Article

Alcantara, Christophe (2022) Les chemins de Compostelle : Du pèlerinage à la marque ! Communiquer (n° 34). pp. 95-114.

Alcantara, Christophe (2022) Les chemins de Compostelle: Du pèlerinage à la marque ! Communiquer (n°34). pp. 95-114.

Calandri, Laurence (2022) Chronique « Droit des médias ». La Semaine Juridique-Edition générale (n° 15). pp. 797-803.

De la Morena, Frédérique (2022) Chronique de Droit du cinéma. Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 6). p. 18.

De la Morena, Frédérique (2022) Le burkini peut-il être autorisé dans les piscines municipales? Bulletin juridique des collectivités locales (n° 9). pp. 602-605.

Debat, Olivier (2022) De l'application dans le temps du délai de reprise allongé. Revue fiscale du patrimoine (n° 5).

Debat, Olivier (2022) Du surfinancement d’une succursale étrangère. Revue de droit bancaire et financier (n° 3).

Debat, Olivier (2022) L'entreprise individuelle, un nouveau sujet de droit ? La revue fiscale du patrimoine (n° 1).

Debat, Olivier (2022) La raison d'être, une apparence sans substance ? Revue fiscale du patrimoine (n° 4).

Debat, Olivier (2022) Les conventions de successeur : état des lieux du dispositif. Revue fiscale du patrimoine (n° 12). pp. 25-28.

Debat, Olivier (2022) L’impôt à taux zéro. Revue de droit bancaire et financier (n° 5).

Debat, Olivier (2022) Ruralisation et métropolisation. IDETPLUS Magazine (n° 2). pp. 10-12.

Debat, Olivier (2022) VIVUS. Vulnérabilité, immatériel, volatilité, utilité, stratégie. La revue fiscale du patrimoine.

Debat, Olivier and Ferré, Mathieu (2022) Les mesures phares de la loi de finances pour 2022. La Semaine juridique. Notariale et immobilière (n° 1). pp. 5-8.

Debat, Olivier and Manciet, Hervé (2022) Cession d’usufruit temporaire : quel est le champ d’application de l’article 13, 5 du CGI ? Droit et patrimoine (n° 323). pp. 49-50.

Debat, Olivier and Manciet, Hervé (2022) Pacte Dutreil : une normalisation des commentaires définitifs. Droit et patrimoine (n° 323). pp. 42-45.

Debat, Olivier and Manciet, Hervé (2022) Rachat par une société de ses propres titres en vue de leur annulation versus distribution de dividendes : l’abus de droit en arbitre ? Droit & patrimoine (n° 323). p. 48.

Dieu, François (2022) L’hybridation des acteurs policiers français. Vers un nouveau dualisme policier ? Revue Sciences et Actions Sociales, vol.2022/1 (n°16). pp. 24-52.

Gout, Philippe (2022) SOUDAN - Circonstances et actualité du coup d'État militaire du 25 octobre 2021. Revue générale de droit international public (RGDIP), vol. 126 (n°1). pp. 114-119.

Gout, Philippe (2022) SOUDAN - Pérennisation du coup d’État militaire : Tout vient à point aux putschistes sachant attendre. Revue générale de droit international public (RGDIP), vol. 126 (n°4). pp. 762-764.

Guignard, Didier (2022) La loi n°2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France et les entités locales, réflexions minéralogiques. Bulletin juridique des collectivités locales (BJCL) (n°5). pp. 311-317.

Laval, Sylvie (2022) Micro-trottoir. Publictionnaire. Dictionnaire encyclopédique et critique des publics.

Pélissier, Daniel (2022) Les relations complexes de l’appropriation et de l’apprentissage, le cas des avis de salariés. Enjeux numériques - Annales des Mines (n°17). pp. 86-91.

Regourd, Cécile (2022) Les relations centre-périphérie en temps de pandémie. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (N° 120). pp. 23-33.

Saunier, Sébastien (2022) Chronique de Droit de la culture, Actualités de mars 2021 à septembre 2021. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 6). p. 16.

Saunier, Sébastien (2022) La doctrine et l'informel en droit administratif. Droit administratif (n° 8-9). pp. 44-49.

Saunier, Sébastien (2022) Un an de droit de la procédure administrative. Droit administratif (n° 7). pp. 27-36.

Sire, Guillaume (2022) Les standards du Web : tenants et aboutissants des règles opératoires. Terminal (n°132-133).

Sourzat, Lucie (2022) Aller plus loin sur la fin de vie ? La question montante d’une évolution de la loi en faveur de l’aide active à mourir. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (n° 25). pp. 1-3.

Sourzat, Lucie (2022) La mutabilité du contrat administratif : une théorie renouvelée. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°38). pp. 2175-2180.

Tilli, Nicolas and López-Cepeda, Ana-María (2022) Tratamiento informativo de la Covid-19 en el servicio audiovisual público. Comparativa entre los medios online RTVE.es y Francetvinfo.fr News coverage on Covid-19 in public broadcasting. Comparison between RTVE. es and Francetvinfo.fr online media. Revista Mediterránea de Comunicación/Mediterranean Journal of Communication, vol. 13(1). pp. 365-382.

