1992

Leroy, Michel (1992) La notion d' "amélioration culturale" dans le bail à ferme. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (41). pp. 299-303.

1996

Leroy, Michel (1996) Référé et actions possessoires. Recueil Dalloz (14). p. 193. [Caselaw headnote]

2005

Leroy, Michel (2005) Rachat, acceptation du bénéfice et libéralité. Droit & patrimoine (135). pp. 39-45.

Leroy, Michel (2005) Rétractation et note d’information. La Tribune de l'Assurance (90). [Caselaw headnote]

2006

Leroy, Michel (2006) Note d'information et renonciation au contrat. Lamy Assurances (130). pp. 1-4.

Leroy, Michel (2006) L'obligation d'information du souscripteur d'un contrat d'assurance vie éclairée par trois arrêtés ministériels. Lamy Assurances (128). pp. 1-4.

2008

Leroy, Michel (2008) Le passif fiduciaire. Droit & patrimoine (171). pp. 59-62.

Leroy, Michel (2008) Précisions sur le régime fiscal des contrats à bonus de fidélité. Lamy Assurances (148). pp. 1-4.

2009

Leroy, Michel (2009) Obligations déclaratives : les modifications du décret du 03 septembre 2009. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2009) Transformation et bouclier fiscal. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2009) Société civile et optimisation de la transmission à titre gratuit du patrimoine privé. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (20). pp. 29-33.

Leroy, Michel (2009) Renonciation successorale, technique d'optimisation d'une transmission intergénérationnelle. Droit & patrimoine (178). pp. 28-33.

2010

Leroy, Michel (2010) L'article L. 114-1 du Code des assurances ne s'applique pas aux contrats de capitalisation. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 4. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2010) Pacte Dutreil et société interposée, à propos d’une réponse ministérielle récente. Les Nouvelles fiscales.

2011

Leroy, Michel (2011) Preuve de la renonciation expresse du souscripteur à la faculté de rachat. L'Essentiel, droit des assurances (11). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) L'information précontractuelle des contrats d'assurance sur la vie. L'Essentiel, droit des assurances (10). p. 6.

Leroy, Michel (2011) Note sous Instruction fiscale numéro 5-I-3-11 du 1er août 2011, Bulletin officiel des impôts numéro 66 du 5 août 2011. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). pp. 49-50.

Leroy, Michel (2011) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). p. 49. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). pp. 47-48. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Point de départ de la prescription de l'action en restitution des primes. L'Essentiel, droit des assurances (8). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Prélèvements sociaux et contrats multisupports : à propos de l'instruction fiscale du 1 août 2011. Gazette du Palais (250). pp. 7-12.

Leroy, Michel (2011) La loi de finances rectificative et la réforme de l’assurance vie. Les Nouvelles fiscales.

Leroy, Michel (2011) Renoncer constitue un acte d'administration. Gazette du Palais (174). p. 8. [Caselaw headnote]

2012

Leroy, Michel (2012) Rachat total consécutif à un défaut de remboursement d'une avance. L'Essentiel, droit des assurances (9). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Versement d'une prime importante trois mois avant le décès. L'Essentiel, droit des assurances (9). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) L'intégration volontaire de la garantie dans l'actif successoral. Gazette du Palais (202). pp. 8-11.

Leroy, Michel (2012) Preuve de l'exagération manifeste. Gazette du Palais (202). p. 23. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Preuve de l'insanité d'esprit. Gazette du Palais (202). p. 21.

Leroy, Michel (2012) Suppression de la garantie décès postérieure à la renonciation. L'Essentiel, droit des assurances (7). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Point de départ du délai de prescription de l'action en restitution des primes. L'Essentiel, droit des assurances (6). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Précisions sur l'application dans le temps des réformes relatives aux taux de prélèvements sociaux. L'Essentiel, droit des assurances (6). p. 7.

Leroy, Michel (2012) Le simple fait de devoir être assisté pour la gestion de ses biens n'établit pas l'insanité d'esprit. L'Essentiel, droit des assurances (3). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire and Gossou, Sylvestre (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (142). pp. 38-39. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) La renonciation au contrat est un droit discrétionnaire. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat total et faculté de renonciation. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat après acceptation et révocation de la donation rémunératoire entre époux. L'Essentiel, droit des assurances (1). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire and Gossou, Sylvestre (2012) Note sous ACP, recommandation numéro 2011-R-05 du 15 décembre 2011 sur le traitement des réclamations et ACP, instruction numéro 2011-I-19 du 23 novembre 2011 relative à la procédure d'approbation d'un code de bonne conduite. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 50-51.

Leroy, Michel (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 53-54. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 52-53. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rapport de la Cour des comptes, entre critiques et propositions. Le Bulletin du Patrimoine.

2013

Leroy, Michel (2013) L’intégration volontaire de l’assurance vie dans la succession. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (1263).

Leroy, Michel (2013) L’article L. 132-11 du Code des assurances et les souscriptions démembrées. Gazette du Palais (n° 267).

2018

Leroy, Michel (2018) Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 19 septembre 2018, pourvoi numéro 17-23.568. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (182). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 3 octobre 2018, pourvoi numéro 17-13.113. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, 182. p. 57. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Participation aux acquêts et assurance vie. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), 38. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Prescription biennale et mandat d'arbitrage. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Valeur du contrat et liquidation civile de la succession. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Unités de compte et mandat d'arbitrage. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (36). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Note sous Loi numéro 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, Journal officiel numéro 305 du 31 décembre 2017. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°177). p. 45. [Caselaw headnote]

2019

Leroy, Michel (2019) Pour une réécriture de l'article L. 132-13 du Code des assurances ; Note sous Code des assurances, article L. 132-13. Droit & patrimoine (287). pp. 13-19.