C

Cabanis, André (2003) Les exigences en matière d'agro-alimentaire liées à l'internationalisation. In : La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 91-104. ISBN 2-909628-89-2

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2003) Les élections prud'homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ? Personnel. pp. 16-20.

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2003) Maurice Leblanc et Gaston Leroux : la littérature policière au service du nationalisme. In : Histoire et littérature au XXe siècle : recueil d'études offert à Jean Rives Maison de la Recherche, Université de Toulouse-Le Mirail. Series “Sources et travaux d'histoire immédiate” Toulouse pp. 283-294. ISBN 2-9510527-9-0

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2003) Un concours de chaire à la Faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique (23). pp. 41-55.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2003) La deuxième chambre dans les constitutions des Etats francophones du sud. In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 165-184. ISBN 2-909628-65-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2003) Le lien défense-nation. Revue de la Gendarmerie Nationale (106). pp. 19-29.

Cabanis, Danielle (2003) L'armée suisse face à de nouveaux défis. In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 207-215. ISBN 2-909628-65-5

D

Devaux, Olivier (2003) L’agriculture biologique en France. In : La maîtrise de l’agroalimentaire face aux défis technologiques : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l’Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 125-138. ISBN 2-909628-89-2

G

Garnier, Florent (2003) Représenter la ville en Rouergue au bas Moyen Age : réglementation et pratique des voyages consulaires. In : Rouergue, carrefour d’histoire et de nature. Actes du 54ème Congrès de la fédération Historique de Midi-Pyrénées Société des Lettres, Sciences et Arts de l'Aveyron. pp. 43-54.

Gaven, Jean-Christophe (2003) Le crime de lèse-nation : histoire d’une brève incrimination politique (1789-1791). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Krynen, Jacques (2003) Le droit romain "droit commun de la France". Droits : revue française de théorie juridique, 38 (1). pp. 21-35.

M

Mengès-Le Pape, Christine (2003) Le magistrat-poète Lefranc de Pompignan : entre servir la monarchie et la province. In : Identités méridionales, entre conscience de soi et vision de l'autre Comité des travaux historiques et scientifiques,. Series “Actes des congrès nationaux des sociétés historiques et scientifiques” Paris pp. 225-237. ISBN 2-7355-0521-9

N

Nélidoff, Philippe (2003) L'essor de la reconstruction concordataire dans le diocèse d’Albi (1823-1864). Bulletin de littérature ecclésiastique, CIV. pp. 155-178.

Nélidoff, Philippe (2003) Les relations entre la Monarchie de Juillet et le Saint-Siège sous le pontificat de Grégoire XVI (1831-1846). In : Lacordaire et quelques autres... Religion et politique Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions” Toulouse pp. 53-62. ISBN 2-909628-884

P

Poumarède, Jacques (2003) Conclusion : Faut-il élire les juges ? In : La légitimité des juges Presses de l’université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l’IFR - Mutations des normes juridiques, n°1” (57) Toulouse pp. 213-224. ISBN 2-9156899-00-3

Poumarède, Jacques (2003) Préface. In : La famille dans les Pyrénées de la coutume au code Napoléon : Béarn (1789-1840) PyréGraph. Series “Universatim” (57) Estadens ISBN 2-908723-52-2