Gaye-Palettes, Matthieu (2023)
Le juge et son estomac: retour sur un mythe du réalisme juridique américain.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 2022-3 (n°36).
     pp. 1435-1452.
  
(2023)
Le juge et son estomac: retour sur un mythe du réalisme juridique américain.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 2022-3 (n°36).
     pp. 1435-1452.
  	
  
  
    Hortala, Solenne (2023)
De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     pp. 363-381.
  
(2023)
De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     pp. 363-381.
  	
  
  
    Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2020)
L'encadrement de fin de vie: du droit comparé au droit interne.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     pp. 217-231.
  
(2020)
L'encadrement de fin de vie: du droit comparé au droit interne.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     pp. 217-231.
  	
  
  
    Viola, André (2018)
Vers des deputés plus représentatifs, responsables, efficaces et probes ?
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°2).
     pp. 697-722.
  
(2018)
Vers des deputés plus représentatifs, responsables, efficaces et probes ?
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°2).
     pp. 697-722.
  	
  
  
    Carpentier, Mathieu (2018)
Cas difficiles et défaisabilité des règles.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n° 5).
     p. 2093.
  
(2018)
Cas difficiles et défaisabilité des règles.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n° 5).
     p. 2093.
  	
  
  
    Le Gallou, Cécile (2017)
L’inexécution anticipée du contrat : approche comparative Common law/droit français.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     p. 323.
  
(2017)
L’inexécution anticipée du contrat : approche comparative Common law/droit français.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     p. 323.
  	
  
  
    Bouix, Caroline (2017)
L’influence de la structure du code sur le fond du droit, Réflexions prospectives à partir du nouveau droit des obligations et de la preuve issu de l’Ordonnance du 10 février 2016.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n° 3).
  
(2017)
L’influence de la structure du code sur le fond du droit, Réflexions prospectives à partir du nouveau droit des obligations et de la preuve issu de l’Ordonnance du 10 février 2016.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n° 3).
    
  	
  
  
    Bouix, Caroline (2016)
Le nouvel article 1221 du Code civil et la force obligatoire du contrat.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
  
(2016)
Le nouvel article 1221 du Code civil et la force obligatoire du contrat.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
    
  	
  
  
    Guiguet-Schielé, Quentin (2015)
La tolérance juridique.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°4).
     pp. 1397-1422.
  
(2015)
La tolérance juridique.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°4).
     pp. 1397-1422.
  	
  
  
    Torricelli-Chrifi, Sarah (2015)
Le devoir de conseil du rédacteur d'actes : convergence et singularité.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
  
(2015)
Le devoir de conseil du rédacteur d'actes : convergence et singularité.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
    
  	
  
  
    Bouix, Caroline (2015)
La motivation des arrêts de la Cour de cassation et le justiciable.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
  
(2015)
La motivation des arrêts de la Cour de cassation et le justiciable.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
    
  	
  
  
    Tisseyre, Sandrine (2015)
L’anonymat du don de gamètes, approche comparative.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
     p. 5.
  
(2015)
L’anonymat du don de gamètes, approche comparative.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
     p. 5.
  	
  
  
    Thioye, Moussa (2014)
L'utilisation des standards juridiques par le juge.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
  
(2014)
L'utilisation des standards juridiques par le juge.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
    
  	
  
  
    Bertier-Lestrade, Bérénice de (2011)
La loi inconventionnelle.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 373-400.
  
(2011)
La loi inconventionnelle.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 373-400.
  	
  
  
    Paricard, Sophie (2011)
La faute négative et le droit.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     p. 153.
  
(2011)
La faute négative et le droit.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1).
     p. 153.
  	
  
  
    Desbarats, Isabelle (2010)
De la diversité religieuse en milieu de travail. Regards croisés en droit français et en droit canadien.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 1447-1472.
  
(2010)
De la diversité religieuse en milieu de travail. Regards croisés en droit français et en droit canadien.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 1447-1472.
  	
  
  
    Bruggeman, Maryline (2009)
Conventions de rupture et parenté.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 155-166.
  
(2009)
Conventions de rupture et parenté.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 155-166.
  	
  
  
    Bruggeman, Maryline and Neirinck, Claire
 and Neirinck, Claire (2009)
Les aménagements consensuels que les couples appliquent à leur rupture sont-ils d'essence contractuelle?
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 93-106.
  
(2009)
Les aménagements consensuels que les couples appliquent à leur rupture sont-ils d'essence contractuelle?
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 93-106.
  	
  
  
    Neirinck, Claire (2009)
Le couple et la contractualisation de la rupture.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 107-119.
  
(2009)
Le couple et la contractualisation de la rupture.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 107-119.
  	
  
  
    Bruggeman, Maryline (2009)
Convention de rupture et parenté.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2009-1).
  
(2009)
Convention de rupture et parenté.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2009-1).
    
  	
  
  
    Rieubernet, Christelle (2009)
Volonté du couple et incidences patrimoniales de la rupture : entre exclusion et incitation.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 34 (126).
     pp. 135-154.
  
(2009)
Volonté du couple et incidences patrimoniales de la rupture : entre exclusion et incitation.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 34 (126).
     pp. 135-154.
  	
  
  
    Guignard, Didier (2008)
La promulgation des lois : une prérogative du chef de l'Etat en quête d'identité juridique.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 2043-2061.
  
(2008)
La promulgation des lois : une prérogative du chef de l'Etat en quête d'identité juridique.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 2043-2061.
  	
  
  
    Theron, Sophie (2005)
Les catégories en droit administratif.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2005/4).
     pp. 2399-2420.
  
(2005)
Les catégories en droit administratif.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2005/4).
     pp. 2399-2420.
  	
