Article

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Pierchon-Bedry, Bernadette (2002) Les spécificités du droit du travail maritime. Cahiers Sociaux.

Book Section

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Cabanis, André (2002) La presse vaudoise. In : Vaud sous l'Acte de Médiation 1803-1813 Société vaudoise d'histoire et d'archéologie. Series “Bibliothèque historique vaudoise” Lausanne pp. 351-356. ISBN 2-88454-122-5

Cabanis, André (2002) La science et le mythe. La naissance de la statistique et discours sur les deux France. In : Une passion de l'histoire. Histoire(s), mémoire(s) et Europe : hommage au professeur Charles-Olivier Carbonell Privat. Series “Regards sur l'histoire” Toulouse pp. 105-112. ISBN 2-7089-5802-X

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2002) Prendre le pouvoir selon Benjamin Constant : ni la force, ni la légitimité d'origine. In : Prendre le pouvoir : force et légitimité Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6” Toulouse pp. 227-237. ISBN 2-909628-81-7

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2002) Le fait religieux dans les constitutions asiatiques. In : Droit et religions en Asie du Sud-Est Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 33-43. ISBN 2-909628-74-4

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2002) Vingt ans après : deux enquêtes sur le corps des sous-préfets, 1981-2000. In : Préfet et développement local Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 187-198. ISBN 2-247-04826-9

Delvit, Philippe (2002) Les sociétés coopératives de reconstruction : une lecture juridique ? In : La grande reconstruction : reconstruire le Pas-de-Calais après la Grande guerre Archives départementales du Pas de Calais. Arras pp. 53-64. ISBN 2-86062-031-1

Garnier, Florent (2002) Le recouvrement de l’impôt à Millau (1375-1400). In : L’impôt public et le prélèvement seigneurial en France, fin XIIe-début XVIe siècle : Tome III - Les techniques Comité pour l'histoire économique et financière de la France / IGPDE. ISBN 978-2-11-093695-0

Garnier, Florent (2002) Les dépenses consulaires millavoises de 1375 à 1415 : ni paix ni guerre. In : La fiscalité des villes au Moyen Âge : La redistribution de l'impôt Menjot, Denis and Sánchez Martínez, Manuel (eds.) Privat. ISBN 2-7089-5800-3

Garnier, Florent, Menjot, Denis, Boucheron, Patrick and Sanchez Martinez, Manuel (2002) Aperçu historiographique critique des méthodes d’analyse des dépenses urbaines. In : La fiscalité des villes au Moyen Age : 3. La redistribution de l’impôt Menjot, Denis and Sanchez Martinez, Manuel (eds.) Privat. ISBN 978-2708958005

Krynen, Jacques (2002) 1465 : Louis XI perd le pouvoir. In : Prendre le pouvoir : force et légitimité Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n°6” Toulouse pp. 101-117. ISBN 2-909628-81-7

Krynen, Jacques (2002) Cinq notices : "droit naturel", "Etat", "inaliénabilité", "Pierre d’Ailly", "souveraineté". In : Dictionnaire du Moyen-Âge Presses universitaires de France. Paris ISBN 2-13-051825-7

Krynen, Jacques (2002) De la représentation à la dépossession du roi : les parlementaires "prêtres de la justice". In : La représentation dans la tradition du "ius civile" en Occident Ecole française de Rome. Series “Mélanges de l'Ecole française de Rome. Moyen-Âge” Rome pp. 95-119.

Krynen, Jacques (2002) La souveraineté royale. In : Les tendances actuelles de l'histoire du Moyen-Âge en France et en Allemagne Publications de la Sorbonne. Series “Histoire ancienne et médiévale” Paris pp. 299-302. ISBN 2-85944-388-6

Krynen, Jacques (2002) Le droit : une exception aux savoirs du prince. In : Le savoir du prince du Moyen-Âge aux Lumières Fayard. Series “L'Esprit de la cité” Paris pp. 51-67. ISBN 2-213-61100-9

Krynen, Jacques (2002) Saint Louis, législateur au miroir des Mendiants. In : Etat romain, Etat moderne : la place du droit Ecole française de Rome. Series “Mélanges de l'Ecole française de Rome. Moyen-Âge” Rome pp. 945-961.

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Le Roy, Hervé (2002) La justification d'un coup d'Etat selon un chroniqueur breton engagé. In : Prendre le pouvoir : force et légitimité Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6” Toulouse pp. 119-136. ISBN 2-909628-81-7

Montemayor, Julian (2002) Les évêques et la formation du peuple chrétien en Espagne (1600-1800). In : Les chemins de Rome : les visites ad limina à l'époque moderne dans l'Europe méridionale et le monde hispano-américain (XVIe - XIXe siècle) Ecole française de Rome. Series “Collection de l'Ecole française de Rome” Rome pp. 185-196. ISBN 2-7283-0526-9

Nélidoff, Philippe (2002) La monarchie française selon le cardinal de Bernis : la légitimité sans la force. In : Prendre le pouvoir : force et légitimité Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6” Toulouse pp. 151-167. ISBN 2-909628-81-7

Poumarède, Jacques (2002) Les préfets inventeurs de la régionalisation économique : l'exemple de la région de Toulouse. In : Préfet et développement local Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” (57) Paris pp. 151-169. ISBN 2-247-04826-9

Poumarède, Jacques (2002) L’édit de Nantes (1598) : une reconnaissance du droit à la différence religieuse ? In : Le droit à la différence Presses Universitaires d’Aix-Marseille. Series “Laboratoire de Théorie du Droit” (57) Aix-en-Provence pp. 19-43. ISBN 2-7314-0306-3

Poumarède, Jacques (2002) Notices "Adultère", "Affinité", "Bâtard", "Célibat", "Concubinage", "Divorce", "Donation", "Dot", "Douaire", "Fornication", "Frérêche", "Majorité", "Mariage", "Meuble", "Parenté", "Propres", "Succession". In : Dictionnaire du Moyen-Âge Presses Universitaires de France. Paris ISBN 2-13-051825-7

Book

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2002) L'Europe de Victor Hugo. Collection « Imaginaire de l'Europe ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-6935-8

Dataset

Garnier, Florent (2002) Catalogue prosopographique - Les gens de finances millavois (1356-1461). [Dataset] (Unpublished)