Article

Bétaille, Julien (2017) La banalité du positionnement de la doctrine environnementaliste française vis-à-vis de l’exigence de neutralité axiologique. Rivista quadrimestrale di diritto dell’ambiente (2). pp. 37-73.

Crouzatier-Durand, Florence (2009) La dialectique de la sécurité juridique et de la légalité: Actes du colloque de l'Association internationale de méthodologie juridique Université de Sherbrooke (Canada). Revue canadienne de droit notarial (1).

Gaye-Palettes, Matthieu (2021) Compte rendu sur Research handbook on modern legal realism. Droit & société.

Gaye-Palettes, Matthieu (2023) Le juge et son estomac: retour sur un mythe du réalisme juridique américain. Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 2022-3 (n°36). pp. 1435-1452.

Lattes, Jean-Michel (2003) La place du travail dans la sociabilité urbaine. Revue Projet (n° 277). pp. 62-67.

Poumarède, Jacques (2007) L'histoire dans l'œuvre et la méthode sociologique du Doyen Carbonnier. L'Année sociologique (57). pp. 313-326.

Pousson, Jacqueline (1976) L'ambiguïté du droit face au syndrome transsexuel. Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2). pp. 263-296.

Regourd, Serge (2004) De l'exception à la diversité culturelle. Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale (904).

Regourd, Serge (2003) De nouveaux enjeux pour la culture : culture et télévision. Culture, Etat et marché. Les Cahiers français (312).

Regourd, Serge (2005) Empirisme et contradictions des nouveaux référentiels du discours culturel. Quaderni (58).

Regourd, Serge (2007) Exception, diversité... Des instruments de politique culturelle en quête de leur objet. La Pensée : revue du rationalisme moderne (art, science, philosophie) (349).

Regourd, Serge (2009) L'écran trop petit pour l'écrit ? Les Cahiers du SLF (7).

Regourd, Serge (2004) La culture comme enjeu politique. Hermès (40).

Regourd, Serge (1991) La culture dans les évolutions à l'Est. Vents d’Est (9).

Regourd, Serge (2006) Le paradigme européen de la diversité culturelle à l'aune de la convention UNESCO. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs (4).

Regourd, Serge (2005) Le projet de convention UNESCO sur la diversité culturelle : vers une victoire à la Pyrrhus... Légipresse (226).

Viguier, Jacques (1995) Gestes et mots symboliques de la passation des pouvoirs présidentiels. Les Petites affiches (69).

Caselaw headnote

Posocco, Laurent (2017) Jurisprudence commentée - Les provisions pour arbitrage face à l’impécuniosité d’une partie : Obs. ss. Civ. 1re, 13 juill. 2016, FS-P+B, n° 15-19.389. Lettre de la Chambre de Conciliation, de médiation, et d'Occitanie (n° 3). [Caselaw headnote]

Book Section

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Beignier, Bernard (1996) Interrogations sur la déontologie. In : La morale et le droit des affaires Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse” Paris ISBN 2-7076-0726-6

Beignier, Bernard and Puigelier, Catherine (2010) "Vetera nova" : existe-t-il une "idéologie de la magistrature" ? In : Jean Foyer : in memoriam Lexis-Nexis/Litec. Paris pp. 33-50. ISBN 2711013883

Bioy, Xavier (2011) Juge et apparence physique. In: Juges et apparences LDGJ. Series “Les colloques de l'IFR - Mutation des Normes Juridiques” pp. 23-53. ISBN 978-2-36170-013-3

Bouix, Caroline (2016) Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité. In : Les rythmes de production du droit Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I - LGDJ. Series “Colloques de l'IFR” ISBN 978-2-36170-133-8

Bétaille, Julien (2019) Le concept d’effectivité, proposition de définition. In : L’effectivité des droits – Regards en droit administratif Brimo, Sara and Pauti, Christine (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris, France pp. 21-37. ISBN 978-2-84934-419-4

