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Article

Badouard, Romain, Mabi, Clément and Sire, Guillaume (2016) Beyond “Points of Control”: logics of digital governmentality. Internet Policy Review, 5 (3).

Badouard, Romain, Mabi, Clément and Sire, Guillaume (2016) Inciter, contraindre, encadrer. Trois logiques de gouvernementalité numérique. French Journal for Media Research (6).

Badouard, Romain, Mabi, Clément, Sire, Guillaume, Schubert, Cornelius, Sorensen, Estrid and Mattozzi, Alvisse (2016) Mediation as a Boundary-Object, Dispositif as a Boundary-Concept. TECNOSCIENZA Italian Journal of Science & Technology Studies, 7 (1). pp. 111-132.

Blanc, Didier (2016) La lutte de l'Union européenne contre la piraterie maritime dans l'océan Indien : la stratégie réussie d'un acteur global. Revue de l'Union européenne (603). p. 610.

Blanc, Didier (2016) L’influence du droit de l’Union européenne dans le cadre de la reconnaissance juridique des personnes en situation de handicap. Revue des droits et libertés fondamentaux (chron. n°2).

Blanc, Didier (2016) Note sous Tribunal administratif de La Réunion, 12 novembre 2015, M. P. contre Commune du Tampon, numéro 1400781. Revue juridique de l'Océan Indien (23). pp. 51-52.

Blanc, Didier (2016) Note sous Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion, 25 août 2015, Société coopérative carburant d'intérêt régional public privé contre Département de La Réunion, numéro 1400092. Revue juridique de l'Océan Indien (23). pp. 52-54.

Giacuzzo, Jean-François (2016) Domaine public. Règles générales d’utilisation. Utilisation compatible. JurisClasseur Administratif (Fasc406-15).

Giacuzzo, Jean-François (2016) Domaine public. Utilisation du domaine public aéronautique. JurisClasseur Droit administratif, Fasc408-40.

Giacuzzo, Jean-François (2016) Les commerces de façade. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°29-33). p. 2218.

Guiot, François-Vivien (2016) La responsabilité des juridictions suprêmes dans le renvoi préjudiciel : With great(er) power, (at last) comes great responsibility ? Cahiers de droit européen (2).

Hartwell, Laura M. (2016) Au-delà des mots : la phraséologie appliquée à l’anglais scientifique. Cahiers de Lexicologie.

Hartwell, Laura M. (2016) Wishful thinking: when scientists hope. Etudes en didactique des langues, 26. pp. 41-51.

Jacquemin, Zoé (2016) Pour une reconnaissance de la spécificité contractuelle dans les effets de la responsabilité civile. Revue des contrats (n°4). pp. 808-814.

Mangematin, Céline (2016) L'action interrogatoire en matière de pacte de préférence : une incombance ? Droit & patrimoine (n°261).

Molaie, Sayena, Raby, Françoise and Hartwell, Laura M. (2016) A multiple-intelligence approach to creativity in ESP courses. Etudes en didactique des langues, 27. pp. 25-42.

Naim-Gesbert, Eric (2016) Chaque classique a sa saison, voici la septième (Sur M. Prieur, dir., Droit de l'environnement, Dalloz, 2016). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

O'Connell, Anne-Marie (2016) Justice and the defence of rights in England and Wales : the case of Equity. Miroirs (n°3). pp. 50-65.

O'Connell, Anne-Marie (2016) Représentations politiques et juridiques des femmes au sein de l’appareil d’État. Miroirs, vol. 2 (n°4). 03-15.

O'Connell, Anne-Marie (2016) The Republican engagement of Irish women movements in the War of Independence (1919-1921): a Deleuzian perspective. Miroirs, vol.1 (n°4). pp. 156-177.

O'Connell, Anne-Marie (2016) The subversion of marriage law in Brian Merriman's Cúirt an Mheain Oíche. Etudes Irlandaises, vol.41 (n°1). pp. 53-72.

Sire, Guillaume (2016) Ce que coder veut dire : y a-t-il un langage de programmation ? French Journal for Media Research (6).

Sire, Guillaume (2016) La Toile Négociée, les mouches et les araignées. French Journal for Media Research (6).

Sire, Guillaume (2016) Le pouvoir normatif de Google. Analyse de l’influence du moteur sur les pratiques des éditeurs. Communication & langages, 216 (188). pp. 85-99.

Sire, Guillaume (2016) N’achevez pas René Girard. Hermès, 2 (75). pp. 192-195.

