Article

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Leroy, Michel (2009) Renonciation successorale, technique d'optimisation d'une transmission intergénérationnelle. Droit & patrimoine (178). pp. 28-33.

Leroy, Michel (2008) Le passif fiduciaire. Droit & patrimoine (171). pp. 59-62.

Leroy, Michel (2008) Précisions sur le régime fiscal des contrats à bonus de fidélité. Lamy Assurances (148). pp. 1-4.

Leroy, Michel (2006) Note d'information et renonciation au contrat. Lamy Assurances (130). pp. 1-4.

Leroy, Michel (2006) L'obligation d'information du souscripteur d'un contrat d'assurance vie éclairée par trois arrêtés ministériels. Lamy Assurances (128). pp. 1-4.

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Leroy, Michel (1992) La notion d' "amélioration culturale" dans le bail à ferme. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (41). pp. 299-303.

Caselaw headnote

Leroy, Michel (2018) Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 19 septembre 2018, pourvoi numéro 17-23.568. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (182). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 3 octobre 2018, pourvoi numéro 17-13.113. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, 182. p. 57. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Participation aux acquêts et assurance vie. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), 38. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Prescription biennale et mandat d'arbitrage. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Valeur du contrat et liquidation civile de la succession. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (38). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Unités de compte et mandat d'arbitrage. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (36). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2018) Note sous Loi numéro 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, Journal officiel numéro 305 du 31 décembre 2017. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (n°177). p. 45. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat total consécutif à un défaut de remboursement d'une avance. L'Essentiel, droit des assurances (9). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Versement d'une prime importante trois mois avant le décès. L'Essentiel, droit des assurances (9). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Preuve de l'exagération manifeste. Gazette du Palais (202). p. 23. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Suppression de la garantie décès postérieure à la renonciation. L'Essentiel, droit des assurances (7). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Point de départ du délai de prescription de l'action en restitution des primes. L'Essentiel, droit des assurances (6). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Le simple fait de devoir être assisté pour la gestion de ses biens n'établit pas l'insanité d'esprit. L'Essentiel, droit des assurances (3). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel, Marly, Pierre-Grégoire and Gossou, Sylvestre (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (142). pp. 38-39. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) La renonciation au contrat est un droit discrétionnaire. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat total et faculté de renonciation. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 6. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Rachat après acceptation et révocation de la donation rémunératoire entre époux. L'Essentiel, droit des assurances (1). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 53-54. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2012) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (141). pp. 52-53. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Preuve de la renonciation expresse du souscripteur à la faculté de rachat. L'Essentiel, droit des assurances (11). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). p. 49. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Note sous arrêt. Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen (140). pp. 47-48. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Point de départ de la prescription de l'action en restitution des primes. L'Essentiel, droit des assurances (8). p. 5. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2011) Renoncer constitue un acte d'administration. Gazette du Palais (174). p. 8. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2010) L'article L. 114-1 du Code des assurances ne s'applique pas aux contrats de capitalisation. L'Essentiel, droit des assurances (2). p. 4. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2005) Rétractation et note d’information. La Tribune de l'Assurance (90). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (1996) Référé et actions possessoires. Recueil Dalloz (14). p. 193. [Caselaw headnote]