Caselaw headnote

Debat, Olivier (2022) La promesse unilatérale de vente de titres sociaux par un associé n'est pas une garantie en capital accordée par la société à cet associé. Droit fiscal (n° 36). [Caselaw headnote]

Book Section

Bories, Clémentine (2022) Quels droits des Etats sur quelles pièces des collections muséales ? Les éléments de réponse épars du droit international. In : Les restitutions muséales : aspects juridiques et politiques : Aspect politiques et juridiques Bories, Clémentine, Bouglé-Le Roux, Claire, Clément-Fontaine, Mélanie and Charlier, Philippe (eds.) Mare et Martin. Series “Droit & science politique” Paris ISBN 978 2 84934 517 7

Casula, Marina (2022) Vanuatu : Entreprendre et innover à l’ombre du Banian. In : Îles : regards croisés sur l'insularité Brigand, Louis and Vallat, Lucie (eds.) Géorama. Porspoder pp. 282-285. ISBN 9791096216550

Corbion, Lycette (2022) Faut-il renforcer l’autorégulation de l’éthique des activités économiques ? : un enjeu démocratique. In : Vers une autorégulation de l’éthique des activités économiques : entre incitations et contraintes Debat, Olivier (ed.) Lexis-Nexis. Paris pp. 117-126. ISBN 978 2 7110 3728 5

De la Morena, Frédérique (2022) La territorialisation des politiques éducatives. In : Les politiques éducatives au prisme de la déconcentration et de la décentralisation : Aspects juridiques CNAM Cneso.

Debat, Olivier (2022) De l’absence de principe d’unicité de l’allocataire pour les enfants en résidence alternée. In : Mélanges Pierre-Yves Verkindt : Liber amicorum Dalloz. Series “Mélanges” Paris ISBN 978 2 275 11149 0

Debat, Olivier and Debat, Eric (2022) Réflexions croisées. Fiscalité et centres de décision. In : Cerveau(x) et Droit : Neurodroit, algorithmes, intelligence artificielle, objets connectés, centres de décision Mestre, Jacques, Larrieu, Peggy and Lacroix- de Sousa, Sandie (eds.) LGDJ. Series “Hors collection” Paris pp. 395-409. ISBN 978 2 275 11328 9

Ferret, Jérôme (2022) New Fraternal Scenes and Jihadist Violence. Ripoll (Catalonia, North Spain). In: Family and Jihadism: a socio-anthropological approach to the french experience Routledge. Series “ocial movements in the 21st century : new paradigms” London pp. 84-110. ISBN 9781032077345

Gout, Philippe (2022) Individualisation de la crainte et nouvelles conflictualités. In : Asile et nouvelles conflictualités Marie, Alexis (ed.) Pedone. Series “Conflits” Paris pp. 135-156. ISBN 978 2 233 01020 9

Guignard, Didier (2022) La loi du 2 mars 1982 et le totem de l’interventionnisme économique des collectivités territoriales. In : 40 ans de décentralisation : une mise en perspective, 2022 éditions Le Moniteur. Series “Droit et gestion des collectivités territoriales” Antony pp. 113-120. ISBN 9782281135626

Larouer, Marion (2022) La régulation juridique de l'intelligence artificielle par l'entreprise : le recours immanquable à la soft law. In : L'entreprise et l'intelligence artificielle : Les réponses du droit. Mendoza, Alexandra (ed.) Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” ISBN 9782361702618

Pouponneau, Florent (2022) Ce que le champ international fait aux politiques étrangères. In : Les structures sociales de l’action publique. Analyser les politiques publiques avec la sociologie des champs Dubois, Vincent (ed.) Éditions du Croquant. Series “Action publique” Vulvaines sur Seine pp. 517-545. ISBN 9782365123648

Roggero, Pascal (2022) Des lieux pour des liens : Les territoires comme espaces pertinents pour la transition. In : Le pouvoir des liens : Transition, métamorphose et résilience des personnes et des territoires Roggero, Pascal and Dhers, Georges (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 39-54. ISBN 9782361702588

Viguier, Jacques (2022) La justice dans le cinéma de John Ford. In : Par le droit immobilier et au-delà : Mélanges en l'honneur de Daniel Tomasin Dalloz. Series “Etudes, mélanges, travaux” Paris 713 -728. ISBN 978 2 247 21531 7

Viguier, Jacques (2022) La représentation du suicide au cinéma. In : Le suicide : de l'Antiquité au XXIème siècle Vialla, François, Vielfaure, Pascal and Joly, Sophie (eds.) LEH Edition. Series “À la croisée des regards” Bordeaux pp. 542-558. ISBN 978 2 84874 938 9

Monograph

Boutry, Gilles (2022) Commentaire sur la Supparaka Jataka Supparaka jataka bhashya. Technical Report, Toulouse

Boutry, Gilles (2022) De l'inquet de Toulouse à la Chine ancienne et au musée Champollion-Les Écritures du Monde de Figeac. Carnet de recherche en epigraphie asiatique. Documentation, Toulouse

Boutry, Gilles (2022) Du marché populaire de St Sernin à l'académie impériale de Petropolis et au monastère de Narthang au Tibet. Technical Report, Toulouse

Boutry, Gilles (2022) Réflexions autour d'un gisement de fossiles de Villefranche de Rouergue. Technical Report, Toulouse

Conference or Workshop Item

Alcantara, Christophe (2022) Análisis de las publicaciones de los peregrinos de Compostela en la red social Instagram: Entre continuidad y ruptura. In: XII Congreso Internacional de Estudos Xacobeos, 22 mars 2022, Compostelle, Galice, Espagne.

