Book

Fingleton, John, Fox, Eleanor, Neven, Damien and Seabright, Paul (1996) Competition Policy and the Transformation of Central Europe. Center for Economic Policy Research London

Devèze, Jean (1996) Contentieux et expertise : DECF, épreuve n° 2. Collection « Expertise comptable ». Litec Paris ISBN 2-7111-2628-5

Lavialle, Christian (1996) Droit administratif des biens. Collection « Droit fondamental. Droit administratif ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-047411-X

Barbiéri, Jean-Jacques and Couret, Alain (1996) Droit commercial. Collection « Notions essentielles ». Sirey Paris ISBN 2-247-02085-2

Rouland, Norbert, Pierré-Caps, Stéphane and Poumarède, Jacques (1996) Droit des minorités et des peuples autochtones. Collection « Droit fondamental. Droit politique et théorique » (57). Presses universitaires de France Paris pp. 172-182. ISBN 2-13-047470-5

Saint-Paul, Gilles (1996) Dual Labor Markets. A Macroeconomic Perspective. MIT Press

Neirinck, Claire (1996) L'acte médical et les droits du malade : actes du colloque organisé par l'Université Paul Sabatier et l'Université des sciences sociales de Toulouse les 8 et 9 décembre 1994, Toulouse (Dir.). Collection « Droit et médecine ». Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Toulouse ISBN 2-909628-17-5

Desbarats, Isabelle (1996) L'entreprise à établissements multiples en droit du travail. Collection « Bibliothèque d'ouvrages de droit social », 28. LGDJ Paris ISBN 2-275-01511-6

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-453-5

Paulin, Christophe (1996) La clause résolutoire. Collection « Bibliothèque de droit privé ». LGDJ Paris ISBN 2-275-00195-6

Beignier, Bernard (1996) La codification. Collection « Thèmes et commentaires ». Dalloz Paris ISBN 2-247-02522-6

Viguier, Jacques (1996) La délégation de service public. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse

Serlooten, Patrick (1996) La fiscalité française. Collection « Connaissance du droit ». Dalloz Paris ISBN 2-247-02205-7

Nélidoff, Philippe (1996) La municipalité de Toulouse au début de la Révolution. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-20-5

Larrieu, Jacques (1996) Le droit des affaires : acte de commerce, commerçant, fonds de commerce. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-386-5

Neirinck, Claire, Sériaux, Alain and Labrusse-Riou, Catherine (1996) Le droit, la médecine et l'être humain : propos hétérodoxes sur quelques enjeux vitaux du XXIe siècle. Collection « Collection du Laboratoire de théorie juridique ». Presses universitaires d'Aix-Marseille Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0122-2

Philippe, Olivier (1996) Le film policier français contemporain. Collection « 7e art, n°102 ». Editions du Cerf Paris

Hecquard-Théron, Maryvonne (1996) Le groupement et le droit : corporatisme, néo-corporatisme. Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-18-3

Timsit, Gérard, Claisse, Alain and Belloubet, Nicole (1996) Les administrations qui changent : innovations techniques ou nouvelles logiques ? Collection « Politique d'aujourd'hui ». Presses universitaires de France Paris

Larrieu, Jacques (1996) Les marques de fabrique, de commerce et de service. Collection « Guides essentiels ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-445-4

Poumarède, Jacques and Thomas, Jack (1996) Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle. FRAMESPA Toulouse pp. 172-182. ISBN 2-912025-00-1

Regourd, Serge and Sahli, Fatiha (1996) Les politiques de décentralisation : études comparées franco-marocaines. Collection « Revue franco-maghrébine de droit, n°4 ». Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Perpignan/Toulouse ISBN 2-908912-11-2

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (1996) Les sociétés commerciales. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-419-5

Zarka, Jean-Claude (1996) Les systèmes électoraux. Ellipses Paris ISBN 9782729896430

Delvit, Philippe (1996) Montauban, la ville vue du fleuve. Accord Toulouse ISBN 2-908695-15-4

Nélidoff, Philippe (1996) Société albigeoise et préparation des états généraux de 1789. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-19-1

Montemayor, Julian (1996) Tolède entre fortune et déclin (1530-1640). Presses universitaires de Limoges Limoges