1976

Pousson, Jacqueline (1976) L'ambiguïté du droit face au syndrome transsexuel. Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2). pp. 263-296.

1985

Regourd, Serge (1985) Sexualité et libertés publiques. In : Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

1990

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1990) L'affection et le droit. Collection « Sciences sociales ». CNRS Paris ISBN 2-222-04453-5

1991

Regourd, Serge (1991) La culture dans les évolutions à l'Est. Vents d’Est (9).

1992

Coulibaly, Abdoulaye (1992) L'interprétation dans le droit : essai sur la rationalité juridique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Regourd, Serge (1992) La télévision des Européens. Collection « Vivre en Europe ». La Documentation française Paris ISBN 2-11-002773-8

1993

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1993) L'appréhension juridique de l'affection dans le couple. In : Actes des premières assises régionales de la famille en Midi-Pyrénées Conseil régional. Toulouse pp. 141-178.

1995

Viguier, Jacques (1995) Gestes et mots symboliques de la passation des pouvoirs présidentiels. Les Petites affiches (69).

1996

Beignier, Bernard (1996) Interrogations sur la déontologie. In : La morale et le droit des affaires Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse” Paris ISBN 2-7076-0726-6

Pousson, Jacqueline (1996) Le droit à l'anonymat. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 595-621. ISBN 2-909628-21-3

2000

Viguier, Jacques (2000) La croyance dans la justice. In : Gestion et croyances Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse ISBN 2-909628-55-8

2003

Lattes, Jean-Michel (2003) La place du travail dans la sociabilité urbaine. Revue Projet (n° 277). pp. 62-67.

Regourd, Serge (2003) De nouveaux enjeux pour la culture : culture et télévision. Culture, Etat et marché. Les Cahiers français (312).

Viguier, Jacques (2003) L'expression cinématographique en France : liberté réelle ou/et liberté formelle ? In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-65-5

2004

Pousson, Jacqueline (2004) L'identité de la personne face au droit. In : Identité(s) : l'individu, le groupe, la société Editions Sciences humaines. Auxerre pp. 77-83. ISBN 2-912601-23-1

Regourd, Serge (2004) Conclusion. In : Libérer la Culture Luc Pire. Bruxelles

Regourd, Serge (2004) De l'exception à la diversité culturelle. Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale (904).

Regourd, Serge (2004) Démocratie, culture et mondialisation. In : Démocratie et mondialisation Groupe de recherche pour l'éducation et la prospective Midi-Pyrénées. Series “Les idées contemporaines” Toulouse ISBN 2-9517244-8-9

Regourd, Serge (2004) L'exception culturelle. Collection « Que sais-je ?, n°3647 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-053931-9

Regourd, Serge (2004) La culture comme enjeu politique. Hermès (40).

Regourd, Serge (2004) La diversité culturelle n'est pas le relativisme culturel. In : Libérer la Culture Luc Pire. Bruxelles

Regourd, Serge (2004) Libérer la Culture. Luc Pire Bruxelles

2005

Regourd, Serge (2005) Empirisme et contradictions des nouveaux référentiels du discours culturel. Quaderni (58).

Regourd, Serge (2005) Fasc. 7100 : Exception culturelle. In : Juris-classeur. Communication Editions du Juris-classeur. Series “Collection des Juris-Classeurs” Paris

Regourd, Serge (2005) Le crime contre l'Humanité saisi par la communication contemporaine : l'exemple des guerres yougoslaves. In : Qu'est-ce que l'Humanité ? Bibliothèque de Toulouse. Toulouse

Regourd, Serge (2005) Le projet de convention UNESCO sur la diversité culturelle : vers une victoire à la Pyrrhus... Légipresse (226).

2006

Crouzatier, Jean-Marie (2006) La citoyenneté dans l'oeuvre du doyen Maurice Hauriou. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 85-95. ISBN 978-2-915699-33-X

Devaux, Olivier (2006) Citoyenneté et révolution française : naturalisation et ostracisme. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 153-171. ISBN 978-2-915699-33-X

Hecquard-Théron, Maryvonne (2006) De quelques remarques sur la construction de l'atypie. In : Les décisions juridictionnelles atypiques Presses de l'Univerisité des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°2” Toulouse pp. 73-81. ISBN 2-915699-22-4

Le Roy, Hervé (2006) J.-B. Brissaud, un juriste positiviste entre sociologie et anthropologie. In : Histoire de l'histoire du droit Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°10” Toulouse pp. 265-280. ISBN 2-915699-32-1

Martin, Michel Louis (2006) Citoyenneté et service militaire : mythe et réalité en France. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 107-127. ISBN 978-2-915699-33-X

Pousson, Jacqueline (2006) Morales sexuelles familiales et traditions juridiques. In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°4” Toulouse pp. 139-171. ISBN 2-915699-18-6

Regourd, Serge (2006) Le paradigme européen de la diversité culturelle à l'aune de la convention UNESCO. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (4).

