Article

Blanc, Didier (2010) Les changements de l’Etat de droit : les quatre saisons du contrôle de constitutionnalité des lois en France. Curentul Juridic (n°2). pp. 13-24.

Debaets, Emilie (2010) Protection des droits fondamentaux et participation de l'individu aux décisions publiques. Jurisdoctoria (n°4).

Debat, Olivier (2010) Le notaire et les règles de territorialité de la TVA en matière de prestations de services (étude 9). La revue fiscale du patrimoine (n°7-8).

Debat, Olivier (2010) À propos de l'arrêt Tasset . - Pourquoi avoir posé un principe général d'opposabilité par l'Administration des options irrégulières ? (étude 13). La revue fiscale du patrimoine (n°11).

Hartwell, Laura M. (2010) Impact of software design on on-line text reconstruction. System, 38 (3). pp. 370-378.

Hartwell, Laura M. (2010) Performances selon le genre en anglais de spécialité. Etudes en didactique des langues, 16. pp. 45-61.

Hartwell, Laura M. (2010) Viewing authentic audiovisual documents: Issues of contiguity and cultural interpretation. ALSIC - Apprentissage des Langues et Systèmes d'Information et de Communication (Vol. 13).

Hoepffner, Hélène (2010) L'avenir compromis des partenariats public-privé institutionnalisés - À propos de l'avis de la section de l'administration du Conseil d'État n° 383264 du 1er décembre 2009 (Etude 11). Contrats et marchés publics (12).

Lattes, Jean-Michel (2010) Le travail de la personne handicapée. Revue Lamy Droit civil (sup. n° 73). pp. 28-32.

Naim-Gesbert, Eric (2010) Maturité du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

O'Connell, Anne-Marie (2010) GRÁINNE NÍ MHÁILLE OR " GRANUAILE ", AN IRISH WOMAN , A CHIEFTAIN & A NATIONAL SYMBOL. Civilisations (n°10). pp. 15-44.

Caselaw headnote

Macovei, Oana Andreea (2010) Europe . - Décisions de juillet à décembre 2009 - CEDH, 16 juillet 2009, n°10883/05, Willem c/France. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°20-21). p. 2167. [Caselaw headnote]

Macovei, Oana Andreea (2010) Europe . - Décisions de juillet à décembre 2009- CEDH, 15 septembre 2009, n°30330/04, Matelly c/France. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (20-21). p. 2167. [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2010) Les Cinquante pas géométriques à l'épreuve des revendications de propriété outre-mer (CAA Bordeaux, 2 avril 2009, Mme X et autres, n° 08BX00768). Revue juridique de l’Océan Indien (n°10). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2010) Méthode du bilan : quand le besoin de la population d'une commune emporte le tout (CAA Bordeaux, 26 janvier 2009, Commune des Avirons). Revue juridique de l’Océan Indien (n°10). [Caselaw headnote]

Book Section

Debat, Olivier (2010) Souveraineté, citoyenneté, liberté. Le droit pénal fiscal en quête d’équilibre. In : Code pénal et Code d'instruction criminelle : livre du bicentenaire Dalloz. pp. 771-824. ISBN 978-2-247-08816-4

Hartwell, Laura M. (2010) Notions of Utility: Construction of the B2-foreign language level of competence in Europe and France. In: Du mot au concept : Utilité Presses Universitaires de Grenoble. Series “Sciences de l'éducation” Grenoble pp. 138-155. ISBN 9782706117237

Lattes, Jean-Michel (2010) Droit et handicap, perspectives internationales et européennes. In : Droit de la santé publique dans un contexte transnational Les Etudes Hospitalières. Series “Séminaire d'actualité de droit médical” pp. 267-282. ISBN 978-2-84874-146-8

Lattes, Jean-Michel (2010) L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée. In : Contentieux et handicap, Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP : Colloque "Contentieux et handicap" Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc. p. 43. ISBN 978-2-9534539-4-2

Peter, Mathieu (2010) La vocation des orphelinats de garçons du Tarn dans la seconde moitié du XIXè siècle. In : Foi, art et culture en Pays tarnais Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Presses du Centre universitaire Champollion” pp. 221-230. ISBN 978-2-915699-97-5

Peter, Mathieu (2010) Les dominicaines de Sainte-Catherine de Sienne d'Albi dans la tourmente anticléricale (1895-1904). In : Foi, art et culture en Pays tarnais Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Presses du Centre universitaire Champollion” pp. 201-219. ISBN 978-2-915699-97-5

Conference or Workshop Item

Alcouffe, Alain (2010) La première réception de Leon Walras par les économistes allemands. In: colloque du centenaire organisé sous la responsabilité du Laboratoire de recherche TRIANGLE (U. M. R. n°5206 du C.N.R.S. (E.N.S.-L.S.H. -Université Lumière-Lyon 2 – I. E. P. de Lyon), 2010, Lyon.

Book

Debat, Olivier (2010) Droit fiscal des affaires. Collection « Cours ». Montchrestien, ed. Lextenso ISBN 978-2-7076-1692-0

Thesis

Alonso, Christophe (2010) Recherche sur le principe de séparation en droit public français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Carillo, Jean-François (2010) Police judiciaire et renseignement face aux menaces criminelles. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Castéran, Herbert (2010) L'impact des promotions sur la valeur à vie du client et le capital client‎ : une investigation empirique sur la base du panel BehaviorScan. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

Gillet, Claire (2010) L'étude des déterminants de la vérification des informations sociétales dans le contexte français. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

Sancho, German (2010) Adaptation d'architectures logicielles collaboratives dans les environnements ubiquitaires‎ : contribution à l'interopérabilité par la sémantique. École doctorale Systèmes (Toulouse).