Caselaw headnote

Giacuzzo, Jean-François (2016) Chronique annuelle de droit des aéroports. 2016. Revue française de droit aérien et spatial, 3. pp. 422-449. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2016) La redevance sur les plaques professionnelles. Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, n° 14MA03832. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°26). pp. 1456-1560. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2016) Le gel des avoirs : une limitation de la propriété du “terroriste-ennemi”. : Chronique sous Cons. const., 2 mars 2016, n° 2015-524-QPC. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°2). pp. 269-276. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2016) Les droits réels consentis sur le domaine public : de nouvelles précisions. : Chronique sous CE, 11 mai 2016, n° 390118. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°3). pp. 429-433. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2016) Nouvelles précisions sur le régime constitutionnel des servitudes administratives. : Chronique sous Cons. const., 2 févr. 2016, n° 2015-518-QPC. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°1). pp. 66-74. [Caselaw headnote]

Guiot, François-Vivien (2016) "Restrictions nouvelles" et droit au regroupement familial des ressortissants turcs actifs: l'intégration à l'âge de raison. Groupement de Recherche- Etude du droit de l’Espace de liberté, sécurité et justice (ELSJ). [Caselaw headnote]

Mangematin, Céline (2016) Absence de faute de la banque et de violence lors de la souscription d'un cautionnement (obs. sous CA Bordeaux 7 décembre 2015). Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées. [Caselaw headnote]

Book Section

Blanc, Didier (2016) La responsabilité politique du gouvernement français du fait de son action européenne : vingt ans de résolutions européennes de l’article 88-4 C (1993-2013). In : La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne Geslot, Christophe, Rosseto, Jean and Monjal, Pierre Yves (eds.) Bruylant. Series “Rencontres européennes” p. 201. ISBN 9782802754756

Gallant, Estelle and Pataut, Etienne (2016) Commentaire des articles 10 à 15 du Règlement Bruxelles II bis. In: Brussels IIbis Regulation, European Commentaries on Private International Law: U. Magnus et P. Mankowski (Dir.) Sellier. pp. 122-185. ISBN 978-3-504-08005-1

Giacuzzo, Jean-François (2016) Le particularisme de la propriété publique. In : Les propriétés Veillon, Didier and Boudot, Michel (eds.) LGDJ-PU Poitiers. Series “Université d'été” ISBN 979-10-90426-56-6

Guiot, François-Vivien (2016) Le dialogue des juges et la qualité de la norme : jeu et enjeu du dialogue dans l’espace normatif européen. In : La qualité de la Norme BONIS-GARÇON, Evelyne and Malabat, Valérie (eds.) Mare & Martin. Chapter Droits & science politique. ISBN 978-2-84934-227-5

Naim-Gesbert, Eric (2016) Du principe primitif de l'acceptabilité des risques (conclusions générales). In : Sécurité et environnement Bruylant. Series “Droit(s) et développement durable” ISBN 978-2-8027-5550-0

Naim-Gesbert, Eric and Mekki, Mustapha (2016) Pour un dialogue droit privé-droit public en droit de l'environnement (avant-propos). In : Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-275-04883-3

Monograph

Guiot, François-Vivien and Malabat, Valérie (2016) Les monnaies virtuelles. Project Report

Nies, Nathalie (2016) Tutoriel pour modifier une publication déposée dans l'archive ouverte "Toulouse Capitole Publications". Manual

O'Connell, Anne-Marie (2016) Johannes Lohmann : une réflexion ontologique sur le sens et sur les langues.

Book

Dussaubat, François and Dounot, Cyrille (2016) La réforme des nullités de mariage. Une étude critique. Collection « Canonica ». Artège Lethielleu ISBN 2249623848

Mekki, Mustapha and Naim-Gesbert, Eric (2016) Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? Collection « Grands colloque ». LGDJ ISBN 978-2-275-04883-3

Sire, Guillaume (2016) Les moteurs de recherche. Collection « Repères ; 671 ». La Découverte ISBN 978-2-7071-8495-5

Accreditation to supervise research (HDR)

Hartwell, Laura M. (2016) L’anglais de spécialité : des structures linguistiques à l’apprentissage d’une langue fortement codée. [Accreditation to supervise research (HDR)]

Scientific Work Coordination

Blanc, Didier (2016) Age(s) et Droit(s). De la minorité à la vieillesse au miroir du droit. [Scientific Work Coordination]

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