Gau-Cabée, Caroline
(2022)
Compte-rendu : Florence Renucci-Félix Éboué, Les coutumes dans la fabrique des droits africains, Paris, Dalloz, 2021, Collection « Tiré à part », 128 p.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n°4).
pp. 983-985.
Guiguet-Schielé, Quentin
(2021)
L’incompatibilité des sanctions de droit commun de l’inexécution contractuelle.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n°4).
pp. 797-820.
Garnier, Florent
(2020)
Compte rendu de Wim Decock, Le marché du mérite. Penser le droit et l’économie avec Léonard Lessius, Zones sensibles, Brepols, Turnhout, 2019, 248 p.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 4).
pp. 971-973.
Nicod, Marc
(2020)
De l'exclusion du droit de reprise des apports et capitaux par les héritiers (Civ. 1re, 15 janv. 2020, n° 18-25.030).
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n°3).
pp. 684-686.
[Caselaw headnote]
Poumarède, Matthieu
(2019)
Précaution et responsabilité civile : de la règle au principe (et inversement).
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 3).
p. 465.
Théron, Julien
(2019)
Pour une relecture de la réserve de propriété.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 4).
pp. 713-726.
Garnier, Florent
(2018)
Maria Gigliola Di Renzo Villata (éd.), Family Law and Society in Europe from the Middle Ages to the Contemporary Era. Studies in the History of Law and Justice 5, Springer, 2016, 374 p - compte rendu.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2).
pp. 514-515.
Nicod, Marc
(2018)
Le financement d'un contrat de retraite complémentaire à charge de récompense.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 2).
pp. 470-472.
[Caselaw headnote]
Nicod, Marc
(2018)
Parts sociales non négociables : les fruits perçus accroissent l'indivision post-communautaire.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 2).
pp. 472-473.
[Caselaw headnote]
Nicod, Marc
(2018)
Cautionnement souscrit par un époux commun en biens : la base d'appréciation d'une éventuelle disproportion manifeste n'est pas l'assiette du gage du créancier.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 1).
pp. 191-193.
[Caselaw headnote]
Nicod, Marc
(2018)
La tentation de l'analogie communautaire en présence d'une participation aux acquêts.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 1).
pp. 198-200.
[Caselaw headnote]
Garnier, Florent
(2018)
Fatiha Cherfouh, "Le juriste entre science et politique. La revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger (1877-1938)".
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (1).
pp. 244-247.
Nicod, Marc
(2018)
Libération des dettes professionnelles : premier épisode pour la Cour de cassation.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n°4).
pp. 959-960.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
(2014)
Ordre et désordre dans la notion de partie.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2).
p. 231.
Guiguet-Schielé, Quentin
(2013)
Repenser l'échange.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (n° 3).
p. 539.
Gau-Cabée, Caroline
(2012)
"Enchaîné, affranchi, protégé, triomphant". Endettement des particuliers et contrat sur fond de crise : étude diachronique.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (1).
pp. 33-54.
Théron, Julien
(2009)
De la "communauté d'intérêts".
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (1).
pp. 19-38.
Magnon, Xavier
(2009)
En quoi le positivisme-normativisme est-il diabolique ?
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2).
pp. 269-280.
Beignier, Bernard
(1998)
Le droit civil, droit privé fondamental.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (289).
Saint-Girons, Bernard
(1995)
Le décret du 4 avril 1991 et l'ouverture du capital des entreprises publiques.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (3).
pp. 349-356.
Pousson, Jacqueline
(1976)
L'ambiguïté du droit face au syndrome transsexuel.
Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2).
pp. 263-296.