B
Boutry, Gilles
(2009)
La genèse historique du statut juridique des territoires locaux. Le rôle des trois grandes fonctions.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
C
Calandri, Laurence
(2009)
L'impact de l'arrêt « L'Ile de la tentation » sur le droit administratif des médias.
Légipresse (267).
pp. 153-158.
Calandri, Laurence
(2009)
Recherche sur la notion de régulation en droit administratif français.
Collection « Bibliothèque de droit public ; Tome 259 ».
LGDJ
ISBN 9782275033662
Corbion, Lycette
(2009)
Note sous arrêt.
Journal du droit international.
pp. 1247-1274.
[Caselaw headnote]
Corbion, Lycette
, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
, Luby, Monique
, Rueda, Isabelle
, Fongaro, Eric
, Bringuier-Fau, Sabrina
, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
, Castets-Renard, Céline
ORCID: https://orcid.org/0000-0003-2323-8233, Ardoy, Pierre-Yves
, Rodriguez, Karine, Mendoza-Caminade, Alexandra
ORCID: https://orcid.org/0009-0002-4846-2194, Lawnicka, Dominika, Attal, Michel
, Abadie, Laurent
, Lecourt, Arnaud
and Riem, Fabrice
(2009)
Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto).
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (31).
Corral-Regourd, Martine
(2009)
Les musées entre labellisation et décentralisation : étude de cas : l’exemple de la Région Midi-Pyrénées.
[Accreditation to supervise research (HDR)]
Coulibaly, Abdoulaye
(2009)
La Cour de La Haye, le jeu de l'unilatéralité et le rasoir d'Occam.
In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères
LexisNexis/Litec.
Paris pp. 161-216.
ISBN 0821466446
D
Debat, Olivier
(2009)
De la nécessité de distinguer l’acte non déclaré et l’acte déguisé en matière d’abus de droit.
Revue fiscale notariale, n°9.
[Caselaw headnote]
Debat, Olivier
(2009)
De la prise en compte de la donnée fiscale par le juge pour apprécier l'appauvrissement du prétendu donateur.
Revue fiscale notariale, n°9.
[Caselaw headnote]
G
Guignard, Didier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503
(2009)
Regards sur la désobéissance dans la fonction publique civile.
In : De la volonté individuelle
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°10”
Toulouse pp. 153-164.
ISBN 978 2-915-699-80-7
Guignard, Didier
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-1151-0503 and Laval, Sylvie
(2009)
Présentation du colloque sur le sport et ses représentations.
In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, T. LI
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Toulouse pp. 207-210.
ISBN 978-2-915699-96-8
H
Hamdouni, Saïd
(2009)
Le système commercial multilatéral et la solidarité internationale.
In : Solidarité(s) perspectives juridiques
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°6”
Toulouse pp. 207-222.
ISBN 978 2-915699-82-1
L
Leveneur, Laurence
ORCID: https://orcid.org/0000-0001-5330-5906
(2009)
Les travestissements du jeu télévisé. Histoire et analyse d'un genre protéiforme : 1950-2004.
Presses de la Sorbonne Nouvelle
ISBN 978-2-87854-479-4
M
Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
(2009)
Note sous arrêt.
Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4).
pp. 827-829.
[Caselaw headnote]
Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
(2009)
Note sous arrêt.
Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4).
pp. 825-827.
[Caselaw headnote]
Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
, Luby, Monique
and Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(2009)
Droit international et européen - Chronique.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (4).
pp. 23-28.
O
Oliva, Anne-Marie
(2009)
Financement des chaînes publiques : Chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20).
p. 23.
P
Perlo, Nicoletta
(2009)
La place des associations religieuses dans les débats de société.
In : Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance
Presses universitaires d'Aix-Marseille.
pp. 181-197.
ISBN 978-2-7314-0686-3
Perlo, Nicoletta
(2009)
Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance.
Perlo, Nicoletta (ed.)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
ISBN 978-2-7314-0686-3
R
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
Actualité législative : le contrat de partenariat.
Revue de droit immobilier (RDI) (1).
p. 49.
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
Fonds de commerce et politiques publiques : activités commerciales, prérogatives publiques et développement local.
Gazette du Palais.
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
Observations sous CAA Nantes, 23 janvier 2009, Département du Loiret.
Revue de droit immobilier (RDI) (3).
[Caselaw headnote]
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
Pour une recherche socialement responsable.
In : Qu'en est-il du droit de la recherche ?
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°9”
Toulouse pp. 151-154.
ISBN 978 2-915699-79-1
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
Pour une régulation modulable (éditorial).
Revue de jurisprudence commerciale (RJC).
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
Rendre le pouvoir aux actionnaires : Numéro spécial : "La crise : quelle(s) leçon(s) en matière de gouvernance ?".
Revue française de gouvernance d'entreprise (RFGE).
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
When France Puts Its Own Stamp On the Space Law Landscape.
Journal of Space Law.
Rapp, Lucien
ORCID: https://orcid.org/0000-0002-8927-3472
(2009)
A propos du développement des sociétés de projet : étude de la nature et du régime juridiques des subdélégations.
In : Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères
Litec.
Paris p. 687.
ISBN 978-2-7110-1124-7
Regourd, Serge
(2009)
Antinomie et complémentarité : les relations tourmentées entre culture et télévision.
L'ENA hors les murs : magazine des anciens élèves de l'ENA (393).
Regourd, Serge
(2009)
L'écran trop petit pour l'écrit ?
Les Cahiers du SLF (7).
Regourd, Serge
(2009)
La loi du 5 mars 2009 et le nouveau service public de la télévision : une régénération controversée.
Légipresse (260).
Regourd, Serge
(2009)
La place des régulations nationales pour le cinéma à l'heure de la mondialisation.
In : Les cinémas nationaux face au défi de la mondialisation
Centre national du cinéma grec.
Regourd, Serge
(2009)
Regard critique sur la fièvre contractuelle des collectivités territoriales.
In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères
Litec.
Paris
ISBN 978-2-7110-1124-7
Regourd, Serge
(2009)
Télévision... Invasion !
Fellinicitta.
p. 47.
Rueda, Frederique
(2009)
La responsabilité budgétaire après la LOLF.
In : Des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité
LGDJ.
Paris pp. 125-148.
Rueda, Frederique
(2009)
Les conditions d'entrée sur le territoire français des ressortissants du Maghreb – Spécificités et évolutions.
In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français
L'Harmattan.
Paris pp. 183-196.
V
Viguier, Jacques
(2009)
Existe-t-il une hiérarchie entre les éléments de l'idée d'oeuvre de l'Etat chez Maurice Hauriou ?
In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères
Litec.
Paris
ISBN 978-2-7110-1124-7
Viguier, Jacques
(2009)
L'impossible représentation du sport au cinéma.
In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. LI
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 978-2-915699-96-8
Viguier, Jacques
(2009)
La primauté juridique de la langue nationale française sur les langues régionales secondes.
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (6).
Viguier, Jacques
(2009)
Qui est responsable pour l'ours ?
Pyrénées Magazine (121).

Up a level