Article

Calandri, Laurence (2011) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (24). pp. 1171-1176.

De la Morena, Frédérique (2011) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).

Ghosn, Catherine and Bougeois, Elizabeth (2011) L’indépendance journalistique à la télévision : approches structurelles et procédures professionnelles sur le terrain. Le cas de France 3 Toulouse. Communication, 28/2.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 662-663.

Oliva, Anne-Marie (2011) Retransmission des évènements sportifs / Financement de la télévision publique : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). p. 704.

Perlo, Nicoletta (2011) Les premières récusations au Conseil constitutionnel : réponses et nouveaux questionnements sur un instrument à double tranchant. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC) (XXVII). p. 61.

Rapp, Lucien (2011) Baux emphytéotiques et énergies renouvelables. Revue de droit immobilier (RDI).

Rapp, Lucien (2011) Hausse du prix de l'énergie et contrats publics. Lamy Droit public des affaires.

Rapp, Lucien and Mastor, Wanda (2011) Wall Street II : vers la fin de l'extraterritorialité du droit boursier américain ? A propos de l'arrêt Morrison de la Cour supreme des Etats-Unis du 24 juin 2010. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué.

Regourd, Serge (2011) Culture : contradictions à la française. Le Monde Diplomatique.

Regourd, Serge (2011) Quel service public culturel face à la révolution numérique ? L’Observatoire des politiques culturelles. p. 36.

Tilli, Nicolas (2011) La modulation des effets des décisions du Conseil dans le contentieux constitutionnel a posteriori. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (6). pp. 1591-1612.

Caselaw headnote

Guignard, Didier (2011) Le régime juridique relatif à l'organisation d'un festival de musique : nouveau pas vers la fin de l'exception culturelle ? Note sous CE, 23 mai 2011, Commune de Six-Fours-Les-Plages. Les Petites affiches (198). pp. 10-14. [Caselaw headnote]

Marchand, Jennifer (2011) « La protection des biens publics : l’inconstitutionnalité du transfert de biens opéré en faveur de l’AFPA », note sous Cons. const., déc. 17 déc. 2010, n° 2010-67/86 QPC, Région Centre. Droit administratif (3). [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Jurisprudence de la CJUE relative au règlement numéro 44/2001 du 22 décembre 2001 sur la compétence du juge, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 814-815. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Jurisprudence de la CJUE relative au règlement numéro 44/2001 du 22 décembre 2001 sur la compétence du juge, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 663-665. [Caselaw headnote]

Book Section

Boutry, Gilles and Sitri, Zineb (2011) Dynamiques actuelles des politiques publiques territoriales au Maroc et en France et identité territoriale. In: Performance urbaine et droit à la ville Sedjari, Ali (ed.) L'Harmattan. ISBN 978-2-296-12212-3

Calandri, Laurence (2011) L’indépendance de la justice administrative et les autorités administratives indépendantes : continuité ou discontinuité. In : L’indépendance de la justice : actes de la [4e] journée d'étude de l'Institut d'études de droit public (IEDP),19 novembre 2010 L’Harmattan. Series “Presses universitaires de Sceaux” pp. 163-219. ISBN 9782296552678

Guignard, Didier and Viguier, Jacques (2011) Vers une nouvelle forme d'Etat ? In : De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat Presses universitaires de Grenoble. Grenoble pp. 229-248. ISBN 978-2-7061-1669-8

Lefebvre, Muriel and Laval, Sylvie (2011) Images CNRS des nanosciences : un dispositif entre recherche et médiation. In : Images & mirages @nanosciences : regards croisés Sauvageot, Anne, Boujou, Xavier and Marie, Xavier (eds.) Hermann. Paris ISBN 978-2-7056-8214-9

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Définitions autonomes et qualification. In : Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ? -- Marc Fallon, Paul Lagarde et Sylvaine Poillot-Peruzzetto (dir.) Editions P.I.E. Peter Lang. Series “Euroclio. Études et Documents” (199) Bruxelles p. 319. ISBN 978-90-5201-823-2

Perlo, Nicoletta (2011) Censure et cinéma. Le rôle de l’État entre politique et marché. In : Censures : les violences du sens Publications de l'Université de Provence. ISBN 978-2-85399-781-2

Rapp, Lucien (2011) La gouvernance en questions. In : Gouvernance et prise de décision : les questions qui dérangent Eyrolles. Paris ISBN 978-2-212-54953-9

Regourd, Serge (2011) Politiques culturelles et sidération technologique. In : Internet : enjeux Fondation Gabriel Péri. Paris ISBN 2-916374-38-8

Rueda, Frederique (2011) Justice et démocratie au Royaume-Uni : matière à Constitution ? In : Constitutions, justice et démocratie L'Harmattan. Series “Logiques Juridiques” Paris pp. 155-168.

Rueda, Frederique (2011) Justice et démocratie en Espagne : matière à Constitution ? In : Constitutions, justice et démocratie L'Harmattan. Series “Logiques Juridiques” Paris pp. 195-210.

Rueda, Frederique (2011) Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? In : La pédagogie au service du droit LGDJ-PUSS. Series “IFR Toulouse 1” Paris-Toulouse pp. 391-401.

Sarafian, Victor (2011) Business models in the music industry : in search for the Holy Grail. In: Proceedings of the IASPM Benelux conference Popular Music: Theory and Practice in the Lowlands April 14 th & 15 th , 2011, Haarlem, the Netherlands University of applied sciences, Holland. pp. 71-80.

Viguier, Jacques (2011) De la défense de la liberté universitaire de Benoît XVI. In : Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Perpignan/Toulouse ISBN 978-2-36170-022-5

Book

Amrouche, Nassim, Mathieu, Romain and Perlo, Nicoletta (2011) Censures, les violences du sens. Amrouche, Nassim, Mathieu, RM and Perlo, Nicoletta (eds.) Publications de l'Université de Provence ISBN 978-2-85399-781-2

De la Morena, Frédérique (2011) Laïcité et République. Collection « Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°4 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-023-2

Dieu, François and Mbanzoulou, Paul (2011) L’architecture carcérale. Des mots et des murs. Dieu, François and Mbanzoulou, Paul (eds.) Privat Toulouse ISBN 978-2-7089-7618-4

Peyre, Nicolas and Valdecantos, May (2011) L’Émoi du design, catalogue d’exposition. Institut français de Madrid-Ambassade de France Espagne

Rapp, Lucien (2011) Ces fonds que l'on dit souverains : fonds d'Etat et souverainetés financières. Vuibert Paris ISBN 978-2-311-00243-0

Rapp, Lucien and Lamarque, Eric (2011) Gouvernance et prise de décision : les questions qui dérangent. Eyrolles Paris ISBN 978-2-212-54953-9

Regourd, Serge (2011) Acteurs de caractère : les "méconnus" du cinéma français. Collection « Beaux livres ». Gremese Rome ISBN 978-88-7301-746-2

Thesis

Blais, Brynjolf (2011) L'ACNUSA et la maîtrise des nuisances sonores aéroportuaires : contributions aux droits de l'environnement et du transport aérien. École doctorale Aéronautique-Astronautique (Toulouse).

Scientific Work Coordination

Ghosn, Catherine and Bougeois, Elizabeth (2011) Actes des journées d'étude médiations médiatiques et espace public : construction de l'opinion et cohésion sociale [18 et 19 novembre 2010, Toulouse]. [Scientific Work Coordination]