Article
Cabanis, André and Arseguel, Albert
(2003)
Les élections prud'homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ?
Personnel.
pp. 16-20.
Cabanis, André and Devaux, Olivier
(2003)
Un concours de chaire à la Faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme.
Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique (23).
pp. 41-55.
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2003)
Le lien défense-nation.
Revue de la Gendarmerie Nationale (106).
pp. 19-29.
Krynen, Jacques
(2003)
Le droit romain "droit commun de la France".
Droits : revue française de théorie juridique, 38 (1).
pp. 21-35.
Nélidoff, Philippe
(2003)
L'essor de la reconstruction concordataire dans le diocèse d’Albi (1823-1864).
Bulletin de littérature ecclésiastique, CIV.
pp. 155-178.
Book Section
Cabanis, André
(2003)
Les exigences en matière d'agro-alimentaire liées à l'internationalisation.
In : La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 91-104.
ISBN 2-909628-89-2
Cabanis, André and Cabanis, Danielle
(2003)
Maurice Leblanc et Gaston Leroux : la littérature policière au service du nationalisme.
In : Histoire et littérature au XXe siècle : recueil d'études offert à Jean Rives
Maison de la Recherche, Université de Toulouse-Le Mirail.
Series “Sources et travaux d'histoire immédiate”
Toulouse pp. 283-294.
ISBN 2-9510527-9-0
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2003)
La deuxième chambre dans les constitutions des Etats francophones du sud.
In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy
Presses de l'Institut d'études politiques.
Toulouse pp. 165-184.
ISBN 2-909628-65-5
Cabanis, Danielle
(2003)
L'armée suisse face à de nouveaux défis.
In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 207-215.
ISBN 2-909628-65-5
Devaux, Olivier
(2003)
L’agriculture biologique en France.
In : La maîtrise de l’agroalimentaire face aux défis technologiques : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 125-138.
ISBN 2-909628-89-2
Garnier, Florent
(2003)
Représenter la ville en Rouergue au bas Moyen Age : réglementation et pratique des voyages consulaires.
In : Rouergue, carrefour d’histoire et de nature. Actes du 54ème Congrès de la fédération Historique de Midi-Pyrénées
Société des Lettres, Sciences et Arts de l'Aveyron.
pp. 43-54.
Mengès-Le Pape, Christine
(2003)
Le magistrat-poète Lefranc de Pompignan : entre servir la monarchie et la province.
In : Identités méridionales, entre conscience de soi et vision de l'autre
Comité des travaux historiques et scientifiques,.
Series “Actes des congrès nationaux des sociétés historiques et scientifiques”
Paris pp. 225-237.
ISBN 2-7355-0521-9
Nélidoff, Philippe
(2003)
Les relations entre la Monarchie de Juillet et le Saint-Siège sous le pontificat de Grégoire XVI (1831-1846).
In : Lacordaire et quelques autres... Religion et politique
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions”
Toulouse pp. 53-62.
ISBN 2-909628-884
Poumarède, Jacques
(2003)
Conclusion : Faut-il élire les juges ?
In : La légitimité des juges
Presses de l’université des Sciences Sociales.
Series “Travaux de l’IFR - Mutations des normes juridiques, n°1”
(57)
Toulouse pp. 213-224.
ISBN 2-9156899-00-3
Poumarède, Jacques
(2003)
Préface.
In : La famille dans les Pyrénées de la coutume au code Napoléon : Béarn (1789-1840)
PyréGraph.
Series “Universatim”
(57)
Estadens
ISBN 2-908723-52-2
Thesis
Gaven, Jean-Christophe
(2003)
Le crime de lèse-nation : histoire d’une brève incrimination
politique (1789-1791).
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).