Théologie et droit dans la science politique de l’Etat moderne
Ecole française de Rome.
Series “Collection de l'Ecole française de Rome, n°147”
Rome pp. 171-198.
ISBN 2-7283-0223-1
L
Larrieu, Jacques
Du parasite dans les fines bulles.
Propriété Industrielle (n° 3).
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[Caselaw headnote]
M
Macorig-Venier, Francine
Bail emphytéotique.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Bail à construction.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Bornage.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Contrat de promotion immobilière.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Mitoyenneté.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Servitudes.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Société civile de construction vente.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Sociétés d’attribution.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine and Saint-Alary-Houin, Corinne
Interdiction des inscriptions.
JurisClasseur Droit commercial (2365).
Magnon, Xavier
L'accès au juge administratif des libertés : l'exemple du référé-liberté.
Revue de la Cour administrative suprême.
Mastor, Wanda
Essai sur la motivation des décisions de justice - Pour une lecture simplifiée des décisions des Cours constitutionnelles.
Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XV.
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Mastor, Wanda
Evolutions récentes du droit des états d’exception : l’exemple du USA PATRIOT ACT.
(Unpublished)
Mastor, Wanda and Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe
Constitution et élections aux Etats-Unis.
Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XIX.
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Mendoza-Caminade, Alexandra
L’interprétation en droit civil – Le temps et le droit civil–
L’adolescent – La fiction en droit civil – La durée du contrat.
In : La dissertation de droit pénal, droit civil et droit public, sous la direction du Professeur Marc Segonds
Ellipses.
Series “Réussir le CFPA et l'ENM”
Paris
ISBN 2-7298-2400-6
Mendoza-Caminade, Alexandra
Proportionality and evaluation.
In: Compliance Law.
Mouannès, Hiam
Religion et droit, quels rapports ?
In : Face à une économie ‘‘sans foi ni loi’’ : les religions et le droit
Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
Toulouse
(In Press)
N
Neirinck, Claire
L'État civil dans tous ses états.
Collection « Droit et société ».
L.G.D.J
ISBN 978-2-275-03243-6
Nélidoff, Philippe
A propos du Septième centenaire de la fondation de l'Université de Toulouse, 1229-1929.
In : Mélanges en l'honneur du Professeur Jean-Louis Mestre
Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
Mathieu Touzeil-Divina.
(In Press)
P
Pavan, Giulia and Pozzi, Andrea
Empirical Evidence on Preemptive Motives.
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
Chronique mensuelle de droit communautaire de la concurrence.
Contrats Concurrence Consommation.
Poirot-Mazères, Isabelle
La protection des acteurs du don ou « le don de soi » a-t-il sens juridique ?
In : Le don en droit public
LGDJ.
Poirot-Mazères, Isabelle
Responsabilité administrative et santé publique.
In : La responsabilité administrative
A paraître.
Poumarède, Jacques
Droit romain et rédaction des coutumes dans le ressort du parlement de Bordeaux.
In : Droit romain, jus civile et droit français
Presses universitaires de Bordeaux.
Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques”
ISBN 2-909628-50-7
Poumarède, Jacques
Gérer la frontière : la commission internationale des Pyrénées (1875-1900).
In : La Frontière franco-espagnole : lieux de conflits intérétatiques et de collaboration interrégionale
Presses universitaires de Bordeaux.
ISBN 2-86781-224-0
Q
Querol, Francis
Regards croisés sur le financement des entités infra-étatiques à partir des exemples français et vanuatais.
In: Vanuatu : oscillation entre unité et diversité
Boubay-Pagès, Michèle (ed.)
Presses université Toulouse 1 Capitole.
Series “Colloques de l'IFR”
Toulouse
ISBN 978-2-36170-156-7
R
Rapp, Lucien and Pébereau, Michel
Capitalisme d'Etat et souveraineté financière : rapport sur les fonds souverains (Sovereign Wealth Funds).
, Paris
Rass-Masson, Lukas
L'articulation du conflit de juridictions et du conflit de lois en matière de désunion européenne du couple marié, sous la dir. d'Yves Lequette, Université Panthéon-Assas.