Casula, Marina (2022) L’épreuve du grand vieillissement dans un habitat participatif : entre stratégies ad hoc et impensés à lever. In: Séminaire RAPSodIÂ « Habitat et Habiter à l’aune du temps qui passe », 31 janvier 2022, webinaire.

Casula, Marina, Gaudibert, Françoise and La Maison d'Isis, LMI (2022) S’entraider entre vieilles avant même d’habiter ensemble à la Maison d’Isis. In: Autres façons d'habiter, autres façons de vieillir. Colloque RAPSoDIÂ, 6 et 7 octobre 2022, Nantes, Le Solilab.

Casula, Marina, Labit, Anne and Bourgeaiseau, Pascale (2022) Accompagner le grand vieillissement dans la coopérative Abricoop à Toulouse. In: Autres façons d'habiter, autres façons de vieillir. Colloque RAPSoDIÂ, 6 et 7 octobre 2022, Nantes, Le Solilab.

Casula, Marina, Labit, Anne, Bourgeaiseau, Pascale, Gaudibert, Françoise, Amiel, Marie-Ange, Lambert, Patrick and Negrel, Pierre (2022) « Plus que des voisins » : l’outrevoisinage, une nouvelle figure de l’aidance face au vieillissement en habitat participatif. In: Colloque Approches pluridisciplinaires de la figure de l’aidant, 31 mai, 1er et 2 juin 2022, Maison des Sciences de l’Homme Ange-Guépin (Nantes).

Ferret, Jérôme and Azam, Jean-Paul (2022) Radicalization of islam or peddling radicalism? Lessons from the French experience. In: Workshop Université de Konstanz, dossier “Radicalization and Mobilization”, 19-20 mai 2022, Konstanz.

Larouer, Marion (2022) Les codes de conduite : quel rôle dans l'éthique du mécénat? In: 79e Journée d'étude du mécénat, Ethiques et Risques, 23 novembre 2022, Paris.

Pélissier, Daniel and Bousquie, Jérôme (2022) Le temps dans le discours, expérimentation d’un protocole d’observation des caractéristiques temporelles d’un corpus d’avis de salariés. In: Colloque international JADT (16th International Conference on Statistical Analysis of Textual Data), 6 au 8 juillet 2022, Naples.

Pélissier, Daniel and Bousquie, Jérôme (2022) Les plateformes d’avis de salariés, nouvel instrument d’analyse de la perception de la RSE ? In: 18ème Congrès de l’ADERSE IAE Paris-Sorbonne, 1/04/2022, IAE Paris, Sorbonne Business School Université Paris 1 Panthéon Sorbonne.

Book

Debat, Olivier (2022) Droit fiscal des affaires. Collection « Précis ». Dalloz Paris ISBN 978 2 247 21680 2

Debat, Olivier (2022) Vers une autorégulation de l'éthique des activités économiques : Entre incitations et contraintes. LexisNexis Paris ISBN 978 2 7110 3728 5

Sire, Guillaume (2022) Dernier refuge - Existe-t-il des livres numériques ? Collection « Sciences Sociales ». Presses des Mines Paris ISBN 9782356717788

Sire, Guillaume (2022) La meilleure part du temps. Collection « Les carrefours de l'être ». Les éditions Ovadia ISBN 978-2-36392-486-5

Thesis

Elkihel, Tanguy (2022) L’État subsidiaire : le cas du secteur de l’énergie électrique face au changement climatique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Kassous, Nacer (2022) La radicalisation confessionnelle appréhendée par le droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Unau, Maxence (2022) Le principe d'indépendance des législations. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Ferret, Jérôme (2022) La radicalisation religieuse, une affaire de famille ? Exploreur. [Mainstream media article]

Roggero, Pascal (2022) Une lecture des élections présidentielles au prisme de la pensée complexe : du déni de complexité à la crise démocratique. La lettre de RECX (n° 16). pp. 2-5. [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Boutry, Gilles (2022) La communication dans le Comminges Gallo-romain jusqu’au 5ème siècle. [Scientific Work Coordination] (In Press)

Boutry, Gilles (2022) Étymologie et ethnologie autour des noms de l'ours. [Scientific Work Coordination]

Roggero, Pascal and Dhers, Georges (2022) Le pouvoir des liens. Transition, métamorphose et résiliences des personnes et des territoires. [Scientific Work Coordination]