C
    Cabanis, André
  
(1995)
Dualité de juridiction en France.
    In : Les juridictions et la protection des libertés (au Cambodge, en France et en Thaïlande)
    
     Presses de l'Université des sciences sociales.
    
    
     Toulouse pp. 151-170.
     ISBN 2-909628-13-2
  
  
    Cabanis, André
  
(1995)
La réconciliation de la démocratie et du libéralisme dans la pensée politique du XIXe siècle français.
    In : Conférence sur la démocratie/Conference on democraty
    
     Dickinson Collège.
    
    
     Carslisle (Pensylvanie) pp. 9-12.
    
  
  
    Cabanis, André
  
(1995)
Représentation des intérêts professionnels et procédure de planification en Tunisie.
    In : La représentation des intérêts professionnels en Tunisie
    
     Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publication de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis.
    
    
     Toulouse/Tunis pp. 69-76.
     ISBN 2-903847-61-4
  
  
    Cabanis, André
 and Cabanis, Danielle
  
(1995)
L'Europe et les nationalités. Perspectives historiques.
    In : Mélanges Pierre Vellas : recherches et réalisations
    
     Pedone.
    
    
     Paris pp. 493-500.
     ISBN 2-233-00284-9
  
  
    Cabanis, André
 and Martin, Michel Louis
  
(1995)
Droits et libertés dans les nouvelles constitutions d'Asie du Sud-Est francophones : espace de convergence.
  
    Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (24).
     pp. 694-708.
  	
  
  
    Cabanis, André
 and Martin, Michel Louis
  
(1995)
Le modèle du Bénin : un présidentialisme à l'africaine.
    In : Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique
    
     Presses de l'Institut d'études politiques.
    
    
     Toulouse pp. 51-57.
     ISBN 2-903847-60-6
  
  
    Cazals, Rémy
, Vaquer, Jean
, Larguier, Gilbert
 and Delvit, Philippe
  
(1995)
L’industrie de la laine en Languedoc depuis la préhistoire jusqu’à nos jours.
    
    
     APALR/Les Audois
     Montpellier/Carcassonne
     ISBN 2-9507610-1-1
  
  
D
    Delvit, Philippe
  
(1995)
Entreprises et usines du Sud-Ouest dans les mémoires des élèves-ingénieurs de l’Ecole des Mines au XIXe siècle (vers 1820-vers 1860).
    In : De Jacques Coeur à Renault, gestionnaires et organisations
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Histoire, gestion, organisations, n°3”
      
    
    
     Toulouse pp. 171-186.
     ISBN 2-909628-12-4
  
  
    Delvit, Philippe
  
(1995)
Le Tarn du Maréchal.
    
    
     Loubatières
     Portet-sur-Garonne
     ISBN 2-86266-221-6
  
  
    Devaux, Olivier
  
(1995)
Droits de l’homme et libertés publiques dans les nouvelles Constitutions de l’Afrique francophone.
    In : Conférence sur la démocratie/Conference on democraty
    
     Dickinson Collège.
    
    
     Carslisle (Pensylvanie) pp. 127-136.
    
  
  
    Devaux, Olivier
  
(1995)
La répression des fraudes au Maroc au début du Protectorat.
    In : Le droit marocain des fraudes sur les marchandises et son adaptation aux marchés extérieurs
    
     Presses universitaire de Perpignan/Presses de l’Institut d’études politiques de Toulouse.
    
      Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°3”
      
    
    
     Perpignan/Toulouse pp. 59-68.
    
  
  
    Devaux, Olivier
  
(1995)
Les contrats traditionnels : bail à complant, champart et métayage.
    In : Structures rurales et organisation des marchés : contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française
    
     Presses de l’Institut d’études politiques.
    
    
     Toulouse pp. 93-106.
     ISBN 2-903847-64-9
  
  
K
    Krynen, Jacques
  
(1995)
Droit romain et Etat monarchique. A propos du cas français.
    In : Représentation, pouvoir et royauté à la fin du Moyen-Âge
    
     Picard.
    
    
     Paris pp. 13-23.
     ISBN 2-7084-0474-1
  
  
    Krynen, Jacques
  
(1995)
La rébellion du Bien public.
    In : Ordnung und Aufruhr im Mittelalter : historische und juristische Studien zur Rebellion
    
     Vittorio Klostermann.
    
      Series “Ius commune”
       (15)
    
    
     Frankfurt pp. 81-97.
     ISBN 9783465026976
  
  
    Krynen, Jacques
  
(1995)
Traité d'absolutisme à l'usage du roi.
  
    L'histoire.
     pp. 72-75.
  	
  
  
N
    Nélidoff, Philippe
  
(1995)
L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°1.
  
    Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI.
     pp. 199-217.
  	
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(1995)
L’état de clerc dans le diocèse d’Albi d’après les statuts synodaux des archevêques (1679-1762), n°2.
  
    Bulletin de littérature ecclésiastique, XCVI.
     pp. 275-290.
  	
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(1995)
Notice sur le "Tarn".
    In : Dictionnaire du Second Empire
    
     Fayard.
    
    
     Paris
     ISBN 2-213-59281-0
  
  
P
    Poumarède, Jacques
  
(1995)
Aux origines de l’intercommunalité : genèse et application de la loi de 1837 sur les commissions syndicales.
    In : Pays pyrénéens et pouvoirs centraux (XVIe-XXe siècles)
    
     Association des Amis des Archives de l'Ariège/Conseil général de l'Ariège.
    
    
     Foix
     ISBN 2-86009-041-X
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(1995)
Droit commun versus Coutume de Toulouse (XIIIe-XVIIIe siècle).
    In : El dret comu i Catalunya : homenatge al profesor Josep M. Gay Escoda
    
     Fundació Noguera.
    
      Series “Estudis”
       (57)
    
    
     Barcelona pp. 195-214.
     ISBN 84-605-4358-7
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(1995)
Géographie électorale des résultats des élections présidentielles de 1995 en Haute-Garonne.
  
    Les Cahiers du CIRESS (32).
    
  	
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(1995)
Le débat sur l’égalité et la propriété : le projet de Billaud-Varenne.
    In : Les Déclaration de l’An I
    
     Presses Universitaires de France.
    
    
     Paris pp. 90-106.
    
  
  
 
                        
                        
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