[Master's thesis]
Roggero, Pascal, Caillé, Alain
, Foucauld, Jean-Baptiste de
, Le Guillou, Daniel
, Noubel, Jean-François, Hauck, Tristan and Dhers, Georges
Proches et créatifs par le don et les liens au cœur des territoires.
[Scientific Work Coordination]
S
Saint-Alary-Houin, Corinne
Agents immobiliers.
Dictionnaire permanent Gestion immobilière.
Servières, Corinne
Développement d'Applications Mobiles Android - Partie 2.
Documentation
Servières, Corinne
Développement d'Applications Mobiles pour Android - Partie 1.
Documentation
Simonian, Hélène
De l'inédit politique à l'atypie juridique. La décision du Conseil constitutionnel : Autodétermination des Comores.
In: Les décisions juridictionnelles atypiques. Journée d'Etudes du 1er avril 2005
Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Travaux de l'IFR”
ISBN 2-915699-22-4
Simonian, Hélène
La révision du 28 mars 2003 et la mutation statutaire en outre-mer : un nouvel objet caché du droit constitutionnel.
In: Les nouveaux objets du Droit Constitutionnel
Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse.
ISBN 2-915699-19-4
Simonian, Hélène
Question linguistique et rapport "centre"-"périphérie".
In: Les Rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes
Presses de Toulouse Capitole.
Toulouse
ISBN 2-909628-68-X
Simonian, Hélène
Regard sur les aspects moraux des constitutions françaises.
In: Le droit saisi par la morale
Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Travaux de l’IFR | 4”
Toulouse pp. 175-189.
ISBN 2-915699-18-6
T
Thireau, Jean-Louis
Un historien du droit au grand siècle : Eusèbe-Jacob de Laurière.
In : Histoire de l'histoire du droit : n° 10
Presses de l'Université Toulouse1 Capitole.
Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP”
pp. 47-58.
ISBN 978-2-915699-32-1
Théron, Julien
Articulation d'une procédure au fond avec une procédure d'admission des créances au sein d'une procédure collective.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Compétence exclusive du tribunal de grande instance pour statuer en liquidation sur le sort de l’immeuble grevé d’une clause d’inaliénabilité.
Bulletin Joly entreprises en difficulté.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Créanciers titulaires d'une sûreté publiée ou d'un contrat publié : précisions sur la date d'expiration du délai de forclusion.
Actualité des procédures collectives.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Demandes incidentes et "bloc de compétences" du tribunal de commerce saisi d'une procédure collective.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
La constitutionnalité de la faculté de se saisir d’office soumise à conditions.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
La difficile délimitation de l'intérêt collectif des créanciers.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Le glaive et la balance, symboles universels de la fonction de juger.
In: Les figures du procès
Dalloz.
(In Press)
Théron, Julien
Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 mars 2012, pourvoi numéro 10-24.192.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 22 mai 2012, pourvoi numéro 11-12.015.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 31 mai 2011, n°10-17.774.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Obstacles à contourner et modalités de la cession isolée en liquidation judiciaire.
Bulletin Joly entreprises en difficulté.
Théron, Julien
Éclaircissements quant aux contours du pouvoir juridictionnel du juge-commissaire statuant en matière d’admission des créances.
Bulletin Joly entreprises en difficulté.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien and Soraya, Amrani-Mekki
L'exception de nullité contractuelle, entre précision et interrogations.
Gazette du Palais.
Torricelli-Chrifi, Sarah
Cautionnement : le choix du régime matrimonial, mère de sûreté….
Droit de la famille (n°7-8).
p. 184.
[Caselaw headnote]
Torricelli-Chrifi, Sarah
Devoir de conseil du notaire et choix du régime matrimonial.
Droit de la famille (n°12).
p. 278.
[Caselaw headnote]
Torricelli-Chrifi, Sarah
La Cour de cassation et l’article 1387-1 du Code civil : espoir déçu ?
Droit de la famille (n°11).
p. 262.
[Caselaw headnote]
Torricelli-Chrifi, Sarah
Remploi et qualification : précisions sur la mise en œuvre de l’article 1436 du Code civil.
Droit de la famille (n°2).
p. 32.
[Caselaw headnote]