Article

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1995) Droits et libertés dans les nouvelles constitutions d'Asie du Sud-Est francophones : espace de convergence. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (24). pp. 694-708.

Krynen, Jacques (1995) Traité d'absolutisme à l'usage du roi. L'histoire. pp. 72-75.

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°1. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 199-217.

Nélidoff, Philippe (1995) L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°2. Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI. pp. 275-290.

Poumarède, Jacques (1995) Géographie électorale des résultats des élections présidentielles de 1995 en Haute-Garonne. Les Cahiers du CIRESS (32).

Book Section

Cabanis, André (1995) Dualité de juridiction en France. In : Les juridictions et la protection des libertés (au Cambodge, en France et en Thaïlande) Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 151-170. ISBN 2-909628-13-2

Cabanis, André (1995) La réconciliation de la démocratie et du libéralisme dans la pensée politique du XIXe siècle français. In : Conférence sur la démocratie/Conference on democraty Dickinson Collège. Carslisle (Pensylvanie) pp. 9-12.

Cabanis, André (1995) Représentation des intérêts professionnels et procédure de planification en Tunisie. In : La représentation des intérêts professionnels en Tunisie Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publication de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis. Toulouse/Tunis pp. 69-76. ISBN 2-903847-61-4

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1995) L'Europe et les nationalités. Perspectives historiques. In : Mélanges Pierre Vellas : recherches et réalisations Pedone. Paris pp. 493-500. ISBN 2-233-00284-9

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1995) Le modèle du Bénin : un présidentialisme à l'africaine. In : Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 51-57. ISBN 2-903847-60-6

Delvit, Philippe (1995) Entreprises et usines du Sud-Ouest dans les mémoires des élèves-ingénieurs de l’Ecole des Mines au XIXe siècle (vers 1820-vers 1860). In : De Jacques Coeur à Renault, gestionnaires et organisations Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°3” Toulouse pp. 171-186. ISBN 2-909628-12-4

Devaux, Olivier (1995) Droits de l’homme et libertés publiques dans les nouvelles Constitutions de l’Afrique francophone. In : Conférence sur la démocratie/Conference on democraty Dickinson Collège. Carslisle (Pensylvanie) pp. 127-136.

Devaux, Olivier (1995) La répression des fraudes au Maroc au début du Protectorat. In : Le droit marocain des fraudes sur les marchandises et son adaptation aux marchés extérieurs Presses universitaire de Perpignan/Presses de l’Institut d’études politiques de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°3” Perpignan/Toulouse pp. 59-68.

Devaux, Olivier (1995) Les contrats traditionnels : bail à complant, champart et métayage. In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française Presses de l’Institut d’études politiques. Toulouse pp. 93-106. ISBN 2-903847-64-9

Krynen, Jacques (1995) Droit romain et Etat monarchique. A propos du cas français. In : Représentation, pouvoir et royauté à la fin du Moyen-Âge Picard. Paris pp. 13-23. ISBN 2-7084-0474-1

Krynen, Jacques (1995) La rébellion du Bien public. In : Ordnung und Aufruhr im Mittelalter : historische und juristische Studien zur Rebellion Vittorio Klostermann. Series “Ius commune” (15) Frankfurt pp. 81-97. ISBN 9783465026976

Nélidoff, Philippe (1995) Notice sur le "Tarn". In : Dictionnaire du Second Empire Fayard. Paris ISBN 2-213-59281-0

Poumarède, Jacques (1995) Aux origines de l’intercommunalité : genèse et application de la loi de 1837 sur les commissions syndicales. In : Pays pyrénéens et pouvoirs centraux (XVIe-XXe siècles) Association des Amis des Archives de l'Ariège/Conseil général de l'Ariège. Foix ISBN 2-86009-041-X

Poumarède, Jacques (1995) Droit commun versus Coutume de Toulouse (XIIIe-XVIIIe siècle). In : El dret comu i Catalunya : homenatge al profesor Josep M. Gay Escoda Fundació Noguera. Series “Estudis” (57) Barcelona pp. 195-214. ISBN 84-605-4358-7

Poumarède, Jacques (1995) Le débat sur l’égalité et la propriété : le projet de Billaud-Varenne. In : Les Déclaration de l’An I Presses Universitaires de France. Paris pp. 90-106.

Book

Cazals, Rémy, Vaquer, Jean, Larguier, Gilbert and Delvit, Philippe (1995) L’industrie de la laine en Languedoc depuis la préhistoire jusqu’à nos jours. APALR/Les Audois Montpellier/Carcassonne ISBN 2-9507610-1-1

Delvit, Philippe (1995) Le Tarn du Maréchal. Loubatières Portet-sur-Garonne ISBN 2-86266-221-6