Roussillon, Henry (2006) La citoyenneté aujourd'hui. Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-915699-33-X

Sy, Mouhamadou Mounirou (2006) Le citoyen et la charte africaine des droits de l'homme et des peuples dans la jurisprudence constitutionnelle sénégalaise. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 229-253. ISBN 978-2-915699-33-X

Viguier, Jacques (2006) Le contrôle juridique du cinéma obéit-il à des considérations morales ? In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°4” Toulouse pp. 201-213. ISBN 2-915699-18-6

2007

Poumarède, Jacques (2007) L'histoire dans l'œuvre et la méthode sociologique du Doyen Carbonnier. L'Année sociologique (57). pp. 313-326.

Poumarède, Jacques (2007) Regard de l'historien. In : Existe-t-il une culture juridique francophone ? Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 47-55. ISBN 978-2-915699-46-3

Regourd, Serge (2007) Exception, diversité... Des instruments de politique culturelle en quête de leur objet. La Pensée : revue du rationalisme moderne (art, science, philosophie) (349).

Roussillon, Henry (2007) Existe-t-il une culture juridique francophone ? Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 978-2-915699-46-3

2008

Poumarède, Jacques (2008) Pierre Bourdieu et la genèse de l'Etat. In : Etudes à la mémoire du professeur François Burdeau Litec-LexisNexis. Paris pp. 248-257. ISBN 978-2-7110-1016-5

Regourd, Serge (2008) Europe et démocratie : de la croyance et des réalités normatives. In : Trajectoires de l’Europe, unie dans la diversité depuis 50 ans Dalloz. Series “Thèmes & commentaires. Actes” Paris ISBN 978-2-247-07924-7

Regourd, Serge (2008) Exception et diversité culturelle : portée et vicissitudes des concepts juridiques. In : Culture et société : un lien à recomposer Editions de l’Attribut. Toulouse

Regourd, Serge (2008) Observations désabusées sur la substitution du management au droit. In : Mélanges offerts à Pierre Spiteri Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-57-9

Regourd, Serge, Stiegler, Bernard, Touraine, Alain, Morin, Edgar, Ponthier, Jean-Marie, Donnat, Olivier and Benhamou, Françoise (2008) Culture et société : un lien à recomposer. Editions de l’Attribut Toulouse

Viguier, Jacques (2008) Sécurité et insécurité : le risque d’emballement d’une dialectique infernale ? In : Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°7” Toulouse pp. 241-250. ISBN 978 2-915699-50-0

2009

Crouzatier-Durand, Florence (2009) La dialectique de la sécurité juridique et de la légalité: Actes du colloque de l'Association internationale de méthodologie juridique Université de Sherbrooke (Canada). Revue canadienne de droit notarial (1).

Hecquard-Théron, Maryvonne (2009) Solidarité(s) : perspectives juridiques. Collection « Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°6 ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 978-2-915699-82-1

Rapp, Lucien (2009) Pour une recherche socialement responsable. In : Qu'en est-il du droit de la recherche ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°9” Toulouse pp. 151-154. ISBN 978 2-915699-79-1

Regourd, Serge (2009) L'écran trop petit pour l'écrit ? Les Cahiers du SLF (7).

Roussillon, Henry (2009) Préface. In : L'égalité des sexes dans le monde francophone Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-75-3

Viguier, Jacques (2009) L'impossible représentation du sport au cinéma. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. LI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-96-8

2010

Aumonier, Nicolas and Beignier, Bernard (2010) L'euthanasie. Collection « Que sais-je ?, n°3595 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 978-2-13-058093-5

Beignier, Bernard and Puigelier, Catherine (2010) "Vetera nova" : existe-t-il une "idéologie de la magistrature" ? In : Jean Foyer : in memoriam Lexis-Nexis/Litec. Paris pp. 33-50. ISBN 2711013883

Le Roy, Hervé (2010) Une approche sociologisante de la simplification du droit autour du centenaire du code civil. In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 139-149. ISBN 978 2-36170-005-8

Regourd, Serge (2010) Politiques culturelles : les enjeux de la diversité culturelle. In : Politiques et pratiques de la culture La Documentation française. Series “Les notices” Paris ISBN 978-2-11-008145-2

Regourd, Serge (2010) Variations autour de l'inégalité économique et de la diversité culturelle en droit du commerce international. In : La convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : premier bilan et défis juridiques Société de législation comparée. Series “Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, n°21” Paris ISBN 978-2-908199-86-4

