Article

Douillard, Julien (2023) La résurrection virtuelle de l’acteur. Analyse au prisme de la propriété littéraire et artistique et du droit à l’image. Propriétés intellectuelles (n°88). pp. 12-20.

Mendoza-Caminade, Alexandra, Douillard, Julien and Chatry, Sylvain (2023) Droit des marques. Recueil Dalloz, n° 9. p. 474.

Caselaw headnote

Douillard, Julien (2024) Usage de la marque dans le cadre du référencement sur internet : précisions de la Cour de cassation. Dalloz IP/IT (n°3). p. 157. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Appréciation de la similarité des produits. Recueil Dalloz (n° 10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Appréciation globale du risque de confusion. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Comparaison des signes. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Enregistrement de mauvaise foi. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Impression d'ensemble. Recueil Dalloz (n° 10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Marque déposée par l'agent ou le représentant. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Marque faiblement distinctive. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Marque patronymique. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Méthode d'appréciation du risque de confusion entre des marques complexes. Recueil Dalloz (n° 10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Preuve de l'atteinte ou du risque d'atteinte à la marque renommée. Recueil Dalloz (n° 10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Preuve de la notoriété de marque non enregistrée. Recueil Dalloz (n° 10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Principe d'interdépendance des facteurs pour l'appréciation du risque de confusion. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Refus de l'atteinte à la renommée de la marque "Tour de France" par la marque "Tour de France à la rame". Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2024) Droit des marques - Risque de confusion de marques complexes. Recueil Dalloz (n°10). p. 515. [Caselaw headnote]

Douillard, Julien (2024) Prescription de l’action en contrefaçon en droit d’auteur : les difficultés de l’application du droit commun. Recueil Dalloz (n°3). pp. 156-159. [Caselaw headnote]

Douillard, Julien (2023) La recevabilité de l'action en contrefaçon exercée par les organismes de gestion collective devant la CJUE. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Douillard, Julien (2023) La Cour de Justice poursuit son approche restrictive de la notion de communication au public. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Chatry, Sylvain, Douillard, Julien and Mendoza-Caminade, Alexandra (2023) Panorama Droit des marques. Recueil Dalloz (n°9). pp. 474-484. [Caselaw headnote]

Douillard, Julien (2022) La CJUE et le sort de produits vendus sans le consentement du titulaire de la marque (note s/s CJUE 13 oct. 2022, Perfumesco.pl sp. z o.o. sp.k. c/ Procter & Gamble International Operations SA, aff. C-355/21). Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Conference or Workshop Item

Douillard, Julien (2022) La notion d'originalité en droit français et de l'union européenne. In: La notion d’originalité et sur la défense des droits sur les logiciels., 31 octobre 2022, Université Hitotshubashi (Tokyo).

Douillard, Julien (2022) La protection de l'identité d'un parti politique et la propriété intellectuelle. Jean Lassalle à la reconquête de son logo. In: La campagne présidentielle et la propriété intellectuelle, 17 mars 2022, Toulouse.

Douillard, Julien Artificial intelligence creations and originality: Approach of European Union law. In: The future of Intellectual Property Law and Competition Law in the AI Era - A comparative Socio-legal study between France and Japan, 25 octobre 202, Osaka Institue of Technology. (Unpublished)

Book

Douillard, Julien (2024) La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon : Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon. Collection « CEIPI ». LexisNexis Paris ISBN 9782711038398