Article

Querol, Francis (2018) Les lois de programmation des finances publiques et la libre administration financière des collectivités territoriales. Revue de Gestion et Finances publiques (n°2). pp. 66-76.

Querol, Francis (2018) Les fondements juridiques de la nouvelle gestion publique. Annales africaines (spécial).

Querol, Francis (2016) Le droit fiscal et le sexe des anges. Miroirs (4).

Querol, Francis (2012) De l’intégration budgétaire européenne ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau. Revue francaise de finances publiques (RFFP) (119). pp. 147-172.

Querol, Francis (2012) De l’intégration européenne budgétaire ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau. Revue française de finances publiques (RFFP) (120).

Querol, Francis (2006) Faut-il modifier la nouvelle « constitution financière » de l’Etat pour contribuer à l’assainissement des finances publiques ? Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP). p. 1393.

Querol, Francis (2001) La "fiscalisation" des taxes parafiscales : une réforme en trompe-l’oeil ? Revue française de finances publiques (RFFP). p. 151.

Querol, Francis (2000) Le contrôle fiscal en France. Revista de direito tributario (Sao Paulo, Brésil) (77).

Querol, Francis (1995) Réflexions sur la jurisprudence récente relative à la participation directe à l’exécution d’un service public administratif. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP). p. 1269.

Querol, Francis (1993) La solidarité financière entre collectivités territoriales : la nouvelle donne. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), I 3643.

Querol, Francis (1991) Le Conseil constitutionnel et la loi de finances pour 1991. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), I 3522.

Querol, Francis (1988) La perception d’une imposition de toute nature par un établissement public industriel et commercial. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), I 3390.

Querol, Francis (1988) Le financement du fonds de garantie contre les actes de terrorisme. Revue française de droit administratif (RFDA). p. 106.

Book Section

Querol, Francis (2021) L'emprunt comme moyen de financement des investissements publics : le chant des sirènes. In : La mobilisation des ressources publiques dans le contexte du plan Sénégal émergent (PSE) Kebe, Abdul Aziz and Kote, Lamine (eds.) L'Harmattan. Series “Harmattan Senegal” pp. 71-88. ISBN 978 2 343 22492 3

Querol, Francis (2019) L'intervention économique des collectivités territoriales. In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur de Serge REGOURD Fondation Varenne. Series “Colloques & Essais” ISBN 978 2 37032 199 2

Querol, Francis (2019) L’intermédiation fiscale et douanière. In : L’intermédiation professionnelle : De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) Thioye, Moussa (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Colloques de l'ifr” ISBN 978 2 3617 0192 5

Querol, Francis (2018) Préface. In : La Fiscalité au secours du patrimoine naturel Connaissances et Savoirs. Series “Aménagement & Environnement” ISBN 978-2342163582

Querol, Francis (2018) Préface. In : La Fiscalité au secours du patrimoine naturel. Essono Nguema, Jean Marc (ed.) Publibook. Series “Aménagement & Environnement.” Saint-Denis. ISBN 978 2 342 16358 2.

Querol, Francis (2016) Monnaie unique européenne et souveraineté financière des Etats de l’eurozone : la chronique d’un transfert de souveraineté annoncé. In : Liber Amicorum, Mélanges à la mémoire de Souad MOUSSA-BELLAMI Fondation Hanns SEIDEL.

Querol, Francis (2015) La integracion presupuestaria europea. In : De quelques aspects de l'union économique et monétaire européen : Etudes de l'IRDEIC XI Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. ISBN 978-2-36170-107-9

Querol, Francis (2014) La décision du Conseil constitutionnel n° 2012-658 DC du 13 décembre 2012 (quand le Conseil constitutionnel ne prend pas conscience de l’exacte mesure du caractère intégré des finances publiques). In : Mélanges en l’honneur du professeur H. ROUSSILLON Presses de l'université Toulouse 1 capitole.

Querol, Francis (2014) Les raisons de l’abandon du régime définitif de TVA. In : La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif LGDJ, Presses Ut1. ISBN 978-2-36170-086-7

Querol, Francis (2014) Territorialité et prestations de services. In : La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif LGDJ, Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole. ISBN 978-2-36170-086-7

Querol, Francis (2012) La crise financière mondiale et la gouvernance au sein de la zone euro : entre logique intergouvernementale et logique fédérale. In : Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier LGDJ. Series “Mélanges” ISBN 978 2 275 03716 5

Querol, Francis (2012) Le Conseil constitutionnel et l’autonomie financière des collectivités territoriales ou la parabole des églises argentines de la période coloniale. In : Réforme et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale L’harmattan.

