Article

Fourniel, Béatrice (2013) Associations et syndicats de magistrats de l'ordre judiciaire dans la France du XXe siècle. Les désunions de la magistrature (dir. Jacques KRYNEN et Jean-Christophe GAVEN) (n° 17). pp. 147-170.

Garnier, Florent (2013) Justifier le financement de la dépense au Moyen Âge. El alimentado del Estado y la salud de la res publica : origenes, estructura y desarollo del gasto publico en Europa. pp. 51-72.

Gau-Cabée, Caroline (2013) Mythe et réalités d'une société moniste : le droit au cœur des divisions, les voies de l'unité. Les désunions de la magistrature (XIXe - XXe siècles) (17). pp. 455-483.

Gaven, Jean-Christophe and Soula, Mathieu (2013) La diffusion des idées pénales par la presse révolutionnaire : l'exemple du "Patriote françois", in : Savoirs pénaux, savoirs diffus. La circulation d'une pensée pénale réformatrice de l'Europe des Lumières à la Restauration monarchique. L'IRASCible, Revue de l'Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles (4).

Krynen, Jacques (2013) "Antoine Favre". Dizionario biografico dei giuristi italiani. pp. 826-828.

Book Section

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Blazy, Adrien (2013) Les magistrats formés à l'école coloniale : un ordre à part de la magistrature. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 265-276. ISBN 978-2-36170-056-0

Cabanis, André (2013) Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles). In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 277-297. ISBN 978-2-36170-056-0

Cabanis, Danielle (2013) Juges professionnels et juges laïques en Suisse. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 207-215. ISBN 978-2-36170-056-0

Corbion, Lycette (2013) Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une ou plusieurs voix pour dire les règles communes ? In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 485-546. ISBN 978-2-36170-056-0

Delvit, Philippe (2013) Les désunions de la magistrature. Voire... Les jugeurs passés à la moulinette de l'assiette au beurre. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 439-453. ISBN 978-2-36170-056-0

Fourniel, Béatrice (2013) Reconstituer des procédures judiciaires à la lumière de factums des XVIIe et XVIIIe siècles. In : Découverte et valorisation d’une source juridique méconnue : le factum ou mémoire judiciaire (dir. Jacqueline VENDRAND-VOYER) cole de Droit, Université d’Auvergne - Centre Michel de l’Hospital, La Revue.

Fourniel, Béatrice and Devaux, Olivier (2013) Dire la coutume dans l’ancienne France et en Afrique coloniale : quelques éléments comparatifs au travers de la procédure de rédaction. In : ire le droit en AOF aux 16e et 20e siècles : entre idéal de justice et stratégie coloniale (dir. Mamadou BADJI, Olivier DEVAUX et Babacar GUEYE) Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole - Faculté des sciences juridiques et politiques de Dakar.

Gaven, Jean-Christophe (2013) Désunions de la magistrature. Conclusions d'ouvrage. In: Les désunions de la magistrature, XIXe-XXe siècle Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'Histoire de Droit et des Idées Politiques” ISBN 978-2-36170-056-0

Gaven, Jean-Christophe (2013) Les juges révolutionnaires face aux notables-adjoints : l'unité de la magistrature contre la division de la justice. In: Les désunions de la magistrature, XIXe-XXe siècle Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques” pp. 191-205. ISBN 978-2-36170-056-0

Mengès-Le Pape, Christine (2013) De quelques regards posés sur la magistrature ancienne au début du XIXe siècle. In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècles) Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (eds.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques ISSN 1276-3837 ; 17” pp. 21-29. ISBN 978-2-36170-056-0

Montemayor, Julian (2013) Juges absolutistes contre juges libéraux en Espagne (1808--1850). In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècles) Presses de l'Université de Toulouse I Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 47-67. ISBN 978-2-36170-056-0

Montemayor, Julian (2013) L'esclavage en Espagne et Nouvelle Espagne.Continuité et adaptation(XVI°-XVII° siècles). In : Les esclavages en Amérique Colonial : séminaire d'Histoire de l'Amérique Coloniale L'Harmattan. Series “Cahiers d'Histoire de l'Amérique coloniale” p. 9. ISBN 978-2-336-29183-3

Nélidoff, Philippe (2013) Les préoccupations européennes des professeurs de la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle. In : Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens : journées juridiques franco-polonaises, octobre 2010 Mare et Martin. Series “Collection droit public” pp. 505-533. ISBN 978-2-84934-110-0

Pierchon-Bedry, Bernadette (2013) Les Prud'hommes pêcheurs en Méditerranée. In : Les désunions de la magistrature au XXe siècle Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du Droit : 17” pp. 249-262. ISBN 978-2-36170-056-0

Poumarède, Jacques (2013) La conciliation, la mal-aimée des juges. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 231-247. ISBN 978-2-36170-056-0

Segonds, Marc (2013) La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d’instruction à l’hégémonie du parquet ? In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècle) : n° 17 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 329-341. ISBN 978-2-36170-056-0

Soula, Mathieu (2013) "Faire corps", une illusion d'institution ? Les relations entre magistrats d'après la jurisprudence du Conseil supérieur de la magistrature (1958-2010). In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 171-187. ISBN 978-2-36170-056-0

Conference or Workshop Item

Nélidoff, Philippe (2013) Le chapitre de la cathédrale Sainte-Cécile d'Albi au XIXe siècle. In: Conférence, 12 août 2013, Cathédrale Sainte-Cécile, Albi.

Nélidoff, Philippe (2013) Le code français de la laïcité. In: Dixième Symposium de droit des cultes organisé (10th All - Polish Denominational Law Symposium), 23-26 avril 2013, Myczkow (Pologne).

Book

Antoine, Aurélien and Garnier, Florent (2013) Patrimonium - Espaces patrimoniaux : enjeux juridiques, politiques et environnementaux. Editions Centre Michel de L'Hospital

Bruguiere, Bernadette, Krynen, Jacques, Cabanis, André, Devaux, Olivier and Bernabé, Boris (2013) Opéra, politique et droit. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 9782361700461

Devaux, Olivier and Gbago, B.-G. (2013) La dot et le mariage en Afrique. Collection « Revue de Droit Béninois », vol. 2. Presses Université Toulouse 1 Capitole Toulouse

Garnier, Florent and Deroussin, David (2013) Les juristes en Auvergne (Moyen Âge - XIXe siècle). LeManuscrit.com

Garnier, Florent and Vendrand-Voyer, Jacqueline (2013) La coutume dans tous ses états (à l'occasion du 500e anniversaire de la rédaction de la Coutume d'Auvergne). La Mémoire du Droit

Thesis

Fabry, Philippe (2013) L’État royal : normes, justice et gouvernement dans l’oeuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Khalifa, Frank (2013) Le concept de "laïcité" : une idée en mutation constante. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Masood, Humara (2013) France-Pakistan : unwritten alliance. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Monnet, Marie (2013) Homo viator : la libre circulation des personnes entre ancienne et nouvelle mondialisation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Teaching Resource

Bassano, Marie and Garnier, Florent (2013) Introduction historique au droit. [Teaching Resource]