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A

Azéma, Ludovic (2019) Les biens des émigrés en débat sous la Restauration. In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 – Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole Association française des historiens des idées politiques. Series “Histoire des idées politiques ; 26” pp. 219-228. ISBN 9782731411362

B

Bassano, Marie (2019) Le pèlerinage au prisme du droit savant médiéval : histoire d'un aller et d'un retour. In : Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps Delvit, Philippe and Garnier, Florent (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 75-90. ISBN 978-2-3617-0193-2

D

D'Argaignon, Paul (2019) La condition juridique de la noblesse en Gascogne orientale (milieu XVI siècle - 1790). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Delvit, Philippe and Garnier, Florent (2019) Les Chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps: actes du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018. Delvit, Philippe and Garnier, Florent (eds.) Collection « Actes de colloques de l'Institut Fédératif de Recherche ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-193-2

Devaux, Olivier (2019) Des pratiques curatives à la sorcellerie : enquête et procédure criminelle dans le comté de Castres en 1485. Revue historique de droit français et étranger (RHDFE) (n°3). pp. 309-330.

Devaux, Olivier (2019) Mort et renaissance de l'enseignement universitaire toulousain (1789-1870). In : Histoire de l'Université de Toulouse : Vol.3 - L'époque contemporaine XIXe-XXIe siècle Barrera, Caroline and Ferté, Patrick (eds.) Editions Midi-Pyrénéennes - Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées. pp. 11-43. ISBN 979-10-93498-49-2

G

Garnier, Florent (2019) Compte rendu De l’utilité commerciale des consuls. L’institution consulaire et les marchands dans le monde méditerranéen (XVIIIe-XXe siècle), Études réunies par Arnaud Bartolomei, Guillaume Calafat, Mathieu Grenet et Jörg Ulbert, Collection de la Casa de Velázquez (160), Collection de l’École française de Rome (535), 569 p. Revue historique de droit français et étranger (RHDFE) (n° 4). pp. 531-533.

Garnier, Florent (2019) Compte rendu de Statuts communaux et circulations documentaires dans les sociétés méditerranéennes de l’Occident (XIIe-XVe siècle). Statuts, écritures et pratiques sociales – II, sous la direction de Didier Lett, Éditions de la Sorbonne, Paris, 262 p. Revue historique de droit français et étranger (RHDFE) (n° 4). pp. 530-531.

Garnier, Florent (2019) Conclusion. Entre la fin du papier et le prélèvement à la source, un changement de paradigme pour la déclaration ? In : Déclarez vos revenus ! : Histoire et imaginaire d’un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle) Poncet, Olivier and Wiedenfeld, Katia (eds.) École nationale des chartes. Series “Études et rencontres de l’École des Chartes” pp. 295-305. ISBN 9782357231511

Garnier, Florent (2019) La richesse de la res publica. Francesc Eiximenis et le regiment de la cosa publica à la fin du XIVe siècle. In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Histoire des idées politiques ; 26” pp. 25-34. ISBN 9782731411362

Garnier, Florent (2019) Le boursier, le souquet et le consulat : droit et finances à Millau en 1441-1442. In : Cultures fiscales en Occident du Xe au XVIIe siècle : Etudes offertes à Denis Menjot Presses universitaires du Midi. pp. 143-152. ISBN 978-2-8107-0631-0

Garnier, Florent (2019) Le débat départemental au XIXe siècle. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (n° 116). pp. 57-64.

Garnier, Florent (2019) Le fort portant le faible. In : Déclarez vos revenus ! : Histoire et imaginaire d’un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle) Poncet, Olivier and Weidenfeld, Katia (eds.) École nationale des chartes. Series “Études et rencontres de l’École des Chartes” pp. 131-142. ISBN 9782357231511

Garnier, Florent (2019) Sur le front du droit. Juristes en guerre et guerre des juristes (dir.). Collection « Etude d'Histoire du droit et des idées politiques ». Presses universitaires Toulouse Capitole ISBN 978-236170-203-8

Garnier, Florent, Jamme, Armand, Lemonde, Anne and Verdes Pijuan, Pere (2019) Cultures fiscales en Occident du Xe au XVIIe siècle. : Etudes offerts à Denis Menjot. [Scientific Work Coordination]

Gau-Cabée, Caroline (2019) Le filtrage des pourvois par la Cour de cassation. Histoire d'une révolution culturelle (1790-2019). [Accreditation to supervise research (HDR)]

H

Henning, Jérôme (2019) Le radicalisme d'Edouard Herriot et la crise des institutions (1905-1954). Collection « Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire ». Dalloz Paris ISBN 978-2-247-18566-5

Henning, Jérôme (2019) Les conditions posées pour le recours aux décrets-lois sous la Troisième République. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n° 5). pp. 1179-1204.