Bétaille, Julien (2017) Le concept d’effectivité-action. In: Los retos actuales del derecho administrativo en el Estado autonómico: estudios en homenaje al profesor José Luis Carro Fernández-Valmayor Míguez Macho, Luis and Almeida Cerreda, Marcos (eds.) Andavira - Fundación Democracia y Gobierno Local. pp. 367-383. ISBN 9788494863455

Crouzatier, Jean-Marie (2006) La citoyenneté dans l'oeuvre du doyen Maurice Hauriou. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 85-95. ISBN 978-2-915699-33-X

Devaux, Olivier (2006) Citoyenneté et révolution française : naturalisation et ostracisme. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 153-171. ISBN 978-2-915699-33-X

Gaillet, Aurore (2013) Transparence et démocratie dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle allemande. In : La transparence en politique Droin, Nathalie and Forey, Elsa (eds.) LDGJ/Fondation Varenne. Series “Colloques & essais” Bayonne/Paris ISBN 978-2-37032-003-2

Hecquard-Théron, Maryvonne (2006) De quelques remarques sur la construction de l'atypie. In : Les décisions juridictionnelles atypiques Presses de l'Univerisité des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°2” Toulouse pp. 73-81. ISBN 2-915699-22-4

Le Roy, Hervé (2006) J.-B. Brissaud, un juriste positiviste entre sociologie et anthropologie. In : Histoire de l'histoire du droit Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°10” Toulouse pp. 265-280. ISBN 2-915699-32-1

Le Roy, Hervé (2010) Une approche sociologisante de la simplification du droit autour du centenaire du code civil. In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 139-149. ISBN 978 2-36170-005-8

Martin, Michel Louis (2006) Citoyenneté et service militaire : mythe et réalité en France. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 107-127. ISBN 978-2-915699-33-X

Mastor, Wanda (2015) Que reste-t-il de la Sociological jurisprudence dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis ? In : Le "moment 1900" : critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis / colloque organisé à l'université Panthéon-Assas les 29 et 30 mai 2015 par le CDPC Éditions Panthéon-Assas. Series “Colloques” pp. 255-271. ISBN 9791090429642

Mouton, Stéphane (2016) Le rôle du directeur de thèse et de l'enseignant chercheur. In : La recherche juridique vue par ses propres acteurs Sergues, Bertrand (ed.) LGDJ ; Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloque de l'IFR” Toulouse ISBN 978-2-36170-116-1

Poumarède, Jacques (2008) Pierre Bourdieu et la genèse de l'Etat. In : Etudes à la mémoire du professeur François Burdeau Litec-LexisNexis. Paris pp. 248-257. ISBN 978-2-7110-1016-5

Poumarède, Jacques (2007) Regard de l'historien. In : Existe-t-il une culture juridique francophone ? Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 47-55. ISBN 978-2-915699-46-3

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1993) L'appréhension juridique de l'affection dans le couple. In : Actes des premières assises régionales de la famille en Midi-Pyrénées Conseil régional. Toulouse pp. 141-178.

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Pousson, Jacqueline (2012) Vers un couple non-sexuel ? In : Mélanges en l'honneur de Jean Hauser Dalloz. Paris ISBN 978-2-7110-1661-7

Rapp, Lucien (2012) Le droit, amplificateur de crises. In : Crise(s) et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°13” Toulouse ISBN 978 2-36170-043-0

Rapp, Lucien (2009) Pour une recherche socialement responsable. In : Qu'en est-il du droit de la recherche ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°9” Toulouse pp. 151-154. ISBN 978 2-915699-79-1

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Regourd, Serge (2004) Démocratie, culture et mondialisation. In : Démocratie et mondialisation Groupe de recherche pour l'éducation et la prospective Midi-Pyrénées. Series “Les idées contemporaines” Toulouse ISBN 2-9517244-8-9

Regourd, Serge (2008) Europe et démocratie : de la croyance et des réalités normatives. In : Trajectoires de l’Europe, unie dans la diversité depuis 50 ans Dalloz. Series “Thèmes & commentaires. Actes” Paris ISBN 978-2-247-07924-7