  
  
    Charles, Christopher (2005)
Une illustration du juge-administrateur : la substitution de base légale pour des motifs d'opportunité. A propos de l'arrêt C.E., Sect., 3 décembre 2003, Préfet de la Seine-Maritime c/ M. El Bahi.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
    
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2005)
Une illustration du juge-administrateur : la substitution de base légale pour des motifs d'opportunité. A propos de l'arrêt C.E., Sect., 3 décembre 2003, Préfet de la Seine-Maritime c/ M. El Bahi.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif.
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Crouzatier-Durand, Florence (2004)
Du patrimoine responsable au regard de l'évolution de la responsabilité administrative : imputabilité et imputation du dommage.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 1911-1934.
  
(2004)
Du patrimoine responsable au regard de l'évolution de la responsabilité administrative : imputabilité et imputation du dommage.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 1911-1934.
  	
  
  
    Blin, Olivier (2004)
Victor Hugo et la construction communautaire.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 569-585.
  
(2004)
Victor Hugo et la construction communautaire.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 569-585.
  	
  
  
    Viola, André (2004)
Il n'y aura pas encore de Constitution européenne !
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 29 (4).
     pp. 2569-2579.
  
(2004)
Il n'y aura pas encore de Constitution européenne !
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 29 (4).
     pp. 2569-2579.
  	
  
  
    Viola, André (2004)
Laïcité : il faut poursuivre le débat !
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 29 (2).
     pp. 1453-1464.
  
(2004)
Laïcité : il faut poursuivre le débat !
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 29 (2).
     pp. 1453-1464.
  	
  
  
    Guignard, Didier (2004)
La décision du Conseil constitutionnel du 26 mars 2003 : entre solution manquée et retour vers le passé.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
     pp. 845-858.
  
(2004)
La décision du Conseil constitutionnel du 26 mars 2003 : entre solution manquée et retour vers le passé.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
     pp. 845-858.
  	
  
  
    Viola, André (2003)
Droit électoral : une question technique à fort enjeu politique.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 28 (4).
     pp. 2823-2834.
  
(2003)
Droit électoral : une question technique à fort enjeu politique.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 28 (4).
     pp. 2823-2834.
  	
  
  
    Viola, André (2003)
Le Sénat : "vigie et veilleur de la décentralisation".
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 28 (2).
     pp. 1095-1105.
  
(2003)
Le Sénat : "vigie et veilleur de la décentralisation".
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 28 (2).
     pp. 1095-1105.
  	
  
  
    Mouannès, Hiam (2003)
La contestation de la loi par et devant le Conseil d’Etat.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
  
(2003)
La contestation de la loi par et devant le Conseil d’Etat.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
    
  	
  
  
    Magnon, Xavier (2003)
Le pouvoir règlementaire des collectivités territoriales : nouveau bilan après la décision du Conseil constitutionnel du 17 janvier 2002 sur le statut de la Corse.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 2757-2786.
  
(2003)
Le pouvoir règlementaire des collectivités territoriales : nouveau bilan après la décision du Conseil constitutionnel du 17 janvier 2002 sur le statut de la Corse.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 2757-2786.
  	
  
  
    Raimbault, Philippe (2003)
Le juge administratif et la confiance légitime : l'affaire Freymuth ou beaucoup de bruit pour rien... !
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 411-424.
  
(2003)
Le juge administratif et la confiance légitime : l'affaire Freymuth ou beaucoup de bruit pour rien... !
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1).
     pp. 411-424.
  	
  
  
    Jiang, Jiangyuan (2002)
Réflexions sur la notion de souveraineté.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 1459-1473.
  
(2002)
Réflexions sur la notion de souveraineté.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 1459-1473.
  	
  
  
    Jiang, Jiangyuan (2002)
Quid jus ? Esquisse d'une théorie dialectique de la définition du droit.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
     pp. 627-670.
  
(2002)
Quid jus ? Esquisse d'une théorie dialectique de la définition du droit.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2).
     pp. 627-670.
  	
  
  
    Bioy, Xavier (2001)
Le droit de l'outre-mer à la recherche de ses catégories (à propos de la Loi d'orientation du 13 décembre 2000).
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 1785-1810.
  
(2001)
Le droit de l'outre-mer à la recherche de ses catégories (à propos de la Loi d'orientation du 13 décembre 2000).
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 1785-1810.
  	
  
  
    Lavialle, Christian (2000)
L'influence de Saint Thomas d'Aquin sur la pensée de Maurice Hauriou.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (5).
     pp. 1041-1049.
  
(2000)
L'influence de Saint Thomas d'Aquin sur la pensée de Maurice Hauriou.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (5).
     pp. 1041-1049.
  	
  
  
    Bioy, Xavier (1999)
L'institution judiciaire sous la cinquième République : de la logique administrative du service public appliquée à une autorité constitutionnelle.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 1093-1131.
  
(1999)
L'institution judiciaire sous la cinquième République : de la logique administrative du service public appliquée à une autorité constitutionnelle.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4).
     pp. 1093-1131.
  	
  
  
    Hamdouni, Saïd (1995)
Essai d'application de la théorie de l'institution du doyen Hauriou aux relations entre personnes publiques.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 20 (60).
  
(1995)
Essai d'application de la théorie de l'institution du doyen Hauriou aux relations entre personnes publiques.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 20 (60).
    
  	
  
  
    Pousson, Alain (1993)
Les effets produits par un contrat atteint de nullité totale.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 697-736.
  
(1993)
Les effets produits par un contrat atteint de nullité totale.
  
    Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
     pp. 697-736.
  	
  
  
 
  
                         
                        



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