Viguier, Jacques (2010) La codification constitue-t-elle une simplification du droit ? In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 81-91. ISBN 978 2-36170-005-8

2011

Bioy, Xavier (2011) Juge et apparence physique. In: Juges et apparences LDGJ. Series “Les colloques de l'IFR - Mutation des Normes Juridiques” pp. 23-53. ISBN 978-2-36170-013-3

Hecquard-Théron, Maryvonne and Raimbault, Philippe (2011) La pédagogie au service du droit. Collection « Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°10 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-024-9

Regourd, Serge (2011) Politiques culturelles et sidération technologique. In : Internet : enjeux Fondation Gabriel Péri. Paris ISBN 2-916374-38-8

Tricoire, Emmanuel (2011) L'image du rockeur. In : Droit et rock Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris ISBN 978-2-247-10668-4

2012

Pousson, Jacqueline (2012) Vers un couple non-sexuel ? In : Mélanges en l'honneur de Jean Hauser Dalloz. Paris ISBN 978-2-7110-1661-7

Rapp, Lucien (2012) Le droit, amplificateur de crises. In : Crise(s) et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°13” Toulouse ISBN 978 2-36170-043-0

Regourd, Serge (2012) L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique. In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier LGDJ. Paris ISBN 978-2-275-03716-5

2013

Gaillet, Aurore (2013) Transparence et démocratie dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle allemande. In : La transparence en politique Droin, Nathalie and Forey, Elsa (eds.) LDGJ/Fondation Varenne. Series “Colloques & essais” Bayonne/Paris ISBN 978-2-37032-003-2

2014

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) Relire DUGUIT en « 3D » : entre droit, politique & sociologie. In : Léon Duguit : De la Sociologie & du Droit Espagno, Delphine (ed.) L'Epitoge - Lextenso. Series “L'Unité du Droit ; n° 2” p. 7. ISBN 978-2-9541188-6-4

2015

Alonso, Christophe, Duranthon, Arnaud and Schmitz, Julia (2015) La pensée du doyen Hauriou à l'épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? Alonso, Christophe, Duranthon, Arnaud and Schmitz, Julia (eds.) Presses Universitaires d'Aix-Marseille Aix-en-Provence ISBN 978-2-7314-0992-5

Mastor, Wanda (2015) Que reste-t-il de la Sociological jurisprudence dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis ? In : Le "moment 1900" : critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis / colloque organisé à l'université Panthéon-Assas les 29 et 30 mai 2015 par le CDPC Éditions Panthéon-Assas. Series “Colloques” pp. 255-271. ISBN 9791090429642

2016

Bouix, Caroline (2016) Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité. In : Les rythmes de production du droit Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I - LGDJ. Series “Colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-133-8

Mouton, Stéphane (2016) Le rôle du directeur de thèse et de l'enseignant chercheur. In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs Sergues, Bertrand (ed.) LGDJ ; Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloque de l'IFR” Toulouse ISBN 978-2-36170-116-1

2017

Bétaille, Julien (2017) La banalité du positionnement de la doctrine environnementaliste française vis-à-vis de l’exigence de neutralité axiologique. Rivista quadrimestrale di diritto dell’ambiente (2). pp. 37-73.

Bétaille, Julien (2017) Le concept d’effectivité-action. In: Los retos actuales del derecho administrativo en el Estado autonómico: estudios en homenaje al profesor José Luis Carro Fernández-Valmayor Míguez Macho, Luis and Almeida Cerreda, Marcos (eds.) Andavira - Fundación Democracia y Gobierno Local. pp. 367-383. ISBN 9788494863455

Posocco, Laurent (2017) Jurisprudence commentée - Les provisions pour arbitrage face à l’impécuniosité d’une partie : Obs. ss. Civ. 1re, 13 juill. 2016, FS-P+B, n° 15-19.389. Lettre de la Chambre de Conciliation, de médiation, et d'Occitanie (n° 3). [Caselaw headnote]

2018

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) La courtoisie: un usage "hors d'usage" ? In : Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc : Le juriste dans la cité LGDJ. Series “Les mélanges” pp. 984-995. ISBN 978-2-275-05978-5

2019

Bétaille, Julien (2019) Le concept d’effectivité, proposition de définition. In : L’effectivité des droits – Regards en droit administratif Brimo, Sara and Pauti, Christine (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris, France pp. 21-37. ISBN 978-2-84934-419-4

2021

Gaye-Palettes, Matthieu (2021) Compte rendu sur Research handbook on modern legal realism. Droit & société.