K

Krynen, Jacques (2019) La "simplification du droit" ou l'agonie des suprêmes idéaux. In : Culture, société, territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & essais, n°89” Bayonne pp. 539-555. ISBN 9782370321992

L

Le Roy, Hervé (2019) La réciprocité entre l'église plénière et ses dissidences selon Daniel-Rops. In : La réciprocité:dimensions théologiques,juridiques et autres : Reciprocity theological legal and other Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses de l'Université Toulouse1 Capitole. ISBN 978-2-36170-189-5

M

Maloir, Jérémy (2019) Les ministres en Révolution (1789-1795). Du gouvernement à l'administration. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mengès-Le Pape, Christine (2019) « Contre les fausses réciprocités concordataires du XIXe siècle français : les oppositions au gallicanisme ». In : La réciprocité, dimensions théologiques, juridiques et autres : actes du colloque international des 4, 5, 6 juillet 2017 Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Publication du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, Collection Droit et Religions, n° 12. 97 -105. ISBN 978-2-36170-189-5

Mengès-Le Pape, Christine (2019) « La finalité de l’économie, selon l’école du crédit social ». In : Dialog intercultural polono-moldovenesc Culegere de studii. Materialele Congresului Știinţific Internaţional Polono-Moldo-Român : Educaţie-Politică-Societate : Voll. III Universitatea de Stat din Tiraspoll, Chișinău, Republica Moldova. pp. 223-231. ISBN 978-9975-76-273-1

Mengès-Le Pape, Christine (2019) La réception de l’Antiquité grecque dans le Colloquium heptaplomeres de Jean Bodin. In : La présence et la contribution de l’Empire romain d’Orient à la construction de l’Europe, : Vol. CXXII Giantsi, Nikoletta and Flogaitis, Spyridon (eds.) European Public Law Organization. Series “European Public Law Series” pp. 253-266.

Mengès-Le Pape, Christine (2019) La réciprocité, dimensions théologiques, juridiques et autres. [Scientific Work Coordination]

Mengès-Le Pape, Christine (2019) “Laïcité”: Between Freedom of Expression and Freedom of Belief. In: In search of the Euro-Atlantic doctrine of Freedom of Speech Urbańczyk, Michał, Bartosik, Łukasz Darby and Zagórska, Natalia (eds.) Faculty of Law and Administration of the Adam Mickiewicz University in Poznań, Poznań-Łódź, 2019. pp. 123-139. ISBN 978-83-66035-29-4

Mengès-Le Pape, Christine (2019) Leçons slaves sur la propriété, les cours d'Adam Mickiewicz au Collège de France. In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 – Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole Ganzin, Michel (ed.) Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Histoire des idées politiques ; 26” pp. 443-451. ISBN 9782731411362

Mengès-Le Pape, Christine (2019) Migration, entre gouvernance européenne et secteur associatif: Migration between European governance and voluntary sector organizations. Rocznik administracji Publicznej - RAP (n°5). pp. 146-156.

Mengès-Le Pape, Christine (2019) Populorum Progressio, development and law? In: Law and Development: Balancing principles and values Szwedo, Piotr, Peltz-Seele, Richard and Tamada, Dai (eds.) Springer. Series “Kobe University Monograph Series in Social Science Research” pp. 19-30. ISBN 978-981-13-9422-5

Mengès-Le Pape, Christine (2019) Round table, Discovering historicism in the administration of justice. In: La présence et la contribution de l’Empire romain d’Orient à la construction de l’Europe: Vol. CXXII Giantsi, Nikoletta and Flogaitis, Spyridon (eds.) European Public Law Organization. Series “European Public Law Series” pp. 271-273.

N

Nélidoff, Philippe (2019) "Hommage à Marie-Bernadette Bruguière (1er avril 1944-19 janvier 2019". In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres Pr Mengès- Le Pape, Christine (ed.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, collection droit et religions” Toulouse, France pp. 23-24. ISBN 978-2-36170-189-5

Nélidoff, Philippe (2019) Introduction. In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres. Pr Mengès- Le- Pape, Christine (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse. pp. 21-22. ISBN 978-2-36170-189-5

Nélidoff, Philippe (2019) La rénovation économique et sociale en 1951. In : Mélanges en l'honneur de Bruno Sire : études réunies par Olivier Devaux Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “978-2-36170-204-5” Toulouse, France pp. 537-553.

Nélidoff, Philippe (2019) Le concordat napoléonien. In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, collection droit et religions” Toulouse, France pp. 89-96. ISBN 978-2-36170-189-5

Nélidoff, Philippe (2019) Préface des Mélanges Serge Regourd. In : Culture, Société, Territoires : Territoires, Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Rapp, Lucien, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (eds.) Institut universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” Bayonne, France pp. 13-15. ISBN 978-2-37032-199-2

S

Sutra, Romy (2019) Juris propugnator indefessus. Le quotidien du Comité de jurisconsultes des congrégations. Cahiers Jean Moulin (n° 5).

Sutra, Romy (2019) Proposition de réforme tendant à l’interdiction des manèges à équidés vivants dans les foires, fêtes foraines et manifestations publiques. Revue semestrielle de droit animalier (n° 1-2). pp. 449-460.

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