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Regourd, Serge (2011) Politiques culturelles et sidération technologique. In : Internet : enjeux Fondation Gabriel Péri. Paris ISBN 2-916374-38-8

Regourd, Serge (1985) Sexualité et libertés publiques. In : Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Regourd, Serge (2010) Variations autour de l'inégalité économique et de la diversité culturelle en droit du commerce international. In : La convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : premier bilan et défis juridiques Société de législation comparée. Series “Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, n°21” Paris ISBN 978-2-908199-86-4

Roussillon, Henry (2009) Préface. In : L'égalité des sexes dans le monde francophone Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-75-3

Sy, Mouhamadou Mounirou (2006) Le citoyen et la charte africaine des droits de l'homme et des peuples dans la jurisprudence constitutionnelle sénégalaise. In : La citoyenneté aujourd'hui Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 229-253. ISBN 978-2-915699-33-X

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) La courtoisie: un usage "hors d'usage" ? In : Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc : Le juriste dans la cité LGDJ. Series “Les mélanges” pp. 984-995. ISBN 978-2-275-05978-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2022) Ligne d’horizon : « La mesure de l’effectivité des lois : d’une préoccupation de sociologie juridique à une préoccupation étatique ». In : Introduction au droit (8e édition) : cours ‎: premier semestre de L1 LGDJ, un savoir faire de Lextenso. Series “Cours : LMD” Chapter 3. Paris La Défense pp. 234-235. ISBN 9782275101859

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) Relire DUGUIT en « 3D » : entre droit, politique & sociologie. In : Léon Duguit : De la Sociologie & du Droit Espagno, Delphine (ed.) L'Epitoge - Lextenso. Series “L'Unité du Droit ; n° 2” p. 7. ISBN 978-2-9541188-6-4

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Viguier, Jacques (2006) Le contrôle juridique du cinéma obéit-il à des considérations morales ? In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°4” Toulouse pp. 201-213. ISBN 2-915699-18-6

Viguier, Jacques (2008) Sécurité et insécurité : le risque d’emballement d’une dialectique infernale ? In : Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°7” Toulouse pp. 241-250. ISBN 978 2-915699-50-0

Book

Alonso, Christophe, Duranthon, Arnaud and Schmitz, Julia (2015) La pensée du doyen Hauriou à l'épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? Alonso, Christophe, Duranthon, Arnaud and Schmitz, Julia (eds.) Presses Universitaires d'Aix-Marseille Aix-en-Provence ISBN 978-2-7314-0992-5

Aumonier, Nicolas and Beignier, Bernard (2010) L'euthanasie. Collection « Que sais-je ?, n°3595 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 978-2-13-058093-5

Hecquard-Théron, Maryvonne (2009) Solidarité(s) : perspectives juridiques. Collection « Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°6 ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 978-2-915699-82-1

Hecquard-Théron, Maryvonne and Raimbault, Philippe (2011) La pédagogie au service du droit. Collection « Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°10 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-024-9

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1990) L'affection et le droit. Collection « Sciences sociales ». CNRS Paris ISBN 2-222-04453-5

Regourd, Serge (2004) L'exception culturelle. Collection « Que sais-je ?, n°3647 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-053931-9

Regourd, Serge (1992) La télévision des Européens. Collection « Vivre en Europe ». La Documentation française Paris ISBN 2-11-002773-8

Regourd, Serge (2004) Libérer la Culture. Luc Pire Bruxelles

Regourd, Serge, Stiegler, Bernard, Touraine, Alain, Morin, Edgar, Ponthier, Jean-Marie, Donnat, Olivier and Benhamou, Françoise (2008) Culture et société : un lien à recomposer. Editions de l’Attribut Toulouse

Roussillon, Henry (2007) Existe-t-il une culture juridique francophone ? Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 978-2-915699-46-3

Roussillon, Henry (2006) La citoyenneté aujourd'hui. Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-915699-33-X

Thesis

Coulibaly, Abdoulaye (1992) L'interprétation dans le droit : essai sur la rationalité juridique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).