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B

Boutry, GillesIdRef (2009) La genèse historique du statut juridique des territoires locaux. Le rôle des trois grandes fonctions. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Calandri, LaurenceIdRef (2009) L'impact de l'arrêt « L'Ile de la tentation » sur le droit administratif des médias. Légipresse (267). pp. 153-158.

Calandri, LaurenceIdRef (2009) Recherche sur la notion de régulation en droit administratif français. Collection « Bibliothèque de droit public ; Tome 259 ». LGDJ ISBN 9782275033662

Corbion, LycetteIdRef (2009) Note sous arrêt. Journal du droit international. pp. 1247-1274. [Caselaw headnote]

Corbion, LycetteIdRef, Poillot-Peruzzetto, SylvaineIdRef, Luby, MoniqueIdRef, Rueda, IsabelleIdRef, Fongaro, EricIdRef, Bringuier-Fau, SabrinaIdRef, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, AnneIdRef, Castets-Renard, CélineIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0003-2323-8233, Ardoy, Pierre-YvesIdRef, Rodriguez, Karine, Mendoza-Caminade, AlexandraIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0009-0002-4846-2194, Lawnicka, Dominika, Attal, MichelIdRef, Abadie, LaurentIdRef, Lecourt, ArnaudIdRef and Riem, FabriceIdRef (2009) Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (31).

Corral-Regourd, MartineIdRef (2009) Les musées entre labellisation et décentralisation : étude de cas : l’exemple de la Région Midi-Pyrénées. [Accreditation to supervise research (HDR)]

Coulibaly, AbdoulayeIdRef (2009) La Cour de La Haye, le jeu de l'unilatéralité et le rasoir d'Occam. In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères LexisNexis/Litec. Paris pp. 161-216. ISBN 0821466446

D

Debat, OlivierIdRef (2009) De la nécessité de distinguer l’acte non déclaré et l’acte déguisé en matière d’abus de droit. Revue fiscale notariale, n°9. [Caselaw headnote]

Debat, OlivierIdRef (2009) De la prise en compte de la donnée fiscale par le juge pour apprécier l'appauvrissement du prétendu donateur. Revue fiscale notariale, n°9. [Caselaw headnote]

G

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 (2009) Regards sur la désobéissance dans la fonction publique civile. In : De la volonté individuelle Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°10” Toulouse pp. 153-164. ISBN 978 2-915-699-80-7

Guignard, DidierIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 and Laval, SylvieIdRef (2009) Présentation du colloque sur le sport et ses représentations. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, T. LI Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 207-210. ISBN 978-2-915699-96-8

H

Hamdouni, SaïdIdRef (2009) Le système commercial multilatéral et la solidarité internationale. In : Solidarité(s) perspectives juridiques Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°6” Toulouse pp. 207-222. ISBN 978 2-915699-82-1

L

Leveneur, LaurenceIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906 (2009) Les travestissements du jeu télévisé. Histoire et analyse d'un genre protéiforme : 1950-2004. Presses de la Sorbonne Nouvelle ISBN 978-2-87854-479-4

M

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, AnneIdRef (2009) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 827-829. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, AnneIdRef (2009) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 825-827. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, AnneIdRef, Luby, MoniqueIdRef and Poillot-Peruzzetto, SylvaineIdRef (2009) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (4). pp. 23-28.

O

Oliva, Anne-MarieIdRef (2009) Financement des chaînes publiques : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20). p. 23.

P

Perlo, NicolettaIdRef (2009) La place des associations religieuses dans les débats de société. In : Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance Presses universitaires d'Aix-Marseille. pp. 181-197. ISBN 978-2-7314-0686-3

Perlo, NicolettaIdRef (2009) Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance. Perlo, Nicoletta (ed.) Presses universitaires d'Aix-Marseille ISBN 978-2-7314-0686-3

R

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) Actualité législative : le contrat de partenariat. Revue de droit immobilier (RDI) (1). p. 49.

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) Fonds de commerce et politiques publiques : activités commerciales, prérogatives publiques et développement local. Gazette du Palais.

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) Observations sous CAA Nantes, 23 janvier 2009, Département du Loiret. Revue de droit immobilier (RDI) (3). [Caselaw headnote]

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) Pour une recherche socialement responsable. In : Qu'en est-il du droit de la recherche ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°9” Toulouse pp. 151-154. ISBN 978 2-915699-79-1

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) Pour une régulation modulable (éditorial). Revue de jurisprudence commerciale (RJC).

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) Rendre le pouvoir aux actionnaires : Numéro spécial : "La crise : quelle(s) leçon(s) en matière de gouvernance ?". Revue française de gouvernance d'entreprise (RFGE).

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) When France Puts Its Own Stamp On the Space Law Landscape. Journal of Space Law.

Rapp, LucienIdRefORCIDORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472 (2009) A propos du développement des sociétés de projet : étude de la nature et du régime juridiques des subdélégations. In : Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères Litec. Paris p. 687. ISBN 978-2-7110-1124-7

Regourd, SergeIdRef (2009) Antinomie et complémentarité : les relations tourmentées entre culture et télévision. L'ENA hors les murs : magazine des anciens élèves de l'ENA (393).

Regourd, SergeIdRef (2009) L'écran trop petit pour l'écrit ? Les Cahiers du SLF (7).

Regourd, SergeIdRef (2009) La loi du 5 mars 2009 et le nouveau service public de la télévision : une régénération controversée. Légipresse (260).

Regourd, SergeIdRef (2009) La place des régulations nationales pour le cinéma à l'heure de la mondialisation. In : Les cinémas nationaux face au défi de la mondialisation Centre national du cinéma grec.

Regourd, SergeIdRef (2009) Regard critique sur la fièvre contractuelle des collectivités territoriales. In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères Litec. Paris ISBN 978-2-7110-1124-7

Regourd, SergeIdRef (2009) Télévision... Invasion ! Fellinicitta. p. 47.

Rueda, FrederiqueIdRef (2009) La responsabilité budgétaire après la LOLF. In : Des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité LGDJ. Paris pp. 125-148.

Rueda, FrederiqueIdRef (2009) Les conditions d'entrée sur le territoire français des ressortissants du Maghreb – Spécificités et évolutions. In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français L'Harmattan. Paris pp. 183-196.

V

Viguier, JacquesIdRef (2009) Existe-t-il une hiérarchie entre les éléments de l'idée d'oeuvre de l'Etat chez Maurice Hauriou ? In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères Litec. Paris ISBN 978-2-7110-1124-7

Viguier, JacquesIdRef (2009) L'impossible représentation du sport au cinéma. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. LI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-96-8

Viguier, JacquesIdRef (2009) La primauté juridique de la langue nationale française sur les langues régionales secondes. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (6).

Viguier, JacquesIdRef (2009) Qui est responsable pour l'ours ? Pyrénées Magazine (121).

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