Hermon, Carole
(2024)
Marc Fesneau promet aux agriculteurs "de mettre le plan Ecophyto sur pause".
Les surligneurs.
[Mainstream media article]
Hermon, Carole
(2023)
La prévention des pollutions de l’eau par les activités agricoles.
Revue de droit rural (n°8-9).
pp. 24-28.
Hermon, Carole, Helle, Daniel, Jego, Sylvie and Zakeossian, Manon
(2023)
Les nouveaux financements des services environnementaux. Les exemples d’eau de Paris, d’Eau du Bassin Rennais et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne.
Revue de droit rural (n°8-9).
pp. 31-34.
Hermon, Carole, Krajeski, Didier
, Laurent, Julien
, Danos, Frédéric
and Mimran, Clément
(2023)
Analyse de la proposition de règlement établissant un cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone : Quel statut pour les unités d’absorption de carbone ? Quels points de vigilance pour le bail rural ?
diffuseur site web de B. Biteau, député européen, Groupe Les Verts/ALE.
Hermon, Carole
(2023)
Quel droit pour la transition agro-écologique ?
In: Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ?, 30 novembre/1er décembre 2023, Université Picardie Jules Verne.
Hermon, Carole
(2022)
Le logement au défi de la neutralité carbone.
In : Par le droit immobilier et au-delà : Mélanges en l'honneur de Daniel Tomasin
Dalloz.
Series “Etudes, mélanges, travaux”
Paris pp. 263-276.
ISBN 978 2 247 21531 7
Hermon, Carole
(2022)
Les paiements pour services environnementaux saisis par le droit fiscal.
Revue de droit rural (n°503).
p. 3.
Hermon, Carole and Pointereau, Philippe
(2021)
Agriculture et climat : quel droit pour tenir les objectifs de l'Accord de Paris ?
In : La fabrique d'un droit climatique au service de la trajectoire "1.5"
Cournil, Christel
(ed.)
Pedone.
Paris pp. 109-128.
ISBN 978 2 233 00981 4
Hermon, Carole
(2021)
Agriculture et climat : quel droit pour tenir les objectifs de l’Accord de Paris ?
In : La fabrique d’un droit climatique : Au service de la trajectoire 1.5
Pedone.
Paris pp. 111-130.
ISBN 9782233009814
Hermon, Carole
(2021)
L'incompétence des maires en matière de pesticides.
Revue de droit rural (n°492).
pp. 31-33.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2021)
L’incompétence des maires en matière de pesticides (note sous CE 31 déc. 2020, n°439253 et n°440923 (2 décisions).
Revue de droit rural, comm. 73 (n°492).
pp. 31-33.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole and Giacuzzo, Jean-François
(2021)
Agriculture et environnement.
In : Les collectivités territoriales et la protection de l'environnement
Janicot, Laetitia
(ed.)
Berger-Levrault.
Series “Au fil du débat études”
Boulogne-Billancourt, France pp. 181-197.
ISBN 978-2-7013-2122-6
Hermon, Carole and Giacuzzo, Jean-François
(2021)
Agriculture et environnement.
In : Collectivités territoriales et protection de l'environnement
Janicot, Laetitia
(ed.)
Berger-Levrault.
Series “Au fil du débat”
Boulogne-Billancourt, France pp. 189-205.
ISBN 978-2-7013-2122-6
Hermon, Carole
(2021)
Repenser la ville à l’épreuve du Covid. Avant-propos.
Droit et ville, vol. 1 (n° 91).
pp. 5-8.
Poumarède, Matthieu and Hermon, Carole
(2020)
Ce qu’on appelle marchandisation de la nature. Observations sur un biais sémantique.
In : Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps
Mare et Martin.
Series “Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne”
ISBN 978 2 84934 474 3
Hermon, Carole, Doussan, Isabelle
and Grimomprez, Benoit
(2020)
Production agricole et droit de l'environnement.
Collection « Droit et Professionnels ».
LexisNexis
Paris
ISBN 978-2-7110-3462-8
Hermon, Carole
(2020)
Plantes mutagènes et variétés résistantes aux herbicides, le Conseil d’Etat clôt la première manche, mais pas la partie.
Droit de l'environnement (n°287).
p. 111.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2020)
Le maire peut être compétent pour interdire l’utilisation des pesticides.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n° 5).
p. 307.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole and Poumarède, Matthieu
(2020)
Ce qu'on appelle marchandisation de la nature. Observations sur un biais sémantique.
In : Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps : The limits of the market : commodification of nature and body
Bretrand, Elodie and Catto, Marie-Xavière (eds.)
Editions Mare & Martin.
Series “(Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ; Vol. 56”
ISBN 9782849344743
Hermon, Carole
(2019)
Le glyphosate face au principe de précaution.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°19).
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2018)
Agriculture Bio et Droit de l’environnement.
In: Droit(s) du Bio
Touzeil-Divina, Mathieu (ed.)
L'Epitoge.
Series “L'unité du droit”
pp. 55-62.
ISBN 979-10-92684-32-2
Hermon, Carole
(2018)
Le régime juridique des produits issus de la mutagénèse est précisé.
Droit de l'environnement.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2018)
Les nouvelles techniques de sélection des plantes : les perspectives ouvertes par le renvoi du Conseil d'Etat à la Cour de justice de l'Union Européenne. De l'exemption à la réglementation de la mutagénèse.
Droit de l'environnement (268).
pp. 225-230.
Hermon, Carole
(2018)
Ecosystem services & Soil protection. Legal analyses and agronomic insights.
[Scientific Work Coordination]
Hermon, Carole
(2017)
Le droit à un recours effectif. Du bon usage de l’office distinct des juges administratif et civil.
In : Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement
Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ.
Series “Colloques de l'IFR”
ISBN 978-2-36170-138-3
Hermon, Carole
(2017)
L’adaptation du droit aux évolutions technologiques. Le cas de la mutagénèse (comm. 13) : note sous CE 3 oct. 2016.
Revue de droit rural (449).
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2017)
Services écosystémiques et protection des sols. Analyses juridiques et éclairages agronomiques.
[Scientific Work Coordination]
Hermon, Carole
(2016)
Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain.
In : Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques
Presses universitaires de Poitiers/LGDJ.
Series “Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers”
ISBN 979-10-90426-49-8
Hermon, Carole
(2016)
Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole.
In : Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ?
Bruylant.
Series “Droit(s) et développement durable”
ISBN 978-2-8027-5204-2
Hermon, Carole
(2016)
Retour sur le cumul des poursuites et des sanctions pénales et fiscales, une partition inachevée.
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (5).
p. 1395.
Hermon, Carole
(2015)
The relationship between agricultural law and environnmental law.
In: Law and Agroecology : a transdisciplinary dialogue
Springer.
pp. 241-263.
ISBN 978-3-662-46616-2
Hermon, Carole
(2015)
L'agro-écologie en droit : état et perspective.
Revue juridique de l'environnemen (3).
Hermon, Carole
(2014)
Agriculture et environnement. Un nouveau projet pour la PAC ?
Revue de l'Union Européenne (n° 574).
pp. 52-63.
Hermon, Carole
(2014)
L'environnement, fil rouge de la loi d'avenir.
Droit et ville (n° 78).
Hermon, Carole
(2013)
AZF, la reconnaissance de la responsabilité de l'Etat.
Environnement et Développement durable (n° 6).
p. 15.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2012)
Nouveaux éclairages sur l’articulation des compétences en matière de cultures d’OGM (Etude 14).
Revue de droit rural.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole and Doussan, Isabelle
(2012)
Production agricole et droit de l'environnement.
Collection « Droit & professionnels ».
LexisNexis
Paris
ISBN 978-2-7110-1576-4
Hermon, Carole
(2010)
La responsabilité de l'État du fait des "marées vertes" (étude n° 9).
Revue de droit rural (n° 382).
pp. 23-28.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2009)
La réforme du droit des installations classées : l'institution d'un troisième régime.
Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI) (n° 23).
pp. 33-40.
Hermon, Carole
(2009)
La tentation de l’évasion. Le cas de la recherche sur les OGM.
In : Qu'en est-il du droit de la Recherche ? -- sous la direction de Jacques Larrieu
Presses de l'Université Toulouse 1.
Toulouse pp. 307-321.
ISBN 978-2-915699-79-1
Hermon, Carole
(2008)
Introduction au colloque : Construction et développement durable. Quelle contribution de la filière construction aux enjeux de l’après-Kyoto ?
Droit et ville (66).
pp. 7-24.
Hermon, Carole
(2008)
La délimitation du risque par la police administrative.
In : La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.)
Ellipses.
ISBN 978-2-7298-3847-8
Hermon, Carole
(2008)
La délégation de la police des installations classées (ou) la police n’est plus ce qu’elle était !
In : Études offertes au professeur René Hostiou
Litec.
Paris pp. 251-260.
ISBN 978-2-7110-0820-9
Hermon, Carole
(2006)
La diversification face au juge de l’urbanisme. Quels permis de construire pour l’agriculteur diversifié ?
In : La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.)
L'Harmattan.
Series “Droit et espace rural”
pp. 151-189.
ISBN 978-2-296-00275-3
Hermon, Carole and Largenté, L.
(2006)
L'indemnisation des mesures de police sanitaire : le cas de la "grippe aviaire".
Droit de l'environnement (n° 141).
pp. 243-250.
Hermon, Carole, Casteras, Germain
and Hudault, Joseph
(2006)
La diversification de l'activité agricole : état des lieux, souhaits et perspectives (ss. dir.).
Collection « Droit et espace rural ».
L'Harmattan
Paris
ISBN 2-296-00275-7
Hermon, Carole
(2004)
La réparation du dommage écologique : perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (33).
pp. 1792-1800.
Hermon, Carole
(2004)
Police administrative et environnement : plaidoyer pour une police municipale environnementale.
Droit de l'environnement (121).
pp. 164-168.
Hermon, Carole
(2002)
La politique de lutte contre les nitrates d'origine agricole (Histoire d'un échec renouvelé).
Revue de droit rural (306).
pp. 494-511.
Hermon, Carole
(2000)
Commentaire sur arrêt de la Cour de justice de la Communauté européenne.
Revue juridique de l'environnement (RJE) (4).
pp. 595-614.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(1999)
Biotechnologies, Organismes Génétiquement Modifiés (OGM).
Revue juridique de l'environnement (RJE) (4).
pp. 561-576.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(1998)
Le commissaire enquêteur selon la loi Bouchardeau et les lois ultérieures.
Droit et ville (45).
pp. 31-48.
Hermon, Carole
(1998)
Responsabilité hospitalière.
Gazette du Palais (67).
pp. 31-34.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(1998)
Le risque, la faute et la responsabilité administrative.
In : Responsabilité, exercice des compétences et démocratie : rapport final
Université de Nantes.
pp. 27-40.
Hermon, Carole
(1997)
Le dommage écologique dans le contentieux de la responsabilité administrative.
Actualités juridiques tunisiennes (11).
pp. 71-86.
Hermon, Carole
(1996)
Entre victime, responsable et fautif, l’exigence d’une nouvelle équation. Propos sur la responsabilité administrative extra-contractuelle.
La Revue administrative (293).
pp. 496-504.
Hermon, Carole
(1995)
Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Hermon, Carole
(1991)
Droit de chasse et droit de propriété. La loi Verdeille au coeur du débat.
Etudes foncières (32).
pp. 32-38.
Hermon, Carole
Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur "l'enregistrement".
Revue Lamy Droit des affaires (40).
p. 66.