Aubert-Monpeyssen, Thérèse
(1993)
La loi numéro 92-496 du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes.
Actualités Législatives Dalloz (7).
pp. 67-75.
Boubay-Pagès, Michèle
(1993)
Les responsabilités locales dans l’élimination des déchets.
In : Rencontres Canada Europe environnement et déchets
AFEC.
Series “Collection de l’AFEC”
pp. 113-131.
Grynfogel, Catherine
(1993)
Touvier et la justice, une affaire de crime contre l'Humanité ?
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (1).
pp. 62-72.
Grynfogel, Catherine
(1993)
Un concept juridique en quête d'identité: : le crime contre l’humanité.
Revue internationale de droit pénal, 63 (3-4).
pp. 1027-1048.
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(1993)
Chr. 177 : Ordre public et droit communautaire.
Recueil Dalloz.
Pousson, Alain
(1993)
L'entreprise familiale en droit belge.
In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLI
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 117-142.
Pousson, Alain
(1993)
Les effets produits par un contrat atteint de nullité totale.
Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3).
pp. 697-736.
Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline
(1993)
L'appréhension juridique de l'affection dans le couple.
In : Actes des premières assises régionales de la famille en Midi-Pyrénées
Conseil régional.
Toulouse pp. 141-178.
Pousson, Jacqueline
(1993)
L'entreprise familiale en droit comparé.
Collection « Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse », XLI.
Presses de l'Université des sciences sociales
Toulouse
Pousson, Jacqueline
(1993)
Le transsexualisme.
Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.
Querol, Francis
(1993)
La solidarité financière entre collectivités territoriales : la nouvelle donne.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), I 3643.
Sebastien, Gilles
(1993)
La citoyenneté de l’Union européenne.
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (5).
p. 1263.
Sebastien, Gilles
(1993)
La fin du monopole des pompes funèbres : vers un nouveau droit funéraire ?
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G).
p. 3701.
Sebastien, Gilles
(1993)
La taxe sur le stockage des déchets : vers un renforcement de la politique de gestion des déchets.
Les Petites affiches.
p. 17.
Sebastien, Gilles
(1993)
Le droit communautaire et les déchets.
Recueil Dalloz.
p. 267.
[Caselaw headnote]