Querol, Francis and Molinier, Joël (2010) Biographie de Gérard Tournie. In : Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.) Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Toulouse

Querol, Francis (2010) La retenue à la source de l’impôt sur le revenu ou la réhabilitation de l’équité fiscale par la justice fiscale. In : Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.) Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Toulouse

Querol, Francis (2010) La simplification du droit budgétaire : le verre à moitié vide ou à moitié plein ? In : Qu’en est-il de la simplification du droit ? LGDJ. Series “IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 11” Toulouse pp. 331-345. ISBN 978 2-36170-005-8

Querol, Francis (2010) Préface de la thèse d’Astou DIAGNE. In : L'harmonisation de la T.V.A dans les unions économiques : analyse comparée des stratégies fiscales de l'Union européenne (UE) et de l'Union économique et monétaire ouest africains (UEMOA) Editions universitaires européennes.

Querol, Francis (2009) La loi organique du 1er août 2001 et le ministère chargé des finances : l’institution au service de la réforme ou la réforme aux mains de l’institution ? In : Etudes en l’honneur du professeur J.-A. Mazères LITEC Lexisnexis.

Querol, Francis (2007) Gaston Jèze et la théorie du partage équitable de l’effort fiscal. In : Doctrines fiscales, à la redécouverte de grands classiques L’harmattan. pp. 11-39.

Querol, Francis (2005) De la nouvelle « Constitution financière » française : la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances. In : Estudos em homenagem a José Souto Maior Borges Malheiros Editores. Sao Paulo, Brésil

Querol, Francis (2005) Le principe du respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales. In : Les principes fondateurs de l’Union européenne PUF.

Querol, Francis (2004) Propos insolites sur un mariage à trois à la mode communautaire : le cas de la monnaie unique européenne. In : Mélanges Guy Isaac Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Toulouse

Querol, Francis (2003) Monnaie unique européenne et globalisation financière. In : Droit communautaire et mondialisation Centre de publication universitaire. Tunis

Querol, Francis (2000) Commentaire des articles du Traité instituant la Communauté européenne (articles 23 à 27, 90 à 93, 135). In : Commentaire article par article des Traités sur l’Union européenne et instituant la Communauté européenne Bruylant/Dalloz/Helbing & Lichtenhahn.

Querol, Francis (2000) Le concept de loi de finances dans l’ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances. In : L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Series “Etudes de l’IREDE II” Toulouse p. 89.

Querol, Francis (1998) La politique de privatisation en France. In : Les finances publiques : instruments des politiques publiques, les expériences françaises et tunisiennes Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Toulouse p. 227.

Querol, Francis (1998) Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances. In : Les quarante ans de la V ème République Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Toulouse p. 349.

Querol, Francis Regards croisés sur le financement des entités infra-étatiques à partir des exemples français et vanuatais. In: Vanuatu : oscillation entre unité et diversité Boubay-Pagès, Michèle (ed.) Presses université Toulouse 1 Capitole. Series “Colloques de l'IFR” Toulouse ISBN 978-2-36170-156-7

Conference or Workshop Item

Querol, Francis (2021) L'IR et puis après ? Elucubrations fiscales à la mode de Vanuatu. In: Quel système fiscal pour Vanuatu ?, 2 et 3 mai 2019, Port Vila, Vanuatu.

Querol, Francis (2019) Environnement mondial et imposition des revenus : et Vanuatu dans tout cela ? In: Quel système fiscal pour Vanuatu ?, 2 et 3 mai 2019, Port Vila, Vanuatu.

Book

Querol, Francis (2010) Variations sur le thème de l’équité fiscale : recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.). Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole Toulouse

Querol, Francis (2009) Ouvrage de Finances publiques (droit budgétaire et droit fiscal) (2ème éd.). Collection « Tout le droit ». Ellipses Paris

Querol, Francis (1998) L’élaboration de la loi de finances. Economica Finances publiques poche Paris

Querol, Francis (1997) La parafiscalité. CNRS éditions Paris

Thesis

Querol, Francis (1986) La parafiscalité agricole. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).