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B

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Gouvernance de l’entreprise « post-Covid » et érosion de la biodiversité : le temps de la RSE « biodiversitaire » des acteurs économiques. In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires - Transition écologique - Innovation sociétale. Desbarats, Isabelle (ed.) éd. LexisNexis, Planète Sociale Thèses. Series “Travaux (LexisNexis).” Chapter 5. Paris. ISBN 978-2-7110-3797-1

Blin, Olivier (2023) L'Union européenne et l'OMC : si près, si loin... In : L'Union européenne puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques Delas, Olivier (ed.) Bruylant. Series “Mondialisation et droit international” Bruxelles pp. 279-290. ISBN 978 2 8027 7169 2

Blin, Olivier (2016) L'Union européenne et les Etats-Unis d'Amériques dans l'Organisation mondiale du commerce: duel ou duo ? In : L'Union européenne et les Amériques Grard, Loïc (ed.) Pedone. Series “Collection Droits Européens” Paris pp. 35-50. ISBN 978-2-233-00809-1

Blin, Olivier (2020) Les rapports entre l’Union européenne et l’organisation mondiale du commerce (OMC) : quel dialogue possible ? In : Le droit international : entre espaces et territoires : actes du colloque organisé par l'IDETCOM les 5 et 6 octobre 2017 Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 141-153. ISBN 9782370322555

C

Coulibaly, Abdoulaye (1998) De la zone franc à la monnaie unique européenne : le franc CFA face à son destin. Revue juridique et politique : indépendance et coopération (3). pp. 261-275.

E

Einloft Finkler, Isabel (2008) La relation entre le droit international et le statut du cinéma : étude comparée entre le Brésil, la France et l'Inde. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

F

Fall, François Seck (2017) Determinants of Microfinance institutions' access to bank credit in Senegal. Economic Bulletin, vol 37 (n° 2).

Fall, Sokhna (2022) Vers une conformité des Etats membres de l'UEMOA dans la lutte contre le blanchiment de capitaux : étude à la lumière des Quarante Recommandations du GAFI. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Frappier, Mathilde (2019) Actualité de la condition de conformité de l’investissement au droit local. Les cahiers de l'Arbitrage (n°4/2019). pp. 735-745.

Frappier, Mathilde (2017) La mise en cause de mesures juridictionnelles devant un tribunal d’investissement en l’absence de déni de justice. Les cahiers de l'Arbitrage (n°4/2017). pp. 641-649.

Frappier, Mathilde (2018) Le programme espagnol en faveur des énergies renouvelables face au standard du traitement juste et équitable. Les cahiers de l'Arbitrage (n°4/2018). pp. 762-777.

G

Gratton, Louis-Philippe (2016) Contribution à l’analyse des rapports du droit interne et du droit international en matière culturelle : étude de droit comparé et de droit international économique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Grosclaude, Laurent (2022) Sanctions européennes contre la Russie : impact sur les sociétés françaises détenues ou contrôlées. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (n°4). pp. 373-377.

H

Hamdouni, Saïd (2008) Institutions internationales et encadrement juridique de l'ouverture des marchés. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. L Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 271-297. ISBN 978-2-915699-77-7

Hamdouni, Saïd (2019) L’intégration et les Droits de l’homme vus du Droit international économique. In : Intégration et droits de l'homme Andriantsimbazovina, Joël (ed.) Mare et Martin. Series “Horizons européens” ISBN 978 2 84934 399 9

J

Jacquemin, Zoé (2020) Les sanctions civiles comme outils de régulation de l'activité numérique. In : Enjeux internationaux des activités numériques : Entre logique territoriale des Etats et puissance des acteurs privés Castets-Renard, Céline, Ndior, Valère and Rass-Masson, Lukas (eds.) Larcier. pp. 179-193. ISBN 978-2-8079-1994-5

Jacquet, Jean-Michel and Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2003) La commission des Nations unies pour le droit du commerce international (CNUDCI) : à propos de 35 ans d'activité (CD-ROM). Collection « Droit des affaires ». Droit in-situ Paris

K

Kenfack, Hugues (2020) Arbitrabilité et ordre public : La CCJA adopte une conception extensive de l’arbitrabilité. L'ESSENTIEL Droits africains des affaires (9). p. 3. [Caselaw headnote]

P

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1999) Distribution. Répertoire de droit international.

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1996) La dimension internationale et européenne du droit et des affaires. In : Le juriste et l'entreprise Chambre de commerce et d'industrie. Paris

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2002) La loi applicable au commerce électronique. In : Le contrat électronique : travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française Editions Panthéon-Assas. Series “Droit privé” Paris ISBN 2-913397-31-X

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1997) La vente de marchandises à l'étranger (colloque). La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (6).

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine and Diloy, Christel (1999) Intermédiaires. Répertoire de droit international.

R

Rapp, Lucien (2021) From Space to SPAC. In : L'Espace extra-atmosphérique et le Droit international : Colloque de Toulouse de la SFDI Editions Pedone. Series “468” Paris pp. 65-97. ISBN 9782233009920

Rapp, Lucien and Harvey, Kerric (1998) Achieving the Wired World : Access & Equity Issues in Global Implementation of Universal Service. SERDI Publisher ISBN 2909342689

Rapp, Lucien and Mastor, Wanda (2011) Wall Street II : vers la fin de l'extraterritorialité du droit boursier américain ? A propos de l'arrêt Morrison de la Cour supreme des Etats-Unis du 24 juin 2010. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué.

Regourd, Serge (2002) Préface. In : L'investissement international et le droit au développement L'Harmattan. Series “Nouvelle bibliothèque de thèses” Paris ISBN 2-7475-2877-4

S

Sabiani, François (1972) L'activité internationale dans le contentieux administratif : esquisse d'une théorie de l'autorité diplomatique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Sabiani, François (1974) L'imposition des dividendes dans le cadre de la convention franco-américaine du 28 juillet 1967. Revue de science financière. p. 781.

V

Vellas, François, Crouzatier, Jean-Marie, Kyung-Soo, Chung and Rapp, Lucien (1989) Asie de l'Est et du Sud : faits et décisions économiques. Economica Paris ISBN 2-7178-1621-6

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