Gaye-Palettes, Matthieu
(2023)
Le juge et son estomac: retour sur un mythe du réalisme juridique américain.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 2022-3 (n°36).
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Hortala, Solenne
(2023)
De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
pp. 363-381.
Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
(2020)
L'encadrement de fin de vie: du droit comparé au droit interne.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
pp. 217-231.
Viola, André
(2018)
Vers des deputés plus représentatifs, responsables, efficaces et probes ?
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°2).
pp. 697-722.
Carpentier, Mathieu
(2018)
Cas difficiles et défaisabilité des règles.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n° 5).
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Le Gallou, Cécile
(2017)
L’inexécution anticipée du contrat : approche comparative Common law/droit français.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
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Bouix, Caroline
(2017)
L’influence de la structure du code sur le fond du droit, Réflexions prospectives à partir du nouveau droit des obligations et de la preuve issu de l’Ordonnance du 10 février 2016.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n° 3).
Bouix, Caroline
(2016)
Le nouvel article 1221 du Code civil et la force obligatoire du contrat.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
Guiguet-Schielé, Quentin
(2015)
La tolérance juridique.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°4).
pp. 1397-1422.
Torricelli-Chrifi, Sarah
(2015)
Le devoir de conseil du rédacteur d'actes : convergence et singularité.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
Bouix, Caroline
(2015)
La motivation des arrêts de la Cour de cassation et le justiciable.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
Tisseyre, Sandrine
(2015)
L’anonymat du don de gamètes, approche comparative.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
p. 5.
Thioye, Moussa
(2014)
L'utilisation des standards juridiques par le juge.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
Bertier-Lestrade, Bérénice de
(2011)
La loi inconventionnelle.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
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Paricard, Sophie
(2011)
La faute négative et le droit.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
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Desbarats, Isabelle
(2010)
De la diversité religieuse en milieu de travail. Regards croisés en droit français et en droit canadien.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
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Bruggeman, Maryline
(2009)
Conventions de rupture et parenté.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
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Bruggeman, Maryline and Neirinck, Claire
(2009)
Les aménagements consensuels que les couples appliquent à leur rupture sont-ils d'essence contractuelle?
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
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Neirinck, Claire
(2009)
Le couple et la contractualisation de la rupture.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
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Bruggeman, Maryline
(2009)
Convention de rupture et parenté.
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Rieubernet, Christelle
(2009)
Volonté du couple et incidences patrimoniales de la rupture : entre exclusion et incitation.
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Guignard, Didier
(2008)
La promulgation des lois : une prérogative du chef de l'Etat en quête d'identité juridique.
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Theron, Sophie
(2005)
Les catégories en droit administratif.
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Charles, Christopher
(2005)
Une illustration du juge-administrateur : la substitution de base légale pour des motifs d'opportunité. A propos de l'arrêt C.E., Sect., 3 décembre 2003, Préfet de la Seine-Maritime c/ M. El Bahi.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
[Caselaw headnote]
Crouzatier-Durand, Florence
(2004)
Du patrimoine responsable au regard de l'évolution de la responsabilité administrative : imputabilité et imputation du dommage.
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Victor Hugo et la construction communautaire.
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Viola, André
(2004)
Il n'y aura pas encore de Constitution européenne !
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Viola, André
(2004)
Laïcité : il faut poursuivre le débat !
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Guignard, Didier
(2004)
La décision du Conseil constitutionnel du 26 mars 2003 : entre solution manquée et retour vers le passé.
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Viola, André
(2003)
Droit électoral : une question technique à fort enjeu politique.
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Viola, André
(2003)
Le Sénat : "vigie et veilleur de la décentralisation".
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Mouannès, Hiam
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La contestation de la loi par et devant le Conseil d’Etat.
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Magnon, Xavier
(2003)
Le pouvoir règlementaire des collectivités territoriales : nouveau bilan après la décision du Conseil constitutionnel du 17 janvier 2002 sur le statut de la Corse.
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Raimbault, Philippe
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Le juge administratif et la confiance légitime : l'affaire Freymuth ou beaucoup de bruit pour rien... !
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Réflexions sur la notion de souveraineté.
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Quid jus ? Esquisse d'une théorie dialectique de la définition du droit.
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Bioy, Xavier
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Le droit de l'outre-mer à la recherche de ses catégories (à propos de la Loi d'orientation du 13 décembre 2000).
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L'influence de Saint Thomas d'Aquin sur la pensée de Maurice Hauriou.
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Bioy, Xavier
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L'institution judiciaire sous la cinquième République : de la logique administrative du service public appliquée à une autorité constitutionnelle.
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