Leroy, Michel
(2024)
Appréciation du caractère manifestement exagéré des primes versées.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n° 216).
p. 72.
Leroy, Michel
(2024)
Assurance vie et saisie de la valeur de rachat par le comptable public.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°214).
p. 52.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2024)
Un contrat souscrit après la prise d’effet du divorce ne peut pas être commun.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°214).
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2023)
Créance de restitution et clause bénéficiaire désignant le nu-propriétaire.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°212).
pp. 52-57.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2018)
Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 3 octobre 2018, pourvoi numéro 17-13.113.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, 182.
p. 57.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2018)
Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 19 septembre 2018, pourvoi numéro 17-23.568.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (182).
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2018)
Note sous Loi numéro 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, Journal officiel numéro 305 du 31 décembre 2017.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°177).
p. 45.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel and Marly, Pierre-Grégoire
(2017)
Chronique de banque assurance.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°176).
p. 52.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2012)
Modification de la clause bénéficiaire - Insanité d'esprit - Ouverture d'une telle ou curatelle - preuve libre (oui).
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (144).
pp. 36-37.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire
and Gossou, Sylvestre
(2012)
Note sous arrêt.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (142).
pp. 38-39.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2012)
Note sous arrêt.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141).
pp. 53-54.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2012)
Note sous arrêt.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141).
pp. 52-53.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire
and Gossou, Sylvestre
(2012)
Note sous ACP, recommandation numéro 2011-R-05 du 15 décembre 2011 sur le traitement des réclamations et ACP, instruction numéro 2011-I-19 du 23 novembre 2011 relative à la procédure d'approbation d'un code de bonne conduite.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141).
pp. 50-51.
Leroy, Michel
(2011)
Note sous Instruction fiscale numéro 5-I-3-11 du 1er août 2011, Bulletin officiel des impôts numéro 66 du 5 août 2011.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140).
pp. 49-50.
Leroy, Michel
(2011)
Note sous arrêt.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140).
p. 49.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2011)
Note sous arrêt.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140).
pp. 47-48.
[Caselaw headnote]
Gibirila, Deen
(2009)
Quelques observations sur la réforme du droit des entreprises en difficulté.
Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (125).
